CHAPITRE n

De différenteê espiceê de mariage.

S I. DBS DIFFERENTES EsviÈcEs DE MABuaEs QUE permis quc le mariage légitime avec une femme

poDTAiENT CONTRACTER LES aTOYBNS ROMAINS. ayec qui Ics RomaÎDs pensaient que le droit

naturel ne permettait pas de s^unir . Par exemple,

6. Les citoyens romains pouvaient contracter si quelqu*un s'était marié à sa nièce , quoiqu'il deux différentes espèces de mariages : on appe- ne IVût pas prise à titre d^pouse légitime, mais lait Vun juëtœ nuptiœ, et Tautre concubinatus, seulement comme concubine , Tunion était re- Celui, qu^on appelait 7tistontfp#M9^ était le ma- gardée comme incestueuse : Etiam si contmriage légitime qu*un homme contractait selon les hinam quia habuerit aororia filiatn , licèt liber" lois avec une femme , pour Tavoir à titre de lé- tinam, inceatum cotnmitfitur ; 1.66, S. de riiu gitime épouse ,yfl<«/a uxor : ce mariage donnait nupi,

aux enfans les droits de famille , et au père le Par la même raison , on ne pouvait pas avoir

droit de puissance paternelle sur eux. pour concubineja femme dMn autre homme ; et

7. L^autre espèce de mariage, qu'on appelait un homme, pendant qu^il était marié , ne pouconcubinatus , était aussi un véritable mariage ^ vait pas avoir une concubine.

il éta^t expressément permis par les lois : Con- Mais lorsqu'un homme , qui n'était pas marié,

cuhinatua per legea nomen aaaumpait; /. 3, § 1 , prenait pour concubine une femme avec qui le

IF. de concubin. L'un et l'autre étaient maria et droit naturel ne lui défendait pas de s^unir ,

fasminœ conjunctio individuam vitœ conauetu- cette union, qu'il contractait avec elle, était une

dinem continena. Par ce n^^riage , de même que union qui était permise, non seulement par la loi

par le mariage légitime , l'homme et la femme civile , comme nous l'avons vu , mais qui l'était

contractaient ensemble une union , qu'ils avaient pareillement par l'église, et qui, par conséqueni,

intention de conserver toujours jusqu'à la mort lorsqu'elle était contractée entre des fidèles, était

de l'un des deux. Ce qui différenciait le conçu-' élevée à la dignité de sacrement, comme l'est un

hinatua, du mariage légitime appelé JtMto nup- mariage légitime.

tiŒj c'est que, par ce mariage, l'homme ne C'est ce que nous apprenons du dix-septième

prenait pas la femme avec qui il se mariait, pour canon du premier concile de Tolède, tenu

l'avoir à titre de légitime épouse , juata uxor; l'an 400 , où il est dit, cap. 17 : Si quia hahena

mais il la prenait pour l'avoir seulement à titre uxorem fidelia, concubinam habeat, non com^

de femme et de concubine. Les enfans , qui nais- municet : cœterum qui non habet uxorem , et

saient de ce mariage, n'avaient pas les droits de pro uxore concubinam habet, à communions

famille, et le père n'avait pas sur eux le droit de non repellatur, tantùm ut uniua mulieria, aut

puissance paternelle : ils n'étaient pas jus^t /^ uxoria, aut^ concubinœ , ut ei placuerit, ait

beri. Ils n'étaient pas néanmoins bâtards : on les conjunctione contentua.

appelait liheri naturalea, et non pas nothi, 9. Il reste à savoir quand le mariage, qu'un

apuriiy qui étaient les noms de ceux qui étaient homme avait contracté avec une femme , devait

nés ex acorto et d'unions défendues. être censé un mariage légitime , JiMto nuptÙBy

8. Ce concubinatua avait été établi, afin qu'un ou quand il ne devait passer que pour un concuhomme,'qui avait une inclination pour unefemme binatua. Cela ne dépendait pas toujours de l'obde basse condition , et notée , et que les lois et servation , ou de l'inobservation des cérémonies la bienséance ne lui eussent pas permis d'épouser usitées dans la célébration des mariages , ni de pour l'avoir à titre de légitime épouse, pût sa- la confection ou du défaut de confection d'un tisfaire son inclination en se mariant avec elle acte de conventions matrimoniales ; car un maponr l'avoir seulement pour concubine. Ainsi riage pouvait être un mariage juatœ nuptiœ, un sénateur pouvait prendre pour concubine quoiqu'il eut été fait sans cet acte et sans ces une femme affranchie de l'esclavage , que les cérémonies ; /. 22 , Cod. de nupt,

lois ne lui permettaient pas d'avoir pour légitime Ce n'était que par la différente intention qu'aépouse, vait eue l'homme, en se mariant , de prendre sa Mais le mariage concubinatua n'était pas plus femme à titre d'épouse légitime, ou de la prendre

seulement pour concubine , que le mariage terne. Cette femme ne participe pas au rang et

était ou mariage légitime, ou seulement concu^ aux titres de son mari; les enfans, qui naissent

binatut .* Concubinam ex aold animi destina- de ce mariage, ne succèdent ni aux titres, ni à

tione œstimari oportet; /. 4, ff. de concub, Phérédité de leur père ; mais ils doivent se con-

Concubina ab uxore eolo deUctu separatur; tenter, ainsi que leur mère, d'une certaine

Paul. Sent, lib, 2, t. 20 , § 2. quantité de biens qui leur a été assignée par le

Cette intention de prendre une femme pour contrat. Voyez le code Frédéric , p. 1, Ûv, 2,

ravoir seulement pour concubine , ne se présu- tit, 9 , art, 3.

mait qu'à Tégard des femmes d'un état vil, et Cette espèce de mariage n'a .pas lieu en

notées. France. Nos lois ne permettent pas de se marier

C'est pourquoi Modestin dit : In liberœ mulie^ à une femme autrement que pour l'avoir à titre

ris consuetudine non concubinatus, sednuptiœ de légitime épouse , et le concubinage avec une

intelligendœ sunt, si non corpore quœstum > femme, qu'on n'a pas épousée en légitime ma-

fecerit; ^. 24 , ff. cfo rit, nupt, riage , est parmi nous une union défendue et

10. La distinction de cette double espèce de criminelle. Au reste , nous avons quelques mamariage ^justœnuptiœetconcubinatuSfji'Kwtàt riages, qui, quoique valablement contractés, lieu qu*à Tégard des citoyens romains ; les peu- n^ont pas les effets civils , dont nous traiterons pies des provinces soumises à la république infrà,

romaine, qui n'avaient pas les droits de citoyens

romain»,.n'étaientpas capables du mariage qu'on S ^^^' ^^ maaiaob des esclaves.

appelait j'tfsto nuptiœ, lequel était propre aux

seuls citoyens romains : ils n'étaient capables Los esclaves n'ayant aucun état civil, Servi

que d'une seule espèce de mariage qu'on appelait pro nulli» habentur; l. 32, ff. de reg, jur,,

simplement mairimonium, lequel ne donnait quoique leur mariage fut valable par le droit na-

pas au père, stur les enfans qui en naissaient , un turel , pourvu qu'il eût été fait du consentement

droit de puissance paternelle , tel que l'avaient de leurs maîtres , et qu'ils n'eussent aucun em-

les citoyens romains , mais seulement tel que le pêchement, c'était un mariage destitué de tous

donne au père le droit naturel. les effets civils , et qui n'en avait d'autres que

Par la suite Anlonin Caracalla accorda le nom ceux qui naissent du droit naturel : on appelle

et les droits de citoyens romains à tous les sujets ce mariage contubernium, de l'empire ; /. 17 , ff. cfo stat. hom. On doit dire la même chose du maiiage que

les nègres, dans nos colonies, peuvent contracter

S II. CETTE DOUBLE ESPÈCE DE MARIAGE EST-ELLE ^vcc Ic consentemcnt dc Icurs maîtrcs.

EwcoRE EN USAGE? ^^ appelait contubernium, non seulement

Cette doublé espèce de mariage est encore en celui , qu'un homme et une femme esclaves con-

usage en Allemagne. tractaient ensemble ; celui , qu'un homme libre

L'espèce de mariage que les Romains appe- contractait avec une femme esclave , aut vice

laient concubinatus, y est encore pratiquée ; c'est versd , était pareillement appelé contubernium .*

celle qu'on appelle mariage ac/mor^antïicam^ c^est pourquoi Paul, Sent, 11, 19, 3, dit :

ou mariage de la main gauche, Inter serves et libères matrimonium contrahi

Par cette espèce de mariage, un homme de nonpotestj contubernium potest. Il n'était pas

qualité se marie à une femme de basse condition, moius destitué des effets civils que celui qui

qu'il prend pour être sa femme d'un ordre subal- était contracté par deux esclaves.