PARTIE II, CHAPITRE I

refitse d^acoomplir son engagement , doit rendre Selon les mœurs des Romains, bien différentes

à Faiitre les arrhes qu^elle a reçues , et perdre des nôtres , une fille n'admettait aucun homme

celles qu^elle a données , pourvu néanmoins à la baiser au yisage , pas même souvent son

qu'elles ne fussent pas trop censidérables , eu fiaucé. Lorsqu'elle y avait admis son fiancé , le

égard à la qualité et aux facultés des parties. fiancé pidebatur pudiciiiat» ejuê prœlihaaaef

Lorsque les arrhes sont considérables , et in cujua pudicitiœ prœlihatœ prcemium , la

qu'elles excèdent de beaucoup la somme à la- fiancée , lorsque le mariage manquait , retenait

quelle pourraient être réglés les dommages et la moitié de ce qui lui avait été donné,

intérêts résultans de Tioexécution des promesses En cela , ce qui était donné en présent , était

de mariage, la partie, qui les a données , et qui différent des arrhes que la fiancée devait rendre,

refuse , sans aucun juste sujet , d'accomplir son en ce cas , sans en rien retenir,

engagement , ne laisse pas d'en avoir la répéti» A plus forte raison , lorsque c^était par le refus

tion, sous la déduction seulement de la somme du donataire que le mariage manquait, les choses,

i laquelle le juge doit régler les dommages et qui lui avaient été données en présent, devaient

intérêts dus à la partie qui les a reçues , pour être rendues.

l'inexécution des promesses de mariage. C^est ce 46. Suivant notre jurisprudence française,

qui a été jugé par un arrêt du 20 août 1680 , dans tout les présens qui se font à des fiancés,

rapporté au 2« tome du Journal du Palais. la condition si nupiiœ sequantur y est toujours

La raison est , qu'étant d'une extrême impor- sous-entendue , quoiqu'elle n'y ait pas été ex-

tance pour le bien de la société civile , que les primée ; et il y a en conséquence toujours lieu i

mariages soient parfaitement libres , une partie l« ré()étition des choses données , lorsqne le ma-

ne doit pas être mise dans la nécessité de con- riage manque , à moins que ce ne fut par le refus

tracter un mariage centre son gré, par la crainte du donateur : car, en ce cas, le donateur ayant

de souffirir une trop grosse perle , si elle refusait été mis en demeure d'accomplir la condition ,

d'accomplir les promesses de mariage pour l'exé- elle doit passer pour accomplie vis-à-vis de lui ,

cation desquelles elle a donné des arrhes trop suivant la règle de droit : In omnibus causispro

considérables. facto id accipitur, in quo per alium mora fit,

44. C'est par cette même raison quon n'a, quominùspat; l, 39, ff. de rëg.jur, dans notre jurisprudence , aucun égard aux stipulations pénales , par lesquelles un homme et ^ I". de l'acte qui contient ies comvewtiows