PARTIE III, CHAPITRE II

ne pourrait pas saToir quel serait le père des axant la dissolution du premier, sera déclaré nul.

enfans que cette femme mettrait au monde. 2» Il On peut apporter pour exemple, le cas auquel

est de Tessence du mariage que la femme soit la femmed*unsoIdat, sur des certificats en bonne

assujettieà son mari, qu'elle lui obéisse, qu'elle forme, qui attestaient que son mari ayait été

le suive où il Toudra demeurer : mais si une tué à une certaine bataille , aurait contracté

femme avait en même temps deux maris, elle ne mariage avec une autre personne. Si son mari,

pourrait obéir à Tun et à Tautre quand ils lui qu'on croyait par erreur avoir été tué à cette

commanderaient deux choses opposées j elle ne bataille , vient à reparaiti'e et à se faire recon-

pourrait les suivre l'un et l'autre, quand ils vou- naître , le second mariage , que cette femme a

draient demeurer en différons lieux. La polyan- contracté, quoique de bonne foi, avec une autre

drie est donc contraire à la nature du mariage, personne, doit être déclaré nul.

et au droit «naturel. Cela a lieu , quelque long temps qu'il y eût

103. A l'égard de la polygamie , par laquelle que ce premier mari eût disparu, et que le second

un homme a plusieurs femmes en même temps, mariage eût été contracté; carie premier mariage

quoique Dieu l'ait permise dans un certain temps, n'ayant pu être dissous que par la mort de l'une

il est indubitable que, depuis la promulgation de des parties , il n'a pas cessé d'être un empêche-

l'Évangile , elle est défendue. Jésus-Christ , par ment insurmontable à la validité du second,

la loi évangélique , a rappelé le mariage à son Le fameux Jean Maillard ne s'était représenté

institution primitive ; il a voulu que le mari et qu'après quarante années d'absence. Sa femme

la femme fussent duo in came utîâ. ne le reconnaissait plus, ou feignait de ne le plus

Cette loi ayant élevé le mariage des Chrétiens reconnaître : le mariage, qu'elle avait contracté

à Ui dignité de sacrement, et à être le type et la pendant son absence , sur la foi d'un certificat

figure de l'union de Jésus-Christ avec son église; de mort, ne laissa pas d'être déclaré nul. Voyez

êOcramentummagnuminChristoetinecclesiâ; l'arrêt du 4 août 1674, au troinème tome du

Paul, ad Ephes. 5, 32; l'église étant une, et Journal des audiences,

l'unique épouse de Jésus-Christ , le mariage des Tout l'effet de la bonne foi avec laquelle les

Chrétiens, qui est la figure de cette union, doit être parties ont contracté le second mariage, est que,

l'union d'un seul homme avec une seule femme, quoiqu'il soit nul , les enfans qui en sont nés,

Jésus-Christ s'étant donné à sou église tout ne sont point réputés bâtards, et qu'en considé-

entier et sans partage, un mari doit pareillement ration de cette bonne foi , ils ont dans les suc-

se donner tout entier a sa femme et sans partage; cessions de leurs père et mère lès mêmes droits

et c'est un adultère, lorsque du vivant de sa qu'ont des enfans nés d'un légitime mariage,

femme , il en épouse une autre : Omnis qui comme nous le verrons ailleurs.

dimittit uxorem suam , et alteram ducity mœ^ Quoique le premier mari n'ait pas paru sur les

chatur; Luc. xyi, 18. Il en est de même, lorsque, lieux, néanmoins si sa femme et son second mari

sans renvoyer sa femme, il en épouse une autre : ont , depuis le second mariage , eu des avis de

car quoiqu'il commette un grand péché en ren- l'erreur du certificat de mort du premier mari ,

Toyant sa femme , ce n'est pas cela qui le rend sur lequel le second mariage a été contracté , et

adultère, mais c'est parce qu'il s'unit avec une que des personnes dignes de foi attestent que le

femme, du vivant de celle qui demeure toujoui-s premier mari , qu'on avait cru tué , a depuis été

sa femme, quoiqu'il l'ait renvoyée. vu dans quelque endroit, les parties dûment aver-

C'est donc avec raison quele concile de Trente, ties de l'erreur du certificat, sont, dans le for de

sess, 24, can, 2, a frappé d'anathême ceux qui la conscience, obligées de se séparer.

diraient qu'il est permis aux chrétiens d'avoir 105. Une personne , qui a contracté un pre-

plusieurs femmes. mier mariage , ne pouvant pas en contracter

Le mariage; tant qu'il n'est pas dissotis par la valablement un second, tant que le pfemier n'est

mort de l'une des parties, est donc un empêche- pas dissous par la mort de la personne qu'elle

ment dirimant qui empêche le mari de pouvoir avait épousée en premier lieu , c'est une consé-

contracter valablement mariage avec une autre quence que, tant qu'elle n'est pas assurée de sa

femme , et la femme de pouvoir se marier vala- mort , elle ne peut passer à un second mariage :

blement avec un autre homme. car autrement elle se mettrait dans le risque de

104. Cette décision a lieu , quand même le commettre un adultère par ce second mariage,

mariage contracté avant la dissolution du pre- dans le cas auquel le premier mariage subsiste-

mier, aurait été contracté de bonne foi par l'une rait; et par le risque auquel elle s'exposerait

des parties, qui aurait un juste sujet de croire volontairement, elle se rendrait, devant Dieu ,

que l'autre partie était morte. coupable d'adultère : c'est pourquoi saiht Basile,

Si, par la suite, l'erreur vient à se découvrir, le dansson épîtrecanonique à Amphiloque, can. 31,

second mariage contracté,quoiquede bonne foi, dit : Quœ quutn vir secessit et non apparet ^

antequam de ejus morte cerHor facta sit , cum II faut que le fait soit attesté au moins par

aliquo cohàMavitf machatur, deux témoins. Si, dans des affaires pécuniaires,

Il est Trai que , suivant la disposition de la loi le témoignage d*un seul témoin n^est pas suffisant

romaine , lorsque Tun des conjoints avait été pour faire une preuve légitime , etiamsi prœ~

emmené en captivité, et quMi s*était écoulé le clarœ curiœ honore prœfulgeat ; l, 9, cod, de

temps de cinq ans sans qu^on eût de ses nouvelles, teat,; à plus forte raison, il ne doit pas Fétre

il était présumé mort, et il était permis à Vautre dans une matière de cette importance,

conjoint de se marier à un autre; I. 6 , ff. de Sanchez pense qu^on peut s'en contenter en

divort. Hais TÉglise n^a jamais permis aux fidèles un cas; savoir, lorsque le premier mari a passé

d^user de cette permission que la loi séculière dans un pays très éloigné , d'où il est extrême-

accordait; et justinien Ta abrogée par sa no- ment difficile d'avoir des nouvelles. J^aurais de

velle 117, cap. II. la peine à admettre cette exception à la règle.

106. De même qu'il n'est pas permis , dans le 3^ Le certificat du major ou du commandant

for de la conscience, à une personne qui a con- d'un régiment, qui atteste qu'un homme de son

tracté un premier mariage, de passer à un second régiment a été trouvé parmi les morts à une

avec une autre , avant qu'elle soit assurée de la telle action, est un valable certificat de mort,

mort de la personne avec qui elle a contracté le 4» Le laps d'un temps de cent années et plus,

mariage, de même il n'est pas permis a un prêtre, qui s'est écoulé depuis la naissance d'une per-

dans le for extérieur , de marier une personne sonne , forme une présomption de droit de sa

qui l'a déjà été, sans se faire représenter un mort, suivant les lois, qui disent que t«/îm«vtto

extrait mortuaire de la personne à qui elle était longiesimua est; 7. 8, ff. de uaufr. leg. et alibi,

mariée, on des certificats équipollens de la mort 107. Ce que nous avons dit jusqu'à présont,

de cette personne. qu'un premier mariage , dans lequel une per-

Gela a lieu, quelque longtemps qu'il y ait que sonne se trouve engagée , est un empêchement

cette personne soit absente, et quelques recher- dirimant pour un second qu'elle contracterait

ches qu'on ait faites sans avoir pu avoir de ses pendant que le premier subsiste , n*a lieu que

nouvelles , y eût-il plus de trente ou quarante lorsque le premier est valable. S'il était nul , ce

ans. C'est ce que nous apprenons de la décrétale qui est nul ne pouvant produire aucun effet ,

de Clément III, qui est au chap. 19. extr. de quod nullum est, nuUum producit effectum ; il

eponsal. Ce pape étant consulté de mulieribu» ne peut pas former un empêchement dirimant

quœ viroe suos captivitatis tel peregrinationis pour un autre mariage. Néanmoins celui, qui a

caued absentée uUrà aeptennium fuerintprœa- contracté un mariage, quoique nul, ne doit pas

tolattBjnec certificaripoaaunt de vite aut morte être admis à en contracter un autre avant que

ipaorum y licet auper hoc aollicitudinem adhi- d'avoir fait prononcer la nullité du premier , ne

buerint diligentem, et pro juvenili œtate , aeu devant pas s'en rendre lui-même le juge. Mais

fragilitatecamiahumanœ, nequeunt continere, si, dans le fait, il en a contracté un autre, celui,

petentea alita copulari, reapondit quodj quan- qu'il a contracté avant que d'avoir fait prononcer

tocumque annorum apatio ità remaneant, non la nullité du premier, ne laissera pas d'être jugé

poaaunt ad aliorum conaortium canonicè con- valable , si on établit par la suite la nullité du

volare ; nec auctoritate eccleaiœ permittaa con- premier. C'est ce qui a été jugé par arrêt du 28

trahere, donec certum nuntium redpiant de juillet 1691, sur les conclusions de H. de Lamoi-

morte virorum, gnon, arrêt qui est rapporté au cinquième tome

Les actes, qui font foi de la mort du premier du Journal,

mari, à l'effet que le curé puisse marier la veuve ARTICLE V sans se compromettre , sont 1^ un extrait dti

registre des sépultures de la paroisse ou de l'bô- D0 l'empêchement que forment lea vœux

pital où il est décédé, délivré par le curé nu par aolennela, le prêtre à ce préposé, et légalisé par le juge.

2o A défaut de cet acte , lorsque le registre a 108. Les vœux solennels de religion forment

été perdu, ou lorsque, parla négligence du curé, dans le religieux profès un empêchement diri-

l'acte de sépulture n'y a pas été porté, on peut y mant de mariage, qui le rend absolument inca-

suppléer par un acte par lequel des personnes pable de contracter aucun mariage. Cet empê-

dignes de foi ont attesté devant le juge quelque chement dirimant est de discipline ecclésiastique,

fait justificatif de la mort de ce premier mari ; et il n'a pas toujours été dirimant.

putàj qu'elles ont assisté dans un tel lieu à son II est vrai que le mariage a toujours été défendu

enterrement. Cet acte expédié en bonne forme dans l'Église aux personnes consacrées à Dieu par

par le greffier de la justice, équipolle un extrait des vœux; mais cette défense ne formait qu'un

mortuaire. empêchement purement prohibitif; ni la puis-