‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit françaisChapitre 228 sur 467 · PARTIE III, CHAPITRE III · texte numérisé non relu

PARTIE III, CHAPITRE III

qui aequerentur exemplum. Suétone, in Claud, mariages entre cousins germains , mais qu^iU

C'est par cette raison que les jurisconsultes s'y étaient accoutumési. C'est ce que nous appre-

décidèrent que cette loi n'était susceptible d'au- nons du discours de Tempereur Claude au sénat,

cune extension, et que la permission, qu'elle qui est rapporté par Tacite, lib. \^^ Jim, Ce

accordait pour le mariage d'un oncle aYCc la fille prince , pour engager le sénftt à porter une loi

de son frère , ne devait pas s'étendre à celui d'un qui permette le mariage de rSptslé ej^iS^i^ nièce ,

oncle avec la fille de sa sœur, ni encore moins à dit qu'on ne doit pas s'arrêter a li^ pi^^tton

celui d'un neveu avec sa tante. C'est ce que nous qu'on a contre; ({ue les Romains aTaîiMi^vf^}!;^!

Apprenons d^Vipien : JEx tertio gradu licet u^<h- été autrefois prévenus contre le mariage d^s^

rem ducere, aed tantùm fratria filiam^ non cousins germains , et qu'ils étaient revenus de .

etiam aororia filiam y nec amitam , nec mater» oette prévention : Sobrinorum < diù ignorata

teram^ quamvia eodem gradu aint, IJlpien; (conjugia) tempore percrehuiaae.

fragm, tit. 5, § 6. Plutarque, datis ses causes, quœat. 6, rap-

Enfin la loi , qui avait été portée sous l'empe- porte aussi que les mariages des cousins germains

reur Claude, pour permettre le mariage d'un avaient été pendant long-temps regardés de

oncle avec la fille de son frère , fut abrogée par mauvais œil chez les Romains ; 'diù apud Romch

la constitution des empereurs Constance et Con- t^oa inviaa fuiaae; que le peuple avait fait une

slant, qui défendirent sous peine capitale ce loi qui les déclarait permis , et défendait les ma-

mariage : Si quia filiam fratria aororiave faden- riages dans les degrés qui étaient plus proches.

dont crediderit abominanter uxorem^j capitalia H n'en dit pas le temps.

aentenHœpœnâ ieneatur; /. I, Cod» Theod, de 136. Après la mort de Théodose, Arcade et

inceet» nupt, Honorius, ses enfans, firent une loi, par laquelle

Il y en a qui pensent que la loi de l'empereur il$ confirmèrent la loi de Théodose pour la nul- Claude avait déjà été abrogée par Constantin- lité des mariages entre cousins germains, en le-Grand : quoique sa constitution ne nous soit abrogeant seulement la j^ine du feu et de la pas parvenue , ils se fondent sur ce que Sozo- confiscation des biens ,' ordonnée par la loi de mène rapporte de cet empereur : Qui intempe- Théodose contre les infracteurs de cette loi. rantea et diaaolutoa concubitua anteà minime Celle d'Arcade et d'Honorius est la loi Ma* prohibitoa coërcuit, aicut ex legibua quœdeiUia nente, 3, Cod, Theod, de inteat, nup. Elle est latœ auntj deprehendere licet, • datée du quatrième consulat d'Arcade , et du

135. A l'égard des cousins germains, le ma-, troisième d'Honorius, c'est-à-^ire, de l'an 396.

nage dans ce degré avait toujours été permis Depuis, Arcade changea de sentiment, et fit

jusqu'à la loi de Théodose-le-Grand , qui le une loi, qui abrogea celle de Théodose, et

défendit. permit le mariage entre cousins germains. Justi-

Il n'avait pas été non plus défendu jusqu'alors nien >, qui approuvait aussi ces mariages, l'a

dans l'église , par aucun canon : Téglise n'avait fait insérer dans son code ; elle est la dix-neu-

d'autres règles sur les parentés qui doivent em- vième, Cod. de nupt. Il y est dit : Celebrandia

pêcher les mariages, que les lois de l'empire.

Il y avait néanmoins, avant la loi de Théo- .*▼. ji . ..j-.

* j «*«.» ui.«uumw ua, « » « «, xn kw «o a,«cu , j^ Lipsc , dans iti DOlcs suF ce texte, dit que ce

dose , des personnes qui se faisaient scrupule de ,erme se prend ici pour consobrinarum , c'est-à-dire

contracter ces mariages , à cause de la ressem- pour les mariages avec une cousine germaine. Quoique

blance que ces cousins avaient avec des frères ce terme , dans le langage A^i juriscousultes , soit

et sœurs ; ces cousins lorsqu'ils étaient du côté destiné à signifier des cousins issus de germains , il

paternel , étant nommés en latin , fratrea et ao- **• P*"*"*^ <^***» '«* autres auteurs indifféremment pour

rorea oatruelea, '^^ cousins germains , comme pour les autres cousins.

C'— 1. — «.,« «««« ».v«x..<»,o.«. A^ — :-* A * Il ®*t étonnant que Fauteur du Traité sur les

est ce que nous apprenons de saint Au- ,«■ . -, r» r r c ••

i-r i*c j r>' -In • ic ' -i ^ Mariaees y de 1753, p. a5o, a5i et a5a, dise que gUStm, hb. 15, de CtVtt, Det, cap, 16, ou il est j^^^,. J,„ , j^f^^^du les mariages entre cousins gerdit : Experti aumua in communione conaobri- «alns, et qu'il a renouvelé la loi de Tbéodose, qui norum etiam noatria temporibua propter gra- les avait défendus : il est notoire que Jusiinieu perdumpropinquitatiafratemograduiproximum, mettait ces mariages. Il dit dans ses InsUtutes, au quàm rare propter morea fiebat, quod fieri per l't- de Nupt., § 5 : Duorum autem fratrum vet iegea licebat , quia id nec divina lex prohibuit sorontm liberi , vel fratris et sororis , conjungi et nondùmprohibuerat lex humana, passant. C'est pour cela qu'il a fait insérer dans son Saint Augu8tiu,parfo*À«fr*o»o, entend parler ^\^J \^ '°' Celebrandis, qui révoquait la défense que j I i'.. X' j rri- ' j •.. iM.x TLeodose avait faite de ces mariages ; et qu au coude la constitution de Theodose, qui avait été . . ., , c. '.1 \^i\r^„^„*t ^ r A .... - vi , . . traire il ny fit pas insérer la loi Manentey 3, toa,

publiée peu de temps avant qu il écrivit. ^h^^^^ de incest, nupt. , ni la loi unique , Cad.

U parait que , même dans le paganisme , les Theod. Si nuptiœ ex raser, pétant ; lesquelles con-

Romains avaient eu quelque scrupule sur les firmaient la défense de ces mariages.

inter conaobrino» mairimomiê Ucentia iegis défendait tous mariages entre parens indéfini-

hujuê salubritate indulia esi, ut , rewcatd ment. Cette opinion était fondée sur un passage

priêcijuriê auctoritatej resHnctUque calum" du LéTitique,queceui qui la tenaient entendaient

niarum fomentis, mafrimonium inier conêo» mal; il est au chapitre 18, v. 6, ou il est dit :

brinoê habeatur legitimum, etc, Omnû homo ad proxintam êanguinds êui non

Par ces mots, reaecatd prisci Juris auator*^ accedet ut reveUt iurpitudinem ejus. An lieu

tate, il est évident qu* Arcade entend parler de d'entendre ces termes , adproximam aanguiniê

la constitution de Théodose, qui avait défendu êui, relativement aux versets qui suivent, et de les

ces mariages , et que , par respect pour la mé- restreindre et déterminer aux degrés de parenté

moire de son père , il n'osa pas dire expressé- dont ces versets contiennent le détail , ils les

ment qu*il abrogeait la loi de son père. Cette loi • entendaient d'une manière absolue, sans aucune

est datée du second consulat de Stilicon et d'An- relation avec les versets suivans ; et croyaient en

thème , c*est-à-dire , de Tan 404. conséquence trouver dans ce passage du Lévi-

QuoiqU'elle soit intitulée des noms d'Arcade tique , une défense illimitée des mariages entre

et d'Honorius , parce qu'il était d'usage d'intitu- parens. Cette opinion était déjà répandue ches

1er les lois du nom des deux empereurs régnans, les Goths dès le sixième siècle; c*est ce qui

néanmoins cette loi adressée à Ëutichianus, pré- parait par le second concile de Tolède , tenu

fet du prétoire d'Orient, était d'Arcade seul , et Van 531 , sous le roi Amalaric.

n'était faite que pour la partie de l'empire qui H est dit au cinquième canon : iSînfictiiitfa «#

lui était échue, c'est-à-dire, pour l'Orient. quitfidelium, propinquorum sanguints tuiy

Au contraire , dans l'Occident , les mariages uêquequo affinitatis lineamenta generis êucces»

entre cousins germains continuèrent d'être dé- '*one cognoêcit , in matrimonio sibi deéideret

fendus. Honorius , à qui cette partie de l'empire copulaH; quoniam scriptum e»i .- Omni» homo

était échue, renouvela encore la défense de ces adpropinquam êanguintê 9ui non accedet ^ ut

mariages par la loi finique, Cod, Theod. Si revelet iurpitudinem ejus, etc. Cektedétensieeit

nupt, ex rescrip . pet,; en permettant néanmoins faite sous peine d'excommunication .

par cette loi , à ceux qui voudraient les con- Observez que le concile ne défend ces marla-

tracter, de se pourvoir par devers lui , pour en ges, que parce qu'il les croit défendus par la loi

obtenir la dispense , s'il le jugeait à propos. divine , c'est-à-dire , par un article de la loi du

Cette loi est datée de Ravenne , sous le hui- Lévitique , qu'on avait dans ce temps mal en-

tième consulat d'Honorius, c'est-à-dire, de tendu.

Tan 409; elle est adressée à Théodore, préfet Le concile n'entend pas établir un nouvel du prétoire d'Italie. Quoique, suivant l'usage empêchement de mariage; l'Église n'en admetci-dessus mentionné , elle soit intitulée des noms tait pas alors d'autres que ceux qui étaient établis d'Arcade et d'Honorius, il n'est pas douteux que par la loi divine ou par les lois des princes. On c'est Honorius seul qui l'a faite pour la partie peut faire la même observation à l'égard des de l'empire qui lui était échue, c'est-à-dire, autres conciles que nous citerons ci-après, pour l'Occident. Le concile d'Agde, tenu l'an 50G , sous le roi

137. Les peuples , qui s'établirent en Occi- Alaric , défend aussi d'une manière illimitée les dent sur les débris de l'empire Romain, et qui mariages entre parens et affins. Le canon 61 embrassèrent la foi chrétienne, ayant trouvé le déclare incestueux, qui ex proprid consangui' mariage des cousins germains défendu par la nitate aliquam , aut quam coneanguineus hadiscipline de l'église, qui s'était, à cet égard, buit, concubitu poUuerit^ aut duxerit uxorem. conformée aux lois des empereurs , se soumirent Observez que ce canon est suspect, ne se à ces lois. Ainsi le mariage des cousins germains trouvant pas dans les anciens manuscrits de ce ne pouvait être légitimement contracté chez les concile, dans lesquels on ne trouve que les qua- Goths , sans une permission expresse du prince , rante-sept premiers canons. Voyez la note du comme nous l'apprenons de Cassiodore, epist, père Syrmond, '

VII , 46. 139, Les conciles , qui furent tenus dans ce

138. La défense des mariages entre parens n'en siècle chez les Bourguignons et chez les Frandemeura pas au degré des cousins germains : çais , se contentèrent d'étendre la défense des elle fut étendue aux cousins issus de germains ; mariages entre parens jusqu'au degré des cousins ensuite au quatrième degré; et par succession issus de germains : ils ne regardaient pas comme de temps jusqu'au sixième et au septième degré, parenté celle des degrés ultérieurs.

Dans quelques conciles, les mariages furent Le concile Epàunense, tenu Tan 517, sous

défendus entre parens, d'une manière illimitée. S. Sigismond, roi des Bourguignons, can, 30,

Ce qui donna lieu à cette extension, fut une déclare incestueux les mariages entre cousins

opinion qui se répandit , que la loi du Lévitique germains et issus de germains , et les défend à

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