‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit françaisChapitre 231 sur 467 · PARTIE III, CHAPITRE III · texte numérisé non relu

PARTIE III, CHAPITRE III

urgent necesaitas aut evidenê utilita» id expoê- et une graod'tante fussent dans le quatrième do-

ct#... prohibiiio copulœ conjugalis quartum gré, et par conséquent dans le degré permis, il

consanguinitatisetaffinitatisgradumdecœtero ne permettait point néanmoins le mariage du

n9n excédât, quoniam in ulterioribttê gradibu9 grand^oncle avec sa petite-nièce', ni celui du

jam non potest absque gravi diapendio gênera- petit-neveu avec sa grand'tante , quiaparentum

Hier observari. Il ajoute une autre raison , qui loco kabentur. Par la même raison , le mariage

se sent fort du mauvais goût de ce siècle : Qua- ne doit pas être permis entre un oncle et son

temariuê vero nntneruê, dit-il, benè congruit arrière-nièce, en quelque degré éloigné que soit

prohibition* confugii corporalis de quo dicit sa nièce.

jipoêtolue, quod vir non habet poteatatem aui 149. La décision du concile de Latran, qui a

cerporisy êed mulier; nec mulier kabet potée- fixé au quatrième degré inclusivement la défense

iatem aui corporia, aed vir, qui quatuor auni de mariage entre parens , a toujours été depuis

kumorea in oorpore, qui conatant ex quatuor observée, et Test encore aujourd'hui dans toute

démentie, Téglise latine, aussi bien que la décision de

147. Le concile de Latran ayant fixé la défense Grégoire IX , ci-dessus rapportée , pour régler le des mariages entre parens jusqu'au quatrième degré de parenté entre cousins dans la ligne iné» degré inclusivement , on fit la question de savoir, gale .

si le mariage était permis entre parens , dont Tun II nous reste à observer que , pour que la pa-

serait au quatrième, et l'autre au cinquième. Le rente forme un empêchement dirimant de ma-

pape Grégoire IX a décidé cette question pour riage , il n'importe qu'elle soit une parenté légi-

l'affirmfitive , et il a établi pour règle , que , dans time , ou qu'elle procède d'unions illégitimes ;

la ligne de parenté collatérale inégale , le degré car ce n'est que la proximité du saug qui est a

de parenté entre deux parens devait être compté cet égard considérée : Nikil intereat ex juatia

et fixé par le nombre des générations qu'il y avait nuptiia cognatio deacendaty an verà non ; nam

depuis leur souche commune , jusqu'à celui des et vulgà quœaitam aororem quia vetatur uxorem

deux parens qui en était le plus éloigné. Cette ducere; L 54, fiP. de rit, nupt, décision se trouve au chapitre dernier, ext, de

conaang.y où il est dit : yir, qui à atipite ARTICLE IL

quarto gradu, et mulier, qum ex Mo lafere jj^ l'empêchement qui réeuUe de Vaffinité.

dtatat qutntOj aecundum régulant approbatam ,

quœ dicitur^ quota gradu remotior differt à Nous expliquerons dans un premier paragraphe, atirpe , et à quolibet per aliam peraonam des- ce que c'est que l'affinité proprement dite. Nous cendentium ex eodem (diatare inter ae intelli- verrons , dans un second , dans quelles lignes et gitur) licite poaaunt matrimonialiter copulari. dans quels degrés l'affinité forme un empêche- Il n'est pas douteux , suivant ce principe , que ment de mariage , et quels ont été les diflFérens non seulement un cousin au quatre, mais un changemens de discipline à cet égard. Nous cousin au trois , et même au deux, peut épouser expliquerons , dans un troisième, quels étaient sa cousine qui est au cinquième degré : Poteat les genres d'affinités qui ont été abrogés par le quia ducere uxorem, proneptemconaobrini aui, concile de Latran. Nous traiterons, dans un

148. En est-il de même d'un oncle et d'une quatrième, de l'espèce d'affinité qui naît d'une tante? Puis-je épouser une fille de la descen- union illicite.

dance de mon frère , quoiqu'elle soit au cinquième degré de notre souche commune? Puis-je § I. CE QUE c'est QC'àFFINlTÉ. ^ouser abneptem fratria meif Covarruvias décide l'affii'mative, et il est suivi par l'auteur des 150. L'affinité propremeut dite, est le rapport Conférances de Paris. J'aurais de la peine à sous- qu'il y a entre l'un des conjoints par mariage, crire a cette décision. Il y a une autre raison que et les parens de l'autre conjoint : Neceaaitudo la proximité du degré , qui empêche le mariage inter unum è conjugibua et alteriua conjugia entre ces personnes : cette raison est que ces cognâtes.

personnes , comme le dit Justinien (Inat. de Selon cette définition , tous les parens du mari

nupt, V. 5,) parentum loco kabentur. Un oncle sont les affins de sa femme, et tous les parens de

tient lieu de père à ses nièces , petites-nièces, et la femme sont les affins du mari. Pareillement

à toute la postérité de ses frères ) une tante tient j'ai pour affins les maris de mes parentes , et les

lieu de mère à ses neveux, et a toute la posté- femmes de mes parens.

rite de ses frères et sœurs. C'est pourquoi, ^;^neff «un/ (dit le jurisconsulte Modestinus)

quoique Justinien permit le mariage entre pa- viri et uxoria cognati, dicti ab eo quod duœ

rens dans le quatrième degré , suivant la manière cognationea guœ diceraœ inter ae aunt, per

de compter du droit civil , et qu'un grand-oncle nuptiaa copulantur, et altéra adalteriua cogna-

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