‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit françaisChapitre 243 sur 467 · PARTIS III, CHAPITRE III · texte numérisé non relu

PARTIS III, CHAPITRE III

Texeeption du fillenl ou de la filleule , qui ne neceasitudo inter unum è conjugibus , etc. , peuTent contracter mariage avec les enfans de êuprà , w. 150. Les fiançailles ne renfermant leurs parrain ou marraine , les autres enfans des point de mariage , mais seulement un acheminedeux compères ou commères peurent contracter ment an mariage , elles ne peuTont donc promariage ensemble, sauf dans les pays où il y dutre d'affinité.

aurait une coutume contraire^ cap, 1, ext. de Mais cet acheminement au mariage, que les cognât, apirit, fiançailles renferment , étant comme une espèce Le concile de Trente ayant aboli Tempéche- de mariage in spe; si les fiançailles ne produiment de mariage , qui était entre un filleul ou sent point une affinité entre Tune des parties une filleule et les enfans de leurs parrain ou fiattcées et les parens de Tautre partie, elles promarraine , à plus forte raison il nVn peut reliter duisent une autre espèce de rapport , fondé sur aucun entre les autres enfans des deiix compères rhonnéteté publique , qui ne permet pas quePune ou des deux commères. des parties fiancées puisse valablemeut contracter

' mariage , même après la dissolution des fian-

QUATRiÀMB ESPECE. çailles , avcc les parens de la ligne directe de

Si le parrain et la marraine contractent « r® pa e.

ensemble quelque alliance spirituelle. ^^? RomamsaTaient, même dans le paganisme,

• senti ce rapport d honnêteté publique, et ils

211. Il n'est pas douteux aujourd'hui que le aTaicnt en conséquence défendu le mariage entre

parrain et la marraine, qui tiennent un enfant ces personnes : Inter me et sponsam patrie met

sur les fonts de baptême, ne contractent ensemble ^«/»*»» contrahi non possunt , quanquam no^

aucune véritable alliance spirituelle; bien loin ^^^^** *^^ «<^ propriè dicaiur; /. 12 , § l , ff.

que leur corapérage forme entre ces personnes ^ "'** ^^P*- ^ponsa nieapatri meonuhere non

un empêchement de mariage, il y est très sou- P<i*eniy quamvis intrus non proprié dicatur;

Tent un acheminement. <^*<^*- '• ff- S 2. Ejus matrem quam sponsam

De là il suit qu'il n'y a pas d'inconvénient que *«*«• *«» JP««« "^ uxorem ducere Augustu»

le mari et la femme soient le parrain et la mar- interpretatus est; fuisee enim eam socrum

raihe de l'enfant d'un tiers. (minus propriè) ; /. 14, § fin, ff. dict. Ht,

Il paraît néanmoins qu'on avait douté autre- 214. Lee lois romaines et l'Église, pendant les

fois, et que c'est en conséquence de ce doute, <*« <>» douze) premiers siècles , n'avaient pas

l'enfant d'un tiers , pour plus grande pureté de ^«» fiancés et les parens de l'autre. Mais depuis ,

discipline. C'est ce que nous lisons au dernier ««^ ** *»* **'"■« *■*•*** décrétale attribuée à

canon de la question 4, caus. 30 : Quàd uxor ^«^«s I, qui est rapportée au décret de Gratien ,

cum marito in hapHsmate simul non deheat sus- ^^^' -^^ , qnœst. 2 , c«it. 15 , cet empêchement

cipere puerum nullâ auctoritate reperitur pro- d'honnêteté publique^ qui résulte des fiançailles,

hihitum; sed utpurifas spiritualis paiernitatis »▼•»* ^^ ^*®"^" ^ ^* parenté de la ligne coUaté-

ab omni labe et infamiâ conservetur immunis, ^»^«' *"*** ****"*«* ***^* **»"» *« mêmes degrés que

dignum esse decemimus, ut utrique in simul l'empêchement d'affinité qui résulte du mariage.

ad hoc aspirare minime prœsumant. Aujoiu-- ^^^' ^ P*P« Roniface VOI avaUméme décidé

d'hui ce canon n'est plus observé , n'étant plus ^'*® *«• fiançaUles , quoique non valablement

douteux qu'un parrain et une marraine ne con- contractées, formaient cet empêchement, pourvu

tractent ensemble aucune alliance spirituelle. q"« ^* n""**<^ "»« procédât pas du défaut de consentement des parties, es defectu consensus, et

De lempéchement d'honnêteté publique, ' " "^ ^tonnant que rauteur du Traifê sur le

Mariage y de 1703, p. ^76, a la fin, dise que l'em-

212. Les empêchemens d'honnêteté publique P*''*"* Ju»tinieu , A l'exemple de tes prëdëce«eurs , a

• ^ ix > j n '11^ & j* dtfendu a un homme d'epeuser la soeur de ta nancée,

sont ceux qui résultent des fiançailles, et d un .... - , T , , ...

^ ^ ^ et qu il se fonde pour cela sur un paragraphe du titre

mariage non consommé. ^ ^^^^^..^ ^^^ Institut*., où il est dit : Nam constat

nec spgnsamjilii nurnm esse ^ nec patris sponsam,

S I . DE L'EMïéCHEMENT QUI KÉSIILTE DES FIANÇ AILLES. „^^^^'^ ^,,^ , ^^^,,.^, ^«^^„ ,,, y„^ facturos eos

qui ab hujusmodi nuptiis abstinuerint. Il est évident

213. Les fiançailles ne produisent point d'affi- ^^^ Justinlen , en cet endroit , défend seulement  un nité entre l'une des parties fiancées et les parens père d'épouser la fiancée de son fils, et à un fils de Tantre partie , car l'affinité nait du mariage, d'épouser la fiancée de son père.

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