CHAPITRE IL

Des choses requises pour la célébration des mariages, dont rinobservation

ne'tnporte pas la nullité du mariage,

368. l<* Lorsqu'il y a une ou plusieurs oppo- et ce juge peut le punir par une condamnation

sitions faites à des bans de mariage, le curé doit d'amende et de dommages et intérêts,

surseoir à la célébration du mariage, jusqu'à ce Lorsque c'est le vicaire, ou le prêtre commis

qu'on lui ait rapporté la main-levée des oppo- pour la célébration des mariages , qui a célébré

sitions. le mariage avant la main-levée des oppositions,

Néanmoins lorsqu'il a passé outre, l'inobser- ce n'est pas , en ce cas", le curé, mais le prêtre,

vation de cette règle n'empêche pas le mariage qui a célébré le mariage , sans se faire rapporter

d'être valable. la main-levée des oppositions , qui est sujet à ces

Il est valable, quand même l'opposition, a peines. *

laquelle le curé n'a pas eu d'égard , serait bien Si ce n'était pas entre les mains du curé, qui

fondée ;p«tà^ si elle avait été faite par une per- a célébré le mariage, mais entre les mains de

sonne à qui l'une des parties avait été fiancée : l'autre curé , qui a donné un faux certificat qu'il

car l'empêchement, qui çésulte des fiançailles n'y avait pas d'opposition, ce ne serait pas le

avant leur dissolution, n'est, comme nous curé, qui a célébré le mariage, mais celui, qui

l'avons vu êupràj n. 88, qu'un empêchement a donné le faux certificat, qui serait sujet à ces

purement prohibitif, et non dirimant, qui par peines.

conséquent n'empêche pas la validité du ma- 369. Quoiqu'il n'y ait aucune opposition, les

riage , que la partie a contracté au préjudice de rituels de plusieurs diocèses portent que le ma-

cet empêchement , et de l'opposition fondée sur riage ne peut être célébré le jour du premier

cet empêchement. ban; ce qui a été ainsi ordonné, tant afin qi|e

Le mariage , célébré au préjudice des opposi- ceux , qui ont connaissance de quelque empé-

tions, dont il n'y a pas eu de main-levée, quelles chôment, aient le temps d'en avertir le curé,

que soient ces oppositions, est valable à la vérité; que pour que ceux , qui ont quelque opposition

mais le curé , qui a contrevenu à la règle en à former, aient le temps de la faire,

célébrant ce mariage , peut être , à la requête Les curés , dans ces diocèses , doivent se oon-

du promoteur, poursuivi devant l'official pour formera cette discipline; et s'ils y contrevien-

la peine canonique, qui est, dans ce cas, une neiit, ils peuvent être poursuivis à la requête

suspense à-diviniê pour trois ans; Can. Quùm du promoteur; mais l'inobservation ne fait aucun

inhibihOj vers. Sanè, Extra de cland, deepons, obstacle à la validité du ihaariage.

Il peut aussi être poursuivi devant le juge 370. 2*» Une autre chose, qui doit être ob-

séculier, par les parties qui ont fait l'opposition , servée par les curés , à l'égard de la célébration