Tome III

411. Il parait qu*il a seulement youlu excepter de la sagesse des lois de fournir à rhomme des du principe le cas auquel les parties, lors de motifs qui le portassent à épouser la fille avec rhabitude chamellu qu^elles ont eue ensemble, qui il à eu habitude. C^est ce qu^a fait le droit n^eussent pas été capables de contracter alors canonique , en donnant au mariage Teffet de mariage ensemble. G^est pourquoi il ajoute, que légitimer les enfans nés du commerce charnel , si un homme marié a eu, pendant son mariage, que les parties ont eu avant le mariage. On ne habitude charnelle avec une fille, il ne peut pas, pouvait pas fournir à Thomme, qui « eu comen épousant cet fille après la dissolution de son merce avec une fille , un motif plus puissant pour mariage, légitimer Teufant né de cette habi- le porter à l'épouser. La tendresse, que la nature tude , parce qu'étant alors marié , il n'était pas inspire à un père pour ses enfans naturels , le libre; les parties n'étaient pas alors capables de porte à leur procurer le titre et les droits d'encontracter ensemble : Si autem , dit le pape , fans légitimes, lorsqu'il a un moyen pour les leur vity vivente uxore sudy aliam cognoverity et ex procurer^, et par conséquent à contracter avec edprolem aueceperit, licèt post mortem uxoris leur mère un mariage légitime , qui est le seul eamdem duxerit , nihilominùs spuriue erii moyen qu'il ait pour le leur prociu-er. filius,,, quoniam ^ matrimonium legitimum La sagesse du droit canonique, qui, par la inier se contrahere non potuerunt, légitimation des enfans per subsequens matri^

La raison de cette exception , est que la cou- monium, fournit à un homme, qui a eu habitude leur, qu^dn donne à la légitimation , en suppo- chamelle avec une fille, le motif le plus puissant sant que le commerce charnel , dont les enfans qu'on pût trouver pour le porter à Tépouser, est sont nés , est intervenu en vue du mariage , et donc évidente. Ces raisons ont fait adopter dans qu'il en est une espèce d'anticipation , suprà y notre droit les principes du droit canonique sur n. preced, y ne peut alors se rencontrer; car cette matière. Quelques unes de nos Coutumes lorsque les parties sont incapables de contracter en ont des dispositions. Troyes , art, 108, dit : mariage ensemble , putà , par rapport à ce que << Les enfans nés hors mariage , de soluto et Tune d'elles est engagée dans un mariage avec « soluta, puis, que le père et la mère s'épousent une autre personne , on ne peut plus supposer « l*un l'autre , succèdent et viennent à partage que le commerce charnel qu'ils ont eu, estinter- « avec les autres enfans, si aucuns il y a. » Sens, venu en vue du mariage qu'ils se proposaient de art. 92 , a une semblable disposition. C'est un contracter ensemble , puisqu'elles étaient alors droit commun reçu dans tout le royaume , que incapables de le contracter , et qu'elles ne pou- personne ne révoque en doute, vaient pas même décemment espérer d'en devenir capables par la suite. S "• «"^^^ emfans peuvent être légitimas par le

/,0 T— : :..«- j., A^^Xê. ^-««-* - MARIAGE QUE CONTRACTENT LEURS PÈRE ET MERE {

412. Les principes du droit canonique, sur . l'effet qu'il donne au mariage , de légitimer les

enfans nés du commerce charnel que les parties 4 là. Il n'est pas douteux que, lorsque les enfans

ont eu ensemble avant le mariage, sont suivis nés avant le mariage, sont vivans lors du mariage

dans notre droit français, non par l'autorité des que contractent depuis leurs père et mère , ce

décrétâtes en elles-mêmes : elles n'en ont aucune mariage, en les légitimant, leur fait acquérir les

en France , surtout sur une matière telle que la droits de famille dans les familles de leurs père

légitimation des enfans , qui appartient à l'ordre et mère , non seulement pour eux-mêmes , mais

politique, et n'est en aucune manière de la cora- pour tous leurs descendans, quoique nés comme

pétence de la puissance ecclésiastique ; mais eux avant ce mariage.

l'équité et la faveur , que ces principes renfer- Il y a plus de difficulté , lorsque l'enfant né

ment, nous les ont fait embrasser. avant le mariage, est mort aussi avant le mariagç,

Lorsqu'une fille a eu le malheur d'avoir habi- et a laissé des descendans. Le mariage, que contude chamelle avec un homme, il est intéressant tractent par la suite le père et la mèîre de cet pour le bon ordre , que l'homme couvre cette enfant , donne-t-il les droits de famille aux desfaute , et répare l'honneur de la fille , en l'épou- cendans de cet enfant? Balde et quelques autres aant. Mais oomme il arrive souvent , ou que anciens interprètes , cités par Fachin , Con" l'homme se dégoûte de la fille, pour qui il avait trov. III , 56 , ont tenu la négative. La raison , eu d'abord de la passion, ou'que, sans se marier, sur laquelle ils se fondent, est que Tenfant ils continuent de vivre dans le désordre, il était n'ayant jamais eu les droits de famille, puisqu'il

n'était plus au monde , lors du mariage de ses

« Ce» derniers termes imporUns ont été mal i P^'^® et mère, qui seuls pouvaient les lui faire

propos omU dans la collection de Grégoire IX , dans acquérir, il n'a pu les faire passer à ses descen-

la vue d'abréger ; ils se trouvent dans les anciennes dans, qui ne peuvent les avoir que par son canal,

compilations. , Bartole, et les docteurs cités par Fachin, tien-