iîi ... . r, 1 . man a faire la preuve contraire

lui est fidèle , et la lalousie ne doit pas la porter -i^ i jr • .j* • i i- aac^^

,^. - '. .•' , , .*^ *^ Dans les affaires ordinaires , lorsque le défen-

a faire des recherche, de sa conduite. ^^ ^^^^.^^ j^, y^jj, ^^ ,^ demandeur a allé-

$ H. C0.1.EHT .OBTIENT LA s<P*.»T£oii DHA.i- «"«. pour lo fondement dc «a demande , le. fait.

TiTioN. ^^^^ tenus pour avérés, sans qu'il soit besçm,

en ce cas , que la preuve en soit ordonnée par

517. La femme ne peut obtenir la séparation le juge, qui n'a plus d^autre examen à faire, que d'habitation que par une sentence du juge, de voir si les faits, en les regardant comme rendue en grande connaissance de cause. Un constans et avérés , sont suffisans pour fonder la acte, reçu par des notaires, par lequel une femme demande. Il en est autrement à l'égard de la exposerait tous les faits pour lesquels elle de- demande en séparation : cette séparation ne mande la séparation, et par lequel le mari, de pouvant se faire que pour de grandes causes, et

n^étant pas permis aux parties de se séparer par quUl avait sur les biens de sa femme , qui peut en

un mutuel consentement, la collusion, qui est conséquence le poursuiyre pour la restitution de

à craindre entre la femme et son mari , qui con- >a dot.

vient des faits par elle allégués , doit empêcher Lorsqu'il y avait communauté de biens , la

le juge de tenir les faits pour avérés , et il doit séparation d'habitation en opère la dissolution,

en ordonner la preuve , quoique le mari en soit La femme peut en conséquence poursuivre son

convenu. mari pour faire un inventaire des biens de la

520. LorsguHl a éclaté un commencement de communauté ; elle a le choix de Taccepter ou d'y rupture entre un mari et une femme , qui a été renoncer : et en cas d'acceptation , elle a le droit suivi d'une réconciliation , les faits de mauvais d'en poursuivre le partage.

traitemens , qui ont précédé ce commencement 523. Au reste , la séparation d'habitation ,

de rupture , sont couverts par la réconciliation , comme nous l'avons déjà dit , ne rompt pas le

qm rend la femme non recevable à s'en plaindre, lien du mariage , elle donne seulement atteinte

C'est pourquoi la femme ne doit pas , par la suite , aux effets qu'il produit. Le mari conserve , même

être écoutée dans une demande en séparation, encore après la séparation d'habitation, quelque

si ce n'est pour des faits nouveaux qui se soient reste de la puissance maritale : la femme séparée

passés depuis la réconciliation. ayant besoin , pour les acte» qui tendraient à

A plus forte raison , lorsque la femme a donné TaUénation de ses immeubles , de rautorisation

une première demande en séparation d'habita- de son mari, ou, sur son refus, de celle du

tion , dont son mari a obtenu le congé , elle ne peut j«g« , qui en est représentative ; la séparation ne

être recevable à en donner une nouvelle , si ce dispensant la femme de l'autorisation, que pour

n'est pour de nouveaux faits qui se soient passés le» «ctes qui ne concernent que la simple admi-

depuis la sentence ; autrement le mari peut lui nistration de ses biens.'

opposer l'exception reijudicaiœ, 524. Tous les effets de la séparation cessent,

521 . Lorsque la femme a été reçue à la preuve lorsque la femme séparée d'habitation est volondes faits par elle allégués pour fonder sa demande tairement retournée avec son mari. Le mari en séparation , et qu'elle a fait en conséquence rentre dans ses droits sur la personne et les biens son enquête , le juge , sur celte enquête , et sur de sa femme ; la communauté de biens , qui était celle du mari , s'il en a fait aussi une, rend son entre les conjoints , est rétablie de plein droit, jugement ; et, s'il trouve les faits suffisamment Tout ce qui a été acquis de part et d'autre, penjustifiés , il prononce par ce jugement la sépara- *lant que la séparation a duré , y entre comme si tion d'habitation demandée par la femme. Si, elle n'avait jamais été dissoute; et la séparation au contraire, les faits ne sont pas justifiés, il d'habitation , quelque exécution qu'elle ait eue , donne congé de la demande de la femme, et la et quelque long temps qu'elle ait duré, est condamne à retourner avec son mari. Quelque- regardée comme non avenue; sauf que les actes, fois il lui accorde un court délai , comme de six fait» par la femme pendant que la séparation a mois , pour y retourner, afin que le ressentiment, duré , subsistent , lorsque ce sont des actes que que le mari peut avoir de la demande donnée la séparation lui donnait droit de faire, tels^que contre lui par sa femme , puisse se calmer peu- sont des baux de ses biens , etc.

dant ce délai, pendant lequel la femme doit rester

en couvent. Nous trouvons ce tempérament Jlhticle II. adopté par un arrêt du 4 mai 1695 , rapporté au

cinquième tome du Journal des Audiences. ^^ ^ séparation d'habitation qui intervient

sur la demande du mari,