Tome III

Mais la bonne foi , qui doit régner dans le con- Tusage , qu'il a fait de cettp huile , lui a causé ;

trat de prêt , de même que dans tous les autres , car tous n'êtes obligé à rien autre chose qu''à

Toblige à ne point tromper l'emprunteur, et à ne apporter la bonne foi au contrat,

lui point cacher les yices de la chose prêtée qu'il Si tous m'aTez prêté une certaine quantité de

connaît, et que Temprunteur ne connaît pas. choses fongibles que tous saTiez ne tous pas ap-

52. SuiTant ces principes , si tous aTci prêté partenir , et que tous m'aTCz prêtées comme une certaine quantité de mauTaise huile à quel- choses' à tous appartenantes , et qu'après que j'ai qu'un, qui ne s'y connaissait pas, à la charge de fait des préparatifs pour l'usage que j'en Toulais TOUS en rendre autant , et que tous la lui ayez faire , lesquels m'ont constitué en dépense , ces prêtée comme bonne, ou même que, sans assu- choses , que je n'aTais pas encore employées, rer expressément qu'elle était bonne , tous lui en aient été saisies et arrêtées s«r moi par le proayez dissimulé le Tice, non seulement l'emprun- priétaire à qui j'ai été obligé de les délaisser, teur ne sera pas obligé de tous rendre de bonne tous serez tenu des dommages et intérêts que j'ai huile, n'étant obligé de tous en rendre que de soufferts de cette éTiction. Votre obligation ne la même qualité que celle qu'il a reçue ; mais si naît pas , en ce cas , du prêt ; car il n'y a pas eu Tusage , quSl a fait de cette huile , dont tous lui proprement de contrat de prêt , faute de transaTez dissimulé le Tice , lui a causé quelque pré- lation de propriété des choses prêtées , laquelle judice , TOUS dcTCz être tenu de ses dommages est de l'essence de ce contrat ] mais elle naît du et intérêts. dol que tous aTCz commis , en me disant que ces

Si TOUS lui aTCz prêté , de bonne foi , cette marchandises tous appartenaient.

mauTaise hiiile que tous croyiez bonne , il ne Si tous me les aWez prêtées de bonne foi ,

sera , à la Térité , obligé de tous en rendre que croyant qu'elles tous appartenaient , tous ne se-

de même qualité ; mais tous ne serez tenu d'au- riez alors tenu euTers moi d'aucuns dommages

cuns dommages et intérêts pour le préjudice que et intérêts.

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SECONDE PARTIE

De l'Usure qui se commet dans le contrat de prêt de consomption.

53. Dans le contrat de prêt de consomption ment de la perte ou de la priTation du profit qu'il mutuuiUy on appelle êort principal la somme a causée au prêteur : tels sont, par exemple, les d'argent , ou la quantité de choses fongibles que intérêts qui sont dûs par l'emprunteur d'une l'emprunteur a reçues ; et on appelle intérêts ou somme d'argent , du jour que , par une interpelusures y tout ce que le prêteur exige de l'em- lation judiciaire , il a été mis en demeure de la prunteur de plus que le sort principal : Usura rendre.

est quidquid ultra sortem mutuatam exigitur. Ce sont les usures de la première espèce , Usu-

54. On distingue deux principales espèces de ro? /Mcrafor»(9^ qu'on appelle proprement««wre«. ces intérêts ou usures , saToir : celles qu'on ap- Celles de la seconde espèce , qu'on appelle pelle usurœ lucratives , et celles qu'on appelle Usurœ compensatoriœ , ne sont connues que usurœ compensatoriœ. sous le nom d'intérêts,

Usurœ lucrativœ sont celles , qui renferment Les usures de la première espèce feront la

un profit que le prêteur retire du prêt , et qu'il matière des trois premières sections de cette se-

exige de l'emprunteur, comme une récompense conde partie. Nous traiterons , dans la promise,

du prêt qu'il lui a fait : Lucrum suprà sortjhn de l'injustice que renferme Tusure , et de la dé-

exactumj tantt^mpropterofficium mutuationis; fense qui en est faite par l'Écriture, la tradition

ou en moins de paroles , Lucrum ex mutuo et les lois du royaume. Nous examinerons , dans

exactum, la seconde, si la défense de l'usure doit souffrir

Usurœ compensatoriœ sont celles , qui sont exception dans les prêts de commerce qui se font

dues par l'emprunteur, comme im dédommage- aux marchands, et dans quelques autres cas.