CHAPITRE II
En quoi consiste le douaire.
SECTION PREMIÈRE. père, mère ou autres ascendans, soit à titre de
succession , soit à titre de don ou de legs j \ei
EH QUOI CONSISTE LE DOUAIRE couTUMiEH. dous ct legs faits à dcs eufaus étant censés faits
en aTancement de succession , ou pour en tenir
Le douaire coutumier, dans la plupart des jj^y^
Coutumes, consiste dans Tusufruit , que la Cou- f^oyez la raison de ce droit, infrà, ». 37.
tume accorde aux femmes, d'une certaine por- n. La Coutume de Paris et le plus grand
tion de certains biens de leurs défunts maris. nombre des Coutumes n'accordent aucun douaire
Nous diviserons cette section en six articles, à la femme sur les biens qui adviennent à son mari
Nous exposerons, dans un premier article, la pendant le mariage, par les successions de ses
irariété des Coutumes sur ce en quoi elles font ©nfans ou de ses collatéraux, ni sur les im-
consister le douaire coutumier. Nous verrons, meubles qu'il acquiert pendant le mariage, à
dans un second article , quels sont les biens que quelque titre que ce soit , ni encore moins sur les
la Coutume de Paris et le droit le plus commun immeubles.
des Coutumes assujettissent au douaire; pour Quelques Coutumes se sont écartées de ce
quelle portion et sous quelles charges. Nous ^^^-^^ commun.
verrons, dans un troisième, si les immeubles, jo Au lieu que, par le droit commun, le
que le mari avait au temps des épousailles , ou douaire n'a lieu sur les héritages échus au mari
qui lui sont venus depuis de ses père, mère pendant le mariage, que lorsqu'ils lui sont venus
ou autres ascendans, peuvent être sujets au de ses père , mère ou autres ascendans j au con-
douaire, lorsqu'ils sont grevé? de substitution traire, la Coutume de Sedan, or^ 204, l'accorde
après sa mort. Nous verrons, dans un quatrième, g^. ^^^^ ^^^^ advenus en ligne directe ,tant des-
si le douaire a lieu dans ce qui est uni aux héri- cendante qu'ascendante.
tages sujets au douaire, dans ce qui en reste, et j2. 2o Au lieu que, par le droit commun, le
dans ce qui y est subrogé. Nous verrons , dans douaire des femmes, est tellement restreint aux
un cinquième , quand les immeubles sujets au héritages que le mari avait lorsqu'il s'est marié ,
douaire cessent de l'être ; et de l'indemnité qui et à ceux qui lui sont advenus depuis de ses as-
peut être prétendue par la douairière. Enfin , cendans , qu'à défaut de ces biens , la femme n'a
nous traiterons , dans le sixième article , du aucun douaire coutumier à prétendre ; au con-
douaire subsidiaire de la Coutume d'Orléans et traire, la Coutume d'Orléans, art. 221 , accorde , à
de quelques autres Coutumes. défaut de ces biens, un douaire subsidiaire sur les
conquêts , immeubles de son mari ; à. défaut de
ARTICLE PREMIER. couquêts , sur SCS meubles.
De la variété des Coutumes sur ce en quoi con- I^a Coutume de Tremblevif , locale de Blois ,
siste le douaire coutumier. « 1» a»ême disposition que celle d'Orléans , pour
le douaire subsidiaire; mais elle ne l'accorde
10. Il y a une assez grande variété dans les qu'entre roturiers.
Coutumes, sur les biens dans lesquels elles ac- La Coutume de Dunois accorde aussi un douaire
cordent aux femmes une portion en usufruit pour subsidiaire j mais elle fixe à une somme de soixante
leur douaire. sous tournois pour une fois.
Il y a aussi variété entre elles sur la quotité Nous traiterons du douaire subsidiaire dans
de cette portion. un article particulier.
Les biens , dans lesquels les Coutumes accor- 13. 3'> Au lieu que le droit commun accoi^e
dent une portion en usufruit aux femmes pour le douaire sur l^s immeubles que le mari avait
leur douaire, sont, suivant le droit le plus lors du mariage, quelques Coutumes l'accordent
commun , les immeubles que le mari a au temps sur ceux qu'il laisse lors de son décès , dont elles
auquel se contracte le mariage. exceptent les conquêts. Telles sont les Coutumes
La plupart des Coutumes y ajoutent ceux , qui , de Berry et de Bourbonnais,
durant le mariage, adviennent au mari de ses La raison de l'exception des conquêts, que
