Bans le cas, auquel le mari aurait pu

retenir l'héritage en moins prenant , parce qu'il 99. Pour qu'il y ait lieu au douaire subsidiaire, s'est trouvé, dans la succession, des héritages ]a Coutume d'Orléans requiert deux choses : la de pareille valeur et bonté, en quantité suffi- première, qu'il n'y ait eu entre les parties santé pour égaler ses cohéritiers, le rapport, que aucune convention de douaire. C'est ce qui le mari a fait de l'héritage , doit passer , en ce résulte de ces termes : En traité de mariage cas, pour une aliénation volontaire, qui ne auquelil n'y a convention de douaire : car si, peut donner atteinte au douaire de la femme. Je par le traité de mariage , les parties sont convepense néanmoins que la femme ne doit pas être nues d'un douaire , tel qu'elles ont jugé à propos reçue à demander le douaire qu'elle a sur cet de le régler, ce douaire conventionnel exclut le héritage , contre le cohéritier de son mari , au dOuaire coutumier , comme nous le verrons lot duquel il est tombé, et qu'elle en doit plutôt infrà, et par conséquent il exclut le douaire être indemnisée sur les biens de la succession subsidiaire , qui est une espèce de douaire coude son mari , si elle ne s'en trouve pas suffisam- tumier.

ment indemnisée par ce qui est tombé dans le Pareillement , si , par le traité de mariage , il

lot de son mari , à la place de l'héritage qu'il a y avait convention que la femme n'aurait aucun

rapporté. îlouaire, cette convention élant valable, comme

ARTICLE Ti. nous Tavons vu eupràj il ne peut y avoir lieu au

douaire que la Coutume accorde par cet article.

En quoi consiste le douaire subsidiaire que 100. La seconde chose , que la Coutume

certaines Coutumes accordent. requiert , résulte de ces termes , et que le mari

n'a aucuns propres héritages,

96. La Coutume de Paris , et la plupart des Si donc le mari avait quelques héritages ou

Coutumes , n'accordent un douaire a la femme autres immeubles au temps des épousailles , la

que dans deux espèces de biens du mari^ savoir : femme ayant , en ce cas , le douaire ordinaire

lo Dans les immeubles que le mari avait au sur lesdits héritages , il n'y aurait pas lieu au

temps des épousailles. douaire subsidiaire accordé par cet article,

2o Dans les immeubles qui lui sont venus lequel n'a lieu qu'a défaut du douaire ordinaire.