PARTIE I, CHATITRE II

diaire notant que ceux que le mari laisse dans eu aurait faite, il n*y aurait pas lieu, en ce cas 9

sa succession, ils ne commencent à être sujets au douaire subsidiaire sur 'les meubles j car on

au douaire subsidiaire, que lors de Touverlure ne doit pas dire , en ce cas, qu^il n^y a pas de

de la succession du mari* conquêts , mais plutôt que la femme confond sur

elle-même le douaire , que la Coutume lui donne

Troisième différence. gm. je quart des conquêts de la portion du mari

Le douaire ordinaire charge la douairière de ^^«^^^' ««" ™«^" '^'«y*»»* P" ï"> **o'^°«'' «« PO^ion

payer, à la décharge des héritiers du mari , la ***^ conquêts , m en propriété ni en usufruit, que

moitié des arrérages des rentes, dont le mari «ous cette charge.

était débiteur au temps des épousailles, qui ^ ^^^' ^« Co"t""e dit, aura la quarte partte

courront pendant le temps de la jouissance du ''f'f ^W^'- Pa»* ce terme meu6/e» elle entend

dona're généralement tous les biens meubles de la

Le douaire subsidiaire charge la douairière de «"^cession du mari , soit corporels , soit incor-

payer, à la décharge du mari pendant ledit porels , tant ceux qui dépendent de la commu-

temps, le quart des arrérages de toutes les .nauté , que ceux qui ont été stipulés propres,

rentes dont il était débiteur au temps de sa H8. La Coutume dit à ;>érp^fwt7^; c^est-à-dire

jg^QYl qu^elle donne en propriété cette portion des

Au reste, le dbuaire subsidiaire sur les meubles à la douairière, quoique le douaire soit

immeubles convient avec le douaire ordinaire , P*"" *« "a*"*"® viager. Cela paraît venir du peu

en ce qu'il ne charge pas la douairière de ^^ ^^^ ^^^ ^^^ ancêtres faisaient autrefois des

Contribuer en rien aux dettes mobilières. meubles.