PARTIE I, CHAPITRE V
dans les Coutumes qui ne s^en sont pas expli- Tusufruitter d^un héritage doit avoir Tusage des
quées. diJOférentes espèces de vases qui s'y trouvent , et
Au surplus , soit que le propriétaire du fief qui sont destinés i renfermer le vin.
ait fait lui-même la saisie féodale des fiefs mou- 210. Lorsqu'un homme , qui a plusieurs héri-
vans de lui, soit que ce soit la douairière qui ait tages contigus, a assigné pour le douaire de la
saisi , sous le nom du propriétaire ; les fruits des femme Tusufruit de Tun desdits héritages , où
fiefs saisis , qui seront perçus pendant le cours Ton ne peut aborder qu'en passant par les autres,
des saisies féodales , sur les fiefs saisis , n'appar- la douairière doit jouir du passage par les héri-
tiendront pas au propriétaire du fief, au nom tages qui ne sont pas sujets à son douaire , pour
duquel les saisies ont ^té faites , mais à la douai- aller à celui dont l'héritage lui a été assigné pour
rière ; car le droit , qu'a le seigneur du fief de son douaire ; la jouissance de ce passage est
faire siens , en pure perte pour le vassal , les fruits accessoire à celui de l'héritage dont elle a l'usu-
des fiefs qu'il a mis en sa main par la saisie féo- fruit, où elle ne pourrait aborder sans cela. Cela
dale, est un droit utile de son fief, qui appar- est conforme aux principes établis par Vlpien ,
tient par conséquent à l'usufruitier. en la loi l , § l , ff. ai usufr, pet, Ùauafructuê
208. Le droit de chasse est regardé parmi nous legatus adminiculta egetj aine quibua uaufrui comme un droit, qui consiste magia in honore quia non poteat; et ideo, ai uauafructua legequàm in quœatu. C'est pourquoi le propriétaire tur, necesae eat ut aequatur eum aditua,
du fief, dont la douairière jouit en usufruit. Observez une diJOférence, entre ce droit de
conserve ce droit sur le fief dont la douairière passage, qui n'est qu'un accessoire d'un droit
jouit : il y peut chasser lui et ses amis : mais les d'usufi»uit, et le droit de servitude de passage^
revenus , qu'on a coutume de retirer des ga- qui a été constitué principaliter et per ae a un
rennes, d'un colombier et de la pèche, appar- voisin. Celui, qui a le droit de servitude de
tiennent à la douairière. passage principaliter et per ae ,a droit de passer
Enfin la douairière , qui jouit par usufruit , par tel lieu , que bon lui semblera^ de cet héri-
pour son douaire , de quelque seigneurie de la tage chargé de cette servitude de passage, pourvu
succession de son mari , peut bien se qualifier néanmoins que cela ne soit pas trop incommode
Dame douairière d'un tel lieu; mais il n'y a au propriétaire : Si cui aimpliciter via per fun-
que le propriétaire qui puisse s'en qualifier sei- dum cuju^iam cedaiur, vel relinquatur, in
gneur purement et simplement. Les Coutumes infinitum videlicet per quamlibet partem ire
de Péronne et de Ribemont en ont une disposi- agere licebit, civiliter modo; l. 9, ff. de aervitut.
tion, qui doit, à cet égard, faire un droit com- Au contraire , lorsque quelqu'un n'a droit
mun. d'avoir la jouissance du passage par des héritages, que comme un accessoire de l'usufruit
S IIL DE LA joDissANCE DES CHOSES ACCESSOIRES A ^'"1» «utre héritage où l'on ne peut aborder sans
CELLES DES HÉRITAGES SUJETS AU DOUAIRE. ccla, le propriétaire desdits héritages peut assigner le lieu , qui lui est le moins incommode ,
209. La douairière , de même que tous les par où cet usufruitier et 'son monde pourront usufruitiers, doit avoir la jouissance des choses passer, sans qu'ils puiss^t passer par ailleurs, accessoires à celles des héritages dont elle a C'est ce que décide Ulpien d'après Nératius : l'usufruit ; c'est-à-dire des choses , qui , sans Rectè Neratiua acribit ^ ai aubaidii loci uauafaire partie de l'héritage, y sont pour perpé- fructua legetur, iter quoque aequi, per ea acituelle demeure , afin de servir à son exploitation, licet locafundiper quœqui uaumfructum ceaait,
Telles sont, dans une maison de campagne, conatitueret, quatenùa eat ad fruendum necea^
les cuves : elles ne font pas partie de l'héritage, aarium; l. 2, ff. si aerv. vind, elles sont plutôt du nombre des choses qui ser-
Yent à son eii^\oitAtion. Or inatrumentumfundi, n li ^
non eat para fundi. Mais comme elles sont pour Des obligationa de la douairière. perpétuelle demeure dans l'héritage, destinées à
servir à l'exploitation de l'héritage, la jouissance 211. Les deux principales obligations de la
de ces choses est regardée comme accessoire à douairière , de même que tous les autres usu-
celle de l'héritage : c'est pourquoi la douai- fruitiers, sont de jouir en bon père de famille des
rière , qui jouit par usufruit de la maison , des héritages dont elle a l'usufruit , et de les rendre
vignes , doit avoir la jouissance des cuves qui en bon état après l'usufruit fini. ]\ous traiterons,
y sont. C'est la décision d'Ulpien , en la loi 9 , dans un premier paragraphe , de la première de
\l ^fi, de uaufr. et quemadm, , où il dit que ces obligations; nous renvoyons au chapitre
l'usufruitier inatrumenti fructum habere débet; septième ce qui concerne la seconde. C'est encore
et dans la loi 15, § 6, dict. tit. , où il dit que une obligation de la douairière de ne point chan-
|per la forme des héritages dont elle jouit en un usufraitier déliasser reposer les terres pendant
usufruit, ni de les convertir à d'autres nsages : plusiear8années,etd'ysemerdusainfoinetautres
nous en parlerons dans un second paragraphe, graines propres à les amender ; car il lui est
Dans un troisième , nous traiterons de la caution permis d'améliorer : Fructuariuë causam pro-
qu'elle doit donner. Nous examinerons , dans un prietatisdeteriorem facere non débet, meliorem
quatrième, si elle est obligée d'entretenir les faeerepotest; L 13, § 4, ff. ife usufr. et qvem-
baux fi|its par son mari. adm.
