L'obligation , que la douairière contracte
J I. DE L'oBLiGATioH DE JOUI» EH BON TÈhE DE de jouir dos héritages dont cUc a l'usufruit, pro-
TA11ILI.B. duit une action , qui est ouverte aussitôt qu'elle
y contrevient ^ soit en faisant des dégradations
212. Ulpien, en laloi 1 , §3, ff. usufructuar, sur lesdits héritages , soit en négligeant de les quemadm. cav., nous définit ce que c'est que cultiver et de les entretenir comme ils doivent jouir en bon père de famille : P^iri boni arbitratu Têtre. Le f)ropriétaire n'a pas besoin , pour l'inperceptum tri UMumfructum , hoc est non dete- tenter, d'attendre l'extinction de Tusufruit; il riorem se caueamusûsfructée facturum, cœte^ peut l'intenter aussitôt que la douairière a conraqne faciurum, quœ in re sud faceret. trevenu, et la faire condamner aux dommages et
Lors donc qu'on dit que la douairière doit jouir intérêts qui en résultent. Il peut aussi conclure,
en bon père de famille, c'est dire qu'elle ne doit lorsque la douairière néglige de faire les répara-
faire aucunes dégradations aux héritages dont tions, à ce qu'elle soit condamnée à les faire,
^le a l'usufruit ; et qu'elle doit faire au contraire sinon qu'il sera autorisé à les faire , et qu'il aura
tout ce qu'un bon père de famille , c'est-à-dire , contre elle exécutoire du coût : Hœc stipulatio
un homme soigneux de ses biens , a coutume de i^iri boni arbitratu perceptum iri uêuntfruc-
faire pour l'entretien de ses biens. tum.... statim committetur, quant aliter {fruc-
Par exemple, si ce sont des vignes, dont elle tuarius) fuerit usua, et êœpiùs contntittetur;
jouit en usufruit , elle doit les bien cultiver, en nec expectabimus ut amittatttr ususfructu» ;
y faisant donner toutes les façons qu'on a cou- ^ 1, § 3 ef 6, ff. usufructuar. quemadm, cav. tume d'y donner dans le pays ] les bien fumer ,
les bien entretenir d'échalas , les provigner : S "• "k l'obligation de ne pas changer la fobiie elle doit arracher successivement celles qui sont ^= l'hébita^e , et de ne le pas convertib a
. .„ ^ 1 ^ Ji * - I 1 D autres USAGES.
trop vieilles, et en planter d autres a la place.
Elle doit pareillement, dans les vergers des 215. La douairière, de même que tous les auhéritages dont elle jouit , substituer des arbres à très usufruitiers , n'ayant que le droit de percela place de ceux qui sont morts , ou qui, étant voir les fruits des héritages dont elle jouît par trop vieux , ne rapportent plus de fruit : jégri usufruit , il ne lui est pas permis , non plus qu'à ueufructu legatOj in locum demortuarum arbo- tous les autres usufruitiers , d'en changer la rum aliœ eubatituendœ sunt, et priorea ad forme ^ le droit de changer la forme faisant fructuarium pertinent ; l, 18, ff. de uaufr.y et partie du droit de disposer de la chose, qui ne quemadm. peut appartenir qu'au seul propriétaire.
Il en est autrement , lorsque quelque accident Cette décision a lieu , quand même la nouTclle extraordinaire, tel qu'un ouragan, en a ren- forme, en laquelle l'qsufruitier voudrait conversé une grande partie. L'usufruitier n'est pas , vertir l'héritage , serait une forme qui rendrait en ce cas, obligé de replanter; cela passe les l'héritage plus précieux et d'un plus grand bornes d'un simple entretien auquel il est obligé: revenu : Nec ampliare , nec utile detrahere Arborea vi tempeatatia , non culpâ fructuarii poaae, quamvia meliua repoaiturua ait; l. 7,^ everaaa, ab eo aubatitui non placet; l. 59, ff. fin,; l. 8, ff. de uaufr. et quemadm. dict. tit, Ulpien rapporte cet exemple : Si forte volup-
213. Si ce sont des terres labourables , dont la tuarium ait prœdium, eiridaria, f>el geatadouairière jouit en usufruit, elle doit les bien tionea, eel deambulationea arboribua infimecultiver selon la manière du pays; elle ne doit tuoaia opacaa atque amcanaa habena, nondebebit paslesépuisereulesdessaisonnant. Par exemple, dejicere , ut forte hortoa olitorioa factat, rel dans les pays où l'usage est que les terres soient aliud quod ad reditum apectat; l. 10 , ^ 4, ff. ensemencées en blé la première année , en mars dict. tit.
la seconde , et qu'elles se reposent la troisième Gela n^est pas contraire à ce qui a été dit ciannée , la douairière ne jouirait pas en bon père dessus , qu'un usufruitier peut améliorer Théride famille , si elle ne les laissait pas reposer la tage dont il jouit par usufruit ; car cela doit troisième année, ou si elle les ensemençait en blé s'entendre en ce sens^ pourvu que cela se fasse deux années de suite. Mais il serait très permis à sans en changer la forme.
