PARTIE I, CHAPITRE V

Par exemple 9 IHisufruilier d*une maison peut traire les diminuer? Uipien, en la loi 13, ^7,

orner le plafond d'une salle par de belles pein- décide quUl ne peut les diminuer, nec obstruera

tures , griser les planchers , revêtir de marbre les ewn posae; mais il paraît permettre au contraire

murs, ete. ; mais il ne lui est pas permis de changer de les agrandir ; Nerva filiua lumina immittere

rentrée de la maison , ni la distribution des eum poaae ait. Je ne crois pas néanmoins qu'il

appartemens : Si œdium uausfructus legatua le puisse faire contre le consentement du pro-

«t>... colorea et picturaa et marmora poterit priétaire, qui peut avoir ses raisons de préférer

(immiUere) , et sigilla ^ ^ et ai quid ad dom4ê de petiles fenêtres aux grandes; parce que si les

omatum ; aed neque diœtaa tranafonnarê , vel grandes fenêtres donnent plus de jour , d'un

conjungere, aut aeparare ei pertnittetur, vel autre côté, elles rendent les appartemens plus

aditua porticuave vertere, vel rnfugia aperire, froids en hiver. C'est une espèce de changement

vel atrium mutare, vel viridaria ad alium dans la forme de la maison , qui ne peut appar-

modumconvertere, . . excolere enim quod invenit tenir à un usufruitier.

poteaty qualitate œdium non immutatd; dict» 219. Si, lors de TouTerture du douaire, il

/. 13, J 7. s'était trouvé, sur un des héritages sujets au

216. Un usufruitier peut-il , sans le consen- douaire, quelque bâtiment commencé , que son tementdu propriétaire , exhausser la maison dont mari n^a pas achevé ] et qui , en l'état qu'il est , il jouit par usufruit? Uipien tient la négative : ne peut être d'aucun usage, la' douairière ne car quoiqu'il semble que cet exhaussement , par peut obliger l'héritier à l'achever. Lui est-il au lequel sa maison est augmentée , soit un avan- moins permis d'acheyer à ses risques et i ses tage pour le propriétaire , il peut avoir des rai- dépens le bâtiment commencé, sans que l'héritier sonspour sY opposer ^/)Mtô; parce que la maison propriétaire de l'héritage puisse s'y opposer? étant élevée, serait exposée aux vents : Eum Les jurisconsultes romains ont poussé la subtilité oui œdium uauafructua legatua ait, altiùa toi- jusqu'à dire qu'un usufruitier n'a pas ce droit , i 1ère non poaae, quamvia lumina non obacu- moinsquecelaneluiaitété expressément permis rentur, quia tectum magia turhatur; dt'ct, § 7. P^r la constitution d'usufruit : Mdificium in-

217. Par la même raison , Tfératius décide que choatum fructuarium conaummare non poaae l'usufruitier ne peut pas , malgré le propriétaire, placet, etiamai eo loco aliter uti non poaait; revêtir des murs bruts , parce que , quoique cela niaiin conafituendo. . . . hoc apecialiter adjectum paraisse être un ornement et une amélioration , »it; /. 61 , § 1 , dict, tit,

néanmoins le propriétaire peut préférer d'avoir Brunneman, ad LS, de uaûfr», pense, avec

des murs bruts, pour n'être pas , après l'extinc- raison, que cette décision du jurisconsulte

«tion de l'usufruit , sujet à l'entretien de l'enduit Ifératius ne doit pas être suivie. Elle est contraire

dont ses murs auraient été décorés : UauafruC' à l'intention de celui qui a constitué Tusufruit ,

tuariua novum tectorium parietibua , qui rudea lequel , en commençant ce bâtiment , n'a pas eu

fuiaaent y imponere non poteat; quia tametai intention qu'il demeurât imparfait j mais que,

meliorem excolendo œdificium domini cauaam s'il était prévenu par la mort , et que son héritier

facturua eaaet, non tamen id jure auo facere ne voulût pas le parachever, il fût permis à

poteaty aliudque eat tueri quod accepiaaety an l'usufruitier de le faire.

novum facere; l. 4^ , dict, tit, 220. Non seulement il n'est pas permis à la

Cette décision de Nératius n'est pas contraire douairière, ni aux autres usufruitiers, de changer

à ce qui a été rapporté ci-dessus de la loi 13, la forme des héritages dont ils jouissent par

§ 7 , qu'un usufruitier pouvait revêtir de mar- usufruit j il ne leur est pas non plus permis de les

bres les murs; immittere mar tnor a poterit : faire servir à d'autres usages qu'à ceux auxquels

elles sont dans des cas différent. Celle de la loi 13 ils sont destinés. Par exemple, la douairière,

doit s'entendre des murs qui étaient déjà revêtus, qui jouit par usufruit d'une maison bourgeoise ,

L'usufruitier , en les revélissant , quoiqu'il y ne peut pas en faire des magasins , ni un cabaret :

emploie une matière plus précieuse, ne fait Si domûa uauafructua legatua ait y meritoria

qu'entretenir ; mais lorsque les murs sont bruts, illic facere non débet fructuariua.. . . meritoria

le revêtissement est un nouvel ouvrage , qu'il ne non facturum ità accipe quœ vulgo diveraoria

peut faire sans le consentement du proprié- vel fullonica appellantur ; l. 13,§/ïn.

taire. Au reste , l'usufruitier d'un magasin n'est pas

218. L'usufruitier peut-il, sans le consente- censé le faire servir à un autre usage qu'à celui ment du propriétaire, agrandir les fenêtres de auquel il est destiné, quoiqu'il le fasse servir la maison dont il jouit par usufruit , ou au con- à loger des marchandises d'une autre espèce que

celles que le propriétaire y logeait; car, quelles

qu'on place dans àt% corniches. l'exploite toujours comme magasin : Sidominua