Tome III

êolituê fuit iàhemiê ad mêrceg êuoê uii. . . . jtior- Goatume de Paris se contente parement et sim-

mittetur fntctuario locare eas ad aliaê mêmes ; plement de la caution juratoire de la femne,

I. 27, $ l , ff . dict. tii, lorsqu'elle ne se remarie pas , la Coutume d'Or-

Pareillement , quoicfue le propriétaire ait tou- léans ne s'en contente qu'à la char^ par k

jours joui par lui-même , et fait yaloir par ses femme d'affirmer qu'elle n'en pent donoff

mains un héritage, cela n'empêche pas qu^il ne d'autre, ce qu'il était fort inutile d'exif^; or

soit permis à l'usufriûtier de le louer. l'héritier du mari étant obligé de se contenter

221 . Cette obligation , que la douairière con- de la caution juratoire de la femme, lorsqa'eile tracte de ne pas changer la forme des héritages ne trouve pas de fidéjusseurs qui veuilleat te dont elle jouit en usufruit , et de ne les pas faire rendre cautions pour elle , il arrirera toojoon •enrir à d'autres usages qu'à ceux auiquels ils qu'elle n'en trouTora point , et qu'ancim de ni sont destinés, produit une action, qui est ouverte parons et amis ne voudra , sans que beioâ ai aussitôt que la douairière commence à faire soit, contracter pour elle un caotionieaieirt quelque changement dans la forme de quelqu'un dont elle peut se passer.

des héritages dont elle jouit en usufruit, ou i le Les Coutumes de Montfort , de Manies et de

faire servir à d'autres usages qu'à ceux auxquels Nivernais , se contentent aussi de la cautios de

il est destiné. Le propriétaire peut dès lors , la douairière , telle qu'elle pourra la haûkr,

sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de l'usu- c'est-à-dire, de la caution juratoire j car die

fruit , intenter cette action contre la douairière, dira toujours qu'elle n'en peut bailler d'autre;

pour qu'il lui soit fait défense , soit de faire et ces Coutumes ne font même aucune distiiK'

servir l'héritage aux usages auxquels elle le fait tion du cas auquel la douairière demeoie ei

servir, qui ne sont pas ceux auxquels il est viduité, et de celui auquel elle se remarie,

destiné , soit de continuer le changement qu'elle 224. Celle de Nivernais , tit» 24 , art. U , iot

a commencé de faire dans la forme, et la faire une autre distinction. Elle se contente Imade

condamner à faire rétablir l'héritage dans U la caution juratoire de la femme , lorsqae m

première forme. douaire consiste dans l'usufruit d'héritages; nais

Le juge peut néanmoins quelquefois , suivant si le douaire consiste dansl'asufruit d'une somoe

les circonstances , lorsque le propriétaire ne "^ d'argent ou de choses mobilières , elle exi^ de

souffre rien , surseoir jusqu'à la fin de l'usufruit, la douairière bonne et euffisante cautûmj c'està-dire, caution fidéjussoire ; et, faute par elle

g III. DE LA. cAOTioN QUE DOIT DONNER hk BooAi- do U baiUcr, elle autorise l'héritier à retenir

BIÈRE* la somme , en faisant à la douairière riolôêt

de ladite somme jusqu'à ce qu'elle ait fooni

222. Les usufruitiers , lorsqu'ils entrent en ladite caution.

possession de leur usufruit, sont ordinairement Cette Coutume, par ledit article, ordonne

, tenus de donner bonne et suffisante caution de aussi que, si la douairière avait fait des d^

jouir en bons pères de famille, et de rendre en dations dans les héritages dont elle jouit, elie

bon état, à la fin de l'usufruit, les choses dont soit, outre la privation de son douaire dansia

ils doivent jouir; L 13, ff. de uaufr. et quem- choses détériorées, tenue de donner ponrie

adm, ; et /. 4, Cod^ dict» tit. surplus caution suffisante.

Néanmoins, la Coutume de Paris se contente 23&, La Coutume d'Auxerre et celle deCUteia-

de la caution juratoire de la douairière, et n'exige neuf sont entièrement opposées à celles q«e

point d'elle qu'elle donne aucun fidéjusseur , nous venons de rapporter. Elles exigent ia^

tant qu'elle demeure en viduité. Elle s'exprime tinctement de la douairière une eautioa «<*

de cette manière en l'article 264 : a Et au cas la forme flfecfrotY/cequinepeuts'enteodreqiB

tt que ladite femme ne se l'emarie, aura déli- de la caution fidéjussoire, car c'est celle qœ le

tt vrance de son douaire à sa caution juratoire ^ droit romain exige des usufruitiers, commenitf

tt mais si elle' convole en autre mariage, sera l'avons vu ci -dessus.

« tenue donner bonne et suffisante caution. » Celle de Bar ne dispense la douairière de

Quoique cet article s'entende principalement cette caution qu'envers ses enfans, car elle dit

du douaire préfix , par la connexion qu'il a avec en l'ar*. 89 : « Et au cas qu'il n'y ait cnfcnsd»

Varticle précédent , qui traite du douaire préfix, a mariage ou qu'elle convole en secondes naces.

néanmoins il doit pareillement s'appliquer au u donnera caution. »

douaire coutumier, y ayant même raison. 226. Que doit-on décider, dans les Coutiaf>

La Coutume de Calais a une disposition entiè- qui ne se sont pas expliquées sur la cantiontpe

rement semblable à celle de Paris. doit donner la douairière? J'inclinerais à pes^

223. Celle d'Orléans, art. 218, a aussi une qu'on doit étendre a ces Coutumes Tarticteîfi* disposition semblable; sauf qu'au lieu que la de la Coutume de Paris; car cet article^