PARTIE I, CHAPITKE V

mais si ce propriétaire d*oii héritage oliar(j;é Voblisperàfaire^elqueohosetjSIfrvtliifaMiiiHMi

d'usufruit avait un autre héritage voisin , dont il «o naiura est «t aiiquid fiusiat qui»,,. . êêd ut

eût la pleine propriété, il lui serait permis de patiatury autuanfactQtfl, 15, § l, fi. de sertit,

faire ce qu'il jugerait à propos sur Théritage dont II suit , dirart-on , de ce principe , que la douai*

il a la pleine propriété , quoique Tusuiruit , dont rière , bien qu'elle ne soit chargée que des répa-

est chargé Vautre -héritage, en doive recevoir rations viagères et d'entretien^etnon des grosses

quelque atteinte, pourvu qu'il n'en reçoive pas réparations, ne peut néanmoins contraindre le

trop d'atteinte. piM>priétaire à les (aire, quoique, faute de les

Par exemple , il lui sera permis d'élever la faire , la maison soit inexploitable , et que , sur maison d^nt il a la pleine propriété , quoique le refus du propriétaire de les faire , elle n'a cette élévation diminue le jour de celle qui d'autre ressource , pour pouvoir jouir de la est chargée d'usufruit ; mais il ne lui serait pas maison , que de faire faiit) elle-même ces réparapermis de l'élever de manière qu'elle ôtât tout tiens , et d'en avancer le coût; sauf aux héritiers le jour à l'autre. C'est ce qu'enseigne Paul , Si de la douairière à retenir la maison , jusqu'à ce iêy qui binas œdes habebat, aliarum usum- qu'ils soient remboursés de ce qu'il en a coûté. fructum legaverit; posse hœredem Marcellus H semble qu'on peut s'autoriser de la loi 7, scribit altéras altiùs tollendo y obscurare lumi- § 2, fif. cfo usufr. et quemadm. y où Ulpien, nibusyquoniamhabitaripoiestetiamebscuratis après avoir dit que Tusufruitier est chargé des œdibus ; quod usquè adeo temperandum est j ut réparations d'entretien, ajoute que, a Tégard non in totum œdes obscur entvr y sed modicum des reconstructions, on ne peut obliger ni lumen y quod hahitantibus sugicity haheant; l'usufruitier ni le propriétaire à les faire : Si l. 30jk.de usufr. et quemadm, quœ vatustate corruissent, neutrum cogi refi- . 246. Le propriétaire de l'héritage ne doit cere. Nonobstant ces raisons , nos bons auteurs avoir, sur l'héritage qui est chargé d'usufruit, décident que la douairière peut contraindre aucunes choses à lui appartenantes, qui fassent l'héritier du mari, propriétaire des héritages quelque obstacle à la libre jouissance de Tusu» dont elle jouit en usufruit, à faire les grosses fruitier; et quand même ce ne serait ni lui , ni réparations pendant le cours de l'usufruit.Dapiauoune personne de sa part, qui les y aurait neau, sur l'article 311 de la Coutume d'Anjou , apportées , il est obligé de les retirer , ou de les le dit en termes formeb; et cela est juste; abandonner. C'est ce que le jurisconsulte Pom- car le mari ayant contracté envers sa femme ponius décide dans cette espèce : La violence Tobligation de lui laisser après sa mort , sous des vents avait déraciné et renversé des arbres certaines charges , la jouissance des héritages sur un héritage chargé d'usufrnit, lesquels em- qui doivent composer le douaire, à laquelle péchaient la libre jouissance que l'usufraitier obligation l'héritier du mari succède , et à l'exédoit avoir du terrain où se trouvaient ces arbres eittion de laquelle les héritages sont affectés, il renversés. Pomponius décide que l'usufruitier a ne doit pas être permis à l'héritier du mari, ou action contre le propriétaire de l'héritage à qui autre propriétaire desdits héritages , de oon** ces arbres appartiennent , pour qu'il soit con- trevenir par des voies indirectes à cette oblidarané à lesretirer, ou à abandonner la propriété: gation, en imposant indirectement à la douai- Si arbores vento detjeetas dominus non tollaty rière d'autres charges que celles dont elle est per quod ineommotÛor fit ususfructus vei iter; tenue. Or, s'il était permis à l'héritier du mari , suis etctionibuê uoufructuario cum eo expe^ propriétaire dudst héritage , de refuser de faire riundum ; i. 19 , § 1 , ff; cla usufr. et qwsmadm, les grosses réparations , qui surviennent pendant Quibus actionibus agituTy igoute la glose, ui le cours de l'usufruit de la douairière, à une toUaty vel pro derelicto habeat, des maisons dont elle jouit , qu'il ne manquerait

247. On demande si la douairière peut obliger pas certainement de faire , si la douairière n'en

l'héritierdu mari, propriétaire de l'héritage dont avait pas l'usufruit, et qu'il ne refuse de faire

ellejouit en usufruit, de faire les grosses répa- que parce quUl sent que la douairière sera

rations qui surviennent à faire à Théritage pen- obligée de les faire elle-même , afin de pouvoir

dant le cours de l'usufruit. jouir de la maison, qui, sans cela, serait

Pour la nég^ive, on dira qu'il est delà natore inexploitable, il est évident que, si cela était

de l'usufruit , de même que de tons les autres permis à l'héritier du mari , ce serait lui ouvrir

droits de servitude, que le propriétaire de l'hé- une voie de contrevenir à son obligation, et

ritage, qui en est chargé, soit obligé à laisser d'imposer indirectement à la douairière la charge

jouir l'usufruitier, et à s'abstenir de faire tout ce de Tavance des grosses réparations , qui est une

qui pourrait donner la moindre atteinte à sa charge dont elle n*est pas tenue , ne devapit être

jouissance ; mais qu*il est contre la nature des tenue que de cettes d'entretien. Le refus , que

droits de servitude, que l'usufruitier puisse l'héritier fait de faire les grosses réparations. Tome III. 74

586 TRAITÉ DtJ DOUAIRE.

étant done présamé fiùt en fitmde , il doit être On ne peut , en ce cas , suspecter de fraude le condamné i les faire. refus qu'il fait de la rebâtir. C'est de ce cas qu'on Il en serait autrement , si la maison était doit entendre ce que dit Ulpien : Si quœ tetuêtotalement périe par un incendie ou quelque imte corruiësent, neutrum cogi rsficere. Le proautre accident : la douairière ne pourrait , en priétaire n'est , en ce cas , obligé à autre chose , ce cas, contraindre le propriétaire à rebâtir qu*à retirer les ruines qui empêchent rusufruitier cette maison , qu'il ne rebâtirait peut-être pas , de jouir de la place , si mieux n'aime le propriéquand même elle ne serait pas charge d'usufhiit . taire les abandonner ; auprà ^ n. 24 1 .

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