PARTIE I, CHAPITRE YI

tage dont il ayait Tusufiruit, et qui a été depuis seste rien. Par exemple, si une douairière jouî»-

évincé de cette propriété, par la résolution qui sait par usufruit d^unpré voisin d^une riYiére , et

s^en est faite pour Ta venir, quoique ex cavëâ que la rivière eût emporté tout le pré; il n'est

antique et neceeearidy ne recouvrait pas son pas douteux, en ce cas, que l'usufruit de cette

droit d'usuCrnit , qui avait été éteint par Tacqui- douairière est éteint.

sition qu'il avait faite de la propriété , laquelle Mais que doit-on décider , lorsque la chose

n'ayant été détruite que pour l'avenir, avait asses chargée d'usufruit|n'a failjque changer de forme ?

duré pour produire cette extinction de l%sniruit. Les jurisconsultes romains distinguaient l'usu-

Voici l'espèce qu'il propose : Si iibifundi uêUê' fruit, qui avait été légué ou constitué spéciale-

fructuê purèj praprieiaê autem eub canditionê ment d'une certaine chose, et l'usufruit légué ou

Titio legata fueritf et, pendente canditionê j constitué à titre universel; comme lorsque quel-

dominium proprietatiê («À hmrede) aoquiêieri», qu'un avait donné ou légué à quelqu'un l'usuïruit

deindè conditio extiterit, pleno jure fundum de tous ses biens. A l'égard de la première espèce

Titius habebit : neque intereêt quôd detracto d'usufruit, c'est-à-dire, de l'usufruit spéciaLd'une

ueufructu proprietas legata ait; et enim dum certaine chose , ils décidaient que , lorsque la

proprietutem acquiris, jus omne legati ueée^ chose chargée d'usufruit avait changé de forme

fiructéê amiêiêti, , substantielle , et était devenue une autre chose

Brnnneman, sur cette loi, remarque, après que ce qu'elle était, Tusufruit de cette chose

plusieurs autres docteurs , que la décision n'est était éteint , et ne pouvait être prétendu par

fondée que sur la subtilité , à laquelle les juris- l'usufruitier dans celle en laquelle elle avait été

consultes romains se sont quelquefois trop atta- convertie.

ohés, et qu'elle est contraire à l'équité. En effet, Par exemple!^ lorsqu'une maison chargée

il est contre l'équité que cet usufruitier, qui n'a d'usufruit a été brûlée , ou détruite par quelque

acquis le droit d'une nue propriété , séparée du accident , et qu'il n'en reste plus que la place et

droit de percevoir les fruits de l'héritage qui lesmatériaux, l'usufruit de cette maison, suivant

était pardevers cet usufruitier, soit , par la réso- les principes des jurisconsultes romains, est

Itttion qui s'est faite pour l'avenir de son acqui- entièrement éteint , et l'usufruitier ne peut pré-

sition, privé de plus qu'il n'a acquis, et qu'on tendre l'usufruit de la place et des matériaux;

lui fasse perdre le droit de percevoir, pendant par cette raison que cet usufruitier avait l'usu-

sa vie, les fruits de l'héritage qu'il avait indé- fruitd'une maison; que n'y ayant plus de maison,

pendamment et avant l'acquisition qu'il a faite la chose, dont il avait l'usufruit, n'existe plus,

de la nue propriété, et qu'il a toujours depuis ni par conséquent son usufruit. Il reste bien la

conservé, quoique sous une autre forme. 11 est place et les matériaux de cette maison; mais

contre l'équité que le légataire de la nue pro- une place et des matériaux ne sont pas une mai-

priété de l'héritage , du legs duquel le testateur .son; ils ne sont pas par conséquent la chose dont

a nommément excepté le droit de percevoir les il avait l'usufruit. C'est ce qu'enseigne Ulpien :

fruits, pendant la vie de celui è qui il avait légué Rei tnutatiane interire usumfiructum placet ;

l'usufruit, prétende, par une subtilité, contre «eluti, Usuêfiructuê mihi œdium legatuê eet;

la volonté du testateur, en dépouiller Tusufrui- ade* corruerunt vel exusta êunt : aine dubio

tier. C'est pourquoi, dans notre droit français, extinguitur : an et areœ? Certiaaimum eat,

qui rejette les subtilités du' droit romain, et qui exuatia œdibua, nec areœ y nec cmmentarum

n'adopte que les décisions de droit qui sont con- uaumfructum deberi; /. 5, § 2 , ff. quib, mod.

formes à l'équité , il ne doit pas être douteux que uauafr. amitt,

l'usufruitier, qui a acquis la nne propriété de Les jurisconsultes romains avaient pousié la

l'héritage dont il jouissait par usufruit, doit, subtilité si loin, que, dans le cas auquel la maison

lorsqu'il est évincé de la propriété, retenir son aurait été rebâtie, ils décidaient que l'usufruitier

droit d'usufruit , non seulement lorsque son titre de la maison brûlée n'était pas fondé à prétendre

d'acquisition de la propriété a été rescindé et l'usufruit de la maison rebâtie, parce qu'elle

déclaré nul , mais pareillement lorsqu'il n'a été n'était pas la même maison que celle dont il

détruit que pour l'avenir. avait eu l'usufruit : Etai domuafuerit reatiluti^,

256. > L'usufruit de la douairière , de même uauafructua extinguitur; l. 10, § 7, ff. dict, tit,

qne celui de tous les autres usufruitiers , s'éteint Dans le cas inverse , lorsqu'on avait bftti une

par l'extinction de la chose dont elle jouissait en maison sur une place nue , chargée d'usufruit ,

usufruit .* Eat enim jua uauafructua in corpore, les jurisconsultes décidaient que l'usufruit de la

quoaublato, etipaumtoUineceaae eat;l.2,S, place était éteint, parce que la maison, en

de uaufr, et quemadm, laquelle avait été convertie la place , était une

Cela est sans difficulté , lorsque la chose char- autre chose , sauf à celui , qui avait eu l'usufruit

gée d'usufruit est tellement éteinte , qu'il n'en de la place , son action contre le propriétaire

qui «vait bàtî for U place , et par le fait duquel Sans notre droit fininçai» , on ne s^attoelie pas

Tusulniit de la place avait été éteint : «Sti* areœ aux subtilités du droit romain; et soit que

fit uënafructus legahu, et in eà mdificium ni Tusufruit soit d^une universalité de biens-, soit

panium , rem mutari, et uêumfructum estin' qu'il soit Tusufruit spécial d'une certaine chose ;

gui constat. Plané ei proprietariuê hoc fecit y lorsque la chose chargée d'usufruit a changé de

ex teêtamento, vel de dolo tenehiiur; dict, l. 5, forme , et a été convertie en une autre chose,

J fin. on doit décider que Tusufrait n'est pas éteint,

Si la place, dont j^avais l'usufruit , a été, par et qu'il doit subsister dans la chose en laquelle

la démolition du bâtiment , restituée à sa fot-me a été convertie celle qui a été chargée de l'nsli-

de pla<ie , je conserve mon usufruit , parce que fruit.

c'est la même place : Si in areâ, cnjus usus^ C'est pourquoi, si l'on a donné à une femme,

fructuê alienus eêsety qui» œdificanêety intrà pour son douaire conventionnel, l'usufruit d'one

tempuê quo uauêfructuê périt; superficie su- maison ; si la maison vient à être incendiée par

hlatdf reetitui uêumfructum veteree reepon- 1® feu du ciel , et que le propriétaire ne juge pas

derunt; L7\,S. de ueufr. et quemadm. A propos de la rebâtir, la douairière doit jouir

Suivant les mêmes principes , les juriscon" pu* son usufruit de la place, et la louer comme

•ultes romains décidaient que l'usufruit d'un olle pourra ; et elle doit pareillement jouir en

étang était éteint , lorsque Tétang était dessé- usufruit du prix que seront vendus les matériaux

ché, et converti en terre labourable; parce <iui en restent. Si, au contraire, le propriétaire

qu'une terre labourable n*est pas la même chose rebâtit la maison , la douairière aura l'usufruit

qu'un étang. - <^e 1« maison qui aura été rebâtie.

Ils décidaient pareillement que , lorsque par - ^^ ^ même raison , lorsqu'on a donné à une

une maladie épidémique , un troupeau avait été femme pour son douaire conventionnel Posufruit

réduit à quelques bétes, qui ne sont pas en c^'u»e certaine rente, et que le débiteur en fait

nombre suffisant pour former un troupeau, lo rachat; quoique cette rente, dont la douairière

l'usufruit du troupeau était éteint , et ne pou- «▼&>* l'usufruit, soit éteinte par le rachat qui en

▼aitêtre prétendu dans les bêtes qui en restaient, ^ ^l^ fût , l'usufruit de la douairière ne sera pas

parce que deux ou trois bétes ne font pas un pour cela éteint ; mais il sera transporté sur les

troupeau, et qu'il n'y a plus de troupeau, lors- deniers prévenus du rachat, ou plutôt sur le

qu'il n'en reste que quelques bêtes : Si stagni remploi qui en sera fait en autres rentes ou

uêuafructus legetur, et exaruerit eic, utager héritages.

eit factue ; mutaià re , extinguitur ueusfruc ARTICLE PREMIER. tue; /. 10, ^ 3, ff. qutb. mod. neuf, amitt,

QuHm gregie ueuefructue legatue cet, et uequè Pour queUee causée une femme peut^eHé

eo numeris p$rvenerit gregie y ut grex non intel» être privée de son douaire ? ligatur, périt ususfructus ; L 31 , ff. dict, tit.

Toutes ces décisions n'avaient lieu qu'à l'égard ^7. La principale cause , pour laquelle ui^e

de l'usufruit spécial d'une certaine chose ; mais fomme est privée de son douaire, est la cause

à l'égard de l'usufruit d'une universalité de d'adultère.

biens, lorsque quelques unes des choses , dont ^^ faut, pour cela , qu'elle en ait été déclarée

elle est composée , ont changé de forme , et ont convaincue par sentence du juge , sur la plainte

été converties en d'autres choses, cet usufruit intentée eontre elle par son mari. Lorsque le

universel subsiste dans les nouvelles choses dans ™<u>i n'a pas donné la plainte de son vivant, les

lesquelles ont été converties les anciennes , héritiers du mari ne sont pas recevabies à Pin-

parce qu'il n'est pas déterminé à telle et telle tenter , ni à offrir la preuve de. l'adultère de

chose en particulier , mais qu'il comprend ^^ femme , pour se dispenser de lui payer son

généralement les choses qui composent cette douaire.

universalité de biens : Universorum bonorum, Quelques Coutumes en ont des dispositions ,

dit Julien ^ an singularum rerum ususfructus Qui sont en cela conformes au droit commun

legetur y hactenùs interesse puto y quod si œdes généralement reçu.

incensœ fuerint y ususfructus specialiter œdium Celle de Tours, art, 336, porte : « Femme

legatuspeti non potest : bonorum autem usu- « noble ou roturière, qui forfait en son mariage,

fructu legatOy areœ ususfructus peti poterit; <« perd son douaire, s'il y en a eu plainte faite

quoniam qui bonorum suorum usumfructum u par le mari en justice; autrement, n'en pourra

légat y non solùm eorum quœ in specie sunt, « l'héritier faire querelle après la mort du

sed et substantiœ omnis usumfructum legare « mari, n

videtur : in substantid autem bonorum etiant Néanmoins , si , depuis que la femme a été

area est ; l, 34, § 2 , ff. cfa usufr, et quemadm, déclarée cqu vaincue d'adultère , et déchue de son