CHAPITRE II

En quoi consiste le douaire. 521

Sec t. I. En quoi consiste le douaire cou-

tumier. ibid.

Art. I. De la variété des Coutumes sur ce

en quoi consiste le douaire coutumier. ibid. Art. II. Quels sont les biens du mari que

la Coutume de Paris , et le droit le plus

commun des Coutumes assujettissent au douaire ; et pour quelle portion. 523

§ I. Ce que la Coutume entend par ces termes, tleê héritages. ibid.

§ II. De ce que la Coutume entend par les termes , que le mari tient et possède au jour des épousailles. 524

§ III. De ce que la Coutume entend par ces iermas ^'écKéent en ligne directe au mari. 527

§ IV. De ce qui résulte de ces teimes, depuis la consommation dudit mariage, et pendant icelui. 528

§ y. Quelles choses sont censées avenues en ligne directe. ibid.

§ VI. De la portion que la Coutume de Paris accorde à la douairière dans les biens qu'elle assujettit au douaire,

§ yil. Sous quelles charges les Coutumes accordent-elles le douaire à la femme.

Art. III. Si les immeubles dont le mari

TABLE DES MATIÈRES

Pages.

est gre^é de substitution après sa mort, peuvent être sujets au douaire. 533

Art. rV. De ce qui est uni aux héritages sujets au douaire; de ce qui en résulte; et de ce qui y est subrogé. 535

§ I. De ce qui est uni aux héritages sujets au douaire. ihid,

§ II. De ce qui reste d'un héritage sujet au douaire. 536

§ III. De ce qui est subrogé à une chose sujette au douaire. ibid.

Art. V. Quand les héritages et autres immeubles sujets au douaire cessent-ils de rétre; et de Tindemnité qui peut être prétendue par la douairière. ibid.

Première maxime. ibid.

Seconde maxime. ibid.

Troisième maxime. 537

Quatrième maxime. ibid.

Cinquième maxime. ibid.

Sixième maxime. 538

Septième maxime. 539

Huitième maxime. 541

Neuyième maxime. ibid.

Dixième maxime. ibid.

Onzième maxime. 542

Art. VI. En quoi consiste le douaire subsidiaire que certaines Coutumes accordent, ibid.

§ I. En quels cas y a-t-il lieu au douaire subsidiaire. ibid.

§ II. Quels biens sont sujets au douaire subsidiaire ; et pour quelle portion. 545

§ III. Du douaire subsidiaire sur les meubles. 547

§ lY. Du douaire subsidiaire qu'accordent quelques autres Coutumes. ibid.

Sect. II. En quoi consiste le douaire préfix ou conventionnel. 548

Art. I. Quelles sont les choses dans lesquelles les parties peuvent faire consister le douaire conventionnel ; et quel droit sont- elles censées avoir voulu accorder à la douairière dans lesdites choses lorsqu'elles ne s'en sont pas expliquées. ibid.

Art. II. Si le douaire préfix peut excéder le coùtumier. 549

Art. III. Si le douaire conventionnel exclut le douaire coùtumier. 553