CHAPITRE PREBUER

Ce que c'est que le douaire des enfans y en

quoi il consiste ; et quelle est sa nature. 600 Art. I. Quelle est la nature du douaire des . enfans. ihid.

Art. II. Quelles choses sont sujettes an douaire coutomier des enfans; et en quels cas leur est-il dû indemnité, lorsque lesdites choses ont cessé d'exister, ou d'y être sujettes. 602

§ I. Quelles choses sont sujettes au douaire

coutumier des enfans. ibid.

^ II. En quels cas les enfans doivent-ils avoir une indemnité pour les choses su-

jettes au douaire, qui ont cessé d'exister

ou d'y être sujettes. 602

Art. III. Par quelle Coutume doit-on décider si la propriété des choses sujettes au douaire coutumier de la femme , appartient aux enfans. 603

Art. IY. Des charges du douaire coutumier. 604

Art. y. En quoi consiste le douaire préfix ou conventionnel des enfans ; et par quelle Coutume doit-on décider si les enfans doivent avoir la propriété de ce douaire. 605

§ I. En quoi consiste le douaire préfix ou conventionnel des enfans. ibid.

§ II. Par quelle Coutume doit-on décider

TABLE DES MATIÈRES

Pages.

si le douaire préfix de la femme doit être propre aux enfans. 606

Art. YI. En quoi doit consister le douaire préfix des enfans , lorsqu'on a laissé à la femme le choix de deux choses pour le sien. 608