CHAPITRE I

TOUS soyei serri de mon argenterie , putà, poar timentorum acéepit, depoêiii eum teneri,,», êi le festin des noces de votre fille , que tous avez aocepii, ex conducto; /. I , § 8 , ff. depos, mariée pendant mon absence , le contrat , inter- La même distinction se trouve dans les paravenu entre nous , continue toujours d^étre un graphes suiyans de cette loi. contrat de dëpôt , et n'est pas transformé en un Quoiqu'il soit de Tessence du contrat de dépôt contrat de prêt à usage ; tous continuez toujours d'être gratuit de la part du dépositaire, néan- (Têtre dépositaire de mon argenterie , plutôt moins, les présens , que |e dépositaire reçoit du que commodafaire : Uniuêcujuêque enitn con- déposant, en reconnaissance du bon office quil traci48 iniiium êpectandum et causa. lui rend en se chargeant de la garde de la chose ,

11. Lorsque c'est de l'argent, ou d'autres n'altèrent point la nature du contrat de dépôt; choses, qui se consomment par l'usage , que je il suffit que le dépositaire ne les ait pas exigés , TOUS ai données en garde , avec la clause que pour que le dépôt soit gratuit de la part du dé- Tous pourriez vous en servir, si vous en aviez positaire, et pour que le contrat soit, en conbesoin, cette clause n'empêche pas , à la vérité, séquence , un vrai contrat de dépôt.

que le contrat ne soit un contrat de dépôt , tant

qae vous ne TOUS en êtes pas servi ityt/itfci^ma $ iv. du consentement des parties qui doit

Qfmd te ab initio hâc lege depoeita sit, ut ai vo- intervenir dans le contrat de dépôt. luisees, utereriSj priusquàm utarie, depoeiti

ieneherie; I. 1, § 34, ff. depoe. Mais, lorsque 14: Le consentement des parties est de l'es-

voQS vous en serez servi , la consomption , que sence du contrat de dépôt , de même que tous

viras en aurez faite de mon consentement, et les autres contrats.

suivant la permission que je vous ai donnée , II n'est pas , néanmoins , nécessaire que oe

aura formé le contrat mwhitM»; et ne laissera consentement soit exprès , et qu'il soit déclaré

plus subsister le contrat de dépôt , ne pouvant par des paroles ou par des écrits. Un consen-

plos y avoir de dépôt d'une chose qui a cessé tement tacite suffit , de même que pour tous

d'exister par la consomption que vous en avez les autres contrats qui ne sont régis que par

faite : c'est pourquoi, la loi dit : priusquàm le droit naturel. Ce consentement tacite, dans

iitaris. le contrat de dépôt, résulte de ce que le dé-

12. L'unique fin, pour laquelle la tradition posant a porté ou fait porter une chose, et Ta

de la chose se fait dans le contrat de dépôt, laissée chez le dépositaire, au vu et su de ce

étant d'en confier la garde au dépositaire , il dépositaire , qui l'a souffert. Ulpien le décide

s'ensuit que le déposant, par cette tradition, en la loi 1, § 8, ff. Nautœ , Coup. Siab. y à

ne se dépouille ni de la propriété , ni même de l'égard du dépôt fait à un maître de navire :

la possession de la chose déposée , et qu'il con- jén hoc ipso quod res in navetn misses sunt ^

tinue de la posséder par le dépositaire, qui ne receptœ uideantur ? Puto omnium eum redperê

la tient que pour le déposant, et au nom du dé-> custodiam quœ in navem illatœ sunt. On doit

fotuïi : Rei depositœ proprietas apuddeponen- pareillement le décider dans toutes les autres

temmanetj sedet possessio;l.il^^\, ff.depos, espèces de dépôt. Par exemple, si un écolier,

à qui il n'est pas permis d'entrer dans les écoles

J III. n. FAUT QDB CELUI A QUI LA GARDE DE LA ^^^^ g^^ épéc , met SOU épéc daus U boutiquo

CBOSE EST CONFIEE s'eN CHARGE GRATUITEMENT. .. .„ ««„J«„«:«« »^;.:.«« A^m A^^l^, -., «.. ** -.,

o un cordonnier, voisme des écoles, au vu et su

13. Le contrat de dépôt est un contrat' de bien* de ce cordonnier, il en résulte un consentement faisance : il renferme un office d'ami, que le tacite, qui suffit pour former un contrat de dépositaire rend au déposant. De là il suit que , dépôt entre l'écolier et le cordonnier.

pour que le contrat , par lequel on confie la 15. Le consentement des parties , dans le

garde d'une chose a quelqu'un, soit nn contrat contrat de dépôt, de même que dans tous les

de dépôt, il faut que celui, à qui on la confie, autres contrats, doit intervenir sur le contrat

s'en charge gratuitement ; car, si , par le con- mémej c'est-à-dire qu'il faut que l'une et l'autre

trat, il exige quelque rétribution pour sa garde, parties aient la volonté de faire un contrat de

le contrat n'est plus un contrat de bienfaisance, dépôt. Il faut que celui, qui donne la chose à

il ne renferme plus un service d'ami. Ce n'est l'autre, ait la volonté de la lui donner pour la

pas , par conséquent , un contrat de dépôt , c'est garder ; et que celui , qui la reçoit , ait la vo-

noe autre espèce de contrat; c'est un contrat lonté de la recevoir pour la garder. Mais si l'une

de louage , par lequel le gardien loue sa garde des parties compte faire un certain contrat , et

pour le prix convenu. que l'autre s'imagine faire un contrat d'une autre

Suivant ces principes, Ulpien décide : Si ves- espèce , il n'intervient entre elles aucun con-

timenta servanda halneatori data perierunt^ trat, faute de consentement. Par exemple. Si

si quidem nuUam mercedem servandorum ves- ego quasi deponens tibi dedero [certam pecuniœ

quantitatem) ^ tu quasi mutuam acdpiasy nec pris pour un autre : car oe n^eat pas tant la

dopositum y nec mutuum est; l, 18 , § l , ff. <^0 personne de Paul , à qui je croyais, par erreur,

reb, cred. donner la chose à garder , que j^ai eu Tolonté

Je n^aurai donc pas , en ce cas , contre tous d'obliger à me la rendre , que celui à qui je Tai

Taction depositi, pour répéter de tous la somme effectivement donnée , quel qu'il fût , soit qu^il

de deniers que je vous ai comptée,- croyant tous fût Paul , soit qu'il fût Pierre , ou autre, la donner en dépôt ; mais j'aurai ou la reven- ^ice versa , si j'ai reçu de tous une chose ,

dication des espèces , si vous les aTez encore en pour la garder, vous prenant pour Pierre, quoique

nature, ou une action personnelle , pour que ^ous fussiez Paul , le contrat n'en est pas moins

TOUS me rendiez une pareille somme, si tous les Talable, et je ne suis pas moins obligé à tous

aTCz employées ; laquelle action ne naît ni d'un rendre cette chose : car j'ai eu intention d«

contrat de dépôt , ni d'un contrat mutuum , m'obliger à la rendre à celui , qui me la donnait

puisque ni Tun ni l'autre contrat n'est intervenu, ^ii garde , quel qu'il fût.

mais de la règle d'équité, qui ne permet pas , que TOUS tous enrichissiez et que tous profitiez

de cette somme à mes dépens. C'est ainsi qu'il ^ quelles classes de contrats doit-on rapporter faut entendre ce qui est dit à la fin de cette ^ contrat de dépôt,

même loi : Consumptisnummisj sine doliexceptione condictioni locus erit; dict. ^ 1 . 18. Le contrat de dépôt est de la classe de ceux

16. Le consentement des parties doit inter- qui se régissent par le pur droit naturel. C'est de Tenir, dans le contrat de dépôt, sur la chose ce droit que sont prises toutes les règles de ce qui en fait l'objet. Pour qu'il soit censé inter- contrat j il n'est assujetti , par le droit ciTil , à Tenu, il suffit que le déposant ait eu la Tolonté aucune règle ni à aucune forme. Si les Ordond'obliger le dépositaire à rendre précisément in nances portent qu'il en sera fait un acte par écrit , individuo , la même chose qu'il lui a donnée à lorsque l'objet de ce contrat excédera la somme garder , quelle qu'elle soit \ et que le déposi- de cent liTres , c'est une forme , qui ne concerne taire ait eu pareillement la Tolonté de s'obliger pas la substance de ce contrat , mais seulement à rendre cette même chose' tn individuo : et la manière de le prouTcr, lorsqu'on en disconil n'importe que l'une ou l'autre partie se soit Tient , et qui d'ailleurs n'est pas particulière à trompée sur la quantité ou la qualité de la ce contrat , mais qui a lieu a l'égard de tous les chose , qu^elle donnait ou reccTait en dépôt : autres contrats. Voyez notre Traité des Ohlicar ce n'est pas ce que l'une ou l'autre des gâtions y n. 15.

parties a pu croire , par erreur , donner ou re- 19. Le contrat de dépôt est de la classe des

ccToir en dépôt, qui fait Tobjet du dépôt, et contrats de bienfaisance, car il ne se fait que

de l'obligation de ce contrat ; mais c'est ce qui pour l'utilité de l'une des parties , qui est le dé-

a effectiTcment été donné en dépôt. C'est pour- posant.. L'autre partie, qui est le dépositaire, n'a

quoi , dès que les parties sont conTenues que aucun intérêt au contrat ] il n'y interTient que

le dépositaire rendrait au déposant précisément pour rendre un office d'ami au déposant , et il

la même chose in individuo qu'il a reçue , il doit être gratuit j suprà, n. 13. est Trai dé dire que leur consentement est in- 20. Le contrat de dépôt est de la classe des

terTCnu sur la chose , qui fait Tobjet du dépôt, contrats réels .* il ne peut pas être formé par le

et de Tobligation du dépôt , quelle qu'ait pu seul consentement des parties ; il ne peut l'être

être Topinion de l'une ou de l'autre des par- que par la tradition de la chose , qui fait l'objet

ties sur la qualité ou la quantité de cette chose, du contrat. Voyez suprà, n, 7 et S,

17. De même que l'erreur sur la qualité et 21. Le contrat de dépôt est de la classe des quantité de la chose, qui fait la matière du contrats synallagmatiques ; car il produit des dépôt, n'empêche pas le contrat de dépôt d'être obligations réciproques , que chacun des con- Talable , pareillement l'erreur sur la personne tractans contracte l'un euTcrs l'autre.

de l'un des contractans n'empêche pas non plus Mais il est de celle des contrats synallagmet^

le contrat d'être Talable. tiques imparfaits j car il n'y a que Tobligation de

Par exemple , si j'ai donné une chose à garder l'une des parties , saToir celle du dépositaire ,

à Pierre , que je prenais pour Paul , le contrat qui soit l'obligation principale de ce contrat \

n'en sera pas moins Talable ; et celui qui a reçu celles 'du déposant ne sont que des obligations

de moi la chose ,' pour me la garder , n'en sera incidentes. Voyez notre Traité des Obligations j

pas moins obligé à me la rendre quoique je l'aie n, 9.