CHAPITRE IL g

qu'il ne Test pas de la simple ùtnte. Elles n'ont 29. Un autre eiemple de faute, dont le dépo-

fiiit aucune exception à Tégard des dépositaires sitaire n'est pas tenu , c'est lorsque le feu , ayant

inlélUgens , soigneux et attentifs à leurs propres pris à la maison , où il avait mis les choses qui

affaires : donc, disent-ils., un dépositaire, quelque lui avaient été confiées , il ne les a pas délogées

attentif qu'on le suppose à ses propres affaires, avant que les flammes parvinssent au. lieu où

ne doit'pas être tenu d'une simple faute qu'il a elles étaient, soit parce qu^l avait mal à propos

commise à regard des choses confiées à sa garde, espéré que les flammes ne parvioidraient pas

La réponse est, qu'en. rendant le dépositaire jusque-là, soit parce que le trouble , que l'ac-

responsable d'une faute , qu'il n'aurait pas com- cident de l'incendie avait causé dans son esprit,

■lise dans ses propres affiaires , nous ne nous l'avait empêché d'y penser,

écartons pas de la définition de ces lois , qui Cela , surtout , doit avoir lieu , s'il avait des

disent que le dépositaire «^o(umton^i»mprœs/a^^ efiets A lui apparteoans, dans le lieu où étaient

parce que cette faute étant, comme nous l'avons les choses qui lui ont été confiées, et qu'il ne

élabli , une infidélité , elle se trouve comprise les ait pas délogés , et les ait laissé périr par les

dans le terme dolum, dont ces lois se^ servent, flammes avec les choses qui lui avaient été oon*>

Quoique la faute, commise par ce déposi- fiées,

taire, étant considérée in abatretcto, ne dut être Mais s'il a eu le soin de déloger les effets à lui

prise que comme une faute simple , différente appartenans , et qu'ayant eu le tmnps de déloger

du dol , cette même faute , considérée in con^ pareillement ceux qui lui ont été confiés , il no

ento, dans la personne de ce dépositaire , qui Tait pas fait , et les ait laissé périr par les

ne l'eût pas commise dans ses propres affaires, flammes , on peut, en ce cas, lui reprocher de

doit être réputée un vrai dol, et non pas une n'avoir pas eu, pour les choses qui lui avaient

simple faute. été confiées , le même soin qu*il a eu pour les

U faut, néanmoins, avouer que, dans la pra- siennes: et c'est une infidélité, qui doit le

tique du for extérieur, on n'entrerait pas facile- rendre responsable de la perte des choses , qui

ment dans la discussion du caractère de la per- lui ont été confiées.

tonne du dépositaire , et que , lorsque la faute , S'il n'avait pas eu asseï de temps pour sauver,

que le dépositaire a commise à l'égard des choses et ses propres effets, et ceux qui lui ont été

qui lui ont été confiées , étant considérée tu confiés , on ne devrait pas lui faire un crime

oictrocfo^ n>st qu'une faute légère et ordinaire, d'avoir sauvé ses effets préférablement à ceux

et non une faute grossière, on présume facile- qui lui avaient été confiés,

ment que .le dépositaire est de caractère à en Si, néanmoins, eeax , qui lut avaient été con-

commettre de pareilles dans ses propres affaires, fiés, étaien;t d'un prix beaucoup plus grand que

et, qu'en conséquence , il n'a point , en la com- le» siens, et plus faiâles, ou du moins aussi

mettant, manqué de fidélité à la garde du faciles à sauver, il ne serait pas excusable

dépôt. d'avoir, en ce cas, sauvé préférablement lés siens.

Mais dans le for de la conscience , quoique la et de n'ave4r pas plutôt sauvé ceux qui lui avaient

iaote, qu'un dépositaire a commise à Tégardde été confiés ; sauf à lui à se faire indemniser, par

la chose qui lui a été confiée, étant considéiée le déposant, de la perte des siens, qu'il aurait

t» abatractay ne soit qu'une faute légère, le dé- sacrifiés 'pour leur salut.

positaire doit s'examiner et se juger lui-même ; 30. Le principe , que le dépositaire n^est pas

et, lorsqu'il a lieu de croire. qu'il n'eût pas fait tenu de la faute légère, reçoit plusieurs excep*

Boe pareille faute , si la chose lui eût appartenu, lions.

il doit se croire responsable du dommage qu'il a -'La première est , lorsquMl en a été convenu

eausé par cette espèce de faute. autrement par une clause expresse du contrat :

28. Celsenous donne pour exemple d'une Si convenit ut in deposito et eulpa prœstetur,

finte légère, dont un dépositaire n'est pas res- rata est conventio; contractus enim legem ex

pensable , le cas auquel, ayant reçu une chose conventione accipiunt; L 1 , § 6, ff. depoa,

en dépôt d'un esclave , dont vous ne connaissiez La seconde exception est dans le cas , auquel

pas le maître , vous auriez rendu cette chose à le dépositaire est allé s'offrir à la garde du dépôt,

une personne, qui serait venue vous la de- sans attendre qu'il en fût requis. 11 est, en ce

mander, en se disant faussement le maître de cas , tenu d'apporter & la garde du dépôt tout le

eelui qui vous l'avait confiée , sans vous informer soin possible ; car, en allant s'offrir à la garde du

s'il l'était effectivement : Si rem à aervo depiH dépôt , il a pu empêcher qu'on n'en donnât la

utam y Titio quem dominum esse putasti, garde à une auti'e personne , qui aurait été plus

^mém non eseet , restituisses y depositi aetionfi soigneuse que lui : Si quis se deposito ohtulit ,

te non teneri Celsùs ait y quia nullus dolus in- Julianus scrihit periculo se depositi illigasse ;

teree9sif ; L 1 9 ^ 32y ïï, depos, ità tanien ut , non aolU^m dolum , sed etiam cul'