CHAPITRE ir

enjoint de les porter au greffe de la Cour, dé- Itnées, i|iais seulem^t pour Iji montre, ad o«-

fend , à plus forte raison , de les pi;éter : le prêt, tentation^m i car ces choses ne se^iconsommant

qui en est fait, est donc une contravention à point par cette espèce d'usage, rien n'empêche

Turèl, et , par conséquent, c'est un contrat nul, qu'elles ne puissent ^e l'objet dû contrat de

qui ne peut de part ni d'autre produire aucune prêt à usage. C'est la décision des lots ('.3,

obligation , ni donner aucune action : Pacta , %^fin, ; et /. 4 , ff. commod, ) : Hon poteai corn-

quœ tontrà leges conêtituti&neêque vel contra modari id, quod U9U conêumifur, «m /ertè mé

han98 moreê fivnt, nullam vim habere indubi- pompam vel oatentationem quie accipiat; $œpè

ietijuris est; I. 6, Cod, depaci, etiam ad hoc commotlaniur pecuniœ C'est

Les mauvais livres, dont on ne peut se servir ce qu'ont coutume de faire les receveurs infi-

pour aucun usage honnête , tels que ceux qui ne dèles qui , ayant donné à usure l'argent de leur

contiennent rien autre chose que des ordures et caisse , empruntent de leurs amis des sacs dW-

des impiuretés , quoiqu'il n'y ait aucun arrêt qui gent, lorsqu'ils savent qu'on doit venir visiter

en ait ordonné formellement la suppression , ne leur caisse, pour la faire paraître remplie , et les

peuvent être la matière d*un contrat de prêt lé- rendent in individuo, aussitôt que la visite a été

gitime : un tel contrat de prêt est contraire aux faite.

bonnes mœurs , et par conséquent nul , suivant 18. Il n'importe que la chose prêtée apparia loi ci-dessus citée, tienne, ou non, à celui qui la prête. Si un

Il y a , néanmoins , de mauvais livres qui peu- voleur prête à quelqu'un la chose qu'il a volée ,

vent être prêtés pour un usage bon et légitime, c'est un vrai contrat de prêt, qui n'oblige pas

tels que sont ceux qui attaquent la foi et la s^ne moins celui , à qui elle est prêtée , de la rendre

morale, lorsqu'on les prête à quelqu'un qui les au voleur qui la lui a prêtée, que s'il lui eût

emprunte pour les réfuter : un tel prêt est hon- prêté sa propre chose; /. 15 et 16 , ff. dict, fit,

nête et légitime. Mais prêter ces livres à des per* Voyez une limitation, infrà, chap, 2, sect. 2,

sonnes , dont la lecture de ces livres peut cor- art. 1, § 4.

rompre le cœur et l'esprit , c'est un crime qui 19. Mais on ne peut prêter à quelqu'un sa

surpasse celui d'un empoisonneur, autant que propre chose : Commodatum rei suœ esse non

l'ame surpasse le corps. potest,

17. Il est évident que les choses, qui se con- C'est pourquoi, si quelqu'un , qui a ma chose,

somment par l'usage qu'on en fait, ne peuvent me la prête, sans que je sache qu'elle m'appartient,

être l'objet de ce contrat ;'car étant de la nature le contrat est nul, et je ne contracte aucune

de ce contrat , suivant la définition que nous en obligation de .la rendre.

avons donnée , que celui , à qui la chose est prê- Cette règle , qu'on ne peut prêter à quelqu'un

tée , s'oblige à la rendre elle-même t'n tftcftvMi^tfO, sa propre chose, souffre exception, lorsque

après qu'il s'en sera servi, il en résulte que les c'est celui, qui a le droit de la posséder ou d'en

choses , dont on ne peut se servir qu'en les con- jouir , qui la prête au propriétaire. Par exemple ,

sommant et en les détruisant , ne peuvent être si le créancier , à qui j'ai donné ma tapisserie en

l'objet de ce contrat. nantissement, me la prête pour quelque occa-

Par exemple, de l'argent comptant, du vin, du sion , c'est un prêt de ma propre chose , qui est

blé, de l'orge , de l'huile , etc. , ne peuvent être valable : car n'ayant pas le droit de la posséder,

Tobjet du contrat à.eprét à usage y mais seule- quoiqu'elle m'appartienne, puisqueje l'ai donnée

ment du prêt de consomption^ dont nous par- en nantissement , on peut valablement me la

lerons dans le Traité suivant. prêter, et je contracte valablement l'obligation

Néanmoins , ces choses mêmes , qui sont de de la rendre au créancier qui me Ta prêtée , et

nature à se consommer par l'usage , peuvent qui a droit de la posséder,

quelquefois faire l'objet du contrat de prêt à Parla même raison, celui, qui jouit en usu-

usage ; savoir , lorsqu'elles sont prêtées , non fruit de ma maison , peut me la prêter en tout

pour l'usage naturel auquel ces choses sont des- ou en partie.

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