Tome III

qui a fait dire à Paul : Diltgenter fines mandati peut paraître , en ce cas , être sorti des bornes

cuêtodiendi sunt; nam quiexceêsif, aliudquid du mandat. Par exemple, Si quûm Hhi man-

facere videtur; l. 5, ff. mandat. daiêem ut Sttchum decem emerea, tu eum mi"

Ce n^est pareillement que dans le cas, auquel noris emeria; vel tantidem, et ut aliud quio

le mandataire se renferme dans les bornes du quam aervo accederet ; utroque enim casu. aut

mandat , que le mandant peut être censë oon- non ultra pretium j aut intrà pretium feciêti;

tracter, par le ministère du mandataire , avec /. 5, § 5, ff. mandât. ^

ceux avec lesquels le mandataire contracte , et Le mandataire oblige donc , en ce cas , le

qu^il s'oblige envers eux. Si le mandataire est mandant : il ne sort point des bornes du mandat ;

sorti des bornes du mandat, le mandant peut dés- il fait l'affaire conformément aux conditions qui

approuver les contrats, quoique faits en son lui sont prescrites par le mandant : car, dans le

nom , et les laisser pour le compte du manda- cas pro|>osé pour exemple , lorsque le mandat

taire. porte d'acheter pour un certain prix , il est na-

Il est donc nécessaire de savoir quand le man- turel de sous-entendre dans le mandat, ou pour

dataire doit paraître s'être renfermé dans les moins j s'il est possible. bornes du mandat , et quand il doit paraître en

être sorti. Troisième cas. ^

On peut dire , en général , que le mandataire , , . , . .. ^ , . .,

*■ , ,.^ p ^ j I 1. j Lorsque le mandataire a fait lanaire dont il a ele

est censé s être renferme dans les bornes du , , • i i j... • i i.

, , .,-.,.» 1 « ^ charge, mais a des conditions plus dures que celles

mandat , lorsqu'il a fait précisément li^même af- ^,,5 ,„{ ^^^ -^^ prescrites par le m-udat. faire, dont il a été chargé par le mandant , aux

conditions prescrites par le mandat, et à plus 93. Il est évident que, dans ce cas, le man-

forte raison, lorsqu'il Ta faite à de meilleures dataire est sorti des bornes du mandat, en ne se

conditions. conformant pas aux conditions , qui lui étaient

Pour développer davantage ce principe , on prescrites par le mandat. C'est pourquoi , il est

peut distinguer huit cas. au choix du mandant , en ce cas , d'approuver ou

de ne pas approuver ce qui a été fait par le man-

Premter cas. dataire; et, s'il ne juge pas à propos de'l'ap-

Lorsque le mandataire a fait précisément la même prouver, il ne contracte aucune obligation, ni

affaire portée par le mandat , sans que le mandant envers SOn mandataire, ni envers ceux, avec

lui eût prescrit aucune condition dont il se soit lesquels son mandataire a contracté , quoiqu'il

«carié. • ait contracté au nom du mandant.

91. Il est évident que , dans ce premier cas , ' ^"^^ exemple , si je vous ai chargé d'acheter le mandataire n'est point sorti des bornes du pourmoi une certaine chose, pour une cerUine mandat, et qu'il s'y est renfermé. somme limitée par la procuration, et que vous

On peut rapporter, pour exemple , le cas , au- ^'«y«* achetée pour une plus grande somme , je

quel le mandant aurait chargé le mandataire de P"" ^<>*" *"«*««' *« marché pour votre compte ,

lui acheter un certain héritage , sans lui limiter quoique vous l'aye» fait en mon nom ; et je ne

le prix. Le mandataire , en ce cas , en achetant contracte aucune obligation , ni envers vous , ni

cet héritage pour le compte du mandant, quel ®n^ers le vendeur.

que soit le prix pour lequel il l'achète , est dans ^^- ^« ™®'°* «»« pouvei-vous pas être reçu à les bornes du mandat, et il ne peut paraître s'en ^'obliger de prendre le marché , en offrant de être écarté : Si mandavi tibi ut aliquam rem prendre pour votre compte, et de mlndemniser mihi emeresj nec de pretio quicquam statui, <*« «e qu'il en doit coûter de plus que si le martuque emisti, utrinque actio nascitur; L 3, «^^ ^ût été fait suivant les conditions de la pro- S l , ff. mandat. ; pourvu , néanmoins , que le curation ? Les jurisconsultes romains ont été parprix , pour lequel il l'a acheté , ne soit pas un prix *»e^ «">' «o*^® question. Le sentiment le plu» immense , au-dessus du plus haut point du juste équitable , et qui a prévalu , est que le mandaprix ; car la condition de ne pas excéder le juste *»i'^ «^^it être reçu à faire ces offres ; on ne fait prix doit toujours être sous-entendue dans le aucun tort au mandant :A'9f«od/>refti#m»toftt», mandat d'acheter. '«?«« pluHs emisti; quidam negaverunt te

mandati habere actionem, etiamsi paratus

oecond cas. esses id quod excedit remittere; namque ini"

Lorsque le mandataire a fait précisément la même quum est non esse mihi cum illo actionem, si

affaire , dont il a été chargé par Je mandat , et à des nolit, itli verà, si velit, mecum esse .• sed Pro-

conditions plus aTanlageuses que celles prescrites culus rectè eum, usque ad pretium statutum

par le mandat. acturum existimat : quœ sententia sanè benig-

92. Il est encore évident que le mandataire ne nior est ; {. 3 , § fin. ; /. 4 , dict. tit.