SUR LE PROCÈS DE LOUIS XYI

I sons et des propos outrageants proférés tous les jours sous les

^ fenêtres du château S un système connu d'avilir le pouvoir esécutif que Ton ne dé:îignait plus que des noms les plus flétiissanls.

Louis, sans doute, a commis de grandes fautes, il n'a pas

'. aimé la constitution, il ne Ta pas embrassée avec francliise et défendue avec fermeté. Mais le parti républicain, qui dominait dès lors dans l'Assemblée et dans le public, la voulait-il davantage? Soyons tous de bonne foi dans ce jour destiné aux grandes vérités ; la France était en proie à Ja diversité des partis. Les uns voulaient les deux Chambres, les autres feignaient de se couvrir de la constitution et marchaient en secret à la république * ; les mécontents regrettaient l'ancien régime' ; personne ne songeait sérieusement à suivre la constitution, si ce n'est, un petit nombre d'adeptes*. La cour disait qu'elle ne pouvait aller et citait en preuves les frottements et les désordres. Le Corps législatif disait la même chose et

" accusait le pouvoir exécutif. Dans cet état de guerre, au milieu de ce choc, le pouvoir exécutif a été vaincu. Eh bien, soyons républicains, puisque nous voulions l'être; mais il y aurait trop d'injustice et de barbarie de punir deux fois l'instrument que nous avons brisé.

Voilà ce que les défenseurs de Louis ne pouvaient pas dire» ce que l'on ne diia probablement pas dans la Convention, et tel est pourtant le rapport exact sous lequel il faut considérer

< < Les jardins ont été remplis d'espèces de bôlcs féroces, qui, sous ses fenêtres, vomissaient contre lui des chansons impures et outrageantes 9 (p. 237). « Lorsque j'ai entendu, chaque jour, sous mes fenêtres, les plus grossières injures » (p. 263) .

^ a Ce parti, en aifeclant de se nommer Amis de la constitution, ne s'est encore signale que par des attaques ouvertes ou cachées contre lu coiistilulion » (p. 184). a Constilutton journellement attaquée par ses prétendus amis » [p. 233).

3 a Ceux qui» attachés à V ancien régime, n'ont pas honte de le regretter » (p. 31^.

^ a h6& iondalcurs du christianisme ne cherchaient dai;^ leurs adeptes... » (p. 94).

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celte grande affaire. On ne peut la juger que par la constitH ^ tion, puisqu'on était alors dans la constitution. Or la constif |)lii tution condamne également ceux qui voulaient la renverser^ roi par la déchéance, la nation... mais sa souveraineté inaliénable, nul contrat n^est obligatoire envers elle-même. C*est précisément cette différence énorme qui existait entre les parties contractantes qui doit la déterminer à traiter avec in dulgence et générosité celle à laquelle elle pouvait demander compte de sa conduite sans jamais être tenue de lui en rendre aucune du changement de sa volonté.

Si je voulais m*arrêter aux conséquences de la peine de mort contre Louis, je dirais qu'il existe dans la République un parti qui a affiché d'une manière ouverte l'esprit d'anarchie et de désorganisation et qui s'est fait un système d'avilir et de perdre la Convention^; qu'il n'est pas douteux que les puissances étrangères ne répandent parmi nous un or corrupteur * pour entretenir nos divisions et nous en susciter de nouvelles et que la dernière que nous réservent ceux qui demandent si hautement et si promptement la tête de Louis, c'est de mettre la Convention aux prises avec une partie du peuple qu'on ne manquerait pas d'apitoyer après le dernier acte de cette sanglante tragédie. On susciterait de nouveaux désordres dont on attribuerait les effets à la mort de Louis et la cause â la Convention. On verrait sortir du milieu du chaos' de nou velles chances pour les intrigants et les ambitieux *, peut être un nouveau maître sous un nom déguisé et à coup sûr des secousses qui serviraient mieux nos ennemis que la perte

*■ (( Tous ceux qui s'eflforcent d'avilir TAssemblée > (p. 31). « Ne s'est encore signalé que par des attaques ouvertes j> (p. 184). c Avaient affiché avec menace le dessein de changer la constitution » (p. 151). a C'est à ce partira seul qu'il faut attribuer Vanarchie qui nous tourmente et la désorganisation complète i> (p. 104).

* Voyea la même idée, pages 173, 187, 208.

^ a Voilà dans quel chaos ils ont jeté cet empire d (p^ 127).

* a Les ambitieux et les intrigants qui,,, v (fragmi, infra)*

de plusieurs batailles^. Ces considérations méritent de trouver place à côté des droits de la justice, et la Convention les pèsera toutes avant que de prendre une détermination qui peut avoir une si grande influence sur le sort de la République.

Citoyens, Le piiocès de IjOUÎs XVI vient d'être porté devant vous pour Itre soumis à votre jugement. Beaucoup d'orateurs vous oberveront que jamais la souveraineté nationale ne fut reconlue d'une manière plus authentique et plus solennelle ; que imais peuple n'eut Foccasion de déployer un plus grand caactère, etc. Toutes ces choses sont vraies. Mais ce n'est point our amplifier par de belles phrases cette mémorable époque e l'histoire des hommes, que je prends la plume. Je ne veux ue vous communiquer quelques réflexions que cet événement l'a fait naître, et sur lesquelles je crois très-important que DUS méditions tous avec maturité. ^

^ « L'effrayante anarchie, qui, si elle continue, nous réduit sur mer une telle impuissance de repousser les outrages, que trente victoires e seraient pas plus avantageuses à nos ennemis » (p. 175).

s Ce court écrit, qui, dans la pensée d'André Ghénier, selon la menton qui en était faite sur le manuscrit, était surtout destiné aux haliants des campagnes, fut composé dans les premiers jours de janier, alors qu'on espérait sauver le roi, en faisant décréter l'appel au teuple. Cet écrit fut publié pour la première fois dans l'édition 1840, ['après le manuscrit. Mais nous ne croyons, comme le suppose l'éditeur le 1840, qu'il fut imprimé et répandu à un grand nombre d'exem- »laires. Le début indique clairement qu'il ne devait être imprimé et listribué qu'après que l'appel au peuple aurait été décrété. D'ailleurs, dusieurs passages sont encore à l'état d'ébauche, et quelques phrases le sont pas achevées.

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C'est une chose notoire que, dans les temps d'élections, un très-grand nombre de citoyens, peut-être le plus grand nombre, ne se rend point aux assemblées primaires. Cette absence, très-condamnable même dans ces occasions, le serait encore plus dans celle-ci, pour les raisons que je vais dire. Ces raisons seront évidentes aux yeux de quiconque voudra se rappeler que, dans les autres occasions, les assemblées primaires sont convoquées pour élire; qu'aujourd'hui elles sont convoquées .iponr juger ; et aux yeux de quiconque voudra examiner les différences essentielles entre une élection et un jugement...

Dans une élection, il ne s'agit point d'établir un fait, ni d'énoncer une opinion sur ce fait ou sur ces conséquences. Si donc tous les citoyens qui ont droit de voter à une élection ont eu la liberté de le faire, on peut raisonnablement dire que ceux qui n'ont pas été donner leur voix, acquiescent au choix des autres, et qu'ainsi le but de l'institution est rempli et la représentation nationale existe. Il est bien clair qu'il n'en est pas de même d'un jugement ; car ne serait-il pas absurde de dire que l'on peut présumer l'opinion d'un juge et compter sa voix, sans qu'il ait prononcé, et sans qu'il ait même assisté au jugement.

Souvenons-nous que nous avons à décider de la vie ou de la mort d'un homme. La nature du procès, les difficultés interminables qui l'accompagnaient, l'impossibilité de les résoudre d'une manière conforme aux règles de la justice et à l'ordre établi par les lois, ont fait sentir la nécessité de le faire juger par la nation entière ; cette intention serait trompée, et C3 but serait manqué, s'il n'était pas vrai que la nation entière eût participé au jugement. Ainsi, quiconque se sera volontairement abstenu d'aller donner sa voix aura à se reprocher d'avoir, autant qu'il était en lui, augmenté ou diminué de poids un des côtés de la balance, et empêché que la volonté nationale ne fût véritablement connue. Lorsque nous ne pre-

lions point part à rélection d'un député ou d un magistrat, on peut dire que c*est surtout à nous-mêmes que nous faisons tort. Ici la même négligence ferait tort à un autre. Et si nous pouvons nous priver d*un avantage qui nous appartient, nous ne pouvons pas légitimement frustrer un autre d'un avantage qui lui est dû et qui dépend de nous.

L'un n est qu'un droit ; l'autre est une dette. Or il est bien évident que nous sommes maîtres de ne pas faire usage de nos droits, mais que nous ne sommes point maîtres de ne pas payer nos dettes.

Dans le cas présent vous êtes des juges. Or qui peut douter qu'un juge ne manque à son devoir lorsqu'il ne juge pas, et lorsqu'il néglige de se rendre au tribunal où il est attendu pour juger?

Hais, outre que vous êtes juges, de plus, réunis ainsi en assemblées primaires, vous formez le souverain : d'où il suit que vous avez le droit et le pouvoir de faire grâce. Et qui ne voit que, sous ces deux points de vue, réternelle justice qui est et doit toujours être la souveraine des peuples souverains, nous prescrit impérieusement à tous de participer à la décision de ce procès.

Ceux qui veulent faire grâce à l'accusé, et ceux qui le jugent innocent, ne diffèrent point quant aux mesures à adopter après le jugement. En effet, les uns, sans le croire innocent, voient dans cette affaire des circonstances qui demandent grâce et veulent pourtant que l'accusé et sa famille sortent du territoire français dès que l'intérêt public le permettra ; et c'est aussi ce que doivent vouloir les autres ; car, quoiqu'ils le jugent innocent, ils ont cependant juré l'abolition de la royauté, et par conséquent ils ne sauraient vouloir le remettre sur le trône, et ils ne sauraient pour l'intérêt de la république ni pour ce^ui de l'accusé lui-même vouloir le garder dans un pays où son nom et sa présence seraient d'éternels sujets ou d'éternels prétextes de craintes, de dissensions e

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de troubles. Ainsi, dans le cas présent, la différence entre ces deux opinions ne doit opérer aucune division entre les- citoyens. '

Il n*a jamais été rienditdeplusjusteetdeplus vrai que cette maxime : iVe fais pas à autrui ce que tu ne veux pas quil te soit fait. Je prie chaque citoyen d'avoir cette maxime présente à son cœur et à sa mémoire, et de l'appliquer au cas dont il s'agit pour se sonder et s^interroger lui-même. Si donc il est quelqu'un parmi vous pour qui ce ne fût rien de passer quatre mois dans une étroite prison ; d'y souffrir non-seulement tout ce que la captivité a de dur, mais quelquefois aussi ce que les passions peu généreuses des geôliers y peuvent ajouter d'humiliant; dç craindre constamment pour sa vie et pour celle de sa femme, de sa sœur, de ses enfants ; s'il est quelqu'un qui ne désirât point sortir d'un pareil état ; et qui, enfin, amené devant le tribunal, et trouvant la moitié des juges et des jurés absents, ne se plaignît point de leur négligence, et ne vît dans cet abandon et dans ce déni de justice, rien d'inhumain ni de coupable ; si, dis-je, il est quelqu'un parmi vous qui pense et qui sente ainsi, que celui-là néglige d'aller aux assemblées primaires doiuier sa voix sur le jugement de Louis, rien de plus juste. Mais tous ceux qui, non contents de s'appeler républicains, ont aussi un cœur et des entrailles d'homme, et qui eussent trouvé une pareille destinée amère si elle eût pesé sur leur tête, ont par conséquent éprouvé un sentiment de commisération quand ils l'ont vu peser sur la tête d'un autre homme. Et tous ceux-là, par conséquent, seraient criminels à leurs propres yeux s'ils négligeaient d'aller remplir leur auguste fonction de souverains juges, et de mettre enfin un terme, soit à la vie, soit aux souffrances d'un accusé qui, en perdant tous ses privilèges, n'a pas au moins dû les remplacer par celui de souffrir plus et plus longtemps qu'un autre accusé.

Je dirai encore : s'il est quelqu'un parmi vous à qui l'opi-

nion que les autres nations et la postérité auront de la nation française soit indifférente, que celui-là n*aille point à rassemblée primaire ; mais ceux aux yeux de qui les jugements de l'histoire et de toutes les générations ne sont pas méprisables, et qui sont sensibles à l'orgueil de faire partie d'une nation estimée, que ceux-là ne manquent pas de s y rendre ; car, quelle que soit la décision du procès, elle sera toujours attribuée à la nation entière : la nation entière en recueillera la louange ou le blâme.

J'ajouterai, enfin, pour ceux qui n'en veulent point à la vie de Louis ni de sa famille, que c'est surtout parmi eux qu'on doit craindre qu'il ne se trouve nombre d'hommes négligents ou timides. Ceux qui ont ou du moins qui professent l'opinion contraire, ceux qui n'ont que des arrêts de mort dans le cœur ou sur les lèvres, ceux-là (j'en atteste Texpérience du passé), ceux-là, n'en doutons point, se rassembleront des preniers et aussi nombreux qu'ils le pourront. Et puissent les assemblées n'avoir pas même à lutter contre leur influence, lon-seulement insidieuse et secrète, mais visible et tyranni- [jue ! car, pour la honte et pour le malheur de l'espèce humaine, les passions haineuses et malfaisantes sont plus actives et plus hardies que le désir du bien et l'amour de l'humanité et des lois.

Voilà, chers citoyens, les réflexions qu'un citoyen obscur, mais honnête et vrai, a jugé utile de vous mettre fraternellement sous les yeux. Il souhaite, moins encore pour l'intérêt de l'accusé que pour vous-même, pour votre honneur, pour le repos de votre conscience, que ce peu de mots qu'il vous adresse fasse plus d'impression sur vos esprits que les déclamations furieuses de quelques hommes qui n'omettent rien pour vous aigrir et pour vous tromper. Il espère que vous saisirez facilement la différence de leur langage et du sien. Jusqu'ici, à vous qui êtes des hommes, à vous qui êtes des juges, ils ne vous ont parlé que de haine; il ne vous parle,

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lui, que d'humanité. Ils ne vous ont parlé que de vengeance; il ne vous parle, lui, que d'équité. Ils ne vous ont parlé que de voire pouvoir ; il ne vous parle, lui, que de votre conscience. Ils ne se sont servis que d'expressions emphatiques et exagérées ; il n'en emploie que de simples et de naturelles : c'est que, pour vous persuader, ils ont besoin de vos passions et de vos préjugés ; et il n*a besoin, lui, que de votre âme et de votre raison. Vous verrez par là combien il est meilleur républicain et combien il est plus votre ami que ces discoureurs féroces qui usurpent tous ces titres, puisqu'il s'intéresse non-seulement à la puissance, mais encore à la véritable gloire de la République ; puisqu'il pense qu'un abus de pouvoir qui serait un opprobre pour un particulier, serait aussi un oppobre pour la République; puisqu enfin il ne croit pas que l'injustice et la violence deviennent légitimes envers un homme, parce que cet homme a été roi.