orrvniîs oratoires

Si qiielqii^nn osait faire entendre que du moini le mal (|iie les otratigers (*proiiveraîentde cette opération , lie retomberait pas sur cet empire | une telle morale vous ferait horreur j et vous sentiriez d'autant mienx tout ce qu^il y a de ruvoUaut dans une mesure fonclée sur de tels seiitiineiis et de tels inotits.

On prétend que ces étrangers doivent âtre impotét <Ians leurs rentes ensuite de la protection accordée pic Tétat à cette espèce de propriété. Je me défierais infini* lucnt I Messieurs 9 d^un droit que nous prétendrioni exercez sur des capitaux qui nous ont été prêtés parnoi Toisins y tandis que ces voisins n'ont jamais exercé un droit semblable à aucun titre sur les capitaux étrangers <]iii leur ont étéconilésj et je craindrais beaucoup qn'un s>\>lt'nio que nous serions seuls à soutenir^ et qui n*a jiour base que la cupidité et les soplnsmes , lie dcshoiiorlt à jamais nos premiers pas dans la politique financière.

Mais, je le demande: quel droit de protection un débileur, quel qn^il soit , peut-il exiger de son créancier^ pour Fargent que celui-ci lui confie? Cette préieslkm iiV'St-elle pas réfutée par le ridicule qu'elle présente T car ^ encore une fois , Pétat n'est ici qu'emprunteur t sans aucune qualité, et il n'a pas plus de droit i une imposition non convenue sur ce qu'on lui prête ^ qoi to.jt autre débiteur n'en aurait sur la partie lapluesaoét Je ses dettes»

Qu'on ne prétende point argumenter ici de riwèpoêiik» que doivent incontestablement les étrangers 9 pour lei propriétés foncières qu'ils possèdent les uns ch«^ Isi autres. Car les terres constituent Tempire; elles relèfMt de l'empire j les droits du souverain s'étendent snr elles , ou ne reposent sur rien. Mais les fimde p^cor niaires des étrangers ^ les écus qu'ils nous ont pcêtcs^

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DE MIRABBAIT. 0,65

ae relèyent point de notre souveraineté ; et quand Tétat ai déclaré lui-même leurs rentes libres de toute imposition y l1 serait scandaleux ^ pour s^autoriser à enfreindre ce traité y de citer Pexemple de leurs possessions territoriales qui sont imposables par leur nature ^ et . à VimpO" sition desquelles ils se sont soumis.

Je dis donc , qu^il est impossible que nous souscrivions jamais à cette criante injustice envers des étrangers qui nous ont confié leurs biens à des conditions invio* labiés ; et j^ajoute que les rentes de toute espèce étant, répandues dans le commerce y il serait impossible aussi die démêler y parmi les divers propriétaires de ces effets y les créanciers étrangers d^avec les victimes nationales*. lia seule manière de nous épargner cet embarras^ c'est de rejeter l'injuste mesure qui le ferait naître.»

Je ne saurais voir y Messieurs y qu^un expédient qui permit d'imposer toutes les rentes indistinctement \ o^est de faire de nouvelles conditions avec eux ^ et.de leur, proposer cette alternative ^ ou de se soumettre volontairement à une imposition y ou de recevoir sur-le-cbamp leur remboursement. Sans cela y Pimpôt sur les rentes •eraitj Pimpât le plus violent y le plus torsionnaire quHl fût possible d'imaginer.

Yousdirait-on peut-être d^afFranchir les rentes faibles ^

«t de n^imposer que les rentes fortes y ou de suivre dans

Vimposition certaines proportions avec la valeur des

Tentes ? Mais vous ne vous rapprocherez pas par là de

la justice ; et la nature des choses ne permet pas même

cette, mesure. Ces rentes^ en général y ne sont point en

proportion avec les fortunes. Un riche peut en avoir

de peu de valeur ^ qui seraient épargnées par la taxe^

ou peu imposées.; Un homme malaisé peut avoir placé

en rentes plus que sa fortune.^ et il répond à ses créan*

ciers de tout ce qui excède ses besoins. Enfin ^ dans

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un grand nombre de ces constitutions, il est des créa» ciurs apparens qui ont constitué de fortes rmtes en Itn nom j et qui ne sont cependant que les facteurs d'ni foule de petits rentiers qui se la partagent ; it estdiss impossible d^établir ici une échelle àfimposiUoM nnpai raisonnable.

Vous voyee^ Messieurs | combien l'on s*écarte dsh Yérité) quand on tous représente les rentiers de P^StiV général I comme des capitalistes , sur lesquels onpiil appesantir la main sans ménagement. Ignore-t-on qrfV peut ne subsister que de faibles rentiers; et anzqnebi serait très risible d^appliquer tout ce que Pon se pcnH dédire contre les rentiers capitalistes? . :!

Ou se plait à opposer avec avantage les prupi létiinj de rentes. On comble les premiers d^éloges^ il it^ ^Mr de reproches qu'on ne prodigue à ceux- ci. H me lédAlf qu'on sera toujours assez juste à leur égard } mais 'd| déclamations ne sont faites que par des esprits psaédip'" rés ou irréfléchis. Il en est des propriétaires de Wtnj "* des capitalistes , comme des propriétaires de bit il existe parmi eux des hommes de toutes sortes. Si voit des rentiers fastueux et égoïstes, on en Toit et c'est indubitablement le plus grand nombrS|'4( sont honnêtes et peu aisés ; il en est dont les sont consacrés , en partie, à la bienfiiisance j ilsAj enfin , qui sont en même temps propriétaires et qui soutiennent leurs possessions avec leurs rentsîi'j

Les moindres lumières en économie générale f nous prouvent-elles pas que toute la richesse des se divise en biens-fonds et en capitaux ; que pua faut, pour la prospérité publique, des arts, xûk merce, il faut du numéraire qui les alimenta J m^i qu'il y ait des produits ruraux et industriels y il qu'il y ait des acheteurs qui les consomment SLa

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