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esoûis 9 ei| suiy^B^ la rpute qu/enonslenr ayonts indiquée, pi que l|9ur cpiispinmaûjoii ^era beaucoiupinoiiidre , a'ila le reçoiyent ces marchandi^a que par la Foie de Lorient ^ iniaqMe ce transport s^rj» plus coûteux ^t plus difficile ; n plutôt qu-ÂU les recaycont des compagnies étrangjères Diroduites ainsi par nos fautes y dans les seuls approyiionnemens que la nalure des choses les forçai^ de noua bandonner.

Enfin y on yeut retenir les marchandises dans un seul ort j reladyement aux droits du fisc ^ pour rendre la nnreillanGe plus facile , et ^nûnuer les moyens de ontrebande*

D'abord y si par suryeillance on entend Pactiyité inuiète du régime dies prohibitions y je ne yois plus ni ommerce ni liberté de commerce» Je ne yeux pas que W renonce à faire ^ de<i droits fiscaux sur les retoars Le rinde 9 une branche de reyen^ public ; mais j^e ne onçois pas quUl faille j pour y parvenir y. yioler la liberté y % sacrifier à jdes inquiétudes 5 je ne conçois pas qu'il iûlle blesser la justice qui est due à chaque armtiteur >t à chaque port , tandis que les droits de fisc peuyent iUe partout assurés par les plus simples précautions, par les plus modiques dëpenses.^

Jugeons-en par l'exemple mime Aas ports francs ; car li le reyenu public peut être assuré dans ces ports , à plas forte raison pourra- 1- il IMtre dans tous les autres ? Marseille , par exemple y fait le commerce des colonies» Là 9 cesse la franchise : Pexercice fiscal s'y fiiit comme fartent ailleurs; al s'y feiit ayec succès : et pourquoi <taiiidrait«on , pour les retours de l'Inde y des inconyé-^ *Miis qu'on n'éprouye pas pour les retours des colonies^ ^i certainement sont une branche de reyenns plus fé« c^nde pour le trésor public ?

Si les droits sont payés dans un cas^t pourquoi ne lt^

a84 OBUVRSS OHATOtRBS

•eraienuils pa8 dans Paiitre ? Si Pofl peat pr^enir II contrebande j même dans un port franc ^ comment 11 crainte de la contrebande serait-elle une objection contn la liberté du commerce P Comment d'ailleurs ces inooii* Téniens ne seraient-ils pas plus à redouter en bonttnt les retours de Plnde à un seul port qui n*A d'aaires ics* sources que des consommations intérieures ? Sffra«t-«tt plus porté à faire la contrebande dans les ports qis peuvent se débarrasser de Pezcédant des marchandîniy par de grandes fournitures au dehors ?

Au reste, Messieurs , Fobjection que je combats peili sur un principe évidemment faux y dont le redwiii ment va nous conduire à un résultat entièrenaent opposât

On a reconnu depuis long-temps , en Angleterre ^ comme chez nous j que les désavantages du commem . de PInde ne peuvent être compensés pour uns natîsBi qu'autant qu'elle rapporte en Europe un gran^soDedast de marchandises pour en faire un objet d'exportation. On a également reconnu que cette exportation ^nSfeut se faire avec succès j qu'en exceptant de tont draif li portion de ces marchandises qui y • n-'étant plaoé» àiM lès ports qu'en entrepôt , doit bientôt prondi^ mii autre direction : et comme en Angleterre les 4Mils NT les retours de l'Inde forment une partie du reTenn.|tt>UiC| on avait soumis au payeiiient provisoire dos dreîlli pour éviter la contrebande j les marchandisos : ùUkmif que le négociant se proposait de réexpédier. JEli'JNtiil Messieurs , l'expérience a appris aux Anglais^ que ots fi^

cautions n'étaient qu'une gêneruineuse. Ce pajemMitpffr Tisoiredes droits écrasait le commerce y consommaM^ili^ tilement une partie du numéraire de l'armateur* £^p gleterre a renoncé à l'exiger ; et à cet égard ^ le. poli ^ Jjondres est regardé aujourd'hui comme un port £w Or, Messieurs ) appliquez cette théorie à la Ff«8^tl{

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et Toyez'en les conséquences. S^il est indispensable qii^une partie des marchandises de Plnde, destinées^ à 6tre réexpédiées pourFétranger, ne paient aucun droit dans quelques ports ^ cette distinction peut-elle être mieux fiûte que dans les ports francs ? Et dès lors s^il était vrai que les retours de l'Inde dussent être bornés à quelques ports , diaprés le prétendu système de prohibition dont on nous parle ^ pe sont-ce pas les trois ports francs du royaume qu'il faudrait préférer à tous les autres ?

Je vais traiter, en peu de mots ^ ce second point de vue j mais je vous piîe d'observer qu^il se concilie parfaitement dans mon système avec la liberté des retours de Tlnde dans tous les ports. Il suffit quUl y ait des ports francs sur nos cAtes j pour que Parmateur qui voudra réexpédie^ une partie de ses marchandises à l'étranger ^ et qui préfirera le régime des ports francs à celui des entrepôts ^ • fasse conduire dans ceux-là son navire.

La liberté absolue du commerce de l'Inde dana tonales ports, fournira sans doute un plus grand excédant do Buarchandises ; aussi cette liberté forme-t*elle la première partie de mon système : mais en supposant que l'on doive borner les retours de PInde à un seul port, ou à un nombre limité de ports, vous rendrez ce commerce dangereux pour les armateurs , si vous les astreignez' à débarquer leurs retours dans un port non franc. Il faut alors que le commerce supporte des droits : moyen sûr d^jéloigner les étrangers ; il faut alors que Parmateur caloiileses retours pour une consommation limitée ; cette m. a^arrange assez mal avec des achats- en concurt Jana un pays séparé de la France par des milliers 9^x?est ce que n'ont pas manqué de faire va* da commerce exclusif de la compagnie

laifo I il £Eiut donc que

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