Troisième partie. Fabrication des monnaies

Je considérerai dans la partie fubricative des mon*

3x6 OrUYRES ORATOIRES

iiaies, et les persouues et la chose : je parlerai d'abori des personnes.

Je troiiTe dans un kdtel des monnaies ut^ direeteU) un génëral-proTÎncialy deux juges-gardesi nncoiitrâhiir|Iji contre-garde j un procureur dn roi ^ un greffier et qui* quefois plusieurs ^ des huissiers, un essayeur | iui|ap feur I des ajusteurs et des monnayeura.

Je ne trouve à Paris ^ ni général-provincial y m pio*|i cureur du roi ; mais je Tois à leur place deqx saires du roi en ThAtel des monnaies | eit un g|dbK# chef. J'y trouve un contrAleur au change^ uni au monnayage, comme succursal un «îfineur etna sier des affinages. . >

Si je cherche à connaître les fonctions de tant JbfA'ftj sonnes différentes j je ne suis pas étonné de Toirqiisli général-provincial j les j uges-gardea y lecdatrAbucn tre-garde j le procureur du roi y les greffiers et Iss l^Â^i siers composent un tribunal d^attributiony deat le néral-provincial est le chef j mais je ne çopyil fis quelle bizarrerie les juges-gardes et le contrAIepc garde étant officiers de fabrication y leur présidenti que le procureur du roiy n'ont pas la plue légjbai tion sur cette fabrication. Au reste y je ne fais eetH servation que pour tous montrer combien IT tion monétaire est incohérente. Vous avec su tribunaux d'attribution y et conséquenun^nt la. j tion des monnaies.

Je ne vous parlerai pas davantage des inatihi missaires du roi en Phôtel des monnaies defeiiftf / n'occupaient cette commission qa'en qnauté de. mier président et de procureur-général de la cegr monnaies y dont la suppression entraîne celle de Cl inutile commissariat à finances.

DB MIRABSAlf. ilj

Officiers de fabrication.

\fi principal officier des monnaies^ celui qui mérita ritablement yotre attention y cVst le directeur , et mme il est en rapport avec les autres officiers ^ il me liera peu de chose à noter sur ses coopératenrs.

Autrefois , comme je Tai dit , les monnaies étaient armées. Les rois en faisaient iWobjet de spéculation. ^ Inluz portaient que les fermiers feraient une quan* 4 déterminée de monnaies ^ et peu importait qu'ils né mssent pas faite , parce què^ quoiqu'ils payassent à ison de tant par marc ^ ils n'en payaient pas moind tnpoM le trop peu fait ^ comme avant vous^ Messiieurs y t payait dans les pays d'aides, l'horrible droit Wi/ trop du trop peu bu. On conçoit les manœuvres que devaient permettre ces fermiers : fabrications secrètes pour ne (8 payet le trop fait ^ fabrications faibles en titre et en iids pour payer moins : delà des lois sévères , d'autres dieu les, d'aBtres barbares*

Mais plus une loi est absurde et féroce , plus il est fàle de l'éluder*

Je n^ai parlé de ces fermiers que pour rappeler des KU contre eux ; et je ne rappelle ces lois, que parce âPbi supprimant le mode de l'affermage ^ on ne les a M abrogées ; que parce qu'on juge encore d'après elles ^ [Doiqu'il n'y ait plus de fermiers dés monnaies , et que Is ateliers des monnaies soient sotis la direction d'un IScier qui subit examen, prête serment, après avoir Kenu des provisions , lesquelles sembleraient devoir tire des titres de la confiance du prince, et qui le deviennmt dans la suite , si l'on prend la précaution si simple t fi sago du concours*

Zii

ce V TAU CiMJiTOiMJS

Dam l*e^st actuti • le dirrcUsr en soB-tauMOit mi r?giM«rr, rn trre i'uiuc^j icaîs cbom« bb t|korier uaac:iet«i:r: d'u^ requête «Laiu M* faoctâùnscl Ml dnin

La «lirecteur, coniflMgiéraiit an nom Ja priiici| noN pi Tait de» ordres de Tadmiimt ration ; ^^mm— £diiknli il «"lait M>iiniis k la censure de la oonr dcsaMnMl comme acheteur , rtceTeur et dépensier, il ponnifsk IT( \ -.'rilication de la cliambre des comptes : pRaécoMOi t ois autorités , qui très souvent s*cntEcclMqMiMKf3 n'uTait d'autre ressource que le recours à TêUtùàk^lf prêmey mais il en résultait des rémini iccncn to»|t était presque toujours victime : }eponnmisiiMttCÎM§i| des exemples très récens. ]

Le directeur nVst pas seulement sonmis à en Ml genres d^autorilé : on lui a donné en onUedcf WW|I lans ; et vous verrez que la négligence ^ on ceté de ces surveillans peuvent tracasser et ruin*;r.

1^. Le directeur ne peut pas acheter des matili^ Tassistancc du cootrAIeur contre-gardsi ^ni dt.^ll' pecte et censure ses registres.

a^. Il ne dépend pas de lui d^acheter çes'mabh^ un autre prix que celui annoncé dans la loi j et dépendant du titre des matières ^ le directeur est de souscrireau jugement qve peuvent dicter ISgn l^împrudence ou la méchanceté d*un essayenraafiiâ le force de se soumettre. . .- .n

3^. La fonte des matières est surveillé^par dtt j(i|!^ gardes ^ et censurée par l'essayeur.

i>B MIRABJÉÀÛ. 3^V

ilà comment la fortune d^un directeur peut être coni* »mise par l'impéritiè ou la négligence de Pessayeur et i juges-gardes ^et pour peu que desrjugesogai^d^s ^ et rtout un essayeur 9 aient une Yengéance à exetcer* itre un directeur , croyez - vo uls , Messieurs , qu^ils ew sseront échapper Toccasion? S^il. était nécessaire de \ lis donner des preuves d^une atrocité! pareille y yen' mais deux exemples très récenSh

Te vous ai parlé des risques quVraient à courir les - '^teursdes monnaies, je vais vous indiquer les manœu- • (S d^un directeur qui serait fripon. Il aurait Padresse

gagner Pamltié, la .confiance des juges-gardes ^ de isayeur^des monnayeurs] il dirigerait ses fontes à son ' '9 il ferait monnayer clandestiâemeiit^ et ferait passer ^étranger des espèces faibles en titre et en poids ^ qui '

rentreraient en France qu'après le jugement du tra-^ il de Tannée.

On a yu des dii^ecteurs reconnus pour très honnrétes^ oir tellement la confiance des autres officiers d^une. onnaie j que non-seulement j jamais ces officiers ne raissaifent dans les laboratoires , mais que les direc- 0X8 rédigeaient eux-mêmes les procès» verbaux dé dé- ^rance auxquels les. juges«gardes n'avaient d'autre' ^t que la signature qu'ils apposaient. Dès lors quelle ^litë pour fabriquer à iitre et poids au-dessous dé la loi t K dans un cas pareil j n'y avait- il pas moyen de trom* ^9 de séduire ou de corrompre Pofficier chargé de pro*tirer les pièces pour le jugement du travail? .Comme je ne me suis pas imposé la tâche de tout ^y mais seulenjient d'en dire assez pour faire sentir ^ vices du régime monétaire^ et la nécessité de lès ré- OKlner^ Je me bornerai à ce simple aperçu ^ relative^ ■lent aux directeurs et aux lois qui les concernent» \. ai

320 * OBUYRES ORATOIRES

pas àe son fait ^ et qu^il n^eût pas dépendu de Ini de k prévenir.

Vous avez vu en second lieu» que les juges-gtidci* vériiiaient si les pièces étaient au poids) que le directtnr était encore obligé de mettie dans le commerce tonlM celles jugées telles par ces officiers. Néanmoins û la cour des monnaies trouvait des pièces trop fiûblsi|dle condamnait. U directeur à une restitution et à de tiii fortes amendes.

Vous avez vu , en troisième lieu j que le graTeurn*Ant pas du choix du directeur , et que les juges-gardes étiiot tenus de veiller à la perfection de la £iibrication« HéUny Messieurs j on a fait , il y a quelques années | le pracii à un directeur, parce que le graveur avait oublié an 5 sur des écus de 6 livres ( ce qui faisait Lonis XI an iîct de Louis XVI) 9 et Ton a ordonné la refonte ds Msécos aux frais de ce directeur j et ce fait est arrivé Sons Vêl' ministration de M. Necker. Ainsi le mînistrs^ni, onii xnois auparavant, avait fait rendre une loi poiisfitaf{MK des monnaies à r^i^^/tf d*un roi mort^ laissait ppnr.lVt mission d'un 5 , punir un innocent de rétoufdsiiei'Ml graveur, de Pinatteotion des monnayeucs^ ot^lsissll de surveillance des juges-gardes* • ir. ;

J'ai dit que Fou condamnait un directeur à di^feM amendes , et voici encore une barbarie de la lot£ jyMs4 même on ne trouverait qu^une pièce an-dessonsdalililf que le surplus de la fabrication de toute Tannée senatSI i titre^ et même supérieur n^mporte à quel degré^ ledbw* teur n^en serait pas moins condamné, comme si k fabrication de toute Tannée péchait par le titre. Aiasi.|M louis se trouvant au-dessus du titre à un liiiili ilinjiMiiW|| qui ne vaut que sept deniers pour ce louisynn'JiiaicWHi en raison de son travail^ pourrait être condaimi^Ali ou 1 00 mille livres , et il n'en i^urait pas gsgné lediaèflib

i>B MIRABJBÀtr. S^t

IToilà comment la fortune d'un directeur peut être coni* promise par Pimpéritiè ou la négligence de Pessayeur et les juges-gardes ^et pour peu que desr)uges«gai^d«s y et surtout un essayeur, aient ime vengeance à exetcer* contre un directeur , croyez- vouls , Messieurs , qu4ls eu* hisseront échapper Poccasion? S^il; était nécessaire de ^ TOUS donner des preuves d'une atrocité pareille y j'en connais deux exemples très recensa

Je vous ai parlé des risques qu'avaient à courir les • dir^teursdes monnaies, je vais vous indiquer les manœu- ' vres d'un directeur qui serait fripon. Il aurait l'adresse de ga^er l'amixié, la .confiance des juges*gardes , de l'essayeur, des monnayeurs; il dirigerait ses fontes à son gré, il ferait monnayer clandestinement, et ferait passer i rétrangçr des espèces faibles en titre et en poids , qui ' De rentreraient en France qu'après le jugement du tra**

On a yu des directeurs reconnus pour très honnêtes , «.voir tellement la confiance des autres officiers d'une, cuonnaie , que non-seulement , jamais ces officiers ne paraissailent dans les laboratoires , mais que les direc- ^urs rédigeaient eux-mêmes les procès-verbaux dé délivrance auxquels les. juges-gardes n'avaient d'autre ^art que la signalujce qu'ils apposaient. Dès lors quelle Ebcilitë pour fabriquer à iitre et poids au-dessous de la loi t Kt dans un cas pareil, n'y avait-il pas moyen de trom* ^er^ de séduire ou de corrompre Pofficier chargé de pro*- ^urer les pièces pour le jugement du travail?

, Comme je ne me suis pas imposé la tâche de tout WUie, mais seulement d'en dire assez pour faire sentir lee vices du régime monétaire^ et la nécessité de les réibnner, je me bornerai à ce simple aperçu, relative^ snent aux directeurs et aux lois qui les concernent» \. ai

322 OEUVRES ORATOIASS

Jugcs^gardes.

Quant aux fugcs-gardes y vous en connaisses déjà les foncrions : et certes vous y remarquerez cette bizarrerie qui accuRiulele travail do Vouvrier; Toipération de Terpert et les devoirs du jngo. Le même homme qni^ assis devant un établi la balance à la main, pèse toutes les pièces d\ino fabrication et les examine ensuite Fnae api-cs Pautrc pour dresser un procès-verbal ^ nedôitCieN tainenieiit pas âtre celui qui prononce le jagement. Le procès-verbal des juges-gardes équivaut à txn jugeflient de première instance ; il n^y en a aucnn autre eli cette partie.

Je passe sous silence la négligence que se penntettént les officiers et coopérateurs du travail monétaire dans la tenue des registres. Il y a peu d'bôtels deÉ monnaies auxquels on ne puisse reprocher un t&e qni n'existerait pas, si, comme il y a deux siècles ^ OU inspectait régulièrement tons les ateliers.

Monnayeurs.

Autrefois on considérait tellement les pëMoUttes dlà^ géesde mettre Pempreinte sur les monnaies ,- ^tte lesUf les plus anciennes leur avaient accordé dè-j^rands frittléges, et entr'autres celui de transmettre à- leUrs ièdls descendans le droit de mettre cette empreittle. Omttfnons que c'est porter ua pen loin le respect dA à-k marque de la souveraineté; un mofvnayeurinhabîb pouvant porter préjudice an directeur^ on ne doit pas'tlArer un droit qui peut nuire à un tiers^ Le moma^iur ne doit être qu'un ouvrier de monnaie^ CQUilriè*iBelili^0 fond y comme celui qui coupe la pièce- eii )Nliid^ comtts celui qui met la marquesur l'épaisseur; aiiiei le directstf doit être nudtre de le choisir à son gré.

DE MtRABJSÂtf. ôàS

Essuyeurs*

Si Ton fait des lois sages siir rorfëvrerie et accessoirement sur Fart des essais , oii ordonnera qu'il y ait des îssayears , mais des essayeurs instruits ^ dans toutes les rilles où se trouveront des ouvriers doiit la professioil sxigera l'emploi de l'or ou de Pargent. Mais ces es* payeurs ne seront admis qu'au concoures : alors Pôffîce si dangereux à^essayenrs de îa monnaie sera inutile : on le supprimera comme pouvant nuire également à la chose publique et à l'intérêt particulier.

Mais en voilà assez sur Içs personnes \ j^en vietis À [a chose , et je distingue dans la fabrication monétaire les ateliers et la monnaie;

Ateliers monétaires.

i^. Je vois à Paris un hâtel bâti avec toute là profusion du luxe intérieur et extérieur , et Pignorance la plus stupidé des principes de l'art et des simples hdiibiis d'un jugement droit. Au liëU dé tout sacrifier à des écuries et à des remises ; au lieii d'iiné mauvaise distrihulion de bureaux , pourquoi n'avoir pas ddiflié plus de soin aux laboratoires ? Les ateliers pour l'or et pour Targent sont confondus; les laboratoires pour les fontes, placés ridiculement au-dessus du rez-de-chaussée , sont ai petits 9 qu'il peiit arriver journellement des accidens* Enfin , Ton a construit un palais ^ tandis qu'il ne fallait qn^nne manufactilte.

Les antres hôtels des niôùnaies du royaume ont , dû plus au moins } les mêmes défauts ; et cela, parce que deé architectes |>résomptueux ne veulent pas consulter le^ directeurs de monnaies , qui seuls j^nrraienftleut donner de sages conseils.

ai*

024 ŒUVRES ORATOUIES

Treizième principe corollaire*

. a^. Pourquoi notre fabrication se fait-elle arec le plus grand secret ? C^est dans le temple de Jttnon ^ et en pré» sence du peuple qu^à Home on fabriquait la monniû. Celui pour qui la monnaie est faite ^ n^O't'ilpas h droit d» voir si on ne le trompe pas ?

y* Lorsque je calcule la quantité de monnaie qu'un atelier bien dirigé peut fabriquer dans le cours d^nne innée; lorsque je réfléchis quUine fois Porganiaation monétaire bien rc'glée , on ne se permettra plus de refifeite générale; lorsquV^nfin je compte dix- sept hâtslf des monnaies en France ^ je demande à quoi serrent taotde rougagcs iuutiles, si ce u^est à augmenter la dépçnN; i nuire à la bouté , à la sûreté de la machine? Noos aurions dix milliards de numéraire , que dix-sept Jidteli des monnaies ne seraient pas nécessaires pour maintenir cette proportion des signes. Soit que Ton supprime ^ ■soit que Ton continue à percevoir les bénéfices sur les monnaies, Tintérèt public exige la réforme de tout ce qn) est inutile y et Pallégement des charges.

Passons des ateliers y aux monnaies.

■ Espèces monétaires»

Nous avons des monnaies d'or y d^argent y de billott et de cuivre.

1^. Ces monnaies sont vicieuses dans leurs empreinteiy dans leurs valeurs réelles , dans leurs Taleursnuméciqntti dans les rapports de titre et de poids. . ,

2^. La fabrication des monnaies est très simple jonea a rendu la théorie obscure ; c^est ce que Garrault app^: lait 9 il y a vingt an$| la science secrète y jmnejf'appmd

DE MlttABBAtr. 325

éP ailleurs que chez les ^énéraux-niaittùs des monnaies y avec serment de ne la révéler. » n • - •

Ké vêlons au contraire cette science dont on n^a pas plutât fait un secret ^ que la confiance ^ qui doit tégner entre les nations , a été détruite.

Espèces de cuivre*

Vos espèces de cuivre ne sont pas rigoureusement une véritable monnaie y niais ^ comme je Tai déjà dit , un signe pour descendre de la véritable monnaie au dernier degré d'échange des choses du plus l)as prix. Je ne par* lerai de ces signes que pour vous représenter quUls sont fabriqués avec trop de négligence y et que leurs empreintes devraient avoir le plus haut degré de perfection; parce que cett^ perfection fait partie du luxe digne d'une grande nation , et que ce luxe est utile y en ce que cette perfection fait le désespoir du faux monnayeur. *

J^a joute qu'ayant une masse considérable de matière dans vos cloches y vous devez en employer une partie en fabrication d'espèces : et si l'on nous dit que nos basses espèces y devant être de cuivre y le métal des cloches ^ composé de cuivre et d'étain y ne pourrait pas leur convenir y nous répondrons qu'il n'est pas nécessaire que cette sorte de signe soit de cuivre pur* S'il faut à l'évidence le secours de l'autorité y nous citerons pour modèle une monnaie de la Chine y qui est d'un^métal composé de six parties de cuivre y et de quatre parties de plomb.

Monnaie deBillon*

Vous avez un second signe monétaire ^ le billon. G^est la monnaie la plus impolitique, en ce que^ i^. elle cause une grande déperdition d'argent , en ce que, a^.un&ux

3l8 OEUVABS OnATOiRES

Directeur,

Dans Pétat actuel , le directeur est non-seulemnit un régî&senri en titre J^o(Iice| mais encore un t^jéaorieri un aclietoiir; d^ou rébulte daus ses fopctions et ses droits . lin mélange vicieux. '

Le directeur, comnM garant au nom du prince^ ncs- Tait des ordres de Tadministration j comme fabri€iiit| \ il était soumis à la censure de la cour des monnaiiij ' comme acheteur , receveur et dépensier, il paataitparU yériiication de lacliambre des comptes : pressé entncci t. ois autorités , qui très souvent s^entrechoquaient | il ii^avait diantre ressource que le recours à Pantoriléniprême , mais il en résultait des réminiscences dont il était presque toujours victime : je pourrais Tonsenôta des exemples très récens. ^

lie directeur n^est pas seulement sonmia à ces iroî» genres d^autorité : on lui a donhé en outre des sarTcil* lans ; et vous verrez que la négligence ^ ou la vaUbn^ ceté de ces surveillans peuvent tracasser et mâmsil ruiner. . •

1^. Le directeur ne peut pas acheter des matîi^ iM Fassistance du contrôleur contre-gardoi qui de.pliiliii|h pecte et censure ses registres.

aMl ne dépend pas de lui d^acheter cea * matiAnll un autre prix que cçhii annoncé dans la. loi j et cê^jHfff dépendant du titre des matières y le directeur est ob)î^ de souscrireau jugement q\iç peuvent dicter PignorailPIi ^imprudence ou la méchanceté d*nn, essayenran^od^ le force de se soumettre. .... 4

3°. La fonte des matières est surveilléppar das jngBH gardes , et censurée par l'essayeur.

DB MIRABEAU. 3l^

4^. Le clirectciir est obligé de se servir Ae gra^veurs,' â^ajiistenrs et de mohnayenrs qui ne sont pas de son choix j et dont dépend la perfection de là fabrication.

5^. Les gardes-} uges vérifient si les pièces sont an' poids, si elles sont bien monnayées^ et ils font remettre en fonte celles qui pèchent par la légèteté, et par tout antre vice Je fabrication.

6**. Un directnr ne peut mettre dans le commerce que les pièces que les juges-gardes ont déclarées par un procès* verbal bien authentique ^ être au titre ^ et bien monnayées.

Vous croyez sans doute , Messieurs | diaprés ces pré» cautions, un directeur à l'abri de toutes recherchais. Vous seriez dans Terreur. Voici la barbarie de vos lois monétaires.

Une cour des monnaies censurait à son tour le travail le ce directeur, et cela souvent deux et trois années après }ue la fabrication avait été mise en circulation : d^où il Irrivait que, si pendant cet intervalle, on avait fabriqué le la fausse monnaie au coin de ce directeur^ on ne le Condamnait pas moins , si cette fausse monnaie était jugée par des experts devoir être de sa fabrication , p^rrce Qu'elle avait été parfaitement imitée. Ce n'est pas tout : Qe supposons pas Ae contrefaçon ; supposons que les pièces, d'après lesquelles la cour des monnaies jugeait ^ péchassent par le titre , par le poids ou par un vice du graveur ; vous avez Vu que le directeur, était par rapport nu titre^ obligé de s'en référer aux lumières et à la probité âe l'esayeur, officier royal, et qu'il était de plus obligé demettres ses pièces dans le commerce, dès que les juges* nrdes avaient prononcé le jugement de délivrance : ce« pendant on condamnait ce directeur h des peines pécii* maires très considérables , si ces pièces s'éloignaient d'tm infiniment petit du titre légal ^ quoique ce vice ne fftc

320 * OBUYRES ORATOIRES

pas de son fait ^ et qu^il n^eût pas dépendu de lui de b prévenir.

Vous avez vu en second lieu^ que les jugea-gardci vériiiaient si les pièces étaient au poids ) que le directenr était encore obligé de mettie dans le commeioe tonlM celles jugées telles par ces officiers. Néanmoins si U cour des monnaies trouvait des pièces trop fidblei|db condamnait. 1» directeur à une restitution et à de tiii fortes amendes.

Vous avez vu , en troisième lieu j que le graTeurn*éliil pas du choix du directeur , et que les juges*gardes élaitst tenus de veiller à la perfection de la £iibrication«Héln0n9 Messieurs , on a fait , il y a quelques années | le pracèi à un directeur, parce que le graveur avait oublié nn 5 sur des écus de 6 livres ( ce qui faisait Louis XI an lieU de Louis XVI ), et Ton a ordonné la refonte ds cesécas aux frais de ce directeur j et ce fait est arrivé sons Vêàministration de M. Necker. Ainsi le mînistxeqniy onss xnois auparavant, avait fait rendre une loi pont frapper des monnaies à V effigie éCun rai mari, laissait pour IV mission d^un 5 , punir un innocent de rétoufdïiM d'sS graveur, de Tinatteotion des monnayeurs^ ot^lafiHUs de surveillance des juges-gardes.

J'ai dit que Fou condamnait un directeur à do>fivM amendes , et voici encore une barbarie de la loi^ j^Mld même on ne trouverait qu^une pièce an-deasonsdalilfli que le surplus de la fabrication de toute Tannée senîtis titre^ et marne supérieur n^mporte à quel degré ^ lefdifWr teur n^en serait pas moins condamné^ comme si la&r brication de toute Tannée péchait par le titre. Ainsi y* louis se trouvant au-dessus du titre k un trenteAuiitaff qui ne vaut que sept deniers pour ce louis^on 'diBScWlf en raison de son travail^ pourrait être condjtmnéèl* ou 1 00 mille livres , et il n^en i^urait pas gagné ledinte**

i>E MIRABEÀtr. 3^1

1 comment la fortune d^un directeur peut être coni* lise par Pimpéritiè ou la négligence de Pessayeur et ugeS'gardes ^ et pour peu que desr juges^gatd^s y et •ut un essayeur 9 aient une vengeance à exetcer* :e un directeur, croyez-vouis , Messieurs , qu^ils en* sront échapper Toccasion? S^il. était nécessaire de .

donner des preuves d^une atrocité pareille y yew ms deux exemples très recensa

vous ai parlé des risques quVvaient à courir les - ;teursdes monnaies, je vais vous indiquer les manœu- * d^un directeur qui serait fripon. Il aurait Padresse agner Pamixié, la confiance des juges-gardes , de lyeur^des monnayeurs; il dirigerait ses fontes à son il ferait monnayer clandestiilement^ et ferait passer tranger des espèces faibles en titre et en poids ^ qui ' entreraient en France qu'après le jugement du tra-^ dePannée.

>n a vu des directeurs reconnus pour très honnrétes ^ iv tellement la confiance des autres officiers d^ une . maie , que non-seulement j jamais ces officiers ne lissailent dans les laboratoires y mais que les directs rédigeaient eux-mêmes les procès-verbaux dé déance auxquels les. juges^gardes n'avaient d'autre i que la signa lujce qu'ils apposaient. Dès lors quelle litë pour fabriquer à titre et poids au-dessous dé la loi t dans un cas pareil , n'y avait-il pas moyen de krom* I de séduire ou de corrompre Pofficier chargé de prôner les pièces pour le jugement du travail? jorniae je ne me suis pas imposé la tâche de tout B, mais seulement d'en dire assez pour faire sentir vices du régime monétaire^ et la nécessité de les rémer ^ Je me bornerai à ce simple aperçu ^ relative^ nt aux directeurs et aux lois qui les concernent» i. ai

322 ŒUVRES ORATOiaSS

Jugcs^gardcs»

Quant aux Juges^gardes , vous en connaisses dijà les fonctions : et certes vous j remarquerez cette bizarrerie qui accumule le travail do Voùvrierf Popération de Fexperi et les devoirs du y'n^o. Le même homme qai, assis devant un établi la balance à )a main, pèse tontes les pièces d^lno fabrication et les examine ensnite Fntte après Tautre pour dresser nn procès-verbal ^ nedoitcie^ tainement pas ôtre celui qui prononce le jagement. Le procès-verbal des jugcs•g^a^des équivaut à un jngeflieni (le première instance; il n^y en a aucan autre e& cette partie.

Je passe sous silence la négligence que se permettent les ofQciers et coopérateurs du travail monétaire dans la tenue des registres. Il y a peu d'hdtels des lAonnaies auxquels on ne puisse reprocher un ti^ qui n^existeraitpas^ si, comme il y a deux siè!CleS| oii tbâpectait régulièrement tons les ateliers.

Monnayeurs»

Autrefois on considérait tellement les JMUttôtfltee char» géesde mettre Pempreinte sur les nionihaielS,-qtte les Mb les plus anciennes leur avaient accerdié dé- 'jurande friti* léges, et entr^autres celui de transmettre à- leitrs tfèub descendans le droit de mettre cette empreinte. OnM" nous que c^est porter un peu loin le respect dA k la marque de la souveraineté; un mK>ttiayeurinbftbîle pouvant porter préjudice an directeur ^ on ne doit pasuArer un droit qui peut nuire à un tiers^ Le mvAmayàtf ne doit être qu^un ouvrier de monnaie^ Ctfminlè cehfi^tt fond y comme celui qui coupe la pièce eflt !fÔtad« eonute celui qui met la marquesur Pépaisseur; aineile cKitctsnf doit être maître de le choisir à son gré.

DE MtRABiSÂtf; 3i3

JSssayeurs*

Si Ton fait des lois sages sur Pôrfévrerie et accei>i8oî* 'éraent sur Part des essais y on ordonner^ qn41 y ait des issayeurs , mais des essayeurs instruits ^ dans toutes les rilles où se trouveront des ouvriers dorit la professioil îxigera l'emploi de l'or ou de Pargent. Mais ces es* payeurs ne seront admis qu'au concouris : alors ,1'ôffîctt ii dangereux à!' essayeurs de îa monnaie sera imitlle : on le supprimera comme pouvant nuire également à la :hose publique et à l'intérêt particulier.

Mais en voilà assez sur li^s pei'sonnes; j'en viens  la chose y et je distingue dans la fabrication monétaire les ateliers et la monnaie;

Ateliers monétaires,

ï*. Je vois à Paris un hôtel bâti avec toute là profusion du luxe intérieur et extérieur ^ ei Pignorànce là plus stdpidb des principes de Part et des simples ridiibiis d'un jugeaient droit. Au lieu de tbiit sacrifier & des écuries et à des remises ; ail lieu d'ùnë inaiivaisë distri-^ bulion de bureaux , pourquoi n'avoir pas ixiiihé plus de soin aux laboratoires ? Les ateliers pour Por et pour Fargent sont confondus; les laboratoires pour les fontes^ placés ridiculement au-dessus du rez-de-chaussée ^ sont fh petits 9 qu'il peut arriver journellement des accidens* Enfin , l'on a construit un palais ^ tandis qu'il ne fallait qn'ttné manufacture.

Les âniires hdtels des m'ôtinaies du royaume ont^ dd plus au moins y les mêmes défauts ; et cela , parce qné deé architectes présomptueux ne veulent pas consulter letf directeurs de monnaies , qui seuls 'j^nrràienftleut donner de sages conseils*

ai*

324 OBUYRBS OHATOXABS

Treizu:mc principe corollaire»

. a^. Pourquoi notre fabrication se fait-elle areo le plus grand secret ? C'est dans le temple de Junon ^ et en présence du peuple qu^à Home on fabriquait la monnaie. Celui pour qui la monnaie est faite ^n'a^^il pas le droit d» voir si on ne le trompe pas ?

3^. Lorsque je calcule la quantité de monnaie qu'uii atelier bien dirige peut fabriquer dans le cours d'une année; lorsque je réfléchis qu^me fois Porganiaation monétaire bien réglée , ou ne se permettra plus de refiftite générale; lorsquV^nfin je compte dix- sept hôtels des monnaies en France , je demande à quoi servent tant de rougages inutiles ^ si ce u^est à augmenter la dépense; i nuire à la bouté , à la sûreté de la machine? Nous aurions dix milliards de numéraire y que dix^sept litftels des monnaies ne seraient pas nécessaires pour maintenir cette proportion des signes. Soit que Ton supprime^ Roit que Ton continue à percevoir les bénéfices sur les monnaies, Tintérèt public exige la réforme de tout ce qui est inutile y et Pallégemeut des charges.

Passons des ateliers , aux monnaies.

Espèces monétaires»

Nous avons des monnaies d'or , d'argent ^ de bilIoA et de cuivre.

1^. Ces monnaies sont vicieuses dans leurs empreinte^ dans leurs valeurs réelles , dans leurs valeurs nuznériqQei) dans les rapports de titre et de poids. . .

2^. La fabrication des monnaies est très simple j. eues a rendu la théorie obscure ; c^est ce que Garrault spp^ lait , il y a vingt ftn$| la science secrète ^ ^uinCÂ^appnti

Ï)E MIRABEATr. ' 325

d* ailleurs que chez les généraux'Tttattfùs des monnaies \ avec serment de ne la receler. ' ' '

Révélons au contraire cette science dont on nVpàs plutôt fait un secret , que la confiance ^ qui doit ï'egner

entre les nations j a été détruite «

Espèces de cuivre»

Vos espèces de cuivre ne sont pas rigoureusement une véritable monnaie ^ mais ^ comme )e Pai déjà dit^ un signe pour descendre de la véritable monnaie au derniet degré d'échange des choses du plus bas prix. Je ne par* lerai de ces signes que pour vous représenter quHIs sont fabriqués avec trop de çégligelice ^ et que leurs empreintes devraient avoir le plus haut degré de perfection; parce que cette perfection fait partie du luxe digne d'une grande nation , et que ce luxe est utile j en ce que cette perfection fait le désespoir du faux monnayeur. '

J^ajoute qu'ayant une masse considérable de mdtjèré dans vos cloches ^ vous devez en employer une partie en fabrication d'espèces : et si l'on nous dit que nos basses espèces ^ devant être de cuivre y le métal des cloches ^ composé de cuivre et d'étain ^ ne pourrait pas leur con« venir , nous répondrons qu'il n'est pas nécessaire que cette sorte de signe soit de cuivre pur. S'il faut à l'évidence le secours de l'autorité ^ nous citerons pour modèle une monnaie de la Chine ^ qui est d'un^métal composé de six parties de cuivre , et de quatre parties de plomb.

Monnaie de Bi lion.

Vous avez un second signe monétaire , le billon. G^est la monnaie la plus impolitique , en ceque^ x^. elle cause une grande déperdition d'argent^ en ce que, a^unfuux

326 (}Rl]VIl£S ORATOIRES

luonnayeury avec moins de %o sols, contrefera ce que vous mettez dans le commerce pour 12 liy. Or«; c'est un bénéiice de plus de 1 1 liv. par marc y c'est-à-di^o do 1100 pour cent. Cette vérité vous sera prouvé^ dan^im autre discours que j^ai préparé à propos ^ de Pinconcevable proposition de fabriquer ^4 millions de billon.

JEspcccs d*or et monnaie ^ar^enU

Nous avons enfm des espèces d'un métal pr^enx. Quoique je ne considère que Targent comme mçAliremo? iiétaîrQ, et que je ne regarde Por que comme un si^ représentatif de cette seule monnaie ^ lequel y pi^r 8a,Tt« leur y doit produire sur les marchandises d'un grand prix y TefTct, en sens contraire, que produit l'çspècede cuivre sur les objets de vil prix ? Néanmoins je i|e séparerai pas dans ma discussion les espèces de ces deux métaux, parce que leur fabrication est infectée 4^ mêmes vices.

Vice dP empreinte.

Et d'abord vice d'empreinte ; quoi ! la FraneS| cet empire auquel le génie des arts semble avoir donnions préférence marquée, la France a des monnaies dekplfll pitoyable empreinte , de la plus détestable exëcutionl

Telle a été depuis long- temps la destinée delà Fraiioi^ que des administrateurs ne pouvant suivre les élans & talent) n'ont su employer , en tout genre^ que de8a^ tistes médiocres , et qui , plus souvent encore , sa sont laissé commander par l'intrigue et les sollicitations d» ces protecteurs si bétes pour ces protégés si bas. hxMy l'empreinte de nos espèces est mauvaise , parce qnaki graveurs les plus médiocres ont été employés*

Viennent ensuite les fautes des ajusteurs quiy ab

jyS MIRABEAU. * 3^7

ilérer leur travail ,y se servent de trop grosses limes rapprocher les pièces au poids voulu par la loi j ce t une cause de Pimp^rfection dp nos moanaies t car ançier ne peut pas vaincre le^ siUons qu'A Iracésla .

^orance des monq^y^urs ajoute encore aux vices empreintes ; car le ridicule droit exclusif de pou»* avaiiler ne donnp i|i l^^rt ni I9 goût. i dirai-jedu sujet 4e nos empreintes? D^uncôté^la [1 prince ^ de T^utrp ; des fleurs de Us j ensuite des les dans )a langue des liomains I Nous Français , ae nous servons pas de notre langue pour nos monr Nous Français, nous ne savons mettre sur nos aies que trois fleurs de lis y une couronne et des hes d^arbre ? Nous avons opéré une glorieuse révoi, et nous ne saurions pais faire une monnaie nae!

iivre nos sa vans monétaires j et je vois que la moni^était pas seulement autrefois la mesure de tout ce eut se vendre, mais qu'elle servait encore de recueil îque^ depuis qu'on avait fait choix ^ pour les espèonétaires, de métaux dont la matière susceptible »reinte pouvait devenir monument. Je considère iciennes monnaies, et je vois que Théodeberg, Clo- Gonthran, Dagobert^Charlemagne ont f^it frap» es monnaies historiques» Je consnlte nos annales, s une foule de faits dignes d'être transmis i la pospar des monumens métalliques! Et Ton a préféré inneur national la perpétuelle et chétive image de fleurs de lis !

ilà pour la forme , voici pour le fond, s monnaies ne pèchent pas seulement par l'em<te , elles sont encore incommodes dans leur? valeurs îriques. ^

-js"

3a8 OEUYBES OBATOIRBS

Vice de la valeur numérique»

Sans contredil une addition, une multiplication | uni division sont les opérations de calcul les pins ordinains dans le commerce : sans contredit aussi Padditionila multiplication et la division par le calcul décimal | sont les règles les plus faciles k exécuter. Les Chinois ont senti cette vérité, car ils ont divisé leur lyang en dix mas^Ia mas en dix condorînes, la condorine en dix caches jet ils ont choisi le nombre cent pour base du calcul qui doit faire connaître le degré de fin de Pargent on de l*or« H est d'autres pays où la division de la toise est en dixpiedsi le pied en dix pouces, le pouce en dix lignes ^ et la ligne «n dix points.

La nature semble nous avoir indiqué ce nombre dé' cimal ; en effet, si je veux donner Pidée du nombre dnquante à un sourd ou à un homme trop éloigné pour qu'il puisse m'en tendre, les dix doigts de mes mains en feront l'office; en sorte qu'on peut dire que nosnuini sont les types de l'arithmétique naturelle» Cetteidfcn'eit pas nouvelle , car je viens de trouver dans Garranlt IVx* plication d'une arithmétique manuelle} et FabUd» l'Epëe, en composant sa grammaire manuelle ponrlei sourds et les muets , s'est servi d'une aiithmétique iâ^ même genre.

Il paraît qu^on est dWcord qu^une monnaie de iPy 20 et 5o livres serait d'un usage plus commode et [liil facile que des monnaies de 6 , la , 24 ^^ 4^ livres; ^m même des monnaies de 10 et 90 sols seraient plusconi' modes que nos pièces de 12 et 24 sols. Au reste, cen*^ pas là la seule bizarrerie de nos calculs monétaires* Cobp ment^ par exemple, le commerce se fait- il en Ftfàooei par livre , sol et denier, sans que nous ayons 'àncnnl monnaie d'une livre et d'un denier? Il faut une afin*

DE MIRABBAir. Ss^

lion combinée pour payer 7^8, ïo-, 11 > l3, 14^^'^*^^» tandis quWec des monnaies d'une livre/ le paiement se Ferait sans le plus petit embarras. Si Ton est d'accord sur le nombre décimal , on le sera sur la monnaie d'une livre, nos pièces de 20 sols seront alors des pièces d'ane [ivre.

Vice de la valeur réelle.

Un vice qui n^est pas d'une moindre importance, c^est :elui de la valeur de nos espèces.

Nos lois monétaires sur la fabrication veulent que nos ispéces aient une valeur coursable supérieure à celle, -de la matière : aussi les étrangers ne les reçoivent-ils que sur le pied de leur valeur intrins/èque j de sorte que Pétranger qui a fait perdre au Français sur nos espèces , y jagne lorsqu'il les renvoie en France ; ainsi nos monnaies sont désavantageuses aux Français pour lesquels dles sont .spécialement faites, et elles sont avantageuses Il rétranger qui ne les possède qu'accidentellement et momentanément.

Qu'on ne dise pas que je suis en contradiction avec Uoi-même, puisque j'ai soutenu, il n'y a pas long-temp8| (Qe nos écus ont une valeur intrinsèque supérieure à ftnr valeur légale. Cette vérité de fait dépend des circons^ Inces , et demande une explication.

Depuis l'édit de janvier de l'année 1726, qui a fixé (8 degrés de fin et de pesanteur auxquels nos ^cus de- Uent être fabriqués^ l'argent, comme matière, s'est Utensiblement élevé de prix : nos habiles administra^ Urs des finances n'ont pas même pensé qu'il fût en leur tavoir d'y remédier, ils ont encore moins songea proactionner la valeur légale avec la valeur commerciale j

ce n'est que par les sacrifices qu'ils ont faits , tantôt

33o GÇUYHBS OHATOZaBS

aor Vanqiiien | tentât au public , ^u^ib sont pan foarair lUs m^iûèrps aux hâteU d«8 moniiaîes. mAme «u recours^ e^ 1759, à rimppjitique reo la ^KitfB des vaisselles : le prix du Pitirgeiit s'est coup éleyé à une telle hauteur | qu4»| riéelleiue] écus aujourd'hui ont plus de valeur intrinsèque Tsleur légale. Je sais que messieurs les entendus • ministration des monnaies ont été pétrifiés, pu gnés de mon assertion ^ et qu'ils en ont osé nier la Je sais que quelques orfèvres ignorans ou fripoi tenu le même langage. On assure même qu'un contient leur dénégation. Je dis aux administra commis des monnaies , aux orfèvres et aux jonm Messieurs , j'ai en main le dernier tarif de la valc espèces et matières d^argent ; il a été arrêté au 01 le i5 mai 1773 : les piastres à l'effigie de la fabi de 1772 y sont annoncées au titre de dix deniers < grains ^ et leur valeur fixée à quarante-sept liv. q sols un denier le marc. Or 9 notre grand approvi ment d'argent nous venant d'Espagne ^ et en pi j'ofifre de payer à ma charge , si l'on veut y ces pu cinquante livres le marc. Et voilà que j^ouvre ub§ lation bien avantageuse à mes contradicteiiFS^pv s'ils ont raison y je leur ménage un bénéfice dsi 1 1 deniers par nsiarc. La vérité est qu'ils perdront ij car il est hors de doute que les piastres se vend deli de 5a liv. le marc.

Au reste y lorsque je dis nos espèces d'or et d' ont une valeur coursable supérieure à leur valeur: eèque^ je parle et dois parler d'après ncA lois. ,

Kos lois monétaires veulent , i^. qu'ilsoitreta la fabrication un droit de seigneuriage^ que le rendu en 1778 porte à 18 livres 3 deniers par nu les espèces d'or ^ et à 10 sols 6 deniers par nu

D£ MIB.ABEAir. 33l

spèces d^argent ; et ce calcul doit être 4i'A\itaijLl; plus t ) quUl a été Yéri£é et attesté véritable par i^qlçsrs Sàint-Âmaiid; Baron y de, Salverte çt Didelp^ misssaires nommés à la vérificatiojp. de ce çompi^ji arrêt du conseil du 16 février 1788U *• Que les frais de fabrication spient de mèn^ i^etÇ'^ sur la valeur des espèces j et ces frais se portent ^ rertu d^un édit de novembre lySS ) à 19 sols 3; 4en* r Por y et à i3 sols 6 den. et demi pour Pargenl;. \ Nos instituteurs monétaires y instruits quHl ^it dssible au fabricateur le plus intelligent d^ç porter le^ ces à tel degré de finprescrit, et de Ijçur donnei^ 1^^ te pesanteur 9 ont arrêté que les espèces d^or sc&raienbt itées avoir le degré de £n ordonné pa^ la loi y si eUes aient pas à plus de douze trente-deuxiéiag^s d(ç karat lessous de ce degré ; et que les pièces d^ar^ent; sent réputées avoir leur quantité de ^Jiy qi^oiqu^elles lussent trois grains de moins : c^est ce quUls ont ûè remède éCaloi ou éC alliage*

s ont statué que le marc de pièces d'or serait céputé r un marc y quoiqu^il en manquât quinze grains y et lême y que le marc des es'pèces d^argent serait censé T le marc y sUl n^y avait pas trente-six graijPLade moins; 'est ce qu^ils ont appelé remède de poids. ixaminons le mérite des réglemens sur chapune de trois causes y dont il est important de calculer les ts.

Droit de seigrieuriage*

le droit de seigneuriage , oqL le revenu fondé so^r 1|^ 'ication des monnaies y est^il nécessaire? est-il raiaoo? le ? C^est une question qui mérite d'être examina y 3 ne puis que répéter y à cet égard , ce que j'a^ di& s mon ouvrage sur la mouafchie prussienne*

Doit«on y ou plutôt ^ peut-on gagner sur la monnaie? Nous répondrons nettement que cette question ^eil A surde ^ et que Pon ne saurait gagner sur la maanm^ quoiqu'assurément on puisse voler sur elle. Le ml moyen de gagner sur la mesure , c^est de tromper mr sa continence | sur son exactitude. Que les piiflCM chargés de faire pendre les faux monnayeurs | et qui Ai acquittent très religieusemeçt j disent comment il 6it appeler cette opération.

Pour rendre cette espèce de paradoxe plus saufthi posons trois cas. Ou le pays du prince dont il est qmtion j produit de Por et de Pargent , ou il n*en jabi pas ; et dans ce dernier cas^ ce prince en achila et 3 paie ces métaux avec des producftions ou avec de a monnaie de son pays.

Si le pays produit des métaux précieux , le prino^ direz-YouS) peut assurément gagner sur lesmonntieii c^est-à-dire y apparemment que tous les propciéttii^ des mines seront obligés de lui donner Farg^ ^ti VoT qui en sort j et que le prince leur rendrty pff exemple pour chaque marc au titre de ii Aen»jtnïïM\ au titre de lo. Maisneyoyez-yous donc pas quencinw pas un gain que le prince fait sur les monnaies T un impôt qu'il asseoit sur les productions des noneei

Si son pays ne produit aucun de ces métaux quiii^ vent à la fabrication des monnaies j et que le pnncMi achète j en payant avec des productions j quel que son calcul) il ne pourra pas gagner sur lamonnw;' sera sur les productions qu^il gagnera ^ supposé qnV vaillent plus d'argent dans le pays où il les vend dans le sien propre.

Enfin s'il les paie avec sa monnaie j comment

on qu'il y gagne? Les étrangers lui céderont-ib' un écu d'argent fin de plus qu'ils n'en retireront de lu'

i;>B MIRABEAU. 333

e gagnera pas même sur ses sujets ^ pas même en les Dpant au mt)ins à la longue , puîsqu^il est obligé d« •endre d^eux le même argent • qu'il leur donne, les principes sont bien simples j ils conduisent à^ vérité qui ne Test pas moins j m^is qui dans ses çon* lences est fort importante : c'est que le |>ied .des inaies est parfaitement indifférent j pourvu qu'il soit stant

besoin d'en frapper une si grande quantité.^ angera la bonne monnaie pour en frapper de pli^ii tiye ? — Certes , nous n'avons pais de peiné à le croire s' tout où il y a des ignorans j il est des fripons ; et le nde fourmille d'ignorans. Mais cette opératio^' qui is fait tant de peur ^ peut-elle donc être iine perte ir votre pays ? Sa monnaie ^ dans le cas que vous sup- »€Zy est une marchandise ^ et si ^elle est recherchée ^ - croît en valeur ; de /sorte que c'est précisément 1« 1 moyen par lequel elle puisse procurer un gain. ^.Home^ où la fabrication était faite anx- dépens 'de république ^ on ne connaissait p&s le droit de seignea* ge. L'Angleterre imite les Romains ; seS' guinées ne «nt pas plus que le morceau d'or du même titre et

même poids ; *Tnais chez tontes les autres nations Qt la monnaie est de métal ^ on prélève sur la matière

droit deseigneuriage y et les frais de brassage. C'est de ces impôts insensibles qui ne paraît frapper sttc rsonne , et qui^ dit-on , frappe plus sur le riche que r le pauvre : cette distinction métaphysique n'est pas »cte, car cet impôt frappe sur le Français obligé de ^agerchez l'étranger ; il frappe sur le commerce d'imrtation j c'est-à-dire sur le consommateur de ce genre

commerce.

OEUVRB6 OUATOIRES

Seizième principe corollaire^

On a beaucoup parlé contre ce droit , on à leaiuco&p parlé en sa faveur; mais ce qu^on n^a pas dit, etcepen-, dant ce qui tient intimement aux principes itionétairéi j c^esty 1**. que la monnaie étant ta mesure de tout ce qui est à vendre y il faut que la mesure soit la même pour hu les acheteurs et pour tous les vendeurs. Or , elle ne ioà pas la même pour tons j si y par un vice de propt>rtioii| elle présente plus de valeur quelle n^en a réellement. Dans ce cas, Tétrangcr que la loi ne peut pas forcer 1 recevoir pour lo ce qui ne vaut que 9, ne les prenint que pour leur valeur, il résulte que la même masure À une étendue dans un pays qu^ellen^a pas dans unaiitrei et conséquemment elle nVst pas la même ponir toaslei acheteurs et tous les vendeurs.

Dix'Septiùmc principe corollaire»

. 2*. Il est d^une exacte justice que celui gui nfàitUÊ monnaie et une valeur légale , ne perde rien sureettàPêbtf^ Le Français qui reçoit votre louis pour a4 liv. àmtfi» -voir le donner à tonte personne pour a4 ^^▼^ Cependal Pétranger ne prendra cette monnaie que pour st velesf intrinsèque ; il n'en donnera pas 24 ^^^» Gens JqaeiôdMBl votre monnaie à double mesure est nno monnAie M" l[^ traire aux principes de Pezaete justice.

Dix-'huitième principe coroUairem

y» La dignité de la nation française ne dàii pùi que sa monnaie soit chez Pétranger une marchttndiHi sous de la valeur qu^elle à cru devoir lui donner pdf wnH^^ Le mot loi est synonyme de raison et de jnstJtei Fétranger prouve que votre loi n^est ni raisonnabb

ei

DE MlRÀBBAXf. 3^5

y lorsqu'il. déifiéntre qtle vod espèce» Abolit pà^ltk jr indiquée ^At la loi > et ^ue cb ii'est pas lé caj^lrtée^ la justice qui les lui fait prendra aU^déssons âeéetto ai- légale^ TSaùs en eoiiôlui'ôn^ 4UHI faut qtlè la tfâr renonce au droit de seigneutîdge.

3 que je viens de dire pouri'ait Aittaiit s^a][i^liqi^r itix ( de brassage qu'aux droits dé sëigiienridge; ïttai^ c^ t j y compris les déchets dé fonte ^ Sont si bèu ^ùtkr ■ables, quUls ne se portent qu'à iS defiiersf pkif- »; et Comme je crois qu'il est d^uile sage j^olitiqoe Ton ne trouve pas ilidifféi-ent dêf fdHdl:^ les espèces iéa d'un lingot , je érôis aussi qtf'il fto^^ue les frai» ibrication soient pris siir la fslbricàtioll èlle^même^ cfspèces n'en sercmt pas liieitis teçués paii* Pétranger le pied de leurs valeurs légales^ a troisième causé de la différence de là-râlètfirintrin-e et de la valeur légale^ provient des remèdiSs à^aliA \ poids. - • ;■

u'entend-on par ces remèdes? ïl iï^y a pétfSôtIâé q«ri ache que V<M né JFabrique pas mt^ èdpèiôes d'ôr '^eft gent sand y ajouter da cuivre j e'ésf ce qA'oïi ûfp&' autrefois aloi , et ce qu'on noMiiûlé' àtt}oiVir<l^toige<

Du remède d^aloim ,

s quantité de cet alliage éstdéteMiînéé parlai lo^^iid ; qu'on ajoute tm douzième de cuivre. Cepenfdànt il ibjsiquément impossible d'opérer ftVéc asses^ de |yré« >& pour que le Cuivre soit parfaîtenielibt méïaiigé ah^ec on Targent ; d'où il résulterait qu'en fai^àoat PéKsai espèces , on pourrait tomber sur celles qui ont un pins de cuivre , et qu'on pourrait en c6îicture) qulôi* faussement, que toute la fabriéaiion pèche en pro-» tion. Ce n'est pas tout} l'etpérienee des essilid Bd

3a8 OEUVAES ORATOIRBS

Vice de la valeur numérique*

Sans contredil une addition, une multiplication |iiii0 division sont les opérations de calcul les plus ordinaixw dans le commerce : sans contredit aussi Padditionila multiplication et la division par le calcul décimal y 'sont les règles les plus faciles i exécuter. Les Chinois ont senti cette vérité, car ils ont divisé leur lyang en dix mas^Ie mas en dix condorines, la condorine en dix caches; et ils ont choisi le nombre cent pour base du calcul qui doit faire connaître le degré de fin de Pargent on de l*or« H est d^autres pays où la division de la toise est en dixpiedsi le pied en dix pouces y le pouce en dix lignes | et la ligne «n dix points.

La nature semble nous avoir indiqué ce nombre dé' cimal ; en effet, si je veux donner Tidée du nombre dnquante à un sourd ou à un homme trop éloigné pour qu^il puisse m W tendre , les dix doigts de mes mains en feront Toffice; en sorte qu^on peut dire que nosnuini sont les types de l'arithmétique naturelle, Cetteidfcn'eit pas nouvelle, car je viens de trouver dans GarraultFexplication d^une arithmétique manuelle} et TâbUda rSpëe, en composant sa grammaire manuelle poorki sourds et les muets , s'est servi d'une aiithniétiqne da même genre.

Il paraît qu^on est d'accord qu'une monnaie de iPy 20 et 5o livres serait d'un usage plus commode et ^ns facile que des monnaies de 6 , la , 24 ^^ 4^ livres; qn même des monnaies de 10 et %o sols seraient plus commodes que nos pièces de 12 et 24 sols. Au reste, cen'pflt pas là la seule bizarrerie de nos calculs monétaires* £onir ment^ par exemple, le commerce se fait- il en Ftfâiioe, par livre , sol et denier, sans que nous ayons 'âncnno monnaie d'une livre et d'un denier? Il faut une opéra-

'tàon combinée font payer 71. Ô^' ipy 'li | ii^- ï^lftim»^ taudis qu^àvec des monnaies dHméliTmy le paSeJfaiiéftft ^âb ferait sans lé plus petit em!bàrtas»'Si''Poii ftttdVMlbtd idr le nombre .décimal , on le-setàwiiT la monnaie tiftiiib Kyre^ nos pièces de ao sols seront-àlôrs des pièoea d^ifeM

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Nos lois monétaires sur la Cabricaâon Teulept qfte fij^ espèces aient une valeur coursable supérieure à. ^U|^:4^ la, madère : aussi les étrangers ne l^s reçoii^wt^âa^jue si9r le pied de leur valeur intrin^l^uej de sqrt^ qual/^- .tranger qui a fait perdra au Français; sur nos espèce^ ^ y; gagne lorsquHl les renvoie en France; ainsi nps moiLr qtuiies sont désavantageuses aux Français poui Ia8qi;iel8 illes sont.8péciaIement fiâtes ^ et elles sont avantageii^ses A l'étranger qui ne les possède qu'accidenteUçmeni et momentanément.

Qu'on ne dise pas que je suis 0n contradictioa Mac moi-même^ puisque j'ai soutenu^il n'y.a paslongrtampsî ^fkt nos écus ont une valeur intrinsèque siip^éura'à tsnr valeur légale. Cette vérité de £ïit dépend des ciroonsr titnces ^ et demande une éxplicaticHU*

Depuis Pédit de janvier de Pansée vj%6 ^ qui a fixé bg degrés de fin et de pesanteur auxquels nos if.Xk% de« Paient être fiibriqués^ Pargent^ comme matière y e'eet Hiensiblement élevé de prix ; nos habiles ^admiadstm-* dorades finances n'ont pas même pensé qnHl^l^ en leur mnvoir d'y remédier , ils ont encore moins songé A pio-^ i^ivtionner la valeur légale avec) la valeur commeroîiità ^ t ce n'est que par les sacrifices «qu'ils ont fiuLtS| tantèl

33o QBuyass oaATOiiiES

Auv banqiiiers | (antAt au public y quHU sont parrenin i fournir des m^lières aux hâteU des monnaies. On t même eu recours ^ en 1759, à Fimpolitique rsmidadt 14 fonte des vaisselles : le prix de Fargent a^est Uml i coup éleyé A une telle hauteur | que^ réellement» no* ëcus aujourdUiui ont plus de valeur intrinsèque qp^d* Taleur légale. Je sais que messieurs les entendus de Fsdministration des monnaies ont été pétrifiés^ puis indignés de mon assertion y et quUls en ont osé nier la Tiéiité. Je sais que quelques orfèvres ignorans on fripons » ont tenu le même langage. On assure même qu^un jooniil contient leur dénégation. Je dis aux administrateuf flt commis des monnaies, aux orfèvres et aux jonmalistiB : Messieurs , j^ai en main le dernier tarif de la valeur iu espèces et matières d'argent ; il a été arrêté au conseil ^ le i5 mai 1773 : les piastres à Peffigie de la £ibricatiim de 177a y sont annoncées au titre de dix deniers dix-sept grains y et leur valeur fixée à quarante-sept liv. qoatone sols un denier le marc. Or , notre grand approvisioniwment d^argent nous venant d'Espagne ^ et eh piastrtt.) 1] j'offre de payer k ma charge y si Ton veut y ces piastni à cinquante livres le marc. Et voilà que j^ouvre unespdcalation bien avantageuse à mes contradictei|ss^paisf%, s'ils ont raison y je leur ménage un bénéfice de 4$ Mk 1 1 deniers par marc. La vérité est qu'ils perdront 4^|0b{ car il est hors de doute que les piastres se vendent S> delà de 5a liv. le marc.

Au reste y lorsque je dis nos espèces d*or et d'^ugBSt ont une valeur conrsable supérieure à leur valeur intno' sèque^ je parle et dois parler d'après noe lois.

Nos lois monétaires veulent , i^. quHlsoitrelsBa la fabrication un droit de seigneuriage^ que le rendu en 1778 porte à 18 livres 3 deniers par mais les espèces d'or , et à 10 sols 6 deniers par marp

espèces cl^argent ; et ce calcul doit être ^^a^iUu^^ plus t y qu^il a été Yéri£é et attesta .véritable par v^%^ rs Saint- Arnaud; Baron ^ de Sal verte ^t Didelçl^^ tnisssaires nommés à la vérification de ce çomp^ ji arrêt du conseil du 16 février 1788..

\ Que les frais de fabrication sçiçnt de znên^ içetç^ sur la valeur des espèces 3 et ces frais se portant ^ rertu d^un édit de i;ioveinbre ^785 ^ à 19 spl^ 3; 4en.« r Por ; et à i3 sols 6 den. et demi pour Pargenl;* ^. Nos instituteurs mon^étaires ^ inst^ruits qn^). ^it ossible au fabricateur le plus intelligent 4v^ porter les ces à tel degré de finprescrit^ et de Ijçi^r doianei^ ifjç^ :te pesanteur ; ont arrêté que les espèces d^or aeri^i^i^ itées avoir le degré de fin ordonné pa^la loi 9 si eUes aient pas à plus de douze trente-deiu^npLes djç karat lessous de ce degré j et que les pièces d^^i^entf sent réputées avoir leur quantité d^ $j^y quoiqu'elles sussent trois grains de moins : c'efit ce qu'ils ont elé remède iTaloi ou éC alliage.

Is ont statué que le marc de pièces d^or serait céputé \t un marc ^ quoiqu'il en manquât quinze graina y et aême , que le marc des espèces d'argent serait cen3é er le marc , s'il n'y avait pas trente-six girainade mpins; ;'est ce qu'ils ont appelé remède de poids» examinons le mérite des réglemens sur c^apune de trois causes ^ dont il est important, de calculer les

!tS.

Droit de seigi^euriage^

46 droit de seigneuriage , oqi le revenu fondé $up lu rication des monnaies ^ est-il néqes,saire? est-il raison-. »le ? C'est une question qui mérite dfêtre examinée j e ne puis que répéter ^ à cet égard , ce que j'ai dit» s mon ouvrage sur la monafchie prossienne*

Doit«on 9 ou plutAt ^ peut-on gagner sur lamonnaic! Nous répondrons nettement que cette question ^eit tlh surde y et que l'on ne saurait gagner sur la momiiÎBy quoiqu'assurément on puisse voler sur elle* Le Mil moyen de gagner sur la mesure y c'est de tromperiu Lf sa continence , sur son exactitude. Que les piinxi q chargés de faire pendre les faux monnayeurs | etqnxt'ai acquittent très religieuscmon t , disent comment il&Bl appeler cette opération. tb

Four rendre cette espèce de paradoxe plas ssndsip posons trois cas. Ou le pays du prince dont il est qMtion , produit de For et de Targerït y ou il n^eafoitti pas ; et dans ce dernier cas , ce prince en achète et u ^ paie ces métaux avec des productions ou stsc J^l* ts monnaie de son pays. ' ti

Si le pays produit des métaux précieux ^ h prince^ direz-vouSy peut assurément gagner sur les monnaies: c^est-à-dire ^ apparemment que tous les propnètsû'4 des mines seront obligés de lui donner rargentoflil Tor qui en sort , et que le prince leur rendra } f^ exemple pour chaque marc au titre de ii den.'^ nnnBt^ au titre de lo. Mais ne voyez-vous donc pas que ceci nU pas un gain que le prince fait sur les monnaies? (7^ un impôt quHl asseoit sur les productions des minN* '

Si son pays ne produit aucun de ces métaux qniit^ vent à la fabrication des monnaies , et que le prince* achète y en payant avec des productions y quel quoi» son calcul y il ne pourra pas gagner sur la monnaie; d^ sera sur les productions quHl gagnera y supposé qu^dit* vaillent plus d'argent dans le pays où il les vend (fl dans le sien propre.

Enfin s'il les paie avec sa monnaie y coDuneutYsat*

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HB MIRABEAU. 333

.gnera pas même sur ses sujets ^ pas même en les nt au moins à la longue y puisqu^il est obligé de re d^eux le même argent • quHl leur donne* principes sont bien simples ; ils conduisent à, îté qui ne Test pas moins y mais qui dans ses contes est fort importante : c^est que le ped '.Ses Les est parfaitement indifférent j pourvu qu^ii soit it et invariable ; et que le souverain gagne I^ ui bat la monnaie la plus fine j parce quHl n^a ^in d^en frapper une si grande quantité. Mais on era la bonne monnaie pour en frapper de jpli^. ? — Certes , nous n^avons pals de peine à le croire :' : où il y a des ignorans, il est des fripons; et le

fourmille d^ignorans. Mais cette opération' qui ût tant de peur ^ peut-elle donc être une perte otre pays ? Sa monnaie ^ dans le cas que vous supest une marchandise , et si ^elle est recherchée y >ît en valeur ; de ^orte que c^est précisément le lOyen par lequel elle puisse procurer un gain, .orne, où la fabrication était faite anr dépens* de iblique ^ on ne connaissait pâ.6 le droit de seignea* L'Angleterre imite les Romains ; ses guinées ne pas plus que le morceau à^ar du même titre et me poids ; mais chez tontes les autres nations i monnaie est de métal , on prélève sur la matière it de seigneuriage , et les frais de brassage. C'est

ces impôts insensibles qui ne paraît frapper sUr ne y et qui^ dit-on j frappe plus sur le riche que

pauvre : cette distinction métaphysique n'est pas , car cet impôt frappe sur le Français obligé de îrchez l'étranger ; il frappe sur le commerce d'imon, c'est-à-dire sur le consommateur de ce genre nmerce.

334 CEUYRBS ORATOIKES

Seizième principe coroHaire.

On a beaucoup parlé contre ce droit, on à Beaucon] parlé en sa faveur; mais ce qu^on nV pas dit , et cepen' dant ce qui tient intimement aux principes monétaires] c^est| 1*^. que la monnaie étant la mesure de tout ce gui est à vendre y il faut que la mesure soit la même pwrUm les acheteurs et pour tous les vendeurs. Or | elle ne sèn pas la même pour tous , si , par un vice de propbrtioii) elle présente plus de valeur qu^elIe n^en a réellemenL Dans ce cas | Tétranger que la loi ne peut pas roreerl recevoir pour lo ce qui ne vaut que 9 , ne les prenant que pour leur valeur, il résulte que la même mesure i une étendue dans un pays qu^ellen^a pas dans un autre, et conséquemment elle n^est pas la même pouir tous les acheteurs et tous les vendeurs.

Dix-septicmc principe corollaire^

: 2** Il est d^une exacte justice que celui gui ngbitut monnaie if une valeur légale , ne perde rien suraettévalnr» Le Français qui reçoit votre louis pour 24 Ut» doitpofr -voir le donner à tonte personne pour a4 l^^* Cependant Pétranger ne prendra cette monnaie que ponr sa taletf intrinsèque; il n^en donnera pas 24 ^î^- Censé qnemnMBl votre monnaie à double mesure est une monnaie coB'Ijj traire aux principes de Pezaete justice.

Dix-'huitième principe corollaire.

y. La dignité de la nation française ne dàii pài que sa monnaie soit chez Pétranger unù ttiarchdndisei sous de la valeur qu^elle à cru devoir lui donner pdf ÈÊti Le mot loi est synonyme de raison et de jdsriùei l'étranger prouve que votre loi n^est ni raîsonnahbi

DE MIRABEAU. 3à5

rsqu^il. démontre qt(e vos espèce» n'otit pàéi'la idiquée par la loi^ et que ce H^est pas lé captiéey astice qui les lui fait prendre ail-déssons dêéetto *gAle. Nous en coiK^luroiis ([tL*i\ faut qtle la tfà- 3nce au droit de seigneuriale.

3 je viens de dire pourrait Aittàiit s^a]fypliqtter àtix srassage qu^anx droits dé seigiienriage; ïttai^ c^ compris les déchets dé fonte j tont si peu dùU" s y qu^ils ne se portent qu'à iS detiieraf p^ domme je crois qu41 est d'uilef sage f^olitiqne ne trouve pas indifférent dei fditdfe lés es^pèces Tun lingot , je crois aussi qtf'îl fâut^ué lés frâi^ ation soient pris sur la fdbiicéttiott élle^mê!ine^ ces n*en seront pas moitis reçues psiz' Pétranger sd de leurs valeurs légales.isième causé de la différence dé là fâlètfriiitrinde la valeur légale^ provient des rectièdés iPeiltA ds. • ' ■{

.tend-on par ces remèdes^ ïl n'y a pétâ^tlâè q«} s quePob ne fabrique pas 116« espèces dW^eti sand y ajouter du cuivre j e'ésl ce qà'oà dpfi^ refois ahi ^ et ce qu'on ttoMmé- àttjotird^faldt

Du remède d^alot.

anfité de cet alliage éstdéteniemiééj^ac léfler^^tf on ajoute lin douzième de cuivre. Cependant it quément impossible d'opérer ftvéc assez- de |nré« rur que le cuivre soit parfaiteniéAt mélangé arVec 'argent ; d^où il résulterait qu'en lâi^aoat PéftSiai ces j on pourrait tomber sur celles qui ont un ; de cuivre y et qu'on pourrait en conclure^ qnfôi* isementy que toute la fabrication pèche ett pro« Ce n'est pas tout ^ l'expérience des essdid no

336 OEUVRES OHATOZRBS

donne que des résultats d'aproxiinafcion y et la moindrt distraction de Pessayeur peut donner un rësultat inexact. J'ai sous les yeux la preuve de cette vérité | consignée dans le pruccs-Terbal dressé sur plus de deux cent trantesix expériences dV'Ssaîs exécutés par douxe des plus habiles manipulateurs de la capitale. Il y a plus; comiiM le cuivre se consume par le ieu ^ il est impossible de calculer la quantité qui en sera consumée ^ parce que cela dépend de Pactiou du feu, dont l'atmosphère . excita on ralentit l'activité ; ainsi Ton n'est jamais assure pazfiûtement d'avoir mis dans une foute la quantiié decnivn nécessaire. Et cc[)cndant y si le fabricateur ne met pai ass<az d'alliage ) il entrera plus d'or ou d'argent daiUlei espèces; et coniuie on ne lui tient compte quedaenio douzièmes par marc j il supportera une perte qui soayent absorberait tout'son bénéiice et au delà. Telles sont les rai$ons pour lesquelles la loi a accordé a,u fabricateurla permission de mettre un peu plus d'alliage | et C'est ca qu'elle a appelé rffmède d'*aloî.

Ite remède de poids a été accordé par la. même loi pour raison de la difficulté d^approcher du point motb^Bi* tique de pesanteur qu'elle détermine. CenV>t douai jMtt. un vice , c'est même un acte de justice, d'avoir Bçcatilk, ces deux sortes de remèdes ; mais c'est un vice sorti da l'ancre de la fiscalité, au mépris de tous les principe monétaires |. que de les regarder comme un , béiiéfiA> c'est un vice d'avoir accordé pour les louis un reinitb. de 12 trente-deuxièmes par marc^ tandis qu'il n'eniil*. lait accorder au plus que 4 y ^t remarquez que i% traita-:, deuxièmes valent près de 12 livres 19 sols. C'est vni^ d'avoir accordé 1^ grains par marc pour ren^è^e de ce qui fait près d'un demi-grain sur un double huai c'est un plus grand vice d'avoir accordé 36 grains fifi marc pour des écus ; ce qui fait 4 grains un tiers jpar fa

lie "6 livres^. On approche du pôid« à mcrins d?uA "qua* trièRie de graitis près'^ et croyez, Messieurs , que' si les lirecteurs des luounaies n'étaient pas -obligés dé seserriç ies ajusteurs d^ estoc et ligne ^ 9^ils aî^ient la liberté da Bhoisir leurs ouvriers , tos espèces seraient presqu'aa point mathématique du poids prescrit par la l^i; croyex ]ue si vous ne réformez pâiS cette hérédité priviiégîaire ^ il lera impossible de perfectionner- n^os espèces quant nù. remède de poids. . ,* •

Après avoir renoificé an droit de seignaurîage 9 tous ijouterez encore i la perfection - de vos monnaies , et roua approcherez leur valeur légale de leur valeur réelle. 1^. Si vous réduisez à 4 trente'denrièmes les i& trente* deuxièmes de remède accordés pour Por ; a^. ^ vous réluisez à 6 grains au plus le remède de poids j 3^« si vous réduisez à 12 grains au plus le remède de poids pour Parlent ; 4^. siau lieu de prendres cesreBaédes-eTi dedansyC*est» k'dire^surla valeurdelamonnaiecommela loiPaccorde, ce qui tend à donner aux espèces plus de valeur légale que le valeur réelle .; si , au lieu de prendre en dehors^ comme l'autres le conseillent, c'est-à-dire ,d'indemn)ser le fabricateur dePexcédant du fin de poids; ce qui tendrait aussi à donner à vos espèces plus de valeur réelle que de valeur légale^ et deviendrait à charge à l'état - si> dis-je^ vous adoptiez le terme moyen , <;^est-à-dire ^ moitié du remèda «n dedans^ et moitié du remède en dehors j ce qui forcerait à ne pas faire payer par le directeur la portion du remède qui manquerait au titre ou a;a poids ; mais aussi ,à ne lui tenir compte de la portion qui serait au aelà j «i^où suivrait pour lui un intérêt à approcher tellement 4e la lettre de la loi ^ qu^il serait plutôt un peu au-dessous l^n'un peu au-dessus ; alors la différence du titre et du poids sera réellement insensible : alors aussi ^ vous aùrefl (nécessairement des monnaies dant la valeur réellç sera^" 1. aa

338 œuvBBS oratoires

autant qii^îl est possible d^y atteindre y la même quê la vaUmr légale t alors votre monnaie sera une mesure égale pour le Français et pour Pétranger; alors le Françaii recevant nne monnaie pour ao on 5o livres y ne perdn rien sur cette valeur^ quelle que soit la personne k qui il la donne. Alors aussi la monnaie de la nation française, conforme à la loi, c'est«à-dire à la raison y i II justice, sera reçue avec confiance et sans diminntion par IVtrangcr.

J'ai parlé des vices de la fabrication des monnaies) relativement à leurs empreintes ^ à leurs valeurs namériqucs et réelles : il me reste à vous entretenir decfllni qui existe dans les rapports des titres et poids.

Vice du rapport entre le titre et le poids»

Le vice du rapport entre le titre et le poids est de nature à être examiné dans le silence du cabinet. Fresqna toutes les nations ont des modes différens.dans là division du titre de leurs métaux et dans celle de leurs poids: ces variations sont une œuvre de (éuèbres qui n^a pu être introduite que par la cupidité des marchands d^or, et la coupable industrie des princes faux monnayenrs* Sans doute il ne sera pas difficile de remédier à ce viceqnan^ on le voudra fortement : mais peut-être serons-noiîf obligés d^attendre que la philosophie et \9 temps y qui travaillent avec lenteur , aient porté la conviction par^ tout ou il sera nécessaire quUl y ait de Paccord et 3o Pharmonie pour faire un travail commun j et ce sera là le chef-d^œuvre de la révolution ; ce sera la pierre angn* lairé du temple que le commerce élèvera i la bonne &!• Je ne m^étendrai point sur cette partie ^ quelque xiu* portante qu^elle soit : ce serait m^engàger dans des lan* gueurs inutiles aujourd'hui.

' Je HiC re'suuie'y et je dis : |«

ij* •-' "

DE MIRABEAXr. 330

Votre aclmînist ration des monnaies est dangerens<» par son ignorance : Totre régime monétaire est mons* Irueux par ses abus et par ses vices; vps monnaies pè« chent, sons quctqnes points qu^on les examine : il faut donc rérormer et votre administration , et le régime d^ Tos nioimaiesy tt vos monnaies.

Il faut de la science dans Tadministration ; il faut do la simplicité dans le régime ;,il faut de la perfection d^s les monnaies. . «

Celte tâche est-elle si difficile qu'on ne puisse la remplir? J'ai entrepris 9 Messieurs, an moins d'y concourir j et, si votre comité des momnaies nVntrevoit pas encore le moment où il pourra finir son travail, auquel plusieurs de ses membres ont l'honorable bonne foi de con- Tenir qu'ils ne sauraient contribuer assez utilement , je présenterai le mien. En voici l'esquisse.

Lorsqu'un bâtiment menace ruine de toute part , il faut le jeter bas, mais conserver les pierres qui pourront servir à sa reconstruction. Tel est le parti qu'il faut prendre sihp tôt re régime monétaire; supprimertout ce quia rapport à l'ancien régime; en reciéer un nouveau dans lequel vous conserverez de l'ancien ce qui est titile.

Déjà TOUS avez supprimé là cour des monnaies et là ehambre des comptes : il reste encore à prononcer sur le comité, sur les officiers et les hdtels des monnaies, iur les monnaies elles-mêmes , sur les lois motlétaires et lur le Code pénal des moilnaies.

Vous statuerez d'abord les principes constitationnels de la législation monétaire.

Administration. générale»

Passant ensuite au régime, votis adopterez, h Vinstar de l'ancienne Rome, nn comité des monnaies , composé

C4o OBvyaBS oratoires

d^un directeur-général «t de trois Gommissaîree-inspecteurs des monnaies ^ dont le plus ancien | présent | ezei* cera les fonctions du ministère public, tandis qn'nn second fera la visite et Pinspection de tous les hAtels des monnaies, inspection annuelle que chaque commissaire fera à son tour.

Alors elles seront réelles les fonctions des adminîitrateurs des monnaies; car, non-seulement ils auront la direction de lout ce qui a rapport aux monnaies st aux métaux destines à la fabrication, mais, encore uns correspondance suivie avec nos ministres étrangers, leur donnera des renseignemens utiles sur la science, Fart , les valeurs des monnaies , et la richesse nnménir» des nations avec lesquelles nous avons des relatieos de commerce. C^est ainsi, qu^instruits à temps de la tendance des métaux précieux à s'élever, ou k baisser de valeur, des causes physiques et politiques de osite tendance, il leur sera possible d^apporter au mal bien connu un remède prompt , ou de tempérer son influence»

Far la même raison , le comité des monnaies y par an de ses membres , doit être uni au conseil des PyftiH** et du commerce , toutes les fois qu^on j agitera use question ayant quelque relation avec les monnaies*

Les commissaires des monnaies instruiront la nalSoB de leurs opérations, dans un rapport annuel, quHlsfr; ront de notre situation monétaire, soit en lui-mAraf, comme administration et fabrication, soit dans ses lé" sultats avec le commerce intérieur et extérieur» |'

Direction particulièrem

Tel est Paperçu de votre administration génénbi dont il a fallu étendre les devoirs , tandis que votre ri{gi* - , particulière doit être simplifiée dans son mode» - I

DIS MIRABBÂV. 3^1

Nombre des hôtels des monnaies*

Sept ateliers suffiront pour la fabrication de vos lies. CeïuL de Paris ^ pour le centre. Le second acé au nord ^ à cause des relations avec le Paysla Hollande. Deux ateliers sur les bords de Po* dont un prés de TËspagne. Un cinquième , sur les le la Méditerranée. Le sixième avoisinant Fltalie luisse. Le septième enfin, sur les confins de PAlle. Le choix des villes dépendra de Pétat des étaaens et de la force du commerce, si j dix hôtels des monnaies ^ désormais inutile$ j nteront les biens, nationaux en même temps que iprouverez, par cette réductionj une diminution 3S dépenses*

Officiers des monnaies.

Yous n^avez besoin, dans vos ateliers monétaires j un directeur, d^n commissaire du roi, chef de , d'un receveur au change , et d^un graveur, lirecteur ne paiera pas de finance pour un office i^aura qu^à vie, et qu'il n^obtiendra que par la 1 concours. Ses fonctions ne consisteront pas dans e fabrication, mais dans la connaissance de toutes ties de la science monétaire , afin que par la suite trouve aucune difficulté à remplacer les membres nité des monnaies.

re directeur n^étant plus gêné dans sa fabrication at d'êtres inutiles , embarrassahs et souvent dan- :, vos monnaies seront mieux fabriquées, et Pon us assuré de la fidélité du titre et du poids. Il sera de son mode d'opérer; il choisira les coopéralenrs il aura le plus de confiance; et s'il s'estr>r<Mnpé,

3^2 OrUVRBS ORATOIRES

OU b^il a ët(* trompé, -M «*(it obligé de remettre ses mitières tu (oiitr, iVht à lui seul ({iiM pourra impiiler la fmitr; les iicU'giiés Je la nation ne cuinmenceront It coiiMUf lit* hoii travail f|ii^aii moment oîi il s^agira de placer Pcmpr' u\W sur lVs|>èc«'.CVst dans cet instant que Ton prévu iidid le dir<i'toiie du département ou du dis* trici , (|iiM y a- des niutières prêtes à être mon nayée8« Le dirertoire di-lé«>.iera nu roiumissaire qui, conjointe* ment avtc le couiiiiis^aire du roi en PliAtel de la monnaie^ nomineru un on pln««i<*urs essayeurs , un oupln- 81 urs experts pour IViameu du titre et du poids dee pièces \ ces t'zprrts, après avoir prêté serment y s*acq|]i^ teroiitde leurs fonctions^ sur leur rapport^ les commis- Sîiiies ordoinurout c|uVn leur présence ^ les pièces seront marquées du sceau français j et ce sera encore une personne du choix du directeur , qui monnaiera les pièces, afin qu^il ne puisse pas se plaindre de Tinexpérience des monnayeurs en titre d^oflGce ; car les pièces mal frappées seront aussi mises au 'rebut par les comxuissaires , et ciselées en leur présence*

Vous voyez dans ce mode le concours des poaToSriy ri m possibilité de la fraude , et la certitude d^unemonnaie loyale.

Les comptes du directeur, arrêtés tous les moisptrb directoire du déparlemont, sur le rapport du Aèlègnè^ seront arrêtés tpus les ans par le comité des monnaies.

Je pense quM faut supprimer votre rdgie des a(finagei| et laisser aux directeurs des monnaies le soin d'afEscr les matières } ainsi c^ue ceL se pratiquait autrafîûs»

Des essayeurs.

3^. Pour que les essais du travail d^nn directeur sment faits avec intelligence ^ il est important qaa ressajeur

r^iHl

DS MIRABSÀtr/ 343

goît instruit ; et comme tous les ouvrages d\>rfévreri« sont soumis à ressai^il faut que^ dans toutes les 'fiU^oiii

il y a des orfèvres^ il y ait un nombre dressa yeu rs^ - pKH

porxionné à Pétendue de cette branche d!îitdustrie j mats

ot\ ne sera assuré de la probité et de lUntelligencé des as-»

pirans à Poffice d^essayeur, qu'autant qu^ilsauront^àbi

Pépreuvedu concours 9 qu'autant qu'ils auront suivi f

pendant au moins une année^ un cours public de'chimia

métallurgique, et de docimasie* C'est pourquoi lachaira

établie à Paris en 1778 , sera conservée^ et il y fiiudra

nommer deux professeurs choisis au. cbticours*

Inspecteur générai des essais»

Ces professeurs seront sous Pinslpection et lia sunreiU lance de l'inspecte u régénérai des essais y dont il faut con*^ server l'office.

Des graveurs,

n n'y aura plus de graveur-général des monnaies ^ mais dans chaque monnaie , il y aura un graveur par* ticulier, qui obtiendra cette place au concours, et non par une finance qui ne donne aucun talent.

Les graveurs qui exécuteront de nouveaux coins avec le plus de perfection^ auront une récompense propor» tionnée à leur mérite ; elle sera indépendante de l'hon* neur et du profit qu'ils retireront de la préférence donnée 4 leur matrice. Gardons -nous bien d'exclure de nos concours les artistes étranger^. Que la France soit la patrie des arts ; que tous les grands artistes deviennexït

français.

Système des monn^iesw

1^. Vous n'aurez^ dorénavant qu'un métal pour me* mife et pour base mdnétaire. '— ^ L'^k&GBirr. •— YotiJk-û^

3^^ OBtrVRBS ORàTOiaES

rej«terez cependant pas des espèces nfceaaaires pour les appoints 9 ou pour l'achat des marchandîsea du plaa bu prix ; mais la mesure de ces espèces ne sera pae liée- à la ▼aleur de la matière ; elle sera proportionnée à la commodité du consommateur ; leur valeur ne sera que légale^ et leur prix tiendra à leur perfection*

Vous aurez aussi des pièces d^or, à un titre et à im poids déterminé j mais sans ancun rapport essentiel arec votre mesure dWgent j et leur valeur dépendra àû prix de Por dans le commerce j quoique Yona fisi» préliminairement leurs valeurs. Cest ainsi que la gnia^ des Anglais a son poids et son titre invariable j mais sa valeur suit Pondulatiou du change.

a^. Votre véritable monnaie , vos espacée d'argint seront au moins à onze deniers de fin } toulefoîi voni aurez une basse monnaie j qui y quoique fabriquée avec Fargent et le cuivre par égale partie y nVn contiendia pas moins la quantité d^argent qu'indiquera sa valeur,

3°* Vous n'aurez plus de ces remèdea d'atoi foi tendent à diminuer la valeur intrinsèque de Pespèc^y parce qu'on prend ce remède dans la matière fiibriqiijb» Vous diviserez ce remède en deux; et si 1q di^ect^^b* brique A la moitié de ce remède au-dessus du titre ^.ilnt lui sera accordé aucune, indemnité. ; de même que si kl accidens de la fabiication font trouver^ l'espèce an-di^ sous du titre y à cette même quantité ^ il ne sera rien répété au directeur : mais s'il outre-passait ces hmiteii les, pièces destinées au balancier seraient condamnieil la refonte.

4°. Vos espèces dW seront à vingt-deux karaté prfcii{ et pour que vos directeurs travaillent à ce titre afaeolayil ne leur sera accordé que quatre trente-deuxiètfies àfit^ jnè(le d'aipi| lesquels feront pris pour moitié en.d^iBfif et gour l'autre moitié en. dehors det . la . pièce l mail MÎf

DE MiaABEAir. 345

availlent en dessus ou en .dessous du titre .^ il , également indemnité ni répétition.

»utes vos espèces auront le degré de perfection es seront susceptibles y et votre monnaie alors iidérée par Pétranger^ autant par la beauté que délité de la fabrication.

otre monnaie sera plus commode pour le corn» ?arce que vous quitterez cette proportion vétil« 1 2 et 2i4 7 pour prendre la division plus facile &o et 5o y avec la sous-division de 5* Ainsi vous s monnaies d^argent de 5 et 10 sous ; de 1 ^ a et ous aurez des pièces d^or de 20 ^ 5o et 100 liv* a arrêtant le mode de vos. espèces monétaires j^ inant une fabrication aux titres ^ poids et em« nouvellement déterminés , vous décréterez aussi irticle constitutionnel, qu'il ne sera plus ordonné ites générales ; que les seules fiibrications cou* Umenteront le commerce.

onr rendre votre science monétaire plus intelli- 'OUS décréterez d'abord que la division du titre domination seront les mêmes pour Por et pour ; et moyennant un léger changement ^ vous di- ^un et l'autre de ces métaux eu douze karats^ et Larat en 24 vingt- quatrièmes* •us proposera peut-être , en suivant Pexemple des f mais en perfectionnant leur sous-division ^ et tant celle de Home et de Gênes^ de nommer . lieu de karatj la division de titre} et Ponce sesée en 24 deniers. Cette division vous détermilors à composer votre livre ^e 12 onces j Ponce m jours 24 deniers j et le denier 24 grains. ; rait-il pas à souhaiter qu'on admît une par&ite ûté de division dans les poids et mesures, et qu^eiL la méthode des Chinois^ on décrétât la diriaioa

3*\6 ŒUYKBS ORATOXRBS

d^îmale? Alors Totre livre on votre marc serait Je le onces 9 l'once serait divisée en lo gros^ le gros en lo deniersy le denier en 5 grains; Vous suivries la même mesure pour la division du litre, et vons auries le rapport le plus absolu entre vos dénominations et divisions de titre et de poids. Ce changement exige ane méditatieB sérieuse ; et Ton peut^ avant de s^y détermineri arrêter les antres lois.

Voilà le canevas dn système monétaire que )U Plumneur de vous proposer quant k la matière»

Pai rapproché les lois dont peut être formée Totreli* gi&tation monétaire : il ne me reste plus qae defoz mots à dire sur le code pénal qui se divise naturellement en peines de police et en peines résultantes de crimes*

Quant à la police, comme le directeur fait choix de ses collaborateurs et quUl les paye , il doit avoir sur eux une telle autorité, qu'il puisse les renvoyer s^ n'en est pas content; qu'il puisse même les faire punir poarcause d'insubordination , et en conséquence les dénoncer au chef de police de l'hôtel, qui , dans les casurgens, ponna les faire conduire en prison , en prévenant le commissttit du roi du district.

Le directeur doit avoir pareillement le droit de fidie sortir de l'hôtel les personnes suspectes, et celles qui y porteraient du trouble j en conséquence, le chef de polios doit se réunir à lui, et demander main-forte, laqodl* doit être accordée à sa première réquisition.

Le Code pénal^ en ce qui concerne les crimes capiteux» fera partie du Code pénal général; mais je demande qo^ ne condamne plus à la mort, comme autrefois^ mais ettf < galères pour un nombre d'années proportionné iDtf crimes , les faux monnayeurs , les fautears de Pénlissioff de fausses monnaies, les auteurs des vols desespèdei oâ de matières, coitamis dans les monnaies, soit qoa levo*

BB MTRABSATr. " 34^

leur ait été pris en flagrant délit y oii seulement nanti du roi, sans pouvoir expliquer de qui et comment il s^en trouva nantie de même que le commis infidèle qui ne rendra pas comptt*des matières qui lui auront été confiées* CVst à votre comité, Messieurs, à vous présenter nn antre plan , si le mien ne satisfait pas aux véritables in« téiêts de la nation ; mais sHl est conforme aux principes^ et si vous en adoptez les bases, il vous proposera sans doute un projet de décret qui lui sera concordant 3 et je lui demande d^agréer q^ue je le seconde*

348 CBUYAJBS OEATOXRSS

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