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sous du titre y à cette même quantité^ il ne sera rifiB répété au directeur : mais s'il outre-passait cjbs limitevi les, pièces destinées au balancier seraient condamnées è la refonte.

4°. Vos espèces dW seront à vingt-deux karatanxéçill et pour que vos directeurs travaillent à ce titre al]«bla|il ne leur sera accordé que quatre trente^uxièiAea d^ ra* jnè(le d'alpi y lesquels ^i^ont pris pour moitié en. d^td^^ » ' et pour l'a.^tce mpiti^ en^dehors d^.la.pièçei^ maû;iM|

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ju'ils travaillent en dessus ou en .dessous du titr0:| il l'y aqra également indemnité ni répétition.

5^. Toutes vos espèces auront le degré de perfection lont elles seront susceptibles ^ et votre monnaie alors tera considérée par Pétranger^ autant par la beauté que par la fidélité de la fabrication.

6^« Votre monnaie sera plus commode pour le com« oierce y parce que vous quitterez cette proportion vétiU ieuse de 1 2 et 2^ ^ pour prendre la division plus facile de 10^ 20 et 5o^ avec la sous-division de 5. Ainsi vous aurez des monnaies d'argent de 5 et 10 sous; de 1 ^ a et 5 liv. ; vous aurez des pièces d'or de 20 y 5o et 100 liv*

y^* En arrêtant le mode de vos. espèces monétaires j^ en ordonnant une fabrication aux titres ^ poids et empreintes nouvellement déterminés , vous décréterez aussi comme article constitutionnel^ qu'il ne sera plus ordonné de refontes générales ; que les seules fiibrications cou* rantes alimenteront le com/nerce. ,

8°. Four rendre votre science monétaire plus intelligible ^ vous décréterez d'abord que la division du titre it sa dénomination seront les mêmes pour l'or et pour ^^argent; et moyennant un léger changement ^ vous diviserez l'un et l'autre de ces métaux en douze karats^ et rliaque karat en 24 vingt- quatrièmes*

On TOUS proposera peut-être j^ en suivant l'exemple des anglais 9 mais en perfectionnant leur sous-division ^ et ■ n adoptant celle de Home et de Gênes^ de nommer >nce y au lieu de karat j la division de titre} et l'once serait divisée en 24 deniers. Cette division vous détenniferait alors à composer votre livre de 12 onces j l'once lurait toujours 24 deniers ^ et le dénier 24 grains.

]Ne serait-il pas à souhaiter qu'on admit une parfaite ponformité de division dans les poids et mesureSy et qa'ca suivant la méthode des Chinois^ on décrétât la divisioa

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iicimiXe ? Alors votre livre on votre marc serait Je le onces 9 l'once serait divisée en logros^ le gros en iod«niersy le denier en 5 grains.* Vous suivries la même mesure pour la division du titre, et vons auries le rapport le plus absolu entre vos dénominations et diviMonsdff titre et de poids. Ce changement exige nne méditatien sérieuse ; et Ton peut ^ avant de s'y détetmineri arrter les antres lois.

VoiU le canevas dn système monétaire que j^ai Plumneur de vous proposer qnant it la matière»

J'ai rapproché les lois dont peut être formée rotreli* gi&lation monétaire : il ne me reste plus qae deux mots à dire snr le code pénal qui se divise naturellement en peines de police et en peines résultantes de crimes.

Quant à la police, comme le directeur fait choix de ses collaborateurs et qu'il les paye , il doit avoir snr eux une telle autorité, qu'il puisse les renvoyer s^I n'en est pas content; qu'il puisse même les faire punir pour cause d'insubordination , et en conséquence les dénoncer au chef de police del'hAtel, qui , dans les casurgens, pourri les faire conduire en prison , eu prévenant le commissaiie du roi du district.

Le directeur doit avoir pareillement le droit de fidie sortir de l'hôtel les personnes suspectes, et celles qnif porteraient du trouble j en conséquence, le chef de polies doit se réunir à lui, et demander main-forte, laqnelb doit être accordée à sa première réquisition.

Le Code pénal^ en ce qui concerne les crimes capitaux) fera partie du Code pénal général; mais je demande qu'oB ne condamne plus à la mort , comme autrefois, mais aux galères pour un nombre d'années proportionné aux crimes , les faux monnayeurs , les fauteftrs de l'émisiioa de fausses monnaies, les auteurs des vols des espèces oa de matières, commis dans les monnaies, soit que lefO'

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leur ait été pris en flagrant délit ^ oii seulement nanti du Toi, sans pouvoir expliquer de qui et comment il s^en . tronv^ nanti 3 de niénie que le commis infidèle qui ne rendra pas compte des matières qui lui «uront été confiées* CVst à votre comité, Messieurs, à vous présenter nn autre plan , si le mien ne satisfait pas aux véritables intéiêts de la nation ; mais s'il est conforme aux principes^ et si vous en adoptez les bases, il vous proposera sans doute un projet de décret qui lui sera concordant 3 et je lui demande d'agréer q^ue je le seconde*

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