Inéd
Aussy, se plaist il infiniment d'obéyr à son prince soubverain d'une amour filiale, laquelle ne doibt jamais empescher les fonctions de la vraye liberté , et croit que d'estre François et en servytude sont deux choses non moins incompatibles que le jour et la nuict.
Tant y a, pour retourner à nostre propos, qu'il s'en fault trop que Testât de la France soyt réduict à ce poinct, que son salut despende de nostre servytude. A Dieu ne plaise, qu'elle soyt si malade; mais bien asseureray je qu'elle ne se peult plus saulver que par la perte, bannissement et ruyne totale de l'injustice, laquelle domine si longuement parmy nous, et est grand temps de la chasser au hault et au loing, avant qu'elle achebve de nous accabler et ruyner tout à faict, si on luy baille plus de loysir.
Au demeurant, cela est si aysé, que, par la facilité, l'on judgera qu'il n'a teneu qu'à ceulx qui ont eu le gouvernement, qu'ilz n'y ayent donné l'ordre nécessaire sans laisser pied ferme à l'injustice, comme elle a faict principallement de plus de soixante ou septante ans.
Car bien que , dès le reigne de Loys XI , plainctes feurent faictes de toutes parts des cautelles , rançonnements et pilleries des advocats et procureurs , qui est , dict le sieur d'Argenton , si grande en ce royaulme , qu'il n'y en a poinct de
semblable, comme nous avons desja remarqué cy dessus , et que ce prince se feut résoleu , sur la fin de ses jours, d'y pourvoir; si est ce qu'il n'en feit rien, parce que la mort, qui vient tousjours à son heure, sans avoir égard à nos desseings, bons ou maulvais, le prévint sur l'exécution de ce zèle et vœu trop tardif.
Charles VllP succéda à ce mesme désir, et feit de sainctes ordonnances, en la préface desquelles il proteste de réformer la justice, et mesme estoit en résolution d'abolir toutes tailles et descharger son peuple, et se contenter de son domaine; mais le peu de temps qu'il reigna feit perdre à la France le fruict de si bonnes et louables intentions.
De Loys XII, nous ne répéterons rien de ce que nous avons dict ailleurs; sinon que, si la France reçoit ceste bénédiction du ciel, de luy donner ung roy poussé d'ung amour paternel envers son peuple, tel que feut cestuy cy, elle retournera en autant de grandeur et félicité qu'elle feut oncques.
Cependant, notez diligemment, je vous prie, qu'il n'est poinct parlé, par cest historien, de concussion ny corruption de judges de ce temps là; et s'il y en eust eu, le gentil personnaige ne l'eust poinct passé par dissimulation , puisqu'il descript si franchement et naïfvement les mœurs
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des princes de son siècle et mesme celles de son raaistre.
Il failli croire que les jiidges , qui lors entroient aux charges, non par argent, mais par la seule recommandation de leur vertu et suffisance, et sans bourse deslier, estoient gens de bien, esloignez de toute avarice et gaing sordide, et ne sçavoient que c'estoit de vendre la justice, comme on a faict depuis la mauldicte introduction de la vénalité, qui a renversé la police et tout ce qu'il y avoit de bon , de net , de science en ce royaulme.
Celuy qui le premier presta ses oreilles trop faciles à ceste infâme marchandise, feut le roy François I**^, et néantmoins, environ le mesme temps, il feit publier son abbreviation de procez, que l'on appelle l'ordonnance de 89 (iSSq); et ce que je trouve le plus estrange, c'est qu'au lieu d'abbrevier les procez, comme il promet par le tiltre de son ordonnance, il les a faict multiplier par milliers, et iceulx rendeus immortelz par la vénalité des offices de juridiction, incogneus auparavant son reigne; et, au lieu de la probité, de la vertu, de la suffisance, de l'expérience, qualités recherchées en ceulx qui gratuitement estoient pourveus des offices, l'avarice a donné entrée à ceulx qui ont eu plus, non de mérite et de sçavoir, mais d'esceus et de cresdict ; Sic dum
DE LA RiFORMATION DE LA JUSTICE. 2 I
manu panem prœstat, lapidem ostentat altéra.
Henry II, bon prince, mais de naturel trop facile et crédule, a pis faict que tous par l'érection des présidiaulx et multiplication des judges de toutes parts pour avoir argent, pensant par ce moyen assouvir l'insatiable soif de ses courtisans, sangsues et mange peuple, qui estoient à l'entour de luy, l'importunoient incessamment, abusoient de sa trop grande débonnaireté, et luy proposoient tous les jours de nouvelles inventions couvertes du voile de justice, et le tout pour ruyner le peuple et s'enrichir de ses despouilles, comme ilz firent; et néantmoins les inventeurs de telles nouveaultez feurent bien si subtils, que ce bon prince et le peuple mesme a creu long temps que l'érection desdicts présidiaulx et multiplication effrénée des judges estoient nécessaires en ce royaulme pour l'abbreviation de justice, jusques à ce que l'événement a faict veoir le contraire.
Car pour ung procez qu'il y avoit auparavant l'establissement des présidiaulx, il y en a cinq cents ; et au lieu qu'ung procez estoit expédié en trois ou six mois, il ne l'est pas maintenant en dix ou vingt années; aussy quelle apparence y a il que l'on veuille porter son argent aux partyes casuelles pour le perdre ! Nemo carnem suam odio habuit.
Tant plus il y aura de judges qui achepteront leurs offices, tant plus il y aura tousjours de procez, tant plus d'espices, de chicanneries, tant ,plus de corruptions, et enfin tant plus d'injustice; c'est folie de cuider jamais oster ce mal, et laisser la cause qui nourrit, entretient et fomente la maladie; si celuy qui vouldroit esteindre ung grand brasier, au lieu d'oster le bois qui l'entretient, il en adjoustoit perpétuellement, veoire en plus grande quantité que devant, est il pas certain qu'il n'esteindroit pas le feu , mais le croistroit à mesure qu'il multiplieroit la matière d'iceluy? Personne n'en doubte.
Tout de mesme a il arrivé en France; car, comme au lieu de retrancher les officiers , on les a multipliez, et que ceulx qui sont entrez aux charges par la bourse, y ont vouleu faire leur profict , et se rembourser aux despens du pauvre peuple , qui porte la peine du mal qu'il n'a pas faict, la marchandise s'est enrichie merveilleusement, qui est ung argument indubitable que les proficts des estats sont rehaulsez , et pour la pluspart entre les mains de ceulx qui sont entrez par avarice, et non par zèle de la justice, laquelle il ne fault pas attendre de ce costé là.
Par les estats d'Orléans, teneus soubs Charles neufviesme, on avoit justement miz l'appareil
nécessaire sur le mal (i), par la réduction et suppression de plusieurs juridictions et offices supernuméraires , et encores par l'expresse abolition de la vénalité des estats de judicature , et par l'ordre que l'on tiendroit à l'advenir pour légitimement pourveoir aux offices vacans, qui estoit, sans mentir, ung grand commencement et remesde excellent pour guérir cet ulcère malin : mais c'estoient de belles propositions en papier, et promesses sans effect; et ceulx qui les debvoient faire exécuter, alléchez par la friandise d'ung argent mal prins et d'ung fort injuste gaing, ont non seulement faict continuer, mais augmenter l'oppression, la chicannerie et l'injustice, et faict monter à la période que nous les veoyons. Après Charles IX, nous n'avons poinct veu d'amendement : au contraire, le mal d'avarice s'est accreu de toutes parts , et ceste vermine de chicanneries , comme chiens aspres à la curée, s'est, en guise d'ung cancer, respandeue par tout le corps de cest estât; au lieu que si les ordonnances faictes aux premiers estats de Blois (2),
(i) L'ordonnance d'Orléans, rédigée par l'Hospital, et votée par les états-généraux, est un code civil et judiciaire. Ses principales dispositions ont été reproduites par les ordonnances de Louis XI'V.
(2) Addition de de Refuge.
teneus soiibs Henry III, eussent esté praticquées, tant pour l'extinction de la vénalité , que pour la réduction des officiers, les affaires de ce royaulme n'eussent esté au péril que nous les avons veues par le juste judgement de Dieu, qui n'a rien tant en horreur et abomination que l'injustice, et pour cause d'icelle a souvent exterminé et tousjours exterminera les roys et les peuples : qui sont les effects de sa parolle, de son ire et de ses menaces, lesquelles, comme jamais elles ne sont vaines , debvroient faire trembler tout ung chascung, et estre vivement imprimées au cœur des grands du monde , autant qu'ilz ayment leur couronne, leur repos, leur conservation.
De ma part, je crois en ma conscience que tous les maulx, désastres et malheurs qui ont affligé le royaulme depuis soixante ou septante ans, ces variables fortunes et accidens arrivez à nos princes proviennent de l'injustice par eulx tolérée, ou plustost causée par leur faulte; et diray dadvantaige qu'ung grand monarque qui, par ung désir naturel , tasche d'affermir son sceptre à sa lignée, qui veult estre aymé de Dieu et des hommes , et vivre content et heureusement pendant son reigne, peult obtenir tous ces dons, faveurs et grâces célestes, en faisant distribuer gratuitement à ses subjects la justice qu'il leur doibt, et à laquelle il n'est pas moins obligé, que
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son peuple est teneu à luy rendre l'honneur et l'obéyssance que Dieu luy commande.
Et tout ainsy que le juste (i) prince que j'estime soubs ce noble tiltre , vrayment digne d'ung nom de roy, attire sans contraincte l'amour, la fidélité, l'obéyssance de ses subjects, aussy l'injuste, auquel on ne sauroit bailler qu'ung tiltre fort odieux, aliène la volonté de ses subjects, et, par ses iniques desportemens, les provocque à révolte et rébellion universelle ; ce qui n'arrive jamais guères sans la ruyne du prince.
Et bien qu'il s'est trouvé nombre d'injustes princes qui se sont faict obéyr, ceste obéyssance, non filiale, mais servile , a esté forcée, et à la fin de la force et violence n'a jamais guères bien succédé ; au contraire , souvent a produict exemples fort tragicques et lamentables.
Je ne veulx poinct encores mettre au rang des aultres le règne d'aujourd'huy, parceque je ne veois ny désire veoir la fin ; et néantmoins espère que durant iceluy, l'injustice sera bouleversée, et que la bonne fortune de nostre roy continuant, et luy mesme recognoissant la nécessité du mal dont la guérison despend de sa volonté, il ne sera si peu jaloux de son estât, qu'il ne
(i) Louis XIII, surnommé le Juste, titre que la postérité n'a point confirmé. Ce passage appartient à de Refuge.
l6 TRAITÉ
veuille asseiirer sa postérité ; ce qui ne peult estre soubs la tyrannie de l'injustice.
Voilà une desduction sommaire de la despravation de la justice , qui a commencé en ce royaulme il y a plus de cent cinquante ans ; et faulte d'avoir estouffé ce monstre dès sa naissance , comme Louis XI avoit proposé , la vérité est qu'il s'est fortifié de temps en temps , si bien que l'injustice est maintenant en sa force et plus haulte vigueur, et juchée au dongeon de toute impureté , salleté et corruption ; et ce qui est le plus admirable en cela, c'est que les princes qui ont plus faict de monstre de la vouloir rabaisser, veoire de l'abattre tout à faict, ce sont ceulx là mesme qui plus luy ont levé le menton, et l'ont mise en crédict par la vénalité des offices de judicature et par la multitude d'offices de toutes sortes, et, ensuite de cela, par la connivence et dissimulation des concussions, faultes et malversations des ministres de la justice, comme s'ilz eussent eu honte de punir ceulx qu'ilz avoient eslevez aux grands offices à mesure de leurs esceus, au lieu de les donner à la vertu, à l'intégrité.
Or, n'est il plus question de temporiser, de dissimuler, de nous flatter : le médecin temporiseur ou trop pitoyable , c'est le poison de la playe ; l'ulcère malin de l'injustice a saisi les par-
tyes nobles de Testât, lequel demeure tout infecté de ceste prépes le et contagion.
Nous avons cy dessus monstre suffisamment les causes , l'origine et la source du mal , de manière qu il est maintenant fort aysé de présupposer les remesdes; et néantmoins, afin que personne n'en doubte, nous les desduyrons par le meneu , et ferons judger aux plus sourcilleux et difficiles à contenter, qu'il n'en fault poinct chercher d'aultres , et que l'application convenable d'iceulx suffira pour chasser la fiebvre pestilentielle du corps politicque, et le rendre vigoureux et gaillard par le retour de la justice, qui sera la vraye santé, en laquelle il continuera par le moyen d'ung bon régime, qui seront les bonnes mœurs , gardiennes naturelles et protectrices des sainctes loyx et ordonnances, lesquelles sera fort aysé de reprendre sitost que l'on aura gousté les savoureux , doulx et délicieux fruicts de nostre tant désirée justice.
Remesdes contre l'injustice, tant universelle que particulière.
Le premier, le plus universel et le principal remesde contre l'injustice , est que non seulement les soubverains magistrats ne fassent tort, injure, oppression et violence à personne, mais
encores qu'ilz interposent en cela leur authorité, pouvoir et grandeur, à empescher qu'aulcung, de quelque qualité qu'il soit, n'entreprenne rien impunément d'offenser aultniy ; et tant plus sera puissant celuy d'où procède l'injure, l'outraige, et violence , de tant plus se doibt il évertuer d'en faire faire raison, justice et resparation : aultrement se sera bon argument de foiblesse et d'impuissance au prince soubverain , ou ung pur desny de justice; et l'ung ne luy est pas moins préjudiciable que l'aultre.
Sainct Augustin dict, en une sienne méditation, fort judicieusement que les hommes portent, pour la pluspart, assez patiemment la pauvreté, les pertes, les dommaiges, les maladies, et aultres divers accidens et cas fortuits qui leur surviennent, et les attribuent, les ungs à une maulvaise fortune; les aultres à quelque destin, maligne influence et fatalité; les aultres, plus saiges , les rapportent à la volonté de Dieu , qui faict tout pour le mieulx, et nous visite de ses verges pour nous redresser du maulvais chemin auquel nous nous serions fourvoyez, en danger de nous perdre , et pour nous retenir soubs la discipline de ses divines loyx et commandemens.
Mais il n'y a guères d'hommes qui n'endurent fort impatiemment les injures, outraiges et oppressions, et qui n'en ayent ung grand ressen-
timent, parce qu'ilz procèdent ordinairement de l'orgueil, de l'audace et de la crapule, ou trop grande ayse de celuy ou ceulx qui les font; et cela leur couste plus à supporter que toutes les aultres incommoditez , angoisses et afflictions qu'ilz peuvent avoir; et s'ilz ont quelque générosité en l'ame, comme il n'est pas inconvénient que le bon cœur se trouve en des personnes de basse main et disgraciez des biens de fortune , ilz ne cesseront jamais qu'ilz ne soyent vengez , si ceulx qui leur doibvent justice ne leur en font raison. Je dis quand bien ilz se debvroient perdre, Aussy, certes, il n'y a poinct apparence que les grands et puissans hommes oppriment, ruynent, excèdent les petits , foibles et impuissans, qui sont d'eulx mesmes assez empeschez à vivre avec leur petite famille, et soustenir leur indigence, sans estre gourmandez par ceulx qui n'ont rien à supporter au monde que leur abondance et satiété. Hz ont (pourveu qu'avec l'affluence de biens ilz ayent la teste bien faicte) de quoy se resjouyr en leur félicité mondaine, à se prendre garde combien ilz ont occasion de remercier Dieu de tant de grâces et faveurs qu'il leur a despartyes, à comparaison de tant de milliers qui sont au dessous d'eulx , qui, comme eulx , sont hommes, et dont la pluspart ont plus de vertu, de magnanimité, de piété, de saigesse qu'eulx.
3o TRAITÉ
bien qii'ilz n'ayent pas tant de biens temporelz ; et doibvent estimer que leur grandeur, qui vient d'en hault, ne leur a pas esté donnée pour nuire, opprimer et porter dommaige à leurs inférieurs, mais plustost pour les ayder , favoriser et protéger leur bien faire; et comme ilz ont receu plus de grâces de Dieu , ilz doibvent avoir aussy plus d'amour envers luy et ses créatures, et croire qu'il n'y a rien en quoy l'homme approche plus de la Divinité, qu'en comblant de bienfaicts le genre humain.
Les anciens Romains l'ont , mieulx que tous les aultres peuples de la terre , bien sceu praticquer pour leurs clientelles , par la puissance des tribuns du peuple, par la communication des plus grandes charges publicques sans avoir esgard à richesse, noblesse, ny aultre chose que la seule vertu ; et tant que ceste forme de vivre et bonne intelligence d'entre les grands et les petits a duré, la respublicque a esté debout, florissante et triomphante, et les Romains se sont rendeus les maistres et les dominateurs de tout le monde.
Sitost que ce nœud a esté rompeu , et la fidélité qui servoit de fondement à ce puissant estât s'est desmembrée par l'oppression des grands, et conséquemment par la désobéyssance et désunion des petits, tout s'est perdeu; et ce grand
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empire , ny plus ny moins qu'img superbe bastiment dont les colomnes qui le soustenoient sont sapées, ne faillit pas à descheoir si lourdement, que jamais plus on ne l'a sceu relever, encores que, sur les ruy nés d'iceluy, le grand et victorieux Auguste ayt rebasty ung aussy superbe édifice en apparence que le premier, bien que la face, figure et symétrie feust changée; et a monstre, par son exemple, qu'il ne tient qu'aux monarques et princes soubverains qu'ilz ne soyent heureux, riches et bien obéys, qui est tout ce qu'ilz sçauroient désirer en ce mortel monde, pour vivre contens; car bien qu'il feust en effect ung usurpateur, et que le commencement de son règne feust tyrannicque tout à faict, néantmoins il eut la dextérité de pourveoir si saigement à son estât, en traictant doulcement son peuple , luy faisant rendre bonne justice , et le préservant de toute oppression, qu'il régna cinquante six ans avec tant d'heur et d'obéyssance de toute la terre, que l'on a faict ung proverbe, la félicité cV Auguste.
Il n'y a rien de si naturel que d'aymer, honorer, servyr et procurer le bien de ceulx qui nous font du bien , et de hayr et rechercher la ruyne de ceulx qui nous oppriment, nous injurient , nous font du mal : à ceulx là nous obéyssons de cœur et d'affection ; à ceulx cy nous n'o-
béyssons que par force et par contrariété , et ne désirons rien tant que la fin et de l'oppresseur et de l'oppression.
C'est la leçon que nature nous apprend. Quand le peuple romain, travaillé et contumélieusement traicté par les grands, se feut révolté et retiré en l'Aventin , il y eut bien de l'affaire à l'appaiser et à le faire retourner; et de faict, il ne retourna que soubs bons gaiges et advantaigeuses conditions, soubs lesquelles et les ungs et les aultres vesquirent longuement, et bastirent l'empire du monde.
Environ cinquante ans après, ung simple bourgeois (citoyen), mais d'ung couraige admirable, ayant receu ung outraige et vilainie insupportable qui luy feut faicte par ung grand seigneur, lequel luy debvoit la justice (i), et non seulement la luy refusoit, mais l'empeschoit avec violence, feut cause de changer toute la forme de police et gouvernement , et de ruyner les dix gouverneurs entre les mains desquelz estoit la soubveraineté de tout Testât romain, comme a esté amplement desduict au troisiesme livre (aj.
Il ne fault quelquesfois qu'une injure atroce
(i) Il s'agit ici de Virginius et d'Appius, chef des décemvirs.
(i) Voyez le volume précédent, page i5o.
OU outraige, une contumélie (affront), une patente injure à une personne de haulte vertu , comme il s'en rencontre assez parmy le peuple , et qui ne paroissent jamais qu'estant piquez et provoquez, pour altérer le repos d'une grande ville, de toute une province, oud'une monarchie.
Nous avons tant d'exemples à ce propos , et d'estrangiers et domesticques, dont l'histoire grecque et latine et la nostremesme nous fournit, que l'on me dispensera facilement pour ce coup, joinct que ce n'est pas encores mon principal subject.
Tant y a qu'en ung estât bien policé, soit monarchique , aristocraticque ou populaire , ceste maxime demeure véritable, et doibt estre inviolablement gardée, si l'on veult qu'il soit en repos ferme et asseuré; qu'il n'y doibt avoir aulcung, quel qu'il soit, qui puisse impunément faire tort, injure et violence à aultruy, tant petit soit il, et que le prince soubverain , le cas estant veneu à sa cognoissance , n'en doibve faire prompte justice, sans acceptation de personne.
S'il ne le faict. Dieu, qui veoit tout, permettra que la punition qu'il n'a pas vouleu faire tombera sur sa teste ou sur sa maison , et enfin portera sur luy mesme la faulte d'aultruy, et cpi'il a faict sienne en la dissimulant et laissant impunie. Il se peuU soubvenir de Saûl, d'Achab