A LA CONVENTION NATIONALE

Sur le jugement de l'ex-monarque.

Les crimes de Louis XVI ne sont mallieureusement que trop réels, ils sont constants, ils sont notoires.

Mettre en question si la nation a le droit de juger et de punir du dernier supplice un fonctionnaire public élevé au premier rang, lorsqu'il s'est couvert du masque de l'hypocrisie, pour machiner contre elle avec plus de sécurité; lorsqu'il a fait servir à opprimer ses compatriotes l'autorité qui lui a été remise pour les protéger ; lorsqu'il a fait des lois un instrument de fureur pour écraser les amis de la liberté, pour soudoyer leurs propres ennemis; lorsqu'il leur a enlevé leurs subsistances pour approvisionner les hordes barbares qui venaient les massacrer; lorsqu'il a formé des compagnies d'accapareurs, d'ouvriers de famine pour tarir les sources de l'abondance, faire périr le peuple de misère et de faim; lorsqu'il s'est déclaré le chef des traîtres et des conspirateurs; lorsqu'il a tourné contre la nation les armes qu'elle lui avait remises pour la défendre; loisqu'il a tramé le complot de faire massacrer les défenseurs de la liberté pour remettre le peuple à la chaîne; c'est insulter à la raison, outrager la justice, révolter la nature. Mettre en question si un dtspote souillé de tous les crimes, un monstre encore tout couvert du sang des amis de la liberté qu'il a fait égorger, peut être amené en jugement et puni du dernier supplice, c'est se jouer de l'humanité, c'est renoncer à toute pudeur.

Votre comité de législation a fait voir par une série de raisons tirées du droit naturel, du droit des gens, du droit civil, que Louis Capet doit être amené en jugement. Cette marche était nécessaire pour l'instruction du peuple, car il importe de conduire à la conviction, par des routes différentes et analogues à la trempe des esprits, tous les membres de la République. A l'égard des représentants du sou-

verain, ils ne peuvent envisager la question que par son côté politique.

Parmi les orateurs qui m'ont précédé à la tribune, ceux qui l'ont envisagée sous ce point de vue, remontant à un prétendu contrat primitif et arguant de la réciprocité des conditions stipulées entre le peuple et les princes, en ont inféré que Louis Capet. ayant rompu ce contrat par ses crimes, est déchu de la royauté, et ne peut plus être considéré que comme simple citoyen. Une nation qui délègue ses pouvoirs à ses mandat lires, ne stipule point avec eux, elle leur commet telles ou telles fonctions, pour l'intérêt commun ; fonctions qu'ils sont bien quelquefois les maîtres de refuser, mais qu'elle peut toujours leur retirer sans leur consentement, et dont ils lui doivent toujours compte. Ainsi, de quelque éclat qu'elles soient environnées, elles ne doivent jamais être considérées que comme une corvée honorable. Telles sont, messieurs, les vrais rapports qui existent entre un souverain et ses agents

Venons au fait. Après 13 siècles de servitude et de tyrannie, le despotisuie était abattu pour toujours si la nation trop longtemps courbée sous le joug avait pu prendre une attitude imposante et soutenir avec vigueur la résolution magnanime de rentrer dans ses droits. Il était abattu pour toujours, si les mandataires du peuple avaient eu le courage de profiter de la consternation du despote et de ses suppôts, de le précipiter du trône et de rétablir la liberté.

Mais, ô douleur ! ces lâches mandataires qui, pour rester en place, avaient d'abord témoigné de la résistance aux ordres du tyran, ne se virent pas plutôt appuyés des citoyens armés qu'ils entrèrent en composition avec la Cour, et ne déployèrent plus d'énergie qu'autant qu'il en fallait pour se faire acheter : aussi ne tardôrent-ils pas à trafiquer honteusement des intérêts et des droits sacrés du peuple, quelques-uns même avaient eu la criminelle audace de lui attribuer le privilège de disposer des provinces et d'en vendre les habitants comme un troupeau de moutons.

Je passe sous silence cette longue suite de décrets cap-

lieux, injustes, vexatoires, oppressifs, lyranniques qu'une majorité lâche et perfide qui semblait n'avoir d'autre but que de cimenter le despotisme sous prétexte de régénérer l'empire, escamotait de temps en temps à une minorité irréfléchie et timide : décrets funestes qui ont déshonoré l'Assemblée constituante et souillé la Constitution ; décrets atroces contre lesquels je me suis élevé tant de fois avec l'amertume qu'inspirait une saine indignation.

Qui ignore avec quelle astuce les infidèles délégués du peuple ont entassé mille sophismes pour rendre le prince sacré et inviolable, pour l'investir du pouvoir exécutif suprême, lui conférer la nomination aux principaux emplois, le rendre l'arbitre du législateur, l'élever au-dessus des lois, remettre dans ses mains les clefs du trésor national, la gestion de la fortune publique, la disposition des forces de terre et de mer et les destinées de l'État, jusqu'au moment où ces sénateurs déhontés jetant le masque et ne connaissant plus de frein, entreprirent à l'aide d un massacre concerté, de tourner contre le peuple la force publique qu'ils avaient égarée et enchaînée dans le dessein de le faire massacrer ou de lui forger de nouveaux fers. C'est alors que ces prétendus représentants du souverain, à genoux devant un simple agent public, substituèrent à son titre de premier fonctionnaire celui de représentant né de la nation, l'investirent de l'autorité suprême, remirent tous les pouvoirs dans ses mains, et lui ménagèrent mille moyensde machiner impunément la ruine de la nation, d'anéantir de vive force la liberté, et s'il le fallait de fuir pour se mettre à la tête des armées ennemies après n'avoir porté contre lui d'autre peine que la présomption d'avoir abdiqué la couronne, peine qu'il pouvait toujours éluder par une simple négation. Et c'est de cette Constitution monstrueuse qui fera à jamais l'opprobre de ses auteurs et qui passerait aux yeux des sages pour un monument de stupidité ou de démence, si elle n'était un monument de vénalité et de scélératesse ; c'est cette horrible Constitution dont on ose faire un boulevard à Louis Capet contre la nation qu'il a trahie et dont il a tant de fois machiné la perte, après en avoir si

longtemps fait le malheur

Ridicules sophistes qui avez entrepris de couvrir du bouclier de rinviolabilité l'ex-nionarquej traître, parjure et assassin, quel que soit votre aveuglement, il nira pas sans doute jusqu'à soutenir qu'en rendant Louis Capet inviolable, le législateur lui ait conféré le privilège de dilapider impunément la fortune publique, de corrompre les fonctionnaires publics, les représentants du peuple, les ministres des lois; de soudoyer des légions d'espions, de brigands, d'assassins; de faire passer aux ennemis de l'État, les subsistances, l'or, les munitions et les armes destinées aux défenseurs de la liberté; de conspirer sans danger la ruine de la patrie et de lui ménager les moyens de la consommer avec impunité, pour le laisser ensuite jouir paisiblement du fruit de ses forfaits.

Mais quand le législateur en aurait eu le dessein, en avait-il le droit? Tel est pourtant celui que, sans vous en douter vous réclamez en faveur du despote, en invoquant l'inviolabilité pour l'arracher à son jugement

Ainsi la Constitution, toute monstrueuse qu'elle est, contient encore des dispositions assez précises pour faire le procès à l'ex-monarque et le condamner au dernier supplice.

Reste à répondre à une dernière questiou. Conmient

l'ex-monarque doil-il être jugé? Avec appareil et sévérité. Ici j'entends les cris des suppôts du royalisme. « Il n'est déjà que trop puni, disent-ils, par le supplice cruel de vivre au milieu d'une nation libre, dont il était le chef tt dont il est devenu lopprobrc : qu'il vive donc pour sentir à chaque instant l'amertume du désespoir. »

Si la Constitution était faite et la liberté consolidée, si les plaies de l'État était fermées, si la paix régnait au milieu de nous; si l'abondance, courant par ses diti'érents canaux, avait recommencé à vivifier l'empire; si la nation pouvait enfin se reposer à l'ombre de sages lois et se promettre des jours heureux, peut-être pourrions-nous ne nous souvenir du fléau de la royauté que comme d'un rêve douloureux; peut-être pourrions-nous abandonner le tyran à ses regrets

et à ses remords, en reconnaissance des maux qu'il nous a faits, ou plutôt de la liberté qui sera la suite de ses attentats. Mais, messieurs, si vous pouviez jamais ouvrir l'oreille aux sophismes de ceux qui s'efibrcent de lui conserver ses jours, en suspendant sur sa tête le glaive des lois, le soin d'assurer le salut public de\ rait seul vous faire repousser toute peine qui ne serait pas capitale; car tant que Louis Capet respirera et qu'un événement imprévu pourra le remettre en liberté, il sera l'objet des tentatives de tous les ennemis de la Révolution ; et si sa prison ne devient pas le foyer de leurs éternels complots, elle deviendra sans cesse leur point de ralliement. Ainsi point de liberté, point de sûreté, point de paix, point de repos pour les Français, point d'espoir d'être affranchis par les autres peuples, tant que la tête du tyran ne sera pas abattue.

Ainsi donc, loin de nous les fausses idées de clémence et de générosité dont on cherche à flatter la vanité nationale. Et comment pourrions-nous prêter l'oreille à ces lâches séductions sans encourir le blâme de la nation entière, sans attirer sur la tête de nos concitoyens tous les malheurs qui seraient la suite des vengeances de Louis Capet, si nous lui laissi(Mis la possibilité de tramer de nouveau? Pardonner ne serait donc pas simplement lâcheté, mais trahison, mais perfidie, mais scélératesse.

Du parti que nous prendrons, messieurs, dépend le salut du peuple, l'établissement de la République.

Je conclus à ce que l'ex -monarque soit promptement jugé et que sa punition soit capitale (i).

(1) Pour Marat, le jugement de Louis XVI ne devait pas être une mesure de vengeance révolutionnaire, mais un grand acte de politique, et aussi un grand acte de justice. Il disait, le 7 décembre, à la Convention : « On a cherché à jeter les patriotes de cette Assemblée dans des mesures inconsidérées en demandant qu'ils votassent par acclamation la mort du tyran. Eh bien ! moi, je les appelle au plus grand calme ; c'est avec sagesse qu'il faut prononcer. (Un mouvement d'étonnement paraît saisir l'assemblée. On applaudit. Marat rehausse la voix.) Oui, ne préparons pas aux ennemis de la liberté des calomnies atroces qu'ils feraient pleuvoir sur nous, si nous nous livrions au seul sentiment de notre force et de notre indigna-

(N° 76. — Du 17 décembre 1792.)