EN QUALITE DE

PROCUREUR GÉNÉRAL A DOUAI

(4 Novembre 1861)

Le 4 novembre 1861 , la Cour de Douai s'est réunie en audience solennelle sous la présidence de M. de Moulon, premier président, pour procéder à l'installation de M. Pinard.

M. le premier avocat-général Morcrette et M. le premier président ont souhaité la bienvenue au nouveau chef du parquet.

M. Pinard leur a répondu en ces termes :

Monsieur le Premier Président, Messieurs,

Le jour où l'auguste volonté de l'Empereur daigna me placer à la tête du parquet de cette Cour, deux sentiments se partagèrent mon âme : un sentiment de profonde gratitude pour le Souverain qui m'appelait à le servir dans une aussi

haute situation et, après lui, pour le ministre énunent (I) qui me désignait à son choix ; un sentiment de crainte, en mesurant mes forces à ma tâche.

Oui, devant le périlleux honneur de vous appartenir, j'éprouvai la reconnaissance et la crainte. Ces deux impressions, je ne pouvais les désunir, et Dieu me garde de les désavouer ici. J'aime à me persuader, au contraire, qu'il appartient aux dévouements absolus de les ressentir l'un et l'autre : se préoccuper souvent de l'obstacle, c'est vouloir l'aplanir ou le vaincre, et se défier de soi, ce n'est jamais douter de son courage.

Aujourd'hui, Messieurs, en me trouvant pour la première fois parmi vous, ma gratitude augmente, et mes craintes disparaissent. Ne me promettez-vous pas le plus actif concours ? Ne suis-je pas venu avec l'énergique volonté du bien ? Je me plais à croire que, dans ces loyales contrées, ce concours etcette volonté sullisent à toutes les difficultés de ma mission.

Cette mission, peu de mots la résument : les grandes fonctions sont comme les grandes vérités ; elles s'affirment sous une forme lumineuse et simple. Assurer à la propriété ses droits, à la famille son inviolabilité, au pouvoir ses prérogatives, voilà notre but, parce que là est toute la fin des lois écrites. C'est au respect dont ces lois sont entourées que se mesurent la liberté de l'homme et la vraie puissance d'un pays. Aussi, qu'elles soient pénales ou civiles, appelons-les toujours la sanction extérieure du droit, et que ce nom les définisse et les justifie. Ainsi nommées, ainsi comprises, elles apparaissent tour à tour mobiles et immuables, mobiles dans leur forme, immuables dans leur essence. Leur expression se modifie au gré des époques, mais le droit qu'elles traduisent les domine et les précède, comme le type du vrai et la notion incréée du bien, qui a, en Dieu sa source, dans nos consciences son image, dans la raison de l'homme son interprête.

C'est de ce droit, c'est de la loi qui en est l'expressioU; que

(1) M. Delangle^ garde des sceaux.

nous sommes les premiers défenseurs. Un pareil but, assigné aux efforts de tous, ne saurait s'atteindre partout avec un égal succès. Mais il est un moyen pratique de le servir toujours , c'est l'amour de la justice. Si le moyen est humble, il peut être fécond: plus il est à la portée de tous, plus je le crois efficace, et c'est à lui que je veux demander ces deux qualités essentielles du magistrat, que le talent peut ennoblir, mais qu'il ne donne pas : la force et la patience.

La force, il la faut à tous ceux qui portent un seul jour le fardeau de l'action publique. Magistrats du Parquet , à quelque degré hiérarchique que nous soyons placés, sans cette force des esprits droits et des cœurs résolus, où seraient notre ascendant et notre influence? Aux débats civils, c'est de nous qu'on attend la conclusion, quand le doute naît; c'est à nous qu'on demande cette parole austère et sobre, prompte à la décision, et qui; précisément parce qu'elle est entendue la dernière, ne doit ambitionner d'autre gloire que celle de n'égarer jamais. Dans la poursuite criminelle, c'est à nous de veiller à l'exacte application des peines qui doivent s'élever dans la proportion où le sens moral s'oblitère ou s'efface ; c'est à nous de courber sous l'indispensable égalité de la loi toutes les situations, comme toutes les résistances. Dans la sphère si large de l'administration intérieure, c'est là surtout qu'il faut que nous sachions vouloir : vouloir la vérité de nos auxiliaires, vouloir la transmettre entière au chef de la justice, vouloir signaler tous les services, réprimer tous les abus, et imposer partout les nobles servitudes de la fonction, en nous y soumettant les premiers.

Oui, dans ces rôles multiples, le représentant de l'action publique, déshérité de cette qualité virile du vouloir, abdiquerait sa mission. Or, qu'il aime vraiment la justice, il deviendra fort et le restera. Aimer la justice, n'est-ce pas la servir au point de s'oublier soi-même ? El à qui s'oublie la force ne saurait manquer. Elle est le légitime et le plus sûr apanage du désintéressement.

A côté de la force, j'ai nommé la patience. La force seule

serait stérile, la patience la rend féconde. Loin d'être l'opposé de la force, la patience en est le contre-poids ; elle en devient donc l'attribut et la gloire. Je ne crois pas à la force de ceux qui s'irritent ; ils peuvent savoir les choses, ils ignorent les hommes, et la vraie puissance n'a fait le bien qu'en connaissant à la fois les choses et les hommes. Quel e-^t le détail pratique de nos fonctions où la patience ne soit efficace et nécessaire? Ménager aux justiciables cet accueil qui rend la loi plus forte, en faisant aimer et respecter celui qui la représente ; prévoir les dillicultés de l'avenir avec un esprit de prudence qui peut les empêcher de naître ; préférer toujours à la gloire de les vaincre le rôle plus modeste de les prévenir; proportionner les moyens au but; voir un péril dans les actes inutiles ; s'il faut sévir, savoir frapper à temps ; s'il faut choisir, avoir d'avance pesé tous les titres, et sondé toutes les aptitudes ; calmer les ambitions trop hâtives au lieu de les heurter ; adoucir les refus au point quelquefois de les faire accepter; consoler à certains moments les découragements qu'il a fallu causer; voilà le triomphe des intelligences et des volontés qui se contiennent ; et où puiser cette modération quotidienne, sinon dans l'amour de la justice, de la justice qui est une mesure aussi bien qu'une lumière ?

En demandant ainsi à l'amour de la justice, la force et la patience, je ne parle point ici, je le sens, un langage incompris. Ces populations, au milieu desquelles. Messieurs, vous donnez l'exemple, répondent à ma pensée par leurs œuvres. N'est-ce pas à leur calme virilité que la Providence a ménagé tous les succès ? Richesses maritimes, agricoles, industrielles, elles ont tout conquis, disputant le sol à la mer, arrachant à ce sol ses doubles trésors. Aujourd'hui que toute barrière s'abaisse devant les produits des peuples voisins, placées à la frontière, comme les soldats aguerris au poste d'honneur, elles devront encore à leur force patiente la gloire de traverser toutes les crises, de vaincre tous les obstacles.

Mais ambitionner la force et la patience ne saurait nous suffire : il faut que l'aspiration devienne une réalité. Rappelons-nous donc que rien ne s'improvise, surtout la patience.

et pas même la force. Rappelons-nous aussi que rien ne se conquiert et ne se fonde par les méditations solitaires, et disons qu'il faut à tout succès deux conditions nécessaires : apporter le travail personnel, invoquer et recevoir le concours et l'exemple d'autrui.

Sans le travail personnel, où serait la dignité du magistrat ? Où serait même la liberté de l'homme ? Il faut si bien qu'il fasse lui-même son œuvre, que l'intelligence la plus vive ne sera jamais féconde sans effort, et que la plus étroite s'élargira toujours sous la loi du labeur. Que le temps suffise aux lois du monde physique pour accomplir leur fin, soit! Crescit arbor œvo. Mais l'être libre ne peut que reculer et déchoir sans ce travail de la volonté ajouté au temps. Chez vous. Messieurs, ma vie s'inspirera facilement de celte pensée. Je viens dans une ville riche de souvenirs, qui aime tous les labeurs, ceux de l'intelligence comme ceux de l'industrie. A une époque de ferveurclassiquè qui ne demandait qu'à la Grèce des comparaisons, nos pères appelèrent votre antique cité l'Athènes du Nord, et ce surnom, qu'elle n'a point perdu, indique qu'au milieu des merveilles du développement économique, elle sait encore cultiver tout ce qui charme et agrandit la vie. J'entre enfin dans une Cour, où l'amour du travail est une tradition, où le culte de la science est un titre à l'hospitalité. Comme les magistrats du passé, plusieurs d'entre vous ne se délassent d'un travail que par un autre travail, et tous vous pourriez dire au nouveau venu : Dans ces contrées où tant d'intérêts se croisent, où tant de questions se posent, on ne sait un peu qu'en étudiant toujours. C'est là le conseil, Messieurs, que je veux me donner à moi-même. Ici plus qu'aifieurs, je le répète bien haut : on ne peut juger l'ensemble qu'en pénétrant tous les détails ; ici comme partout les méditations fortes sont toujours la condition des décisions sûres.

J'ai parlé aussi du concours et de l'exemple d'autrui. Sansce , concours, sans cet exemple, quel est le travail qui ne soit stérile? Si, au point de vue philosophique, l'homme ne se comprend qu'à l'état d'être social, servant son semblable et

servi par lui, rien de durable et de fécond ne se produira, dans le monde pratique, sans une tradition née de communs efforts. Pour la science, pour Tindustrie, les créations ne sont jamais que des découvertes. Or, découvrir c'est s'assimiler d'abord les résultats acquis, et on ne surpasse autrui qu'après l'avoir imité. Nous, Messieurs, membres de cette grande famille, la magistrature française, qu'aurions-nous été dans le passé, que serions-nous dans le présent^ sans cet esprit d'union, qui fait les grandes choses et les grands corps? Qu'est-ce en effet que notre histoire, sinon cet accord incessant des magistrats de tout ordre, avançant lentement, n'hésitant jamais, et toujours groupés autour du Souverain, pour faire cette glorieuse unité française, née du légitime travail des siècles et de la volonté de tous ? (Ju'est-ce encore que notre œuvre présente ? Dans une sphère plus modeste, et pour un pays plus préoccupé des bienfaits pratiques de la vie civile que des aspirations politiques, cette œuvre actuelle est et sera toujours un travail commun, la création de celte jurisprudence venant traduire et fixer nos lois modernes ; trame à laquelle nul ne donnera son nom , parce qu'elle est l'œuvre de tous ; chaîne toujours agrandie et toujours renouvelée, à laquelle chacun concourt, à laquelle chacun s'attache ; trésor où chacun verse et où chacun puise; témoignage vivant de la solidarité qui nous unit, et qui laisse aux forts leur originalité, en donnant aux faibles des points d'appui. Aussi faudrait-il plaindre l'homme qui voudrait agir sans l'homme, et renier le magistrat qui croirait marcher, en dehors des Compagnies qui l'élèvent, et de nos traditions qui l'éclairent.

Vous avez, Messieurs, ma pensée tout entière. En vous parlant ainsi du but à poursuivre, des qualités qu'il exige, des moyens qui le servent, je ne serai désavoué ni par les collègues que je quitte, ni par ceux qui m'accueillent: tous comprendront que ma parole en ce moment ne peut s'inspirer que de mes regrets d'hier, et de mes espérances d'aujourd'hui.

Ces regrets, nés d'une séparation, ils seront compris de

VOUS, qui avez vu se former, el qui avez dû quitter tant d'hommes éminents, appelés à servir le Souverain et la Juslice dans des situations plus élevées. A côté de ceux que vous avez donnés aux conseils de l'Empereur et à la Cour suprême, laissez-moi saluer, avec une reconnaissance qui n'est égalée que par mon dévouement, les chefs illustres, qui m'ont tour à tour guidé dans ce grand ressort de Paris, où j'ai commencé et poursuivi ma carrière. Si j'ai l'insigne honneur de diriger aujourd'hui le parquet de cette Cour, je le dois à l'heureuse fortune de les avoir connus, et puissé-je les imiter de loin, après les avoir admirés de près. Laissez-moi rappeler aussi ces collègues, et qui tous resteront pour moi des amis. Laissez-moi m'honorer enfin de ces nobles affections du barreau, formées dans la jeunesse^ et cimentées dans l'âge mûr. De tels regrets n'affaiblissent pas, ils fortifient : ils forment comme un faisceau d'exemples el de conseils, de respects el d'affections, qui résistent au temps comme à la dislance. Ils cessent d'être amers, du jour où on les emporte comme un legs d'honneur, el c'est avec un légitime orgueil que je les garde dans mon cœur, comme l'austère et pieux souvenir d'une moitié de ma vie.

Mes espérances d'aujourd'hui se résument dans un seul mol: bien faire avec vous. Une voix accoutumée à tous les succès, celle d'un sûr et brillant auxiliaire, que déjà je nommais un ami, m'adressait tout à l'heure de trop flatteuses paroles ; le chef vénéré de la Cour s'y associait lui-même avec cette bonté sans égale, qui rend dans ses mains l'exercice du pouvoir et si doux el si grand. Je ne saurais devoir. Messieurs, un semblable accueil au passé; je ne veux l'attribuer qu'à votre bon vouloir. Mais ce langage de bienvenue sera mon appui, puisqu'il m'a tout promis et tout rappelé. Aussi, en dirigeant l'action publique dans ce ressort, n'oublierai-je jamais: les exemples d'un prédécesseur dont la bienveillance rehaussait le talent, et qui laisse ici des regrets que je ne saurais effacer ; l'intelligence et le dévouement de mes collaborateurs ; l'autorité d'un premier président, dont la sagesse consommée saurait toujours me signaler un écueii ; les traditions

d'une Cour fidèle à un passé d'honneur et de science ; celles d'un barreau associé à notre œuvre par ses lumières et son désintéressement; le zèle éprouvé d'administrateurs investis de la confiance de l'Empereur, et comptant sur mon concours, comme moi sur le leur; l'éclatant prestige enfin de l'homme de guerre, qui garde à cette frontière le drapeau de la France. De pareils gages sont comme les exemples du passé dont je parlais ; ils rassurent tous les courages, et pour une situation délicate ou difllcile. je ne voudrais demander qu'aux promesses de votre accueil, comme aux souvenirs que j'emporte, la mesure de prudence et d'énergie que le pays attend toujours de la conscience du magistrat.

Nommer le pays. Messieurs, c'est aussi, c'est toujours nommer l'Empereur, qui le gouverne, après l'avoir sauvé. Inséparables pour nos dévouements, ces deux noms le resteront dans notre langage. Si le génie du Souverain réalise de glorieuses et pacifiques conquêtes, le rôle du magistrat est d'appliquer et de défendre chaque jour la loi qui les consacre. Aussi, en voyant la grandeur de sa mission, comprenons l'étendue de la nôtre. Héritier d'un nom dont il accroît la gloire, l'Empereur, à l'intérieur, veut l'ordre sans réaction, le progrès sans utopie, l'Eglise respectée dans son action religieuse, l'Etat, fidèle a la pensée du Concordat, n'imposant et ne subissant nulle servitude. Au-dehors, il veut le pays si grand, que. lorsque le monde s'agite, c'est encore de notre épée que dépendent ses destinées. Porter si haut cette double fortune de la France, n'est-ce pas poursuivre, dans une sphère supérieure à la nôtre, le règne de la justice? Pour cette œuvre, le Souverain est aussi fort et patient : fort contre tous les partis , patient contre toutes les erreurs. Qu'autour de lui donc toutes les forces sociales se groupent, que tous les bons vouloirs s'unissent, et que Dieu protège toujours la Patrie et l'Empereur.

DISCOURS DE M. PINARD

PROCUREUR GÉNÉRAL

PRONONCE