MICHF.LET

insu, dans quelque cas prévu par la loi, et lui enlève ainsi une esclave qu'il aime. Loin de pouvoir intenter contre le jeune homme une action de dol, le marchand se trouve obligé à lui rembourser le prix de l'esclave vendue ; dans une autre pièce , il le prie de se contenter de la moitié de la peine qu'il a encourue comme coupable de vol non manifeste; dans une troisième enfin , le marchand s'enfuit du pays, dans la crainte d'être convaincu d'avoir corrompu l'esclave d'autrui. Qui peut soutenir encore qu'au temps de Plante l'équité naturelle régnait dans les jugements?

Ce droit rigoureux, fondé sur la lettre même de la loi , n'était pas seulement en vigueur parmi les hommes; ceux-ci jugeant les dieux d'après eux , croyaient qu'ils l'observaient aussi , et même dans leurs serments. Junon , dans Homère , atteste Jupiter, témoin et arbitre des serments , qu'elle n'a point sollicité Neptune d'exciter la tempête contre les Troxens, parce qu'elle ne l'a fait que par l'intermédiaire du Sommeil ; et Jupiter se contente de cette réponse. Dans Piaule, Mercure, sous la figure de Sosie, dit au Sosie véritable : Si je te trompe , puisse Mercure être désormais contraire à Sosie, On ne peut croire que Piaule ait voulu mettre sur le théâtre des dieux qui enseignassent le parjure au peuple ; encore bien moins peut-on le croire de Scipion l'Africain et de Lélius, qui, dit-on, aidèrent Térence à composer ses comédies; et, toutefois, dans l'Andrienne, Dave fait mettre l'enfant devant la porte de Simon par les mains de Mysis, afin que si, par aventure , son maître l'interroge à ce sujet , il puisse, en conscience, nier de l'avoir mis à cette place. Mais la preuve la plus forte en faveur de notre explication du droit héroïque, c'est qu'à Athènes, lorsqu'on prononça sur le théâtre le vers d'Euripide, ainsi traduit par Cicéron ,

Juravilinguâ, mentem injuratam kabui, J^ai juré seulement de la bouche, ma conscience n'a pas

[juré,

les spectateurs furent scandalisés et murmurèrent ; on voit qu'ils parlageaient l'opinion exprimée dans les Douze Tables : uti linguâ nuncupassit, ita jus esto» Ce respect inflexible delà parole dans les temps héroïques montre bien qu'Agamcmnon ne pouvait rompre le vœu téméraire qu'il avait fait d'immoler Iphigénie. C'est pour avoir méconnu le dessein de la Providence [qui voulut qu'aux temps héroïques la parole fût considérée comme irrévocable] que Lucrèce prononce , au sujet de l'action d'Agamemnon, cette exclamation impie,

Tantùm religio potuit tuadere malorum!

Tant la religion peut enfanter de maux !

PHILOSOPHIE DE L'HISTOIRE

Ajoutons à tout ceci deux preuves tirées de la jurisprudence et de l'histoire romaines. Ce ne fut que vers les derniers temps de la république que Gallus Aquilius introduisit dans la législation l'action {de dolo) contre le dol et la mauvaise foi. Auguste donna aux juges la (acuité d'absoudre ceux qui avaient été séduits et trompés.

Nous retrouvons la même opinion chez les peuples héroïques, dans la guerre comme dans la paix. Selon les termes dans lesquels les traités sont conclus, nous voyons les vaincus être accablés misérablement, ou tromper heureusement le courroux du vainqueur. Les Carthaginois se trouvèrent dans le premier cas : le traité qu'ils avaient fait avec les Romains leur avait assuré la conservation de leur vie, de leurs biens et de leur cité ; par ce dernier mot ils entendaient la ville matérielle, les édifices, urbê dans la langue latine ; mais comme les Romains s'étaient servis dans le traité du mot cwtias, qui veut dire la réunion des citoyens , la société , ils s'indignèrent que les Carthaginois refusassent d'abandonner le rivage de la mer pour habiter désormais dans les terres, ils les déclarèrent rebelles , prirent leur ville , et la mirent en cendre ; en suivant ainsi le droit héroïque , ils ne crurent point avoir fait une guerre injuste. Un exemple tiré de l'histoire du moyen âge confirme encore mieux ce que nous avançons. L'empereur Conrad III ayant forcé à se rendre la ville de Yeinsberg , qui avait soutenu son compétiteur, permit aux femmes seules d'en sortir avec tout ce qu'elles pourraient emporter ; elles chargèrent sur leur dos leurs fils , leurs maris et leurs pères. L'empereur était à la porte , les lances baissées , les épées nues , tout prêt à user de la victoire ; cependant, malgré sa colère, il laissa échapper tous les habitants qu'il allait passer au fil de répée. Tant il est peu raisonnable de dire que le droit naturel , tel qu'il est expliqué par Grotius, Selden et PufTendorf , a été suivi dans tous les temps , chez toutes les nations.

Tout ce que nous venons de dire , tout ce que nous allons dire encore, découle de cette définition que nous avons donnée , dans les axiomes , du vrai et du certain dans les lois et conventions. Dans les temps barbares, on doit trouver une jurisprudence rigoureusement attachée aux paroles, c'est proprement le droit des gens , fas geniium. Il n'est pas moins naturel qu'aux temps humains le droit devenu plus large et plus bienveillant , ne considère plus que ce qu'un juge impartial reconnaît être utile dans chaque cause (axiome lia) ; c'est alors qu'on peut l'appeler proprement le droit de la nature, fas naturœ. le droit de Yhumanité raisonnable.

Les jugements humains (discrétionnaires) ne

sont point aveugles et inflexibles comme les jugements héroïques. La règle qu'on y suit, c'est la vérité des faits. La loi toute bienveillante y interroge la conscience , et , selon sa réponse , se plie â tout ce que demande l'intérêt égal des causes. Ces jugements sont dictés par une sorte depudeurna^ turelle , de respect de nos semblables, qui accompagnent les lumières ; ils sont garantis par la bonne foi, fille de la civilisation. Ils conviennent à l'esprit de franchise , qui caractérise les républiques populaires , ennemies des mystères dont l'aristocratie aime à s'envelopper ; elles conviennent encore plus à l'esprit généreux des monarchies : les monarques, dans ces jugements, se font gloire d'être supérieurs aux lois et de ne dépendre que de leur conscience et de Dieu. — Des jugements humains, tels que les modernes les pratiquent pendant la paix , sont sortis les trois systèmes du droit de la guerre que nous devons à Grotius, à Selden, et à Puffendorf.

§ II. — Trois périodes dans Thistotre des mœurs et de la jurisprudence ( sectœ temporum) .

Nous voyons les jurisconsultes justifier sectà suorum temporum leurs opinions en matière de droit. Ces sectœ temporum caractérisent la jurisprudence romaine , d'accord en ceci avec tous les peuples du monde. Elles n'ont rien de commun avec les sectes des philosophes, que certains interprètes érudits du Droit romain voudraient y voir bon gré mal gré. Lorsque les empereurs exposent les motifs de leurs lois et constitutions, ils disent que de telles constitutions leur ont été dictées sectâ suorum temporum ; Brisson , De formuUs Romanorum , a recueilli les passages où l'on trouve cette expression. C'est que l'élude des mœurs du temps est l'école des princes. Dans ce passage de Tacite : cor" rumpere et corrumpi seculum vocani ( corrompre et être corrompu , voilà ce qui s'appelle le train du siècle), seculum répond à peu près à secta. Nous dirions maintenant : c'est la mode.

Toutes les choses dont nous avons parlé se sont pratiquées dans trois sectes de temps , sectœ temporum, dans le langage des jurisconsultes : celle des temps religieux pendant lesquels régnèrent les gouvernements divins ; celle des temps où les hommes étaient irritables et susceptibles, tels qu'Achille dans l'antiquité, et les duellistes au moyen Âge ; celle des temps civilisés , où règne la modération ; celle des temps du droit naturel des nations HUKATNBS , jus naturale gentium humanarum { Ulpien). Chez les auteurs latins du temps de l'empire, le devoir des sujets se dit offlcium civile, et toute faute dans laquelle l'interprétation des lois fait voir

PHILOSOPHIE DE LUISTOIRE.

une violation de réqaité naturelle, est qualifiée de l'épithète incivile* C'est la dernière secta temporum de la jurisprudence romaine qui commença dès la république. Les préteurs, trouvant que les caractères , que les mœurs et le gouvernement des Romains étaient déjà changés, furent obligés, pour approprier les lois à ce changement , d'adoucir la rigueur delà loi des Douze Tables, rigueur conforme aux moBurs des temps où elle avait été promulguée. Plus tard les empereurs durent écarter tous les voiles dont les préteurs avaient enveloppé Téquité naturelle, et la laisser paraître tout à découvert, toute généreuse , comme il convenait à la civilisation où les peuples étaient parvenus.