‹ ŒuvresChapitre 177 sur 186 · CHAPITRE XV. jo · texte numérisé non relu

CHAPITRE XV. jo

dant une image de l'usage ancien , lorsque les seigneurs étoient assistés par les hommes de leurs terres ; les ducs, depuis sénéchaux , par les nohles de leur ressort ; le roi lui-même par son baronnage, ou premiers juges des provinces : trois degrés de juridiction , dans lesquels le premier juge ou le seigneur, le juge d'appel ou le sénéchal , duc ou comte , le juge suprême ou le roi , jugeoient chacun entourés de leurs pairs* pairs entre eux, comme soumis aux mêmes devoirs ; pairs de l'accusé par leur condition; pairs du juge, comme partageant ses fonctions , et jugeant, avec lui et comme lui. La cour du roi étoit d'abord unique ; mais chaque feudataire ayant dans la suite usurpé la souveraineté , et voulant en remplir les fonctions ou en imiter les formes , établit dans .ses États une cour suprême, devenue depuis un parlement particulier. C'est là l'origine des cours de Normandie, de Dauphiné, de Bre tagne. de Toulouse, ete., que l'étendue de la

France força depuis de conserver, et même de multiplier, et qui netoienl que la justice publique rendue en divers lieux. (7es1 pour met tre de l'uniformité dans desjugemens rendus

DOT des tribunaux dilfereus, et sans communication entre eux , qu'avoit été établi le ^'ow

4o8 TRAITE DU MINISTÈRE PUBLIC,

seil ou le tribunal de cassation des jugemens rendus contre les formes de la loi. La cour du roi, dans les temps anciens, ne tenoit ses assises que dans une certaine saison de l'année, et elle étoit ambulante comme les rois euxmêmes ; mais les grands vassaux dans leurs petits Etats , ou même nos rois réduits à la Picardie et à File de France , ne pou voient voyager comme Charlemagne dans son vaste empire. Peu à peu on s'accoutuma à assembler les cours suprêmes de justice dans le même lieu , et pendant un plus long temps, et elles devinrent sédentaires. Avec les tribunaux sédentaires commença la profession de la plaidoirie, qui ne devroit être qu'un accident , et comme une maladie du corps social. Nos anciens jurisconsultes attribuent l'introduction de la chicane en France au séjour des étrangers à Avignon. Un autre abus naquit de la résidence des tribunaux dans les mêmes lieux ; la présence continuelle de ces grands corps qui réunirent à perpétuité dans un même lieu un grand nombre de citoyens aisés, et qui en déplacèrent annuellement beaucoup d'autres , attirés par leurs affaires, produisit la plupart de nos grandes villes, et une grande ville est un srranfd désordre.

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