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On voit dans la Genèse
connue el respectée même chez les peuples infidèles. [ Joseph, intendant du roi
du roi pendant 's familles et ensemencer leurs est demeurée exempte de cette comme élaient les Pharaons la justice de l'immunité des mportants qu'ils rendaient au n qu'ils ne fussent que prêtres Princes Chrétiens, éclairés des riorité du sacerdoce chré-
terres, excepta la terre des Prêtres qui sujétion. Si les Souverains infidèles d'Egypte, ont reconnu la convenance et biens des prêtres, à raison des services i peuple, et de leur dignité sacerdolale, bie des faux dieux ; à plus forte raison les
, 9nt-ils compris la hante convenance et la justice de ce droit de l'immunité des b J
ils n'ont pas manqué de la reconnattre verains Pontifes n° i
ne point la respecter.
La législation de notre prit chrétien, a toujours r
Pays, encore profondément pénétrée de l'esconnu et maintenu ce droit de l'immunité
des biens ecclésiastiques. Voici en effet les termes dans lesquels el exempte ces biens de taxe : N° 6146 des Statuts Refondus.
Sont biens non imposables : … « 3° Les propriétés appartenant à de fabriques, ou à des institutions ou corporations religieuses, charitables ou d'éducation, ou occupées par ces institutions ou corporations pou les fins pour lesquelles elles ont été établies, et non possédées par elle: uniquement pour en tirer un revenu :
&° Les cimetières, les évéchés, les presbytères et leurs dépendances »
Comme on peut le remarquer facilement, cette loi reconnaît le droi de l'immunité des biens ecclésiastiques, mais elle ne le reconnaît poin pleinement, elle a le mème défaut que celle qui reconnait le droit d propriété de l'Eglise, en lui imposant une limite et une restriclion. O cette limite que le pouvoir civil impose au droit de propriété et à celu de l'immunité, est contraire au droit que l'Eglise tient de son Divi Fondateur, ainsi que Nous l'avons prouvé. Mais comme cette limite été accordée avec assez d’ampleur jusqu’à présent, l'Eglise a toléré san faire de réclamations spéciales. Mais depuis quelques années on resserr ces limites, et en plusieurs endroits, des fabriques el des communauté religieuses ont eu à se plaindre des empiètements des autorités munici pales sur leurs droits, et des charges par trop lourdes qu'on leur impo sait. Ces plaintes ont été portées devant les tribunaux civils, et jusqu dans l'enceinte parlementaire.
Or c'est précisément à cause de ces empiètements progressifs et pou faire voir la justice de ces plaintes que Nous avons jugé utile d’étudie cette question dans ces conférences, afin de faire mieux connaître au catholiques la doctrine de l'Eglise et ses droils sur ce sujet important et comme cette doctrine et ces droits reposent sur la loi naturelle ell même, nous avons raison de croire que la plupart de nos frères sépar! pensent comme nous sur ce sujet. Dans tous les cas, les catholiques q prendront la peine de bien étudier cette question, et d'approfondir | principes sur lesquels reposent ces droits de la propriété et de l'imm: nilé ecclésiastiques, verront que ces droits découlent évidemment de
loi naturelle et de la loi divine, aussi bien pour l'Eglise que pour l'Ete et que le principe despotique de l'omnipotence de l'Etat ne peut ri changer à ce droit qui ne vient pas de lui; mais que le devoir de l'E est de reconnaitre ce droit el de le protéger.
C'est ce que nous allons essayer de démontrer encore plus claireme en examinant le principe d’où découle le droit de la propriété et l'immunité des biens de l'Etat. Car tout ce qui peut se dire en fave
lesquels elle
tenant à des Charitables, rations pour lées par elles
pendances ».
naît le droit connaît point t le droit de estriction. Or été et à celui de son Divin ‘ette limite a a toléré sans :s on resserre ommunautés rités municin leur impoils, et jusque
essifs et pour itile d'étudier connaître aux et important ; naturelle ellefrères séparés tholiques qui pprofondir les et de l’immuemment de la ie pour l'Etat, ne peut rien evoir de l'Etat
lus clairement ropriété et de dire en faveur
de ce droit de l'Etat, peut et doit se dire à plus forte raison du même droit de l'Eglise à cause de la supériorité de sa fin.
VII. Le proiT que POSSÈDE L'ÉTAT D'AVOIR LA PROPRIÉTÉ ET L'IMMUNITÉ Das BIENS QUI LUI SONT NÉCESSAIRES POUR ATTINDRE SA FIN, L'ÉGLISE LR
POSSÈDE ÉGALEMENT ET A PLUS FORTE RAISON, POUR ce QUI LA con- CERNE.
Nous avons vu dans le monde,
l'homnie.
Dieu de qui vient tout pouvoir, à deux sociétés, la société religieu:
a confié l'exercice de ces deux forces
se ou l'Eglise et la société civile ou l'Etat. Ces deux sociétés sont parfaites et complètes chacune en son
genre, et indépendantes l’une de l’autre dans leurs attributions propres ; mais nécessairement unies entr'elles parce que leur Pouvoir qui vient de la même source, s’exerce sur le même sujet, et par conséquent subordonnées l'une à l'autre en Proportion de l'excellence de leur fin respective, c'est-à-dire que l'Etat doit étre subordonné à l'Eglise, comme le corps est subordonné à l’âme.
Puisque l'Eglise et l'Etat sont les l'ordre et la justice dans le monde, également droit d'acquérir et de possé plissement d'une aussi haute mission
de leurs sujets respectifs, c'est-à-dire, l'Eglise en imposant les dtmes et autres droits nécessaires aux fidèles, et l'Etat en imposant les taxes et autres droits nécessaires aux citoyens.
Mais ces deux sociétés étant indépendantes l’ atlributions, n’ont pas le droit de s'imposer réci L'Etat n'a pas plus le droit d'imposer des taxes biens de l'Eglise, que l'Eglise elle-même n’en a d'i autres charges sur les biens de l'Etat.
Cependant l'histoire nous apprend que chez les peu Princes vraiment catholiques se sont fait un devoi l'Eglise dans ses besoins, mais surtout que l'Egl de venir largement en aide à l'Etat quand les ci et que la chose se faisait librement de part et leurs droits réciproques.
deux colonnes qui soutiennent il s’en suit qu'ils ont tous deux der les biens nécessaires à l'accom- * et qu'ils ont le droit de les exiger
une de l’autre dans leurs
402 ŒUVRES ORATOIRES DE Mf' LAFLÈCHE
Quand un gouvernement plus juste a voulu réparer les torts qu l'Eglise avait eu à souffrir de la spoliation de ses biens dans des mo ments d'aberration, alors l'Eglise a toujours montré la plus grand condescendance pour faciliter le règlement de ces questions épineuses et a toujours consenti à faire les sacrifices nécessaires pour arriver à u règlement qui fût acceptable, comme on l'a vu en France au commen cement de ce siècle, et au Canada, cette année même, dans le règlemer de la question des biens des Jésuites, afin de rendre la paix aux con: ciences catholiques que la détention injuste de ces biens de l'Eglise ala mail avec raison.