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CONTRE UN DÉLIT DE DUEL

Faite à un particulier comme attentatoire au pouvoir et à l’autorité du roi, et par conséquent qu’il est résolu de la venger lui- même. Charles IX de France, dans son édit sur lesduels, dit expressément : qu’il prend sous sa garde l’honneur de tous ceux qui se croiraient compromis en n’acceptant pas un cartel. C'est ainsi que l’Etat doit agir, et je suis sur qu'il n’y a pas un homme, même parmi les plus braves, je ne parle pas des furieux écervelés, qui ne se trouve fort heureux que l’Etat et la loi l’exemptent ainsi d’un risque inutile.

Secondement, il faut prendre garde que ce mal ne soit pas choyé et que la mode n’en soit pas entretenue. Je demande à vos seigneuries la liberté de parler librement, et je vous prie de me bien comprendre. Je ne parle pas des procédures de messcigneurs les nobles membres de la commission martiale, que j'honore et respecte comme ils le méritent; mais je disque le mode employé parles gentilshommes et par les nobles pour apaiser les querelles et réconcilier les ennemis montre trop de minutieux égards pour les préjugés existants , en examinant qui est dans son tort et qui est dansson droit, et que ces messieurs, en ménageant trop cette malheureuse opinion, semblent l'autoriser et regarder la pratique du duel comme un droit acquis.

Troisièmement, je me plais à reconnaître . que c’est dans la proclamation du roi que j’ai appris le remède le plus prndent et le plus efficace que l'on puisse concevoir, pourvu que Sa Majesté veuille l’appliquer avec persévérance. Celle offense, messeigneurs, prend sa source dans une fausse idée de l’honneur; eh bien! il faudrait la punir par une privation d’honneur : In eo qui» rectissime plcclilur, in quo peecal, il faut punir un homme par là où il a péché. La source de tous les honneurs est le roi et son auguste présence; l’admission auprès de sa personne est un honneur pour la vie, être banni de sa présence est une éclipse pour l’honneur; s'il plaît donc à Sa Majesté, quand une personne aura encouru la censure de vos seigneuries, d’ajouter de sa propre autorité royale qu’elle sera exclue et bannie de sa cour, de celle de sa reine et de ses princes pendant un certain nombre d'années, je crois qu’aucun homme dans les veines de qui coule uu sang noble ne voudra commettre une action Dacom

qui le précipiterait Jans cette obscurité d'où il ne pourrait plus voir le visage de son souverain

Enfin, pour ce qui concerne particulièrement ce tribunal, nous voyons, messcigneurs, que la racine de ce mal est profonde et vivace. Le duelliste méprise la mort, qui est la plus grave des peines, et ce serait une rigueur fort juste sans doute, mais bien mal entendue, d’exécuter la loi sans discernement et sans miséricorde là où le ras serait capital. Et pourtant on s’est montré bien plus sévère en France, où, par jugement d’une espèce de conseil de guerre établi ad hoc par ordonnance du roi et du parlement, celui qui en avait tué un autre en duel était sur-le-champ pendu à une potence, de sorte que plusieurs gentilshommes d'une haute naissance ont été pendus tout saignants de leurs blessures, de crainte que la mort qui pourrait s’ensuivre n’empêchàt l’exécution de la sentence. Messcigneurs, nous prendrons des moyens beaucoup plus doux, et, je l’espère, non moins efficaces; ce sera de punir dans ce tribunal toutes les actions et tous les procédés qui ont une tendance vers le duel, et dont je vais vous faire l'énumération. C'est ainsi qu’en coupant sans cesse les branches nous finirons par faire périr la racine du mal sans en venir à de légales, mais sanglantes extrémités.

J’en viens maintenant à la loi d’Angleterre, à laquelle par ignorance on a reproché deux choses :

L’une, est qu’elle ne fait aucune différence entre un meurtre insidieux et par trahison et l’action de tuer honorablement son homme, comme on s'exprime aujourd’hui ;

L’autre, que la loi n’inflige pas de peines suffisantes pour les insultes, telles que le démenti, par exemple.

Mais ces prétentions ne sont que de frivoles nouveautés et de vaines attaques contre la loi divine, contre toutes les lois existantes et contre les exemples que nous ont laissés les nations les plus signalées par leur vertu et parleur bravoure.

Premièrement, la loi de Dieu en matière de meurtre n’a jamais fait de différence qu’entre l’homicide volontaire et l’homicide involontaire, que nous appelons mulaventure. Pour ce cas de malaventurc il y avait des cités de refuge vers lesquelles le délinquant s'enfuyait; mais sa fuite n’était pas sans danger, car le

SG

RÉQUISITOIRE

vengeur du sang pouvait l'atteindre et le frapper avant qu’il fût arrivé dans le sanctuaire. Il est vrai que notre loi a fait une distinction plus subtile entre la volonté préméditée et la volonté aveugle, entre le manslaughter, ou l’action de tuer un homme quand on est en colère, et le meurtre proprement dit, qui s’accomplit avec malice préméditée et lorsque, comme le disent les militaires, les bouillonnements de la colère se sont apaisés. Celte indulgente distinction convient assez à une nation irritable et guerrière ; car il est vrai que ira furor brevit , et qu'un homme dans un accès de colère ne sait ce qu’il fait. L’ancienne loi romaine ne reconnaissait ce privilège de la colère que dans un seul cas : celui où un mari surprenait un adultère sur le fait. Cette provocation -là seule rendait l’homicide justifiable. Mais quant à la différence à faire dans le meurtre de sang-froid entre l’assassinat et le combat , c’est un produit monstrueux des temps modernes, et on n’en voit pas de traces dans les anciennes lois divines ou humaines. Je vois seulement dans la Bible que Caïn attira son frère dans la campagne et qu’il le tua par trahison; mais Lantech, orgueilleux de sa grande force, se vantait qu’il tuerait un certain jeune homme quand il devrait en être blessé; de sorte qu'entre un assassinat par embûche et un meurtre par fanfaronnade, je ne vois que la différence entre Caïn et Lantech.

Que si nous cherchons des exemples dans l’histoire profane, tous les hommes s’accordent à regarder les Grecs et les Romains comme les peuples les plus braves de la terre; et ce qu’il faut surtout remarquer, c’est qu’ils étaient gouvernés en république et n’avaient pas de monarque. Il semblerait donc que les particuliers avaient plutôt que chez nous le droit de se faire Justice à eux-mêmes; et pourtant ils ne connaissaient point les duels ni rien qui y ressemblât ; et certes, si cette coutume avait quelque mérite sous le rapport du courage, ils l'auraient connue et pratiquée. Il y a plus : Fat est ab botte doceri , il est permis de suivre les bons exemples d'un ennemi. Un fait mémorable nous est rapporté par un ambassadeur de l'empereur à Constantinople. Un combat singulier de cette espèce eut lieu entre deux personnages fort distingués en Turquie; l’un d’eux fut tué, l’autre fut amené par -devant le conseil des pachas,

et voici comme il fut réprimandé : • Comment avez-vous osé entreprendre de vous battre l’un contre l’autre? N’y a-t-il pas assez de chrétiens à tuer? Ne saviez-vous pas que, quel que fût celui qui succomberait, la perte en serait au grand-seigneur? • Ainsi nous voyons que les nations les plus guerrières, civilisées ou barbares, ont constamment méprisé ce dont aujourd'hui les hommes se font gloire.

Il est vrai, messcigneurs, que je vois dans l’histoire deux espèces de combats singuliers autorisés.

L’un avait lieu quand deux armées étaient rangées en bataille et que des individus envoyaient à l’ennemi un défi de venir faire preuve de valeur en présence des armées, et en combattant pour leur cause nationale.

Les Romains appelaient cela Pugna per provoealionem ; et ces combats n’avaient jamais lieu qu'entre les généraux, qui avaient plein pouvoir, ou entre des particuliers avec l'autorisation de leurs généraux ; mais jamais un soldat ne pouvait le faire de son autorité privée. Vous savez que David demanda la permission de combattre Goliath , et que Jacob, quand les armées furent en présence, donna cette permission en disant : • Que les jeunes gens aillent jouer devant nous. • Il en fut de même dans les guerres de Naples, où il y eut un combat entre douze Espagnols et douze Italiens; ce furent ceux-ci qui remportèrent la victoire. Je pourrais en citer beaucoup d’autres exemples fort louables et très honorables, tantôt de duels seul contre seul, tantôt de petits combats de plusieurs de chaque côté.

L’autre fut le combat judiciaire, introduit par les Golhs et les autres nations du Nord, mais qui était plus anciennement en usage en Espagne, pour découvrir le bon droit là où lo témoignage était obscur. Ceci était une espèce d’appel à la Divinité, bien que les théologiens en aient nié la légitimité. Un de ces savants a dit : * Taliter pugnanles videntur tenture Deum , quia hoc volunt ut Deus oslendat et facial miraculum, uljustam cautam habens Victor efficialur, quod tape contra accidit. Ceux qui combattent ainsi me paraissent tenter Dieu, puisqu’ils veulent que Dieu manifeste son jument par un miracle, en donnant constamment la victoire à la bonne cause ; or, il arrive souvent tout le contraire. • Quoi qu’il en soit, ce

CONTRE ON DÉLIT DE DUEL

combat do moins était sanctionne par la loi. Il faut même dire que les Français, qui nous ont communiqué cette folie, ne regardaient le combat judiciaire que comme un usage toléré, car il n'est nulle part écrit dans leurs lois. Et dernièrement ils ont senti la nécessité de déraciner cette frénésie par une extrême rigueur, au point que plus d'un gentilhomme, ainsi queje l'ai déjà dit, a été traîné presque mourant et pendu à une potence, le sang ruisselant encore de ses blessures. Car le gouvernement sentit qu’il avait trop longtemps négligé son devoir, et que rien de ce qui tendait à détruire une coutume aussi barbare ne pouvait s'appeler une cruauté.

Quant au second reproche que l’on fait à notre loi de n’avoir pas pourvu de remède contre un démenti ou contre un coup ingénieux , on peut lui faire la même réponse.

Les anciens législateurs auraient regardé comme une niaiserie d’infliger une peine au démenti, qui, au fond, n’est qu’une simple négation de ce qu’un autre a dit. Si on leur en eût demandé la raison, ils auraient répondu comme Solon : qu'ils n’y avaient pas pourvu, parce qu’ils ne s'étaient jamais imaginé que le monde serait assez fou pour y attacher tant d’importance. Les légistes ne savent trop si un démenti peut donner lieu à une action en réparation ; la ptupart même pensent que non. François premier de France fut le premier à donner à une vaine parole un caractère de gravité et de déshonneur; et tous les écrivains judicieux lui en ont fait un reproche. Ce fut lui qui, après avoir défié l'empereur et lui avoir donné le démenti, commença à répandre cette vaine et sotte opinion dans le monde, en disant au milieu d’une assemblée solennelle : * que celui qui souffrait un démenti n’était pas un honnête homme. « Voilà la source de cette nouvelle jurisprudence.

Quant aux insultes et aux injures contumélieuses, dont le démenti fait partie, nous pourrions à peine croire, si les discours ne nous étaient parvenus, combien d’insultesdece genre les sénateurs se jetaient à la face les uns des autres. IlenétaitdemêmcdansleForum ; il en était de même en Grèce. Et pourtant jamais citoyen d’Athènes ou de Rome ne se crut déshonoré par des paroles qu’emportait le vent. On les regardait comme le langage naturel d’un ennemi ; on méprisait ces injures ou on les ren-

dait, mais jamais elles ne firent couler le sang.

J'ai la même chose à dire d’un léger coup donné ou reçu. On vous a poussé, on vous a marché sur le pied ; tout cela serait fort peu de chose assurément sans l'idée d’insulte qui s’y rattache et qui donne à ces bagatelles une importance qu'elles n’ont point en elles-mêmes. La loi d’Angleterre, comme celle des autres pays, a prévu ces cas sous le nom de diffamation, attaque, coups, blessures et mort; et quand ces cas sont graves, quand il y a calomnie, bastonnade, etc. , le tribunal est là pour punir les délinquants d’une manière exemplaire. Mais quant à cette idée bizarre qu’une chiquenaude sur le corps fait une blessure mortelle à la réputation et à l’honneur d’un homme, on ferait bien de se rappeler ce que disait Gonsalve, ce grand et célèbre général: «que l’honneur d’un gentilhomme devrait être d’un tissu plus compacte, comme une bonne étoffe bien solide qu’une épingle ne peut déchirer » , tandis que nous en voyons maintenant dont l'honneur est comme une toiled’araignée. C’est vraiment petitessed’esprit et non pas grandeur d'âme que de montrer autant de susceptibilité qu’un corps malade dont la sensibilité morbide est telle qu’on ne peut le toucher sans lui faire mal. Voilà ce que j'avais à dire sur la sagesse et la justice de la loi d’Angleterre.

J’ai peu de chose à dire sur la compétence de cette cour, que je regarde comme inattaquable. Toutes les fois qu’un délit est de nature à entraîner la peine capitale, toutes les fois qu'il y a félonie, quand même il n’y a pas exécution complète, le complot seul et les préparatifs amènent le coupable devant ce tribunal comme accusé d’ofTense grave. Ainsi, les tentatives d’empoisonnement, les embuscades avec intention d’assassiner, quoique non suivies d’effet, ont été regardées comme de graves délits amenables par-devant votre tribunal. Il y a plus, les commencements d’action dans des délits inférieurs qui n’entraînent pas la mort, tels que de suborner et corrompre des témoins qui n’ont rien déposé d'important, ont été censurés dans cette cour, comme il appert par votre décret dans l’affaire de Garnon.

Ainsi donc, la majeure étant admise, la mineure ne peut être niée ; car certes un rendezvous sur le terrain est un complot et une machination de meurtre. Que l'on décore cet acte

REQUISITOIRE

des plus beaux noms, je ne lui donnerai jamais i|ue celui qui lui convient dans une rour de justice. Il en résulte donc que c'est un délit qui tombe sous la compétence de ce tribunal. Nous avons pour cela des précédents dans le cas même d'un cartel de défi.

Ce fut celui de Wharton, demandeur, contre Ellekar et Aeklam, défendeurs, dans lequel Aeklam, serviteur d'Ellekar, fut censuré pour avoir porté un cartel d’Ellekar âWharton, bien que rc cartel ne fût délivré que de vive voix ; la sentence dit expressément que de tels cartels sont contraires à la paix publique et au gouvernement.

Tout cela est bien connu et je n’insiste tant que pour prouver que je ne suis point en ceci un innovateur, mais que je ne fais que suivre les précédents de la cour, quoique j'aie l'intention de le faire avec plus de vigueur et de persévérance, parce que les temps l’exigent.

Pour en venir à ce qui me regarde, je déclare qu’avec la permission du roi et de ce tribunal je poursuivrai par-devant vos seigneuries tous les ras suivants :

Si un homme donne un rendez-vous sur le terrain, quand même lecombat n’aurait pas lieu;

Si un homme envoie un cartel de défi, par écrit ou de vive voix ;

Si un homme porte ou délivre un tel message ou cartel ;

Si un homme accepte un cartel ou y répond ;

Si un homme consent à servir de seconddans un duel ;

Si un homme quitte le royaume pour aller se bal ire en duel au -delà des mers ;

Si un homme réveille d’anciennes querelles par des paroles ou des écrits calomnieux, contrairement à la proclamation de Sa Majesté à ce sujet.

Il y a plus ; je sais qu’il y a des adeptes dans la jurisprudence du point d'honneur, qui disent aux jeunes geas quand ils sont dans leur droit ou dans leur tort, et qui par là les excitent et les poussent au duel, dont ils font un art ; j’espère que je mettrai la main sur quelques-uns de ces savants. Je pense, messeigneurs, que cette manière d'empêcher les duels en les étouffant dans leurs germes est plus miséricordieuse et plus salutaire que de les laisser s’accomplir et de pendre ensuite les malheureuses victimes toute saignantes, comme on l’a fait en France.

Pour conclure, j’ai une pétition à adresser à votre seigneurie, monseigneur le chancelier; c’est qu’en cas que je vienne à savoir qu'un homme ait l’intention de traverser la mer pour se battre en duel, il me soit accordé un mandat royal de ne ercat regno, afin que je puisse l’arrêter. Si le géant veut enjamber le détroit, je veux, moi , le retenir par le pied de ce côté-ci ; car • bien que le crime puisse s’accomplir sur l'autre rive, c’est sur celle-ci qu’il est comploté et machiné. Votre seigneurie a judicieusement remarqué, la dernière fois que je lui fis cette demande, qu’un homme pouvait aussi bien être fur de se que felo de se ( voleur de soi-même que tueur de soi-même), s’il se soustrait aux lois et s'échappe du royaume dans une mauvaise intention. Quant à la justification des termes du mandat, personne ne mettra en doute qu’un tel homme ne puisse être accusé de marhinari contra coronam et dignitatem (decomplolter contre la couronne et la dignité du roi), puisqu’il cherche à tuer un sujet du roi , ce qui est toujours contra coronam et dignitatem. J’ai aussi une pétition à adresser à vos seigneuries en général; c’est de me soutenir dans l’œuvre que j’ai entreprise. Je vous en prie au nom de la justice, au nom du véritable honneur, au nom de la religion, de la loi et du roi notre maître, par l’autoritéduquel je veux lutter contre cette idole de bois, contre ce faux honneur et contre les mensonges impies. Je vais soulever bien des ressentimen ut ; je m’en inquiète peu pour moi-même, maisje ne voudrais pas qu’ils pussent entraver la cause de la justice ; je compte donc sur votre appui. Enfin je m’adresse à tous les nobles et à tous les gentilshommes d’Angleterre, et je les prie de vouloir bien estimer leur existence à sa juste valeur : Non hos quœsilum munus in usus, leur sang n’est pas assez vil pour être répandu comme de l’eau. Qu’ils se persuadent bien que l’on ne peut gagner de l'honneur que, dans une noble cause. Pour moi , ma résolution est prise, ipsi riderint. Voilà ce que j’avais à dire sur la question générale, je vais maintenant entrer dans les détails de l’alTaire qui y a donné lieu. ( Cette partie est omise ici. ) ‘

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