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le dominer, totanuiue infusa per artiis mens agitai molem. Ainsi, cette influence qui séduit la candeur, égare la prudence, et dénature la bonté; ainsi cette aggrégation qui ne respecte ni le Trône, ni la Charte, ni le Gouvernement, ni lepiscopat; qui invente des faits pour se ménager des arguments, etcréedes délits pour solliciter des supplices; qui déshonore les morts et outrage les vivants ; cette aggrégation qui compromettroitJLisqu'aux autels, s'ils pouvoient être compromis, par sa manière de les desservir, par sa prétention de les venger, par son désir évident de s'y asseoir comme sur un trône théocratique fait pour elle seule, indépendant, si ce n'est rival, de tout autre; cette aggrégation essentiellement antigallicane ; qui trouve déjà mauvais qu on soumette toutes les maisons religieuses de femmes à la jurisdiction de l'ordinaire; qui, ultramontaine pour régner au nom du Pape, ne le seroit pas pour lui obéir; cette aggrégation enfin qui nous avoue être au courant des délibérations les plus secrètes des Chambres , et qui , Tannée dernière , a fait prononcer qu'une loi votée presque unanimement pai' vous étoit antichrétienne et antisociale^ la voilà qui, cette année, a prétendu subjuguer la sagesse et la bonté du Roi, la sagesse et la bonne

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foi du Gouvernement, la sagesse et la persévérante intégrité de la Chambre des Pairs.

Il a fallu que le ministère, avec lequel nous étions , avec lequel nous voulons rester dans une union parfaite; que le ministère qui n'avoit jamais été si profond dans ses vues , si disert dans ses discussions, si fort d'arguments et si riche d'éloquence , qu'il s'est montré l'année dernière sur cette grande et déhcate question , il a fallu que ce ministère vînt aujourd'hui presser la Chambre, invitus invitam^ de désavouer avec lui tous les principes qu'avec lui nous avions établis l'année dernière, dans un concert si intime, si consolant, et je ne crains pas de le dire, si fécond en fruits salutaires.

Que le très honorable Ministre de la justice me permette (il sait qu'il n'y a pas un homme plus sincèrement zélé que moi pour la gloire de son administration ; plus prompt à reconnoître et plus heureux de célébrer tous les biens qu'il a déjà opérés sous les rapports généraux de la justice, de la clémence, de l'ordre, et de la régularisation dans toutes les parties de son ministère ) ; mais qu'il me permettre de lui faire observer quel fruit il a déjà retiré de cette condescendance que des raisons d'Etat et des circonstances mieux connues sans doute de lui

( '3 ) (|ue de moi, ont pu lui faire juger nécessaire.

lia loi que, sur sa proposition, nous avons adoptée il y a un an , a été déclarée anticlirétienne et antisociale.

La loi que, sur sa proposition, nous agitons dans ce moment, est déclarée d'avance loi déiste et loi athée, par la même autorité, la même influence, la même aggrégation, qui l'ont provoquée , qui Font forcée.

Et notre commission qui nous propose d'adopter cette loi, qui l'a même modérée dans quelques articles, j'aime à rendre cet hommage à nos nobles commissaires , la voilà déclarée par une conséquence rigoureuse , atteinte de complicité dans ce déisme , dans cet athéisme.

Maintenant, Messieurs, quel résultat ferai-je sortir de cet exposé?

Ce n'est pas même une c[uestion à examiner que de savoir si parceque des dispositions sages et bienfaisantes sorties de cette Chambre ont été s'éteindre ailleurs, nous devons nous croire astreints à adopter des dispositions imprudentes et dangereuses qui nous viendroient d'ailleurs. Nous prononçons sur toutes les questions d'après leur mérite, notre jugement et notre conscience.

Concluerai-je au rejet de la loi? Non, Messieurs.

Il est un .'fcnre de propositions qu'il ne faudroit pas faire , mais qui , une fois faites , ne peuvent pas être lejetées sans imprudence et sans danger.

Notre règle est aujourd'hui le mot de Solon: «Non pas une bonne loi, mais la meilleure, « mais la moins imparfaite possible. »

Quand le Gouvernement et la Chambre s'accordoient pour voir un grand danger dans l'introduction du mot sacrilège; quand la Chambre et le Gouvernement se couvroient ainsi mutuels lement d'un double bouclier contre les traits de la calomnie , de l'ignorance , du faux zèle , et même d'un vrai zèle digne de respect au milieu de ses exagérations et de son inexpérience, nous pouvions, au grand avantage de la chose publique et sans inconvénient pour nous-mêmes , écarter ^expression dangereuse , sûrs d'avoir pourvu à la chose sainte.

Aujourd'hui le mot est prononcé , il est écrit. Le Gouvernement s'est séparé de nous sur cette question ; il a été conduit dans d'autres voies. Il nous présente une loi dont les trois derniers titres répètent la loi de l'année dernière j mais dont le premier titre énonce, définit, et punit un crime de sacrilège simple séparé du vol sacrilège, et tel qu'il n'avoit encore été défini dans

aucune loi française de l'aRcien ou du nouveau régime, ni dans ledit de Charles IX, de i56i, ni dans celui de Louis XIV, de 1682, seules lois, on ne l'a pas assez observé , que renferme notre ancien Gode pénal sur le sacrilège.

Une fois que ce litre nouveau nous est proposé par le Gouvernement , au nom d'un Roi éminemment religieux , aussi chéri de Dieu et des hommes , que zélé pour le service de l'un et pour le bonheur des autres , restés seuls dans notre opinion, que je crois irréfutable, mais qu'abandonne le Gouvernement après l'avoir partagée avec nous , et que d'autres autorités ne paroissent vouloir ni adopter , ni même comprendre, pouvons-nous avec sagesse refuser de faire fléchir la rigueur du principe en en conservant l'essence ; pouvons-nous repousser péremptoirement la proposition royale, et nous exposer à entendre des détracteurs , les uns de bonne et les autres de mauvaise foi , dire : « Le «Roi, le Gouvernement, et une partie des lé- « gislateurs vouloient une loi pour définir, ré- « primer et punir le crime de sacrilège; la Gham- « bre des Pairs n'en a pas voulu?»

Selon mes trop fbibles lumières , ou peut-être d'après un instinct trop fort auquel je ne sais pas résister, je crois que nous devons modifier, mais

( i6 ) non repousser péremptoirement la proposition royale. .'"-:'

Remarquez bien ((ue le Gouvernement , il faut lui rendre cette justice, ne croyant plus possible de se refuser à l'expression, à la légalisation, pour ainsi dire, de ce terrible mot de -sacrilège pris substantivement , et non plus comme simple épitlièthe, a cherché et, selon moi , trouvé les moyens non seulement d'atténuer, mais d'annuUer les dangers dont cette expression étoit susceptible , en en restreignant Tapplication à deux objets seulement, et en l'y restreignant d'une manière si étroite , qu'il est impossible de 1 étendre à un troisième objet et à d'autres circonstances. Et la question intentionnelle devant nécessairement faire partie, sine qiid non , de la conviction d'un accusé , suivant l'article 2 de la loi ; et votre commission vous proposant encore de statuer par amendement que le sacrilège, pour être passible de la peine , devra avoir été commis publiquement dans un lieu public , et devant plusieurs témoins; je vois en dernier résultat une loi inutile beaucoup plus qu'une loi abusive .^tellement inutile qu'en vérité la raison ne permet plus même de l'adopter que comme un signe d'horreur manifesté contre un crime qui seroit en effet horrible, s'il étoit possible.

Dès-lors je nie sens j)lut6t de ia propension t| ue de In répugnance pour manifester aussi mon horreur à la seule idée d'un tel crime, et je suis tout disposé à adopter les trois premiers articles du titre premier sur le sacrilège. «^

Mais l'article 4 t[ui statue la peine de mort et la peine précédée de la mutilation, m'afflige, m'effraie, et me révolte, au point ({u'il me sera impossible de donner ma voix , non seulement aux trois premiers articles que je viens d'accepter, non seulement aux trois autres titres que j'ai soutenus de tout mon pouvoir l'année dernière, mais à toute autre loi, dont un tel article et une telle aggravation de peines feroient partie. . . ; : ■■

Dès l'année dernière j'avois exprimé le désir que pour le vol sacrilège des vases sacrés et des choses saintes, on établît la peine des travaux forcés à perpétuité ou à temps, suivant la gravité des circonstances. On m'a opposé que le Code pénal portant la peine de mort pour les vols profanes accompagnés de certaines circonstances , il étoit impossible d'établir une peine moins forte pour le vol d'objets sacrés. Cet argument a paru péremptoire. J'avoue que moi j'en aurois tiré une autre conséquence. J'aurois dit : uAlx)lissez la peine de mort pour

( i8 ) «les vols profanes, et nej l'établissez pas poui « les vols de choses sacrées. Réservez-vous eni< suite de graduer la durée des niêiiies peines « suivant l'idée que vous vous formerez des dii< vers délits. " Je persisterai toujours à croire que la société n'a pas le droit d^e tuer tout autre criminel qu'un assassin; et je ne me restreindrai pas à citer la Russie, la Toscane, les Etats-Unis, la Louisiane qui ont aboli la peine de mort, et qui, depuis cette abolition, ont vu le nombre de leurs criminels décroître; je remonterai à la source de toute justice, à ce précepte d'un code pénal dicté par Dieu même: La viepow la vie, lœil pour tœil, la dent pour la dent. Mais ce n'est ici le moment ni de m'élever à des théories générales, ni de descendre à ces faiblesses d humanité, qu'une charité ultramontaine vient de stygmatiser du titre de déclamation philanthropique. J'ai baissé la tête l'année dernière, et j'ai signé la peine de mort pour le vol sacrilège dans les circonstances où on l'inflige au vol profane.

Mais aujourd'hui, pour le sacrilège nu, qui n'est pas accompagné de vol ; pour un crime qui , tel qu'on le définit , est évidemment un délire plutôt qu'un crime, signer la peine de mort, et, avant la mort, la mutilation ! ma main se dessècheroit plutôt.

Et voyez si nous étions fondés à craindre l'ajnis , le danj^er, la prof;ression d'un mot que l'on emploie au lieu d'un autre. On a parlé d'a- })ord de profanation ^ puis de sacrilège , puis l'on en est venu <à prononcer ce mot que nous avons tous entendu , en doutant si nos oreilles ne nous trompoient pas, on en est venu à articuler le mot de déicide ! on a dit le déicide est un parricide, et le plus criminel de tous les parricides!

Oui, Dieu est le père commun de tous les hommes. Mais dans la prière que lui-même nous a dictée, que nous lui adressons tous les jours, et dans laquelle il a daigné nous inviter à l'appeler du doux nom de Notre Père, nous lui disons: pardonnez-nous nosojfenses, comme nous pardonnons à ceux cpii nous ont offensés. Or c'est vous qui vous prétendez offensés aujourd'hui. On a enfin abandonné cette prétention arrogante et impie de venger la Divinité, on s'est souvenu tardivement que Dieu avoit dit : Cest à moi qu'appartient la vengeance , et c'est moi cnii [exercerai. V indicta milii., dicitDominus, et ego rétribuant. On a prétendu que c'étoit la société qu'on vouloit venger d'un outrage, et préserver de la contagion , par ce supplice et cette mutilation qu'on nous propose d'établir. > :;

Je demande si un fou furieux qui commet-

troit le sacrilège , tel qu'il est d éfini dans le proj et de loi amendé, qui ^ publiquement, dans un lieu public, et ai présence de plusieurs personnes, profaneroil par des voies de fait, volontairement, par haine ou par mépris de la religion, les vases sacrés renfermant les saintes hosties, les arracherait des mains du prêtre en fonction , lesfouleroit aux pieds ^ les mangeroit^ car on n'a épargné à notre respect et à la pudeur publique aucun détail de ces monstruosités chimériques ; je demande si l'exemple d'un tel forcené seroit réellement contagieux pour la société; si la société entière n'auroit pas un sentiment unanime d'horreur pour l'action , et de pitié pour le délire de cet insensé; je demande si la réclusion dans un hôpital de foux ne seroit pas le traitement indiqué pour ce misérable.

Mais où sont même, aujourd'hui que la société est reconstituée, où sont les exemples de sacrilège nu , en haine et mépris de la religion ? Le rapporteur de notre commission à cru nous en citer quatre : ce sont évidemment quatre exemples de vols.

i- L'orateur auquel je succède dans cette tribune nous a fait une longue énumération , mais énumération de vols , parmi lesquels on ne voit pas un seulsacrilège , tel que la nouvelle

loi le définit ; et si l'on eût relevé aussi dans les bureaux de la police le nombre de vols commis, pendant le môme espace de temps, dans les édifices publics et les maisons particulières, le résultat eût été qu'on avoit volé par-tout, dans les Eglises comme dans les maisons ; ce qui ne veut pas dire quil ne faille punir plus sévèrement les vols commis sur les choses sacrées, que ceux commis sur les objets profanes; mais ce qui prouve qu'il n'y a jamais eu C intention du sacrilège dans ces actes de brigandage (i).

Je reviens à cette mutilation dont l'idée me poursuit, et sur laquelle on insiste: dans quel moment s'exécuteroit-elle ? . n , 5

8eroit-ce avant le coup de mort? Alors deux supplices consécutifs pour un seul délit.

Seroit-ce après la tête tranchée? alors nous renouvellerions ce tableau que Tacite a peint avec des couleurs si vives , ce supplice d'un chevalier romain qui , condamné à être étranglé sur la dénonciation des délateurs du temps, se donna la mort pour échapper aux mains du

(i) Il n'y a pas eu haine pour les liostica , mais amour pour le ciboii^ ^ selon les propres expressions de l'orateur aggrégé, qui ne dédaigne pas de mêler dans les foudres de ses impiécations le sel de ses épigrammes.

bourreau. Les licteurs se hâtèrent de le traîner dans la prison, pour que la sentence de condamnation fût exécutée , et jwur que la J^or^^ife d'un liomnie qui expiroit fût encore vexée du cordon fatal, circonstance, dit Tacite, qui excita encore plus d'horreur que la mort même de cet infortuné. Sed illud exterruit quod festinatis lictorum manibus in carcerem raptus est, etfaucesjam semianimis lacjueo vexatœ.

Et vous Hgurez-vous, Messieurs , à quel point ce même ^enre d'horreur se manifesteroit sur la place publique , au moment ou s'exécuteroit cette mutilation, soit avant, soit après la mort du patient? Quelle pitié dangereuse seroit soulevée en faveur de celui qui auroit pu mériter une mort, mais qui nedevoit pas en subir deux ! Gomme cette pitié pourroit se changer en indignation , cette indignation éclater en murmures, ces murmures arriver peut-être jusqu'au blasphème ! Ainsi le respect (|u'on auroit voulu fortifier, on l'étoufferoit ! Le crime qu'on auroit voulu prévenir, on le provoqueroit ! car apparemment que le blasphème aussi est un sacrilège. Ah ! quand on veut porter une loi pénale, quand on veut sur-tout faire rétrograder un système de pénalités déjà adouci, et qui ne lest pas encore assez , à beaucoup près, il faut bien

connoîtreles choses, les hommes et les temps.

Soiifjeons sérieusement, Messieurs, en sortant du genre de crimes et de délits sur lesquels porte le projet de loi en discussion , songeons à ce danger effrayant de multiplier et d'aggraver les peines. Pendant trois ans , tout ce cpii nous est cher, nos parents, nos amis sont tombés en fouie sur les échafauts révolutionnaires. Si , avant la domination des terroristes qui les ont immolés, les supplices judiciaires n'eussent été réduits à la simple privation de la vie, peut-on songer sans frémiràtoutes les tortures qu'auroit accumulées sur ces chères victimes la fureur des bourreaux dominateurs?

Et ce seroit au nom de la religion qu'on donneroit l'exemple de nouveaux genres de supplices qui feroient craindre le rappel de tant d autres ! Ah! la religion ne demande pas de victimes. La religion n'a pas de dangers à redouter, si ceux qui prétendent l'en préserver ne lui en font pas courir. Du moment où Tordre social a été rétabli en Europe, il y a eu une tendance universelle à se rattacher de toutes parts au tronc du christianisme , à lui demander des consolations et des préceptes, à lui porter des respects et des tributs. Ses détracteurs sont tombés dans le mépris et ont disparu.

Que la reli^jion de tous nos pasteurs se montî^e grande et su])lime comme celle de Bossuet , douce et pénétrante comme celle de Fénélon, humaine et compatissante comme celle de Las- Gasas , hospitalière et paternelle comme celle de Vincent de Paul; et rien ne trouhlera ni les triomphes , ni les bienfaits de la religion.

Mais ne parlons plus de tuer au nom de Dieu ; n'établissons plus de délits et de peines par analogies , par métaphores ; ne disons pas qu'il est un crime plus grand cpie le parricide, car le monstre qui tue son père est un monstre aux yeux de toute l'espèce humaine, et le forcené ({ui se porteroit volontairement à des voies de fait contre notre sainte religion et contre ses mystères les plus sacrés , ne seroit un monstre que pour une portion du genre humain. Surtout ne prononçons plus ce mot effrayant de déicide , et qu il me soit permis de vous présenter, en finissant, une hypothèse qui, je crois, vous frappera. Je su|)pose qu'un étranger venu de quelque partie de l'Europe, de quelque partie du monde c|ue ce soit, entre en ce moment dans le vestibule de cette Chambre où nous délibérons; qu'il s'y informe de ce qui nous occupe actuellement, et quon lui réponde: « Les Pairs « délibèrent actuellement sur le penre et le

( .5 ) u nombre de supplices à infliger à celui qui c tuera Dieu.» — De quelle stupeur croyezvous que cet étrangei' resteroit frappe f i) !

Je vote pour le projet de loi tout .entier, amendé par la commission , excepté j)Ou i" l'art. 4 du projet originel , et pour les articles 4 , 5 "et 6 du projet amendé, que jje propose de déduire en un seul ainsi concp, qui resteroit le (luar trièrae d^la loi. ■' '^^'^jt. ■■ '.■!>;; ... h -" '■:i .■ ' -'"-^

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AMEÎSDEMEIN T.

JAHTICLE IV.!

La profanation des hoslie s consari ees et cellt des vases sacrés seront punies do la réclusion, ou des travaux loi -

(i) Et si cet étranger étoit chrétien, s il étoit catholique, s'il étoit versé dans nos écritures sacrées et dans celles de leurs saints commentateurs, s'il avoit lu dans saint Augustin que, le traître Judas commit un, plus grand crime en se tuant et en désespérant de la miseru orde céleste, qu'en portant sa main sur son divin inaître pour le livrer à ses meurtiiers, avec quel étrange sentiment compareroit-il la miséricorde de Dieu planant encore sur le vrai déicide, et l'impitoyable sévérité de quelquestfhomnies contre des déicides fictifs, qui ne sont tels ni en réalité ni en inlention, ni devant les hommes ni devant Dieu; misérables et odieuse- créatures sans doute, dont la frénéste doit être contenue >,i

ces à perpétuité, ou à temps , selon la gravité du crime , et à l'arbitrage des juges.

Le condamné, avant son départ pour le lieu où il devra subir sa peine, subira deux jours d'exposition publique, et fera amende honorable, à genoux, devant la principale porte de l'église où il aura commis son crime.

elle est démence, punie si elle est crime, punie capitalement si la loi a déclaré le crime capital, mais punie par un seul supplice et non par deux.

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