Tome XVII. LUI
A Paris, en Octobre.
634 Table chronologique
A P>'rh, Confirmation des privilèges de la ville de Die en Dauphiné. p. 2?.
A l'.irls, Lettres pour ordonner une nouvelle fabrication de liards en Guicnne. p.
U Oaulre.
A J ';;>!' . Don de la \ iguerie , terre et seigneurie de Narbonne, à Jean de Foix , Comte d'Etampes.
2j la note//, p.
A P.n!s . Lettres touchant l'inamovibilité des offices royaux, p. 2 c.
tA }'"'■""' Affranchissement de beaucoup d'impôts pour la ville de Verneuil. p. 27.
A fV.Tw, 1 -et're* patente* sur l'augmentation nécessaire des membres du Parlement de Bordeaux,
U j i\ ..m :: e, niJl1-;Miit;on de l'tvéquc d'Acqs à une place de conseiller clerc à ce Parlement. p. 20.
9 A.i.^/r,-. Lettres portant f[iie le- gages des officiers ordinaires de la Chambre des aides seront pau> avant et ;-ar préférence aux officiers extraordinaires. p. 31.
A \ ■ -, R,voc.: joii des t'ofres de Genève, et confirmation de celles de Lyon , avec attribution de
T plu .cttrs privilèges et tranchées. p. 33.
An M. -ns, I ettres portant que François de l-aval, seigneur de G.iure, précédera le Chancelier de
U *y Aar.,ii t. fume c[ |c> prélats du rovaume, ainsi que le font les Comtes d'Armagnac , de Foix et de Vendôme. p. 37.
-if-»-. t. lettres qui fixent à Montferrand le siège des exempts du duché d'Auvergne, et qui
/. a/ i\..c..,Lrf. conf,n„eut t|es n,eSures prises contre la révolte des habitans de Cusset. p. 37.
Au A faut. Lettres d'amortissement accordées aux doven , chapitre, vicaires et chapelains de JtVfr.se
h 2, Avu/mV<-. de Saim-Juhe» du iMans. p. ' 46.
Au AL:-!, Alîranchi*?ement général d'impôts et diverses autres concessions pour l'église de Notre-
U< Dame de Cléry. p. 48.
\A' u''"'}. Permission donnée à Olivier do Coétiw de rétablir et forrifier !e château d'une seigneurie
"' qu'il avoit en ii.dMr.mge , et d'exiger le guet et garde des habitans. p. 51.
Au Alt„;s Déclaration de Louis XI en faveur du Duc et de la Duchesse d'Aiençon et du Comte du Perche, leur fils. p. 53.
Au AL-.ni, Lettres relatives aux droits de l'église du Mans sur les vendeurs de diandelles de cire
*" Vernir.: (QX1 |,ollgic,j. p. 5 4.
'i!"nj!rv\r Rétablissement de l'office de juge-mage à Toulouse. p. 56.
AuAl,:„s. Rétablissement du Comte du Perche dans les honneurs et les biens de ses ancêtres:
/r 20 Jaunir. rtint^iation assurée au Duc d'Aiençon lui même , aussitôt qu'il sera rentré dans l'obéissance du Roi. p. 50.
Au AL,rs, Nouvelles lettres en faveur du Comte du Perche. p. 63.
le 20 Jiiuvi.r.
Au ALu-s, Lettres qui déterminent devant quels juges seront portées les causes du chapitre de l'église
tu J..»™.. catiitdrale de Cicrmuut et de ses officiers. p. 66.
Aux AL\'n:h- Nouvelles lettres concernant les g.'gcs du Parlement. p. 68.
le i • :ir\ , /■ (î I . l'/.'rr.
<>*»* Lettres qui établissent et règlent une trêv e entre Louis XI et le Duc de Bretagne, p. 70.
le - I urs , 1 au l (vrur.
des Ordonnances. 635
Exemption annuelle de taille et de guet , accordée au roi des archers et au roi des arbalétriers à Laval. p. 73.
Confirmation des lettres de Philippe de Valois qui donnotent à la commune de Mirande un gardien et défenseur de ses privilèges. p. j4-
Nouvelles lettres en faveur de l'Université de Valence.
Aux Montilçlit-Tours, en Février.
A Tours, en Février .
En Février.
Lettres qui confirment à de pauvres gens de quelques paroisses , dans la châtellenie de Loches, l'exemption de payer la taille, de faire la garde au château et de contribuer à ses réparations. p. 76.
Déclaration relative à l'affranchissement d'impôts accordé à la ville de Dieppe par les lettres du 26 septembre 1463. p. 77.
Ordonnance au sujet des troupes. p. 82.
Lettres de légitimation pour un fils naturel du Comte du Maine. p. 84.
Ordonnance sur la levée du quart de sel en Poitou et dans les pays voisins. p. 86.
Ordonnance relative à diverses fraudes commises touchant le quart du sel. p. 87.
Lettres qui rendent aux prévôt et chapitre de Saint-André de Grenoble le droit de nommer à tous les canonicats et bénéfices vacans dans cette église. p. 00.
Abolition des redevances dues au Roi par l'abbaye de Saint-Pierre de Lagny-sur- Marne. p. 93.
Lettres d'amortissement accordées au chapitre de Gap , sous la réserve des foi et hommage, et à la charge d'armer quelques hommes, quand le service du Roi en Dauphiné l'exigera. p. 95.
Sécularisation de l'église de Luçon.
Lettres d'anoblissement pour Hugues Cartier.
Statuts et ordonnances des boulangers de la ville de Tours.
Confirmation des lettres accordées aux habitans de Homenaing.
Lettres concernant les huissiers au Parlement.
Confirmation des immunités accordées aux habitans de la ville d'Arqués pour le tranrport et la vente de leurs denrées et marchandises. p. 1 06.
Lettres relatives aux foires et aux marchés de la ville d'Arqués.
lettres concernant les frais de l'instruction des procès criminels sur le fait des aides. Vcyei la note b. p. 106.
• Lettres d'amortissement en faveur de l'abbaye de Châge, à Meaux. V<y. la note J. p. 106.
Lettres relatives à l'enregistrement des ordonnances sur le quart du sel par les généraux
LUI iî
des aides.
