Tome XVIL
A Tours , en Mars.
A Tours, U i* Avril.
Aux Afentilz' lis-Tcurs, en Avril.
A Amtoise t en Mai. .
A Amtoise, le 6 Juin.
A Amtoise , le 6 Juin.
A Lasny, le 20 Juin.
A Lagny , le Zi Juin,
A AfeMx; le 24 Juin.
A Pluviers, en Juin.
A Amboise, en Juin.
A Meaux, en Juin.
A Meaux, en Juin.
A Meaux, le S Juillet.
A Creil, le 10 Juillet.
A Creil, le if Juillet.
A Creil, en Juillet.
A Creil, en Juillet.
A Compiigne, le2j Juillet
636 Table chronologique
A{ Cg"^ne ' Lettres royaux sur le bail des fermes des aides , pour la ville et l'élection de Paris, p. ni.
A Stoiit, Lettres relatives à la présidence de la Cour des aides. p. 1 13.
le 1+ Août.
A Stalis, Don de la seigneurie de Gaure à Jean cTEstouteville. Vtyej\\ note d. p. 112.
le la Août.
A Compare, Lettres patentes portant ratification d'un traité conclu entre Louis XI et le Duc de
/, 18 Septembre. Bretagne, p. 113.
A Compile, Lettres relatives à l'amortissement d'un revenu que le Comte de Dunois vouloit appliquer
U ,8 Sepuuére. a une chapelle qu'il avoit fondée, p. iij.
A Ncycn. Obligation de guet et de garde imposée aux babitans de quelques paroisses dépendantes
en Septembre. je l*a|,bayc Sainte-Catherine-du-Mont-lès-Rouen. p. 117.
A Noyon, Confirmation d'une exemption de subsides accordée par Charles VI aux babitans de la
en Septembre. Romaigne , de Robercnurt et de Blenencourt ; concession du droit de justice a un commandeur de l'ordre de Saint- Jean de Jérusalem sur ceux qui habitent dans l'arrondissement de sa commanderie. p. 119.
A Noyon, Lettres d'amortissement accordées au chapitre de Noyon, à la charge de dire, pendant
em Septembre. <jix ans, le 8 septembre, un Salve Regina et quelques autres prières. p. 121.
A Noyon, Lettres d'amortissement pour un monastère de Perpignan , et d'autres pour un monastère
en Septembre, de Noyon. Voye^ ia note a. p. 119.
A Pércnne, Déclaration concernant le ressort de$ quatre lois principales du comté de Flandre, et
le 14 Octobre. l'appel de leurs jugemens. p. j 26.
A Pétenne, Lettres d'amortissement en faveur de Guillaume de Maronne. V<yei la note a. p. 1 1 9.
le 1+ Octobre.
A Péronne, Confirmation du don fait au Duc de Bourgogne, des greniers à sel et de plusieurs villes
le 14 Octobre. du Maconnois. P- 1 29.
A Pe'ronne, Lettres concernant le droit réclamé par le Duc de Bourgogne , de percevoir à son profit
te 1+ Octobre. |cs tailles et les aides dans quelques prévôtés de Picardie , et de nommer les élus d'Amiens. p. 133.
A Phottnt, Déclaration portant qu'il sera sursis, pendant huit années, au jugement des procès tou-
U 14. Octobre, chant les limites du comté de Flandre, pendans au Parlement de Paris. p. 13 j.
A Pércnne, Déclaration relative aux appellations portées, cmissi< média, au Parlement de Paris, des
le 14 Octobre, décisions rendues par les tribunaux du comté de Flandre. p. 137.
A Péronne^, Lettres concernant les appellations des jugemens rendus à Lille, à Donay , à Orchies,
r 14 «0 e. etja jurjl|jct;on ju gouverneur de Lille et de la Chambre du o>.ueil de Flandre, p. 138.
APérotwe, Déclaration portant règlement pour les hommages des vassaux du comté de Pontliieu
U ,+ Octrbn: et Aes pr(svôt& dc Vimeu , Bcauvoisis et Foulloy. p. 1 40.
A p<™n,,e> Lettres qui défendent au bailli de Sens de recevoir les appellations d<?« jugemens rendus
e 14 Octobre. |ç$ 0(ficiers ju £)uc je Bourgogne . « qui ne permettent de Ici porter qu'au Parlement de Paris. p. 141.
A Péronne, Exécution du scel du duché de Bourcorme. p. 1A2.
le t+ Octobre. b *» r
A Péronvc, Exemption de service personnel pour la défense du royaume, en faveur des vassaux,
H **■ sujets et serviteurs du Duc de Bourgogne. p. 1
des Ordonnances. 637
Lettres concernant la juridiction que le bailli de Sens exerçoit sur les habitans de Ville- A Péronne,
neuve-le Roi. P- i4j. U '+ Octobrt'
Main-levée des terres saisies sur le Duc de Bourgogne et sur ceux qui avoient em- A Péronne,
brasse son parti. p. 1 4<*. u '* 0ctob,c'
Lettres portant don de la terre de Morugne au Duc de Bourgogne. p. i4y. A Péronne,
le 14. Ociotre.
Connoissance des complainte» dans le duché de Bourgogne. p. 148. A Péronne,
le 14. Octobre.
Lettres concernant la juridiction du Duc de Bourgogne et de son grand conseil, p. 1 50. A Péronne,
le 14 Octobre*
Lettres qui , à la demande du Duc de Bourgogne , confirment une surséance pour quinze A Péronne,
ans à l'exécution d'un arrêt du Parlement de Paris que l'on prétendoit contraire au traité 'f '■* Octobre. d'Amiens , et qui prolongent ensuite cette surséance de vingt ans encore. p. 151.
Lettres d'évocation au Conseil du Roi, d'une cause pendante au Parlement de Paris, à A Péronne,
la poursuite du ministère public, contre Chrétien et Jean de Digonne, qui avoient agi pour if '4 Octobre. les intérêts et par les ordres du Duc de Bourgogne. p. 1 ça.
Déclaration portant règlement pour l'imposition foraine sur les marchandises qui passent A Péronne,
en Bourgogne. p. 153. le '+ Octobre.
Appellation des jugemens de la loi de Bruges. p. 156. A Péronne,
le 14 Octobre.
Lettres pour assurer au Duc de Bourgogne la jouissance paisible du grenier a sel de A Péronne,
Crandvilliers. p. 1 57. '< H Octobre.
Main-levée d'une saisie de terres et rentes faite en vertu d'un arrêt du Parlement de Paris, A Lié^e,
et suspension de toutes poursuites judiciaires jusqu'à la décision des commissaires nommés '* Nombre. pour régler les limites du comté de Flandre. p. 1 jo.
Prolongation annuelle de la foire tenue à Rouen, nommée le Pardon Saint Romain ; A Sentis,
exemption d'impôts sur les marchandises qu'on y apportera , le vin et le sel exceptés, p. 161. AWnirtv
Statuts et ordonnances pour les cordonniers de Tours. p. 163. A Sentis,
m Novembre.
Rétablissement à Toulouse du Parlement et de la Cour des aides de Languedoc, qui Aux Atcntil^-
avoient été transférés à Montpellier. p. 167. u % timbre
Statuts et ordonnances des tonneliers de Soissons. p. 170. A Soissons,
1 ' en Décembre.
Lettres par lesquelles le Roi admet les sujets du Duc de Bretagne à poursuivre leurs Aux Montilz-
causes et procès comme ils l'eussent fait avant les jugemens rendus contre eux par contu- ^^s'/j""'
mace ou par faute de présenter leurs titres pendant les divisions qui ont subsisté entre les ' *">"r" deux Princes. p. 171.
Lettres qui assurent au Duc de Bretagne et à ses sujets la possession paisible des terres Aux Mentilz-
ct seigneuries dont ils jouissaient avant la guerre , et qui leur en restituent le revenu , à f™">
compter du 1 ." octobre précédent. p. 173. ' Jttnvur'
Reconnoissance de noblesse. Réintégration de celui qu'on y avoit troublé dans l'exercice j4u,x Montilz-
j 1 / tès-Tourt,
de ses droits. p. 174. ie 7 Janvitrt
Lettres du Roi qui nomment un lieutenant général en Languedoc, et lui délèguent toute Aux AfmtU^-
l'autorité nécessaire pour réprimer des troubles. p. 301. ij"26Janv't(r
63? Table chronologique
Aux Montilz. Droit accordé à René, Roi de Sicile, Duc d'Anjou et Comte de Provence, de sceller
leVjZier. - 'ire jaune. P' '75-
A*x Montilz- Lettres d'amortissement pour une église de Tours, — pour une chapelle qu'on venoit
en Janvier dc f°nder « — Pour ,es reIigieux de Saint-Martin deTournay. Voyt-^ la note a. p. 177.
Aux Montilz- Lettres de légitimation pour Jean Berthomeau. Veye^ la note a. p. 177.
lis-Tours, en Janvier.
Aux Montih- Lettres de naturalité pour Marguerite Moynier et Jean-Christophe Lancement. Veyei la
lis-Tours, note a. p. 177.
en Janvier.
Aux MomitX- Plusieurs lettres portant établissement de foires dans divers lieux. Veyei la note a. p. 1 77.
lis-Tours, en Janvier.
Aux Montilz- Confirmation de l'échange fâit entre les religieux de Saint-Amand-en-Peule et ceux de
Us-Tours, Saint-Martin de Tournay, de plusieurs redevances dont ils jouissoient mutuellement, p. 177.
le f Février,
A Tours, Confirmation de la cession faite par l'évéque et le chapitre de Montauban , d'une partie
tn Février. de la juridiction qu'ils avoient sur l'île Made. p. 180.
A Amboise, Etablissement de foires et marchés à Saint-Maixent , à la demande du Comte du
en Février. Maine. p. IOC.
// Février. Lettres concernant les gages des officiers de la province du Dauphiné. Vyei la note a. p. 191.:
A Amboisr, Permission accordée aux habitans de Tournay de tenir table d'usure. p. igi.
le 6 Mars. 1 1 y
A Amboise, Déclaration portant règlement pour les privilèges des marchands fréquentant la Loire.
le 14. Mars. y^g^ note a. p. 193.
A Amboise, Lettres concernant les privilèges des Chartreux de Saint- Jean -du- Liget. Veyci la
le 1% Mars. . „
' note a. p. ioj.
A Amboise, Lettres relatives à la violation faite par le Comte d'Armagnac, d'un pariage qui regloit
le 18 Mars. l'exercice de la juridiction entre l'évéque de Rodés et lui. p. 193.
A, Am*»lst> Lettres de ratification du traité fait entre le Roi et le Duc de Bourgogne. (Le train' est
( VoyX nlZ b. > W '9* « ) P- 1 97-
A Amboise, Permission accordée à Louis , bâtard du Maine, de rétablir et fortifier un château démoli
le x7 Mars. pour ause de rebellion envers le Roi. p. 205.
A Ambohe, Lettres pour réparer et fortifier la ville de Ruffect en Berri. Veyf^ la note a. p. 205.
en Mars.
A Amboise, Établissement de deux foires annuelles à Tournon. p. 206". en Mars.
Autres concessions de foires. V<ye^ la note a. p. 206.
Plusieurs lettres de rémission indiquées aussi note a. p. 207.
ifiiAvfîl ^roit accor£,é aux se!gneur* de Mathe-Felon d'y construire et tenir une grande
' v" ' garenne. p. 207.
Le it Avril. Concession de foires dans plusieurs lieux. Vtyt^ la note p. 206.
des Ordonnances. 639
1 ettrcs d'amortissement de la terre de Choisy pour l'abbaye de Notre-Dame , près En Avril. de Scnlis. Vyr^ la note a. p. 208.
Concession de la Guicnne, pour apanage , au frère du Roi. p. 20p. A Amhrise ,
en Avril.
Amnistie pour ceux qui ont suivi le parti du Duc de Guienne. p. 2i.{. A liaug.* ,
en Aiai.
Extension aux descendans du Roi de Sicile, du privilège qui lui avoit été accorde Aux .iW,7j-
pour le scel de ses lettres. p. 216. lès loirs,
' en Mai.
Approbation et ratification des lettres accordées par le Pape pour la sécularisation de A lim-é, l'église de Luçoii. P-*'7- '•»•••""•
Permission accordée par le Roi à un de ses notaires et secrétaires , de construire un A Amhise, cbàteau et de le fortifier. p. 210.
Permission accordée aux nabi tans de Saint-Bertholin de Confolant , d'entourer ce lieu A llaugé , de murs et de fossés, et de le fortifier. p. 219. €"
Confirmation des privilèges du prieuré de Saint Satumin-du-Port, avec un pariage entre A Tours, ses religieux et le Roi. p. 220. /U'U-
Lettres patentes portant décharge des deniers reçus par le Duc de Guienne. p. 226. A^l-he,
le 10 Juin.
Statuts et ordonnances de police intérieure pour la ville deTherouane. p. 228. A Tours ,
en Juin.
Translation du Parlement de Bordeaux à Poitiers. p. 231. A Ami-.;,,,
tn Juillet.
Approbation et ratification données par le Roi à des bulles du Pape qui autorisoient A Amtwe, l'établissement d'un nouveau monastère à Tourna) ; amortissement et sauvegarde accordés tn Juillet. à ce sujet. p. 23 4-
Concession de foires à la ville de Saumur. Vcycr^ la note a. p. 236. A AmMse,
en Juillet.
Institution et statuts de l'ordre de Saint Michel. p. 236. a Amldst,
le ,." Août.
Sauvegarde pour l'église de Saint - Ursin à Bruges ; et concession aussi de deux Ietrres £n ylclîf damorti>sement. Vyc? la note a. p. 236.
Confirmation par le Roi d'un appointement relatif aux pays formant l'apanage du Duc A Cvulangn-
Révocation des dons faits et des privilèges accordés par Louis XI, depuis son avéne- A Coulages-
ment au trône, à plusieurs villes de. Guienne. p. 257. , /"-f>> ■'•"'*'
1 1 J ' le 18 Stp'.cmbn.
Dons de terres au Duc de Guienne, en supplément et accroissement d'apanage. p. 258. A d ulanges-
hs -H. aux , le 18 Septembre:
A CmiLinges-
Lettrcs de légitimation pour Pierre de Montblenc, — pour Gautier de Ricarville. Vi'Wt la note /'. p. 259. ki-Hliu*,
en Sifiemlre.
Permission d'exploiter des mines. Vcyti la note/. p. 259. A Coul.tnges-
let-li,:jux , en Septembre.
Concession de privilèges pour la seigneurie de Crcvecœur. — Lettres d'amortissement 4 Coalin&spour Notre-Dame de flsle en Barrois. — Don à l'église de Celles en Poitou. Vfyrr la Ls-R •'</«*,
llOte b. p. 259. rn Septembre.
Sur la nomination et réception aux offices vacans dans le Parlement de Paris. p. 260. A Orléans,
le 22 Octobre,
6£o Table chronologique
A Ambohe, Droit accordé aux gens de divers métiers, qui viendront les exercer dans la nouvelle
« Octobre. enceinte pratiquée pour la ville d'Orléans. p. 260.
A Ambohe, Lettres qui maintiennent le chapitre d'Amiens dans l'exercice du privilège qu'il avoit de
en Octobre. ne Iïas rçceVoir des bâtards pour chanoines. p. 262.
A AmboUt, Permission d'avoir un colombier. — Amortissement pour la paroisse de Granville. Vtye? la
en Octobre. „ole f, p 2jQ
A Amboht, Lettres relatives à l'enregistrement de celles qui avoient donné le duché de Guyenne
le S Novembre. pQur 3panagC 3„ frcrc du RQi. p, 26}.
Aux Montihç- Lettres relatives à l'enregistrement et la publication de celles qui avoient été accordées
lès Tours, à l'Université de Bourges. p. 26a.
le 6 Décembre. -, . . . *> , » ^
Von aussi la note a de la page 265.
A Toms, Lettres qui autorisent toute transaction avec le Duc de Nemours, et l'abolition et pardon
/, 8 Décembre. Je sc$ crjmes envçrs ,e Roj# p. 266.
Aux Momlli- Confirmation de toutes les franchises , immunités , exemptions , prérogatives , &c , l7
h iy DéZn'he. accordées par Louis VI, Louis VII et Philippe Auguste , à l'abbaye deTiron. p. 260
Aux ATonrilç- Concessions faites aux habitans de la ville de Mende. p. 275.
lès-Tours, 1 " en Décembre.
En Novembre Différens dons et concessions. Vcyei la note d. p. 278. et Décembre.
A Parh , Ordonnance concernant la communauté des deux cent vingt sergens à cheval du Chair ; Janvier. ^ p
Plusieurs lettres de dons, de privilèges, d'amortissement. Vtfyei la note a. p. 280. A Amboht, Lettres pour informer d'un vol fait au trésor de l'abbaye de Saint-Denis. p. 280.
le il Janvier.
A Ambohe, Nouvelles lettres concernant l'exemption de ban et arrière-ban pour les bourgeois de
le 18 Février.' parjs p. 28l.
A Ambohe, Privilèges de l'église de Poitiers. p. 282.
en Février.
Aux Alontili- Ordonnance portant règlement pour la perception des droits sur le sel en Poitou, p. 283.
lès-Tours, le 16 Atari.
Aux Momit-- Lettres pour l'imposition d'un subside en Dauphinc. p. 288.
Us-Tours , le i8 Al tirs.
A la Roche- Lettres d'amortissement pour l'Hôtel-Dicu de Reims. p. 289.
lès-Tours , en Alars.
A Notre-Dame Lettres de Louis XI , comme Dauphin de Viennois, confirmâmes d'un acte fait par un. de la Sci'le, Dauphin précédent , concernant des droits sur les personnes. p. 201.
en Avril.
A Amkise, Ordonnance sur le fait des gens d'armes, capitaines et autres. p. 293.
le ij Ai ai.
A Amhi e, Dispense accordée à plusieurs nobles de la sénéchaussée de Toulouse , de service militaire
U 25 Mai. envers ic Roi. ?• 297-
A Awhohe, Confirmation des lettres de rémission et d'abolition accordées, au nom du Roi, aux liabi-
"' uns lie Suint-Flour en Auvergne. p- 298.
Don
des Ordonnances. 641
Don tle la vicomte de Thouars à Anne de France. Vtyri la note a. p. 207. A Ambohe,
in Ai ai.
Lettres qui accordent à Louis de Beaumont la haute , moyenne et basse justice , dans A Amboise, sa terre de Riblareu. V<yti la note a. p. 207. "* Alai-
Don de plusieurs seigneuries , et concession encore de haute justice. Veyei la AeA'%ûi"' note a. p. 297.
Création d'un second président en la Chambre des aides. p. 30 j. * Ambcut,
J le 6 Juin.
Confirmation des exemptions et franchises accordées précédemment aux habitans d'Aiguës- A Tours,
mortes. p. 309. US Ju,n-
Lettres relatives à une exemption d'impôt réclamée par les officiers du bailliage de A Amboise,
Tournay. p. 306. '! Juin-
Lettres concernant l'établissement et l'entretien des enfans de chœur et de leur maître A Amboise,
dans l'église d'Avranches. p. 310. Juin-
Lettres d'amortissement pour le chapitre de l'église d'Avranches. Vcy. la note b. (D'autres A Amboise,
lettres d'amortissement y sont indiquées. ) p. 3 1 o. tn Jui"-
Lettres de légitimation pour Jean Darquet. Vtyei la note b. p. 3 1 {. A Ambcut,
en Juin.
Lettres par lesquelles le Roi fait don à un Écossais de la seigneurie de Basoches. A Amboise,
Vytï la note b. p. 3 1 4> Jum'
Lettres portant décharge d'hypothèques , privilèges, et de tous droits royaux, sur Ville- A Angers,
monble. p. 315. U '3 Su]lltt-
Foire à Châtres pour le seigneur -de Graville. p. 317. Au Pont-de-Cé , Autres concessions de foires , indiquées note a. p. 3 1 7;
Concession faite'aux habitans d'Orléans , du droit d'acquérir et de posséder des fiefs A T«un,
nobles. p. 318. en Juillet.
Droit accordé aux habitans du Mont-Saint-Michel de ne pouvoir être traduits , pour A la Ministre,
les cas déterminés dans ces lettres , que par-devant le capitaine de leur ville ou son lieu- m tenant. p. 320.
Confirmation des lettres de Philippe-Auguste en faveur des habitans de la Chapelle-la- A Ambcut,
Reine en Câtinois. P3*«« *n Juillet.
Confirmation des statuts des tisserands de Vierson. p. 322. A Tours,
en Juillet.
Lettres de légitimation pour Pierre Tournemine. — > Lettres d'amortissement pour Saint- En Juillet. Euverte d'Orléans. Voye^ la note a. p. 325.
Lettres portant défense de vendre le sel nouvellement venu aux greniers , au rabais , En Juillet. jusqu'à ce que l'ancien soit vendu. Voye^ la note a. p. 325.
Confirmation des lettres de Charles VII qui accordoient deux foires annuelles à la ville A Tours,
des Vans en Ijnguedoc. p. 325. le 4 Aouc'
Lettres sur le ressort du comté de la Marche. p. 327. Aux Mtmtilç-
VtS-Tçurs, le 11 Août.
