Tome XVII

Matières. 657

sant que la plupart des biens employés à augmenter le revenu de cette terre lui étoient venus de la couronne, à laquelle elle devoit retourner à défaut d'hoirs mâles, le Comte de Dunois demanda l'amortissement pour une semblable somme de cent livres qu'il acquerrait et donnerait à la chapelle. Le Roi Je lui accorde par des lettres du 1 8 septembre 1 468 , p. 1 1 < et suiv.

Amortissement. Indication de plusieurs autres lettres d'amortissement, p. 119, note a; 177, note a; ao8 , note a; 236, note a,- 259, note b; 280, note a; 310, note b; 325, note a; 361, note a; 384, note a; 4 « 7, note a; 425, note a; 511, note a ; ja4, note a; 572, note a.

Voyez aussi Amiens, Augustins, A vra riches , Beaumont ,Châge , Chahe-Dieu, Chapelains , Chapelle, Cléry, Église, Fondations reùgieuses, Hôtel Dieu de Paris, Hôtel -Dieu de Reims, Jargeau, Joinville, Mantes, Normandie, Notre- Dame -des - Martyrs. Notre-Dame de Selles en Poitou, Pu/ (le), Saint-Léonard , Saint- U , Saint- Quentin , Saintes, Toulouse, Tournay, Tours, Valogne.

Anatomie. Voyez Suppdàés.

An ET. Exemption de péage et d'impôts octroyée à ses habitans. Discours préliminaire, p. xxvij.

ANGERS. L'église de Saint -Là d'Angers avoit droit de prendre le dixième denier des émolumens provenant de la monnoie qui s'y fabriquoit ; on le lui contesta en 1 3 1 6 : le Comte d'Anjou le reconnut et le confirma. Les Rois de France n'ayant donné aucunes lettres à cet égard , les doyen et chapitre de l'église de Saint- Lô en sollicitèrent de Louis XI , qui les leur octroya au mois de juillet 1 47 1 , p. 437 « suiv»

Angers ( Université d"). Voyez Université.

An g LOIS. Le Duc de Bourgogne s'oblige, dans le traité de Péronnc, à ne jamais aider les Anglois contre la France , p. 200.

AngoulêmE, ANGOI/MOIS. Lettres adressées aux élus sur le fait des aides en Angoumois, p. 86. 87, 283.

ANIMAUX. Confiscation ordonnée «'es animaux qui servent à conduire le sel en fraude , p. 88 et 89. Voyez Sel

Animaux de labourage. Voyez Charrue.

ANJOU (Charles d'), Comte du Maine.

Don que Louis XI lui fait de terres confisquées sur le Duc d'AIençon ; il révoque ce don et l'annulle, p. 61.

Oooo

Anjou (Marie d*) , femme de Charles VII, et mère de Louis XI. Voyez Marie.

Anjou. Lettres adressées au bailli des ressorts et exemptions d'Anjou et du Maine. Voir ci après, au mot Tcuraine.

Annates. Voir les p. 550 et 553.

Anne de France. Lettres de Louis XI, au mois de mai 1470, qui lui donnent la vicomte de Thouars, p. 297, note a.

Anoblissement. Instruit des bonnes mecurs , de la fidélité et des autres vertus d'Hugues Cartier, le Roi l'anoblit, lui et sa postérité légitime , par des lettres données à Amboise, au mois de juin 1 |68 , • voulant qu'il jouisse de tous les droits honneurs et franchises attachés à la noblesse , qu'il puisse acquérir des fiefs et arrière-fiefs sans payer aucune finance, être décoré de la ceinture de chevalier , &c. , p. 98 et 99. Lettres semblables données, au mois de janvier suivant, à Robert le Pelletier, p. 98 , note l. La même note annonce beaucoup d'autres lettres semblables. V.ye^encorr l'indication de plusieurs lettres d'anoblissement, p. 175, note a; 361 , note a; 384, noter/ 403, note<?; 4?8» note a; 563 , note a /• 575 , note a.

Anoblissement. Par des lettres du mois de novembre i4~°> hv Roi anoblit les habita n s de Normandie qui ont acquis des fiefs nobles de la condition spécifiée dans ces lettres, et veut qu'ils jouissent, eux et leur postérité, des privilèges de la noblesse, pourvu qu'ils vivent noblement, suivent les armes , et ne fassent rien qui déroge, p. 339.

ANVERS. Foire franche d'Anvers. Voir les

p. 33 j et 336.

APANAGE. Plusieurs articles du traité conclu , le 1 8 septembre 1 468, entre Louis XI et le Duc de Bretagne, ont pour objet de régler l'apanage du Duc de Berry , frère du Roi , p. 1 1 3 et 1 1 4 1 art. 1 .*' et suiv. Voyez Bretagne ( François II , Duc de ). Supplément et accroissement d'apanage pour le Duc de Guienne, accordés par des lettres du 1 8 septembre 1 469 , p. 258 et 259. Confirmation des privilèges qu'il avoit lui-même confirmés pendant qu'il la gouvernoit, p. 4°4 " su,v-

APPATIS, ApPATS. A quelle contribution on donnoit ce nom, p. 72, et notes a et b.

AppfcL des jugemens rendus par les tribunaux de Flandre. Voyez Flandre , Parle ment Je Paris , Ypres. Appel des jugemens rendus par les tribunaux de Bourgogne.

Voyez Parlement de Paru et Sens. Appels

Matières.

que le Roi se réserve , en donnant la Guienne à son frère, p. 210.

APPETISSEMENT. V.yi'i le Discours préliminaire , p. xj et note c, et la note a de la P. 4?a-

APPLEIGEMENT, pour cautionnement. Dis

cours préliminaire, p. vj et note*/.

APPROl/CHF. , pour traduit en justice, p. 3 4° ■ et note a.

AQUITAINE, lettres adressées au gouverneur pour le Roi , ou à son lieutenant, en Aquitaine ,

du mois de février 1 467 , concernant les privilèges de Mirande en Armagnac, Voyez Aîirande,

ARBALÉTRIERS. En considération des bons services rendus à lui «à ses prédécesseurs par les arbalétriers de Lagny-sur-Marne , Charles V avoit exempté de tout impôt et subside le connétable et seize compagnons de la connétablie , jouant de l'arbalète en cette ville. Louis XI leur confirma cette exemption par des lettres du mois de février i4~o,p. 390 et 391. Autre exemption pour les arbalétriers de Laval , Voyez Laval.

ArhlJtrirrs. Voyez Archers. Voyez aussi la p. xxiv du Discours préliminaire.

ARCHERS. Plusieurs des habitans de Laval avoient l'usage de tirer de l'arc et de l'arbalète, chaque année, le i.rrmai, et les deux qui tiroient le mieux étoient rois, l'un des archers, l'autre des arbalétriers. Pour exciter plus encore à un exercice utile dans une ville frontière , Louis XI , à la demande du Comte de Montfort, veut que ces deux rois , pendant leur année, soient exempts de toutes tailles mises et à mettre , et aussi de guet et garde de porte. Ces lettres, du mois de février 1467, sont adressées aux généraux des finances et aux élus pooY les aides, p. 73 et 74.

ARGENT le-Roi. Quel argent on appeloit ainsi , p. 382.

ARI5TOTE. Ordre donné par une loi , d'enseigner sa doctrine , p. 6 1 o. Voyez Nominaux.

ARMAGNAC. Prééminences dont jouissoient les Comtes d'Armagnac, p. 37.

Armagnac (Jean d'), Comte de Rodés, en i468. Vexations qu'il exerce ou laisse exercer par ses officiers et gens de guerre sur les habitans de Rodés. Ses prédécesseurs en avoient exercé de semblables. Plaintes des habitans à Louis XI; lettres de ce Roi, p. 193 et suiv. Les lettres sont relatives aussi à l'inexécution d'un pariage fait entre les Comtes et les évéques de Rodés, ibid. Voyez Rodés.

Table de*

Armagnac (Jean d'). Voyez Confiscations.

Armagnac (Jacques d'), Duc de Nemours.

Le Duc de Nemours avoit souvent manqué de fidélité au Roi , quoiqu'il lui eût fait et renouvelé les sermens les plus solennels : ses trahisons et son esprit de sédition continuant toujours, il fut poursuivi par le procureur générai du Parlement de Paris. La confiscation de tous ses biens lut prononcée. Le Duc de Nemours ayant de nouveau recouru à la bonté du Roi, le Roi autorisa le Comte de Dammartin , son lieutenant général en Languedoc , vers qui le Duc de Nemours s'ttoit retiré pour présenter ses requêtes et doléances , à lui remettre et pardonner ses fautes , crimes et offenses , et à transiger et s'accorder avec lut pour la restitution de toutes ses terres et seigneuries, biens meubles et immeubles quelconques, prometunt de ratifier tout ce qui seroit fait , p. 266 et suiv. Les lettres de Louis XI sont du 8 décembre 1 469.

L'acte fut conclu le 17 janvier suivant, et ratifié par le Roi. Le Duc de Nemours s'y soumet à la confiscation , s'il manque de fidélité , ei consent à ce que l'on procède envers lui comme envers un citoyen ordinaire, renonçant à tous honneurs et droit de pairie , p. 268 , note a.

Armée. Exemption d'impôts pour les marchandises qu'on portoit à l'armée. Discours préliminaire, p. xxviij. ARMES. Insaisissables en matière d'impôts , ainsi que les che\aux de guerre. Discours préliminaire , p. xiv et note g.

Ames des villes. Voyez Mende.

Arques, en Normandie. Jean- sans- Terre , Duc de cette province , avoit octroyé aux habitans d'Arqués , en 1 203 , le droit de commercer librement dans tous les lieux de sa domination , sans qu'ils fussent soumis à aucun impôt pour toutes leurs denrées et marchandises. Charles V confirma, en 1 366 , les lettres de Jean-sans Terre. Les percepteurs des droits en quelques villes ayant voulu , malgré cela , en lever sur les bourgeois d'Arqués et ce qu'ils transportoient, Charles V ordonna de nouveau que leur privilège fut maintenu et respecté, par des lettres du a4 octobre 1377. Louis XI, sur leur demande, approuva et confirma de nouveau les concessions faites par ses prédécesseurs aux bourgeois et habitans de la ville d'Arqués , p. 106 et suiv. Peu de jours après, le 19 juillet i468, autres lettres du Roi, qui fixent au lundi de chaque semaine le marché de cette ville , et portent à trois