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ne sera pas tenu de iui obéir, p. 321 et 322.

Charlemagne. Il fonde et dote l'église de Noyon , p. 1 24. Sacré dans cette ville, ibid. note d. Oraison en son honneur que dévoient dire; chaque année, pendant dix ans, le 8 septembre, les chanoines et les chapelains de l'église de Noyon, p. 125. Par quel motif et pour quel objet , ibid. Voy. Amortissement et Salve Regina, Serment prête sur la croix de Charlemagne , p. 1 29, note a , 267.

Charles II ou le Chauve. Un de ses capitulâmes exempte de plusieurs impôts les Goths ou Espagnols demeurant dans le comté de Barcelone. Discours préliminaire , p. xxiv , note d.

Charles-le Chauve. Une de ses lois établit ou consacre l'inamovibilité des offices, p. 25, note b. Sa paix avec Louis-le-Germanique. Vi'ir la note b , p. 36. Promesse que Louis lui demande , pour la conservation des charges et offices qu'il avoit donnés pendant la guerre, ibid.

CHARLES IV ou LE BEL. Sous quelle condition il exempte de la taille quelques villes de Normandie. Discours prélim. p. xxvij. Voyez Normandie. Il confirme les privilèges accordés par plusieurs de ses prédécesseurs à la ville d'Aigues-mortes , ibid. p. xxviij, note g. Privilèges qu'il octroie à l'abbaye de Valloires, ordre de Cîteaux, p. 17. Ses lettres pour les foires de Champagne sont rappelées , p. 617, note b.

CHARLES V. Ordonnance de ce Prince , en 1367, sur l'assiette et la perception de l'impôt. Discours préliminaire , p. ij.

Autre ordonnance, avril 1374. »ur le même objet , ibid. note g. Il est obligé d'en donner une nouvelle, quelques années après , ibid. p. viij. Réformateurs qu'il nomme et pouvoirs qu'il leur donne pour les exactions et les fraudes commises dans, la levée et l'administration des subsides , ibid. p. v et vj. Voyez Impôts et Réformateurs. Il donne aux communes le droit de choisir leurs collecteurs , et les rend responsables de la gestion de ces fonctionnaires , ibid. p. vij. Voyez Collecteurs. Ordonnance de ce Roi sur la mise aux enchères et la ferme des contributions , ibid. p. x. Ce qu'il exige des adjudicataires , ce qu'il leur défend ; règles qu'il prescrit pour l'adjudication, ibid. Ce qu'il ordonne sur le paiement des impôts, pour les biens des nobles, ibid. p. xv. Exemptions qu'il accorde à l'hôpital de Provins et à l'hôtel-dieu de Paris, ibid. p. xvij. Il excepte les veuves et les orphelins pauvres,