Tome XVII

talion sur les immeubles , ibid. p. xv. Dans quels cas ils furent soumis à payer la taille par des lois de Philippe-Auguste et de Louis-le-Hutin, ibid, p. x\j et xvii. Voir Exemptions, Louis Xi, Philippe II, Tailles.

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690 Table des

ÉcHEVîN AGE , écnevins. Voyez Noyon , Fontenay-le-Comte , Troyes.

Échiquier de Normandie. Lettres qui lui

sont adressées , p. 117,214,321,337,

422 , 43». 433» 554- ÉCOLATRE d'Amiens. Nouveau don que le

Roi lui fait. Voyez Amiens.

Ecoles. Querelles dans les écoles entre les

réalistes et les nominaux ; persécutions et

proscriptions qui en sont la suite, p. 607

et suiv. Voyez Nominaux.

Écoles. Voyez Mende.

Ecoliers. Voyez Université.

Écus de différentes valeurs et de différens

pays. Voir p. 363 et 364, 534, 563,

598 , 600. Voyez Monnaies.

EDlCTVM. Sens qu'on donnoit à ce mot,

p. 1 84, note n.

Edouard IV, Roi d'Anglet erre , d abord

connu sous le nom de Ceinte de ta Marche.

Voir la p. 3 5 3 et la note c de cette page. ÉGLISE GALLICANE. Actes du Roi comme

son protecteur, p. 596. Voyez Bénéfices. Église. Sécufarisation d'une église : lettres du

Roi qui la permettent, p. 97. Voyez

Luçon.

Églises. Les églises de fondation royale , ou annexées à la couronne , ne pouvoient ressortir qu'à des juridictions royales. Voir les p. 38 et 59. Franchises et exemptions accordées aux chanoines et aux marguilliers de l'église Notre-Dame à Paris, p. 8 1 . Voy. MarguilTters. Lettres d'amortissement en faveur de l'église Saint-Côme et Saint* Damien.p. (24, note 4. Confirmation des privilèges des églises Saint-André et Saint- Saturnin i Bordeaux, p. J25. Voy. Bordeaux.

Églises. Voyez Angers, Cléry, Mans (le), Noyon, Tours.

Églises. Exemptions accordées à plusieurs églises. Discours préliminaire, p. xvj.

Églises. Sur l'administration de leurs biens / vacans, voir la p. 596 et le mot Bénéfices.

ELECTION. Sur l'élection aux bénéfices de fondation royale vacans par (a mort du titulaire, vo/e^h p. 596, et ci-dessus , Bénéfices.

Élection accordée à des villes , de leurs magistrats municipaux. Voy. Beauvais txFontenay-te-Comte.

ÉLUS, sous le rapport de l'impôt. Voir le Discours préliminaire, p. v et suiv. et les mots Aides , Tailles. Commissions et infractions données aux élus. Discours préliminaire , p. v. Voyez Fraudée et Malversations. Malversations qu'ils commettoient, ihid. p. \\etsutv. On leur défend d'être en

Matières.

même temps receveurs, ihid. p. xj. Loi qui détermine de nouveau leurs fonctions, leurs obligations, et la répression de leurs fautes, ihid.

Élus, pour désigner ceux qui représentaient la commune , en ctoient le conseil , p. 43 , 44*

Élu , pour désigner le chef de la commune , le maire. Voyez Fontenay le- Comte.

Élus d'Amiens. Lettres qui leur sont adressées, p. 133. Voyez Amiens.

Élus des pays d'Angoumois, Limousin , la Marche, Aunis et la Rochelle. Lettres qui leur sont adressées, p. 86, 87.

Élus d'Arqués , en Normandie. Lettres qui leur sont adressées, p. 77. Voyez Arques.

Élus ef Auxerre. Lettres qui leur sont adressées, p. 330. Voyez Auxerre.

Élusd'Avranches. Lettresqui leur sont adressées, p. 569. Voyez Avrancho.

Élus de Beauvais. Lettres qui leur sont adressées, p. 366, 530. Voyez Beauvais.

Élus de Chitlons. Lettres qui leur sont adressées, p. 564. Voyez Chîihns.

Élus de Langres. Lettres qui leur sont adressées, p. 1 19. Voyez Langres.

Élus du pays de Limousin , de Périgord , de Querçy. Voyez ces mots.

Élus du Lyonnois. Lettres qui leur sont adressées, p. 48o. Voyez Lyon.

Élus du Mans. Lettres qui leur sont adressées, p. 73. Voyez Mans (le).

Élus de Nevers. La Cour des aides les destitue ; le Roi les rétablit : arrêt rendu à l'occasion du rétablissement ordonné par Louis XI, p. 37, note c. Voyez Aides (Cour des).

Élus de Paris. Lettres qui leur sont adressées , p. 81 , j 64, 605. Voyez Paris.

Élus de Provins. Lettres qui leur sont adressées , p. 617. Voyez Provins.

Élus de Rennes. Lettres qui leur sont adressées, p. j64< Voyez Rennes.

Élus de Rouen. Lettres qui Jeur sont adressées, p. j64- Voyez Rouen.

Élus du pays de Sainionge. Lettres qui leur sont adressées , p. 49** . 5 • 4 • S ' 8 , 520.

Élus du pays de Velay. Lettres qui leur sont adressées , p. 351. Voyez Hôpital.

Voir aussi , p. 8 et 2 1 , des lettres adressées aux élus, d'une manière plus générale.

EMBRUN. Louis XI déclare ses habitans soumis aux mêmes contributions que ceux des autres villes de Dauphiné, et rejette les exemptions qu'ils prétendent avoir, p. 2 1 , note a.

Embrun. Foires qui y sont établies par des lettres du mois d'octobre 1472, p. 566, note a.

Table des

EMPAREMENT, pour construction de remparts , réparation , fortification. Voir le Discours préliminaire, p. vj et note a, et la p. 78, note c.

EMPOINCT, pour en bon état, p. 1 44- EmpruNT. Voyez Mutuum.

EnchÈR es pour l'impôt. Voy . Impits. Loi de Jean II en 1351. Discours préliminaire, p. x. L'enchère est aussi ordonnée par Charles V. Règles et conditions qu'il établit , ibid. Peines qu'il prononce contre les fraudes auxquelles l'achat pourroit donner lieu, ibid. Mesure* prescrites pour l'adjudication , ibid. Voyez Charles V, Fermiers, Impits.

ENFANS ht CHŒUR. Voyez Avranches. ENLUMINEURS. Voyez Université Je Paris.

ENREGISTREMENT. Des lettres royales concernant le quart du sel n'ayant pas été adressées aux généraux des aides , le Roi ordonne, par un mandement spécial, de reparer cette omission , afin qu'il n'y ait aucun obstacle à leur publication et a leur enregistrement , p. 1 1 o et 1 1 1 . Voyez Aides (Cour des). Difficultés qu'éprouve l'enregistrement des lettres qui donnoient la Guienne au Duc de Berry; sur quel motif elles ctoient fondées, p. a 1 2, 263. Voyez Berry (Charles, Duc de). Les lettres qui accordoient à l'université de Bourges les franchises et privilèges qu'avoientdéjàlesautresuniversitésdu royaume, n'ayant pas été primitivement adressées au Parlement de Paris, le Roi donna de nouvelles lettres , le 6 décembre 1 469 , pour lui enjoindre de vérifier les premières et de les enregistrer, p. 264 et 265. Les lettres mêmes qui avoient établi cette université, étoieni devenues l'objet des oppositions les plus vives de la part des universités de Paris et d'Orléans, et le Parlement de Paris , adoptant les motifs sur lesquels les oppositions étoient fondées , n'avoit pas d'abord enregistré ces lettres : le Roi se vit obligé d'en donner de nouvelles pour l'y contraindre. Voir Université de Bourges , et les p. 264 tt suiv. aux notes. Refus que fait la Cour des aides d'enregistrer des lettres de rémission octroyées parle Roi. Voyez Aides (Cour des).

Ens , Ins, pour dedans , p. 03 et note h , 229 et note a, 284 et note b.

Enseignement. Edit de Louis XI, qui prescrit la doctrine qu'on doit enseigner, et prononce le bannissement de ceux qui professeraient une doctrine opposée , p. 607. Voyez Nominaux.

Enseignes. On appeloit enseignes d'un