Tome XVIL Z z

$6z Ordonnances des Rois de France

Louis Xf, SuUe <*e la NoTE-

^Dc-cembre celle de Jargeau, pres d'Orléans , n." 331 qui avoit appartenu à Jacques d'Armagnac, 1A70 et 34°- Le n.° 346 est la concession de lu- et des lettres de légitimation pour Lancelor sage d'une forêt royale à Pierre de Com- de Condé. Des lettres de naturalité avoient berel. Le n.° 316 du même registre et le été accordées, au mois de septembre , à Jean, n.° 1 56 du registre 201 offrent, sous la date et Gacien d'Alizon; registre 20 1 , n.° 155. du mois d'octobre 1470, le don d'une terre

Louis XI,

fc^/janvter ^ Déclaration portant Règlement général pour le Cours des Monnoies e,47TCr étrangères.

LOYS, par la grâce de Dieu, Roy de France, à tous ceulx qui ces présentes lectres verront , salut. Comme par les anciennes ordonnances faictes sur le faict des monnoyes (b) , et mesmement par les ordonnances faictes par feu nostre très-chier seigneur et pere, que Dieu absoille (c), soit dettendu que nulz , sur peine de confiscation de corps et de biens , ne prinssent ou meissent en paiement , en faict de marchandise ne autrement, aucunes monnoyes d'or ou d'argent, excepte celles que lors il faisoit faire en ses monnoyes et ès monnoyes du Daulphinc; neantmoins, par voulcnté desordonnée et par faulte de pugnir les delinquans ou autrement , ont esté par noz subjects et autres prinscs et mises et encores de présent se prennent et mectent en nostre royaume plusieurs diverses mon- •noyes estranges, tant d'or que d'argent, pour plus grant pris qu'elles ne vallent, eu regard à la bonté des nostres , qui a esté cause de faire transporter hors de nostredict royaume nosdictes monnoyes et toute la matière tant d'or que d'argent , et icelles noz monnoyes convertir èsdictes monnoyes estranges, et tellement que de présent n'ont cours en nostredict royaume que lesdictes monnoyes estranges, au moins bien peu des nostres, et encores en aucuns pays de nostredict royaume on a donné autre pris et cours à nosdictes monnoyes que celuy que y avons ordonné , et tellement que nosdictes monnoyes tant d'or que d'argent ont cours à divers pris , les ungs plus et les autres inoins , en plusieurs pays de nostredict royaume, au grant interest et dommaige de nous et de tous noz subgects, et foui le de nostre royal majesté , et pourroit plus estre au temps advenir, se par nous n'y estoit mise bonne et briefve provision : pourquoy nous, qui desirons multiplier nostre royaume de nosdictes monnoyes , pour mieulx entretenir entre noz subgects les faicts de leurs marchandises, à ce que nosdicts subgects ne autres n'ayent plus cause de porter la perte et dommaige qu'ilz ont portés et portent chascun jour * à cause du cours desdictes monnoyes estranges, par l'adviz et deliberacion de plusieurs seigneurs de nostre sang et lignaige , des gens de nostre grant conseil , des generaulx maistres de noz monnoyes et de plusieurs autres notables personnes , tant marchans que autres à ce cognoissans , pour ce assemblez en grant nombre ,

Notes.

(a) Transcrit sur le registre F de la Cour p. xUtsvhf., et toutes les lois qui y sont citées, des raonnoies , fui. Sp. (c) Voir le XIII.' et le XIV.' volumes de

(b) Voir le Disc, préliminaire du tant. XV. cette collection.

avons voulu, ordonné et deelairé, voulons, ordonnons et deelairons par

ces présentes, que d'ores en avant es pays de Normandie et du Daulphiné, I-»i'»s XI. et par tout nostredict royaume , tous paicmens soient faicts à monnoye forte, ^/J^g ' telle et ainsi que le cours a par nous esté ordonné, c'est assavoir, les e {z3™" escus d'or que de présent faisons faire en nostre royaume et en nostre pays du Daulphiné, du poix de ij deniers xvj grains, pour xxxiij grans blancs (a), qui font xxvij sols vj deniers tournois, et les deux escuz, à lequipollene; les reaulx (b) , du poix de ij deniers xxiij grains, pour xxx sols ; les escus vieilz, francs à pié et à cheval, dudict poix, xxx sols x deniers tournois; les escus de Thoulouse, d'icellui poix, pour xxvij sols vj deniers tournois; les moutons (c) de Montpellier, du poix de ij deniers, pour xv sols; les gros d'argent, pour ij sols vj deniers tournois; les grans blancs et petits blancs, pour x deniers et v deniers tournois ; les hardiz (d) et lyars , pour iij deniers tournois; les doubles, pour iij deniers tournois; les deniers parisis et tournois , pour ung denier parisis et ung denier tournois; en deffendant, sur peine de confiscacion de corps et de biens, que nulz, de quelque estât ou condicion qu'ilz soient , ne donnent cours en nosdictes monnoyes d'or et d'argent, et ne les preignent, employent ou mectent, soit en faict de noz rcceptes, en marchandises ne autrement, en quelque manière que ce soit, pour plus grânt pris que selon lextimation dessusdietc , à commencer du jour de la publicacion de ces présentes , et toutes autres monnoyes soient mises au marc et au billon, excepté celles dessusdictes. Et pour ce que en plusieurs parties de nostredict royaume n'a de présent que très-peu de nosdictes monnoyes , mais ont encores plusieurs de noz subgects , tant receveurs que autres , aucunes espèces desdictes monnoyes estranges , en quoy ils pourroient avoir trop grant dommaige s'il les leur convenoit si promptement porter au billon , pour aucunement obvier à leurdict dommaige , avons voulu, ordonné et deelairé, voulons, ordonnons et deelairons par manière de tollerance que, jusques au premier jour de mars prouchain venant , lesdictes monnoyes estranges ayent cours en nostredict royaume et pays du Daulphiné, pour le pris qu'elles y sont prinses et mises de présent : toutteffois nous n'entendons pas que pour ladicte tollerance , èsdicts pays de Normandie et du Daulphiné, l'on marchande, contracte ne face payemens autrement que à forte monnoye, ainsi que deelairé est cy-dessus, et qu'il se fait ès autres pays et lieux de nostredict royaume. Et après icellui premier jour de mars escheu , lesdictes monnoyes estranges cy-après dcclairées seront prinses et mises jusqu'au premier jour de juing ensuivant pour les prix qui s'ensuivent et non pour plus, sur les peines dessusdictes, t'est assavoir, les lyons (e) de Flandres, du poix de iij deniers viij grains, pour xxxiij sols iiij deniers tournois ; les florins (f) nouvellement faicts en Flandres où il y a ung Saint-Andry, et les florins du Rin des quatre seigneuries, du poix de ij deniers xv grains, pour xxij sols j denier tournois; les florins au

Notes.

(a) Voir, sur les gros blancs et les petits blancs, le Discours préliminaire du t. XVI, p. xxiv, et note h.

(b) Réaux ou royaux. Voir la note e de la page 472 de notre terne XVI.