‹ Ordonnances des Rois de France de la 3e Race, recueillies par ordre chronologiqueChapitre 91 sur 150 · Tome XV IL Gggg · texte numérisé non relu

Tome XV IL Gggg

■ 1 1 miraculeusement letlict précieux corps monsieur Sainct Martin, et pour cer-

L°Up! taincs autres justes et raisonnables causes à ce nous mou vans, à iceulx che-

a" du"'* vecier, prevost et chapitre de ladicte église monsieur Sainct Martin dudict Parc-lés Tours, Candé , et leurs successeurs en ladicte église, avons octroie et octroions de Décembre notre certaine science, grâce especial , plaine puissance et auctorité royale, 1 473; Par ccs présentes, que eulx, tant conjointement que divisement, ne soient aucunement tenuz ne contraints de plaider par-devant aucun juge séculier de nostre royaume, fors et excepté en nostre court de parlement scullement, s'il ne leur plaist , au regard de toutes et cliascunes leurs causes, presens et advenir, tant en demandant comme en dépendant, touchans ou qui toucheront ou pourront toucher le corps et fondacion de ladicte église, et où lesdicts du chapitre seront partie : toutefibiz , nostre entencion est que leurs hommes et subgects et autres membres deppendans, en ce qui ne touchera aucunement les droitz ou fondacion de ladicte église, respondront et seront tenuz de respondre en cas de ressort devant celuy de noz bailliz ou sencschaulx es bailliages ou seneschaucées esquels ilz seront demourans, le tout en ensuivant lesclicts privilèges, franchises et libertez par nosdicts prédécesseurs et nous octroiez à noz très-chiers et bien amez les doïen, trésorier et chapitre de ladicte église monsieur Sainct Martin dudict Tours, et pour en jouyr tout ainsi qu'ilz ont faict par cy-devant. Sy donnons en mandement par cesdictes présentes à nos amez et feaulx conseillers les gens tenans nostre présent parlement et qui tiendront ceulx advenir, et à tous les autres justiciers et officiers de nostre royaume ou à leurs lieuxtenans, presens et advenir, et à chascun d'eulx comme à luy appartiendra , que de nosdicts grâce et octroy ilz et chascun d'eulx qui requis en sera, facent, seuffrent et laissent lesdicts suppiians et chascun d'eulx jouyr et user plainement et paisiblement, sans leur faire ou donner ne souffrir estre faict ou donné aucun destourbier ou empeschement au contraire, lequel, se faict leur estoit , ostent chascun en droit soy, ou facent oster, tantost et sans delay, et sur ce avons impose et imposons silence perpétuel à nostre procureur gênerai et à tous autres. Et affin que ce soit chose ferme et establc à tousiours, nous avons faict mectre nostre scel à cesdictes présentes , au vidimus desquelles , faict soubz sccl royal, pour ce que lesdicts chcvccier, prevost et chapitre et les singulières personnes dïcclle église en pourront avoir affaire en plusieurs lieux , esquels, pour doubte des perilz qui sont et peuvent estre sur les chemins, n'oseroient porter ce présent original , nous, de nostre plus ample grâce, voulons plaine foy estre adjoustée comme à l'original , sauf en autres choses nostre droit et l'autruy en toutes. Donné au P/essis du Parc-le^-Tours , au moys de Décembre mil cccc soixante et treize , et de nostre règne le trei^iesme. Sic signatum : Par le Roy, Lecouz. Visa. Comemor. Le Clerc.

Et est scriptum : Lecta ,publicata et registrata, Parisiis, in Parlamento , ultimâ die Januarii, anno Domini millesimo quaiuorcentesimo septuagcùmo-qutnto. Sic signatum : Brun a t.

Collacio facta eu cum original'i (a).

Note.

(a) Des lettres tin mois de janvier i4"'3 même mois, portèrent réduction à une mailledonnèrent la ville de Bc.tomont en Argonne d'or par mutation, des rachats dus pour les à Girard Deschamps; d'autres , du mois de (c- terres de Châtillon-sur-Indre , Pacy , Ezy et viier , donnèrent la seigneurie de Li Giussade Nonancourt, données à Tanguy du Chaste!, à Gilhert de Cliabannes ; d'autres encore , du ( Blanchard ,fol. jio. )

Louis XI,

(a) Confirmation des Privilèges accordés à la Sainte Chapelle de Vincennes. à Senlis,

Féxrier 1473.

LOYS, par la grâce de Dieu, Roy de France; sçavoir faisons à tous presens et advenir , nous avoir reccu l'humble supplication de noz chiers et bien amez les trésorier et chapitre de nostre chapelle de nostrc grant chastel du bois de Vincennnes, près de nostrc bonne ville et cité de Paris, et les capitaine et consierge de nostredict grant chastel et parc dudict Vincennes, contenant que feu de bonne mémoire le Roy Charles le Quint, nostre prédécesseur et bisayeui, que Dieu absoille, fonda en son vivant ladicte chapelle du bois de Vincennes en l'honneur et révérence de la sainte Trinité et de Nostrc-Dame, par le moyen de certain vœu qu'il fist, à ce qu'il pust avoir lignée masle qui lui pust succéder; et afin que lesdicts supplians^ et leurs successeurs fussent plus enclins à faire le service divin qu'il voulut et ordonna estre faict en icellc, leur octroya, entre autres choses, certains privilèges, lesquelz ont depuis esté confirmez par feuz de bonne mémoire Charles sixiesme, nostre ayeul, et nostre très-cher seigneur et pere , que Dieu aussi absoille, desquclz privilèges et confermations les teneurs s'ensuivent :

Charles, par la grâce de Dieu, Roy de France; sçavoir faisons à tous Chari.es vu, presens et advenir, nous avoir veu les lectres de feu nostre très-chier seigneur Ociobrc 1441. et pere, que Dieu absoille, contenant la forme qui s'ensuit (b) :

Charles, par la grâce de Dieu, Roy de France; sçavoir faisons à tous Charles vi, presens et advenir , nous avoir veu les lectres de feu nostre très-chier seigneur juain et pere, que Dieu absoille, contenant la forme qui s'ensuit (c) :

Charles, par ia grâce de Dieu, Roy de France; sçavoir faisons à tous Charles v, presens et advenir que nous, considérant que noz hostel , parc et garenne j'i^TjV^ du bois de Vincennes près Paris, ont esté esdifiez et ordonnez par noz prédécesseurs Roys de France, et qu'en icelluy lieu, &c. (d).

Au moyen desquels privilèges , lesquels ont esté bien et deuement vérifiez Suite d« Lettre et expédiez par nostre chambre des comptes du temps de nostredict feu sci- Louis xi. gneur et pere , iceulx supplians ou leurs prédécesseurs ont joy par bien longtemps du contenu en iceulx, tant du droit de sel, qu'on appeloit lors le droit de cinquiesme , qui est à présent nommé nostre droit de gabelle (e), comme aussi de noz tailles et aydes , entrées et issues de villes , passages et subventions quelconques , plus à plain speciffiées, entendues et declairées par icelles lectres, et jusques au temps des grandes guerres et divisions qui ont eu par cy-devant cours en nostrc royaume, et mesmement autour de nostredicte ville de Paris , que leursdicts privilèges ont esté adhirés par bien long temps;

(a) Transcrit sur les chartes de la Chambre primées tom. ÏX de la même collection , y. 17 des comptes, n.° 1036. VStr aussi le registre et suiv.

1 jq du Trésor des chartes , pièce 267. (<ij Les lettres de Charles Vsont au /. IX

(b) Ces lettres ont été imprimées tm. XIII encore, pag. 17.

des Ordonnances , pog. (e) Voir le Discours préliminaire du/. XVI,

(c) Les lettres de Charles VI ont été im- pag. Ixj et suit:

1 ■ parquoy ilz n'ont depuis , à ceste cause , entièrement joy du contenu en

Louis XI, jceu|x privilèges, et aussy parce qu'ilz n'estoient de nous confermez; et pour

FévrierVi* cc • nous ont iccu'x supplians humblement faict supplier et requérir qu'il nous

t:\r1er1473. pjajsc jcur octroyer nostre confermation sur cc, et que ilz joyssent d iceulx

droits et privilèges ainsi à culx octroyez par nosdicts prédécesseurs , sans avoir égard à la discontinuation de la joyssanec d'iceulx, et sur cc leur impartir noz grâce et provision convenables , ainsi qu'ilz nous ont faict remontrer, humblement requérant iceulx. Pourquoy nous, ces choses considérées, et mesmement les causes contenues es lectres de ladicte fondation d'icelle nostre chapelle, qui furent principalement pour la singulière dévotion et affection qu'avoit nostredict feu bisayeul Charles le-Quint , d'avoir lignée d'hoirs masles qui peussent succéder au royaulme, comme dict est, de laquelle sommes procréez et descendus, à iceulx supplians, pour ces causes et considérations , et à ce que soyons participans ès prières et divin service faict et continué jour et nuict esdictes chapelle et église par lesdicts trésorier et chanoines, avons octroyé et octroyons, de nostre grâce espccial , plaine puissance et auctorité royal, par ces présentes, qu'ilz joyssent d'ores en avant plaincment, paisiblement et à tousiours, d'iceulx droicts, privilèges, franchises et libériez et du contenu en iceulx, sans leur faire ne souffrir estre faict aulcune chose au contraire; et lesquelz, à ceste cause, nous avons confermez, louez, ratifiiez et approuvez, louons, confermons, ratifiions et approuvons de nostredicte grâce, plaine puissance et auctorité, par ccsdictcs présentes, en tant que touche seulement lesdicts trésorier et chapitre, capitaine et consierge, non obstant ladicte discontinuation de la joyssance d'iceulx privilèges depuis le temps desdictes grandes guerres par noz anciens ennemis autour d'icelle nostre bonne ville de Paris et pays d'environ. Sy donnons en mandement à noz amez et feaulx gens de noz comptes et trésoriers à Paris , aux generaulx sur le faict de noz finances , aux elleuz à Paris sur le faict des aydes , à tous noz autres justiciers et officiers, presens et advenir, et à chascun d'eulx si comme à luy appartiendra, que de noz presens grâce , quictance, donation, déclaration et exemption, facent, souffrent et laissent lesdicts supplians joyr et user plaincment et paisiblement , sans les contraindre ne souffrir estre contraints, molestez ou empeschez aucunement au contraire, tant pour le temps passé que pour le temps présent et advenir; ainçois, s'aucuns de leurs biens, meubles ou héritages, ou d'aucuns d'eulx, sont ou estoient pour ce prins, saisiz, levez, arrestez ou empeschez ou mis en nostre main, sy les leur mectent ou facent mectre, tantost et sans delay , à plaine délivrance et hors de tous plaiz et procez meuz et à mouvoir et pendant en quelque court ou en quelque manière que ce soit, et autres empeschemens se aucuns en avoient à la cause dessusdicte, desquelz plaiz et procez les ostons et mectons hors par ces mesmes présentes; et avec cc, à tous noz justiciers et officiers sur ledict faict en interdisons toute court et connoissance , sans ce que plus s'en entremectent en aucune manière, en imposant, sur ce, silence perpétuel aux fermiers ou commis, à nostre procureur et à tous autres, ores et pour le temps advenir. Et aflin que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons faict mectre nostre sccl à cesdictes présentes, sauf toutes voyes en autres choses nostre droit et l'autruv en toutes. Donné à Sentis , an moys Je Février , l'an de grâce mil CCCC soixante-treize , et de nostre règne le trei^iesme (aj.

Note.

(a) Le 1 8 février de la même année , une chambre à sel à Sancoins en Berry. ( Mémodéclaration du Roi établit un «renier et rial O Je la Chambre des comptes,/"'/. 12$. )

Signé sur le reply : Par le Roy , l'Evesque d'Alby, le Sire de la Forest, et plu- 1

sieurs autres pre sens. Signe Le Gouz. A costé, Visa. Contentor. Picaristan. Louis XI,

Et scellées en lar de soyt rouée et verte , du grand sceau de cire verte. Et ensuite ,a Sen,l$'

est écrit: F«vn«r,47J.

Nous , les gens des comptes et trésoriers du Roy nostre sire , à Paris ; veues les lectres patentes dudict seigneur en forme de chartre, scellées en laz de soye et cire verte , ausquelles ces présentes sont attachées sous l'un de noz signets, obtenues et à nous présentées de la partie des trésorier et chapitre de la chapelle du grand chaste! et parc dudict Vincennes, par lesquelles, et pour les causes en icelles contenues, il ratitfie et conferme les previlleiges octroyés aux dessusdicts par fêuz de bonne mémoire les Roys Charles-le- Quint, Sixiesme et Septiesme, que Dieu ahsoille, à plain speciffiés et déclarés esdictes lectres, consentons, en tant que à nous est, l'entérinement d'icelles, pour trois ans prouchains advenir. Donné à Paris , sous nosdicts signets, le seiiiesme jour de Janvier, l'an mil cccc soixante-quinze.

Louis XI,

(a) Édit de Louis XI contre les Nominaux (b). àSenlis,

le 1." Mar*

ZUDOVI CUS , Dei gratta , Francorum Rex , universis présentes Hueras inspec- 1 ^7 î • turis, salutem. Etsi regalis providencie populum auctoruaii sue divinâ dispensât ione crédit um , fidei et religionis titulo , ingenuisque moribus et disciplinis , ac verâ et sanâ clarorum virorum doctrinâ, institut facere atque ornari maxime inttrest , nos tamen , qui regno Christianissimo , divine propiciacionis permissione , prefecti sumus, id potissimùm curare tentmur, ut fidei pur ita s in G ait us , que sole errorum (c) seu heresum monstris caruerunt , inconcussa atque omni prorsus erroris caligine intact a permaneat; obeujus quidem integerrimam dfffinsionem clare feticisque mémorie Francorum Reges liliati predecessores nostri, qui christiane semper religionis et cat/wlice veritatis Jucrunt ferrentissimi ^elatores, mérité Christianissimi vocati sunt. Sic Karolus Aiagnus , Rex et hnperator gloriosissimus , studio so s quidem viros, Bedam scilicet, Rabanum , Strabum , Alcuinum (d) aliosque complures famosissimos atque eruditissimos ex urbe Romana (e) ad inclitam urbem nostram Parisiensem ideirco transduxit , qub illic générale ex omni nacionum lingua studium instituera. Qtii profectb dociores suis preclaris moribus , doctrinâ et disciplinis , idem studium ita refertum r cliquer tint, ut eorumdem predteessorum nostrorum , Francorum Regum , ope atque aux i Ho, in hune usque diem , non modo celeberrimum , verum etiam fructuosissimum atque fiorentissimum ubique terrarum habitum sit , ab omnique super sù-

Notes.

(a) Manuscrits de la bibl. des avocats, traîner. Les injures, les sophisme* , les dëclacartulaire, n."' 364 et 365,^/. tS;. His- mations, les accusations les plus insensées,

toire de l'Université de Paris, par du Boulay, duroient depuis quatre siècles dans les écoles tant. V,pag. y 06. et hors des écoles, quand Louis XI porta (b) Quel est l'objet de la dialectique ? cette loi , dont il modifia l'exécution quelques Sont-ce les choses? Sont-ce les paroles ? Les années après, comme on le verra dans une défenseurs de la première opinion lurent dé- des notes suivantes, signes par rlahitti ; les défenseurs de la se- (c) Errtrum n'est pas dans du Boulay. coude, par nominaux. Dès le XI.' siede, la (J) *W Brucker, Hist. critiq. de la philo- France fut souvent agitée par ces misérables sophie, périod. 2, part. II, liv. II, c. a, Sdisputes; des hommes distingues par leur et suiv., pag. jjy et suiv. talent et leur savoir s'y laissèrent même en- (e) Rma. Du B.

————— cionis et heresis macula alienum : quod ita sanè coritigisse minime ambigimus propttr kp^,s doctrine sinceritatem quam iidern ipsi auctores ibidem , alïtque clarissimi régentes

le i " Mars ntaM doctores , plantare ac serere (a) curavernni , ficresim (b) inde et errorum »4?3- spinas atque tribulos funditits evellcntes , abjicientesque et penitiis re sécant es periculosas ac inutiles , et ad perniciosa scandala potiùs quàm ad fidei edifficacionem déclinantes doctrinas ; superfluas quoque questiones omnino prorsus rescindâmes ; précipité clara Tlieologorum Facilitas, que, relut sy dus quoddam f.dgtntissimum , suorum claritate radiorum , non solitm regnum nostrum , sed etiam universum orbem accendit atque illustrât , utiliores semper doctrinas amplcctens , minùsque utiles penitùs abidndens. Sic namque, priscis temporibus , illud antiquissimum nominatissimumque Atheniense studium , quod jam olim omttis Grecia universttsqiie terrarum or bis coluit , doctrinam Socratis et Platonis doctrine Thalctis Al i le si i, Biantis, ceterorumque quos Greci sapientes appellabant , quoniam ex ea fructus uberiores provenirent , preponere non dnbitavit. Sic deinde Gregorius ille Magnus , olim Ponvfex ma xi mus , s a cr arum lit ter arum doctissimus interpres, ver bique divini maximus preco , Marci Tullii Ciceronis libros , miro dicendi lepore refertos, quoniam juvenes , e/usdem auctoris mira suavitate sermonis illecti , sacrarum litterarum studium omittentes , majorent etatis sue jlorem in eloquencie Tulliane studio consumebant , quoad pot ni t , diligetttissimè suppressit. Qjtofit ut nos quoque , eorumdem predecessorum nostrorum vestigia sequentes , summopere niti deccat , qtto predicttim Parisiense studium , in quo fidei lumen semper maxime claruit, ingenuisque quidem mon bus sanâque disciplina , ac summorum Realiumque auttorum doctrinâ (c) , ceteris quib use unique (d) minù s necessariis doctrinis penitiis sublatis , deinceps perpétue, no si ri s potissimùm temporibus , ad Dei omnipotentis laudem , ecclesie sue sancte edifficacionem et fidei orthodoxe incrementum , féliciter illustretur. Cùm itaque à qttibusdam quorum erga nos , predictamque filiam nostram carissimam Universitatem Parisiensem , toi unique rempublicam nostram , maxitnis in rébus fides (e) comprobata est, nobis , bis diebus , nunciatum exstiterit , saluberrirnas leges atque statut a à snmmis olim Pontificibus eorumque legatis ac eciam à predecessoribus nostris Francorum Regibus rite débit èque saticita , ac in eadem Universitate publicata, minime a ut parimt per complures (f) e/usdem Univtrsitatis studentes esse obsen ata; verhm (g), quoniam iidern ipsi studentes , exempta ingenuosque patrum mores imitari dïdignames , vite dissolution corruptisque moribns assidue iusistunt , quamplurima in dies vicia pullulant; nec non eciam altos quosdam , suo niniium ingenio fret os , attt rerum quidem novarum avidos , stériles doctrinas minùsque fructuosas , omissis eorurndtm patrum Realiumque doctorum solidis salubrioribusque doctrinis , quamquam ras ipsas stériles doctrinas , in toto aut in parte , eorumdem statut or um tenorc do^matiçarc prohiberentur , palàm légère ac sustinere non vereri. Nos autan id , ut Rcgan Christianissimum dectt , egrè molestcque fer entes , si gitan ter (h) quod aurum vin mis sacrorumqtte morum in viciorum scoriam corner tatur , et prêter ta , quod stériles aut minus fiuctuose sett erroribus (i) proximiores doctrine in preclaris inserantur

Notes.

(a) Ac serere n'est pas dans du Boulay. (d) Ce mot n'est pas dans du Bouhy.

(b) Les sectateurs des deux opinions sac- (e) FiJei. Du B. •cusoient mutuellement d'hérésie. (f) Complices. Du B.

(c) On peut voir, sur les réalistes et les (g) Il y a dans le manuscrit, ïiii , que ie nominaux, et leur doctrine, le tome III de copiste a rendu par vtrum ; du Bouiay dit l'Histoire critique de la philosophie par Bruc- unde.

ker, period. 2, part. H.liv. Il, et le Discours (h) Manifestement, préliminaire du urne VII de l'Histoire litté- (i) Severiaribus. Du B. raire de la France.

ingeiiiis ,

DE LA TROISIÈME RACE. 609 ingénus , cttpientesque ideb, ut ne unde virtutum , sapiencie atque doctrine fulgor " — ' — ~~~ elitcescere atqut emanate deberet , inde viciorum errorumque ténèbre proveniant , Us ? sénlis se theet tncommodis salubri nostris presertim diebus remedto occurrere , dilectitm et j * , «"m^, fidelcm consiltarittm nostrum et conj essorent, episcopum Abrincenscm (a) , pr (dicte ,47, Universitatis alumpmtm , sacrât ttmque litterarum eximium professorem Parisius, apud eamdem Universitatem destinandum censuimus, qui tandem, posteaquam de hu/usmodi oberracionibus ci débité constitit , convocavit sibique jussu et mandata nouro ascivit (b) quamplurimos sacre théologie professores , ejusdtmque et ceterarum facnluitum et nacionum ipsius Universitatis doctores atque magistros , vite et morttm imegrttate, litterarum perit 'tâ, summâ etiam virtute et rerum gerendarttm experienctâ comprobatos , quorum nomina sunt hec : et primo , facilitait s théologie, magistri Guillclmus Bouylle, decanus e/usdem, Donatus dePuteo, Guillclmus de Castro Forti, UrsinusTyboult, Thomas (^Troussel, Anthonius Ursi, Johannes Patin, Petrus Caros, Jo. Vatat, Lucas de Molendinis, Jo. Bavent, Stepha nus Gervasii, Bardinus Hercdis, Jo. de Roch&(d), Berengerius Mercatoris, Petrus Martini, Jo Cossart, Matheus Sanquct, Stephanus Grandis, Jo. de Lapide, Amator Chetart, omnes predicte facultatis théologie doctores ; facilitât is atttem deemorum , magistri Stephanus Parvi, alias de Veteri-Villa, decanus e/usdem , Robertus Tulleu et Guillelmus de Castillon, omnes ipsius facultatis decretorum doctores ; facultatis verb medicine , magistri Johannes Basin, decanus e/usdem, Guillclmus de Algia, Jo. Avis, Jo. Roris (e) et Rassa Madidi, omnes dicte facultatis medicorum doctores ; facultatis autem arcium , et primo nacionis F rancie .magistri Johannes de Martiniaco ,procurator e/usdem, Johannes Pluette, Johannes Rorerii , Yvo Calvi , Jo. Colini , Petrus Scissoris et Petrus Gratias^; nacionis verè Picardie, Petrus Caronis , procurator e/usdem, Gaufridus Normanni , Jo. Bcnedicti , Jo. Hanon et Jo. Remigii ; nacionis q u idem Normannie, magistri Robertus Laloigne^, procurator e/usdem, Jo. Vallès, Radulphus de Monsignct, Petrus Succurribilis et Nicholaus Murdrac; et nacionis Alemannie , magistri Franciscus de Butezlaidem , procurator e/usdem, Jacobus Hoult, Jo. Scriptoris et Nicholaus Tinctoris, omnes in dicta artium facultate régentes seu magistri; quibus omnibus, cum eodem consiliario et confessore nostro ,post ingentem e/usdem rei consultacionem , uno animo unoque consensu, nemine penitùs ipsorum discrepante seu contradicente , visum est quàd pro eorumdem scolarium et studencium vite, morum et discipline reformacione , statuta jam olim et pluries in eadem Univer sitate , tant per nonnullos apostolicos legatos in regno nostro specialiter deputatos quàm eciam per eamdem Universitatem et maxime per artium facultatem facta, édita et publicata , satis abundèque sufficere v'tdentur , dummodo rite et inviolabiliter observtntur , hoc uno duntaxat excepto , qubd artium temptatores (h), qui novissimè , anno scilicet millesimo quadringentesimo quinquagesimo- secundo , annuales effecti sunt (i), unde predicte oberrac 'tones aliique complures abusus atque deffectus provenerunt, continuabuntur per canccllarios Béate Marie et Sancte Genovefe Parisienstum , présentes et futur os , ad taie longum tempus quodeis melius videbiturfaciendum, prout et quemadmodum ante predictum tempus id eratfieri constutum, annuente et assenciente beatissimo pâtre nostro summo Pontifice-; qui quidem cancellarii viros

Notes.

(a) D'Avranches. (g) Lahngue. Du B.

(b) Associavit. Du B. (h) Examinateur* , fuges de la capacité (cj Joannes. Du B. des élèves qui se présentent pour avoir de* (d) Rota. Du B. grades.

(ej Rasa. Du B. 0) Voir duBoulay, um. V, pag. jyj. (f) Garsias. Du B.

Page 1