EAl X ET FOUETS
«lifts maistres de nosdictes forestz et eaues prennent ou lacent par Haw leurs depputez prandre saigement, sur ions ceulx où ilz les trouveront, tous Jes lilletz cy dessouhz nommez cl déduirez, et iceulx faeent brusler et ardoir, les pesclieurs et autres appeliez pour Aeoir la vengeance, par manière que les pesclieurs ne lacent faire doresnavant telz engins; et se autres engins sont trouvez en Poste! (\(^ pesclieurs ou avecques eulx, qu'ilz soient pins dommageables pourpensez ou à pourpenser par leur malice, qu'ilz soient pugniz et ars, comme les autres devant dictz, et ceulx qui en auront ou qui les feront, à estre contrainctz à payer à nous soixante solz ou autre telle amende comme lesdicts maistres regarderont et verront appartenir, selon lesmellaiz, et les poissons qui seront prins, forfaiz et regectez en l'eaue, s'ilz sont vifz, et s'ilz sont mors, qu'ilz soient donnez aux pouvres. Et pour ce que lesdicts engins, lesquelz nous voulions estre quis et enserchez de jour et de nuyt, les noms sont mescongneuz de plusieurs et en beaucoup de lieux, nous les avons cy fait escripre et nommer : c'est assavoir, le bas roborin, le chiffre, garnis, \alloys, amendes, le puisouoir, la trouble à bovs, la boureische, la chace, le marchepied, le clicquet, le rouable, raméez, faissines, fagotz, nasses, pellées, jonchées, lignes du longe à menus amessons, et que l'en ne bâte aux arches ne au gors aux herbes, et que brave à chausse ne queure, et qu'on n'y adjouste boussel espezW; desquelz engins nous défendons perpétuellement à peseber, et aussi qu'on ne pesebe de nuyt, de quelques engins, en deux moys, c'est assavoir de my mars jusques en ni y mav; car les poissons fraient en icelluy temps et laissent leur frave , et les pescheurs de nuyt les chassent et destruisent toute leur frave; et que nul ne soit si bardy de aller à fraye de dars, ne que il preigne gardons ne dars, durant ledict temps; et partout l'on pourra peseber de tous bons engins, excepté au temps dessusdict; et tous autres engins qui seront faietz, desquelz ilz pourront peseber, nous voulions estre faietz à nostre mosle, à la largeur d'un «ros tournois chacune maille; et pourront estre faietz plus larges à prendre les
Ces engins prohibés sont ennuie- langue française de Godefroy, et acèom-
rés déjà dans l'article £7 de. l'ordon- pagnes de la mention «engin de pèche »,
nance de Vernon ( 1 " mars i38q n.s.), le pins souvent sans aucune description.
sons la même forme à peu pies. (Je- Voir aussi De Sainctvon, Les dits et
donnâmes des Rois, t. VU, p. 779.) Lés ordonnances îles eaues et forets, etc.,
noms en ont ete, pour la plupart, re- p. 324-a3o,.pÙ l'on trouve l'explication
cueillis dans le Dictionnaire de l'ancienne de quelques-uns de ce-- tenues.
Oimow. de François Ier. ■ — I. '18
Mars i5i(i n. s. gros poissons, et de la sainet Remy jusques à Pasques, à la largeur d'un parisis; et que nasses ne queurent par rivières, si elles ne sont telles que on y puisse bouter ses doys jusques au gros de la main; et ne pourront prandre barbel , carpe, tanche, ne bresine, se chacun ne vault quatre deniers, le lussel, s'il ne a anlt huit deniers, ne anguille, se chacune ne vault ung denier, ne autre poisson de Loire ne autre rivière royal, se il n'a plain dour W entre chef et queue pour le moins.
90. Item, quant aux. quideaulx^, les chausses seront du molle d'un parisis de plat, et y pourront adjoindre boussel d'osier, du molle que entre deu\ verges l'en puisse partout bouter son petit doy de plat , tant comme l'ongle se porte ; et les fayssines dont l'en peschera, de la sainet Remy jusques à Pasques, seront faictes du moulle d'un parisis de plat aisément; et depuis Pasques jusques à la sainet Remy, du molle d'un gros tournoys de plat; et de tous autres fdletz dont l'en peult pescher, selon les ordonnances dessusdictes, semblablement , sauf la trouble de fil, autre que celle à hovs, de quoy en tous temps l'en pourra pescher, mais qu'elle soit du molle d'un parisis de plat, réservé le temps de fraye.
91. Item, des jonchées l'on pourra pescher en tout temps, excepté le temps de fraye; et quant aux chausses de quoy l'on peult pescher par les ordonnances, elles seront faictes telles que on y puisse boutter ses quatre doiz, en passant les quatre premières joinctés sans force.
92. Item, les maistres des forestz dessusdictes visiteront les estangs des lieux où ilz seront ordonnez, et iceulx feront, mettre en estât de peupler et mettre de lieu en autre; et les feront pescher et vendre les poissons en lieu , en temps et en saison ; et les deniers des poissons venduz délivreront et bailleront au viconte ou receveur, en quelle recepte lesdicts estangs seront assis.
Et noz présentes ordonnances voulions estre criées et publiées
(l) Dour ou dor, mesure contenant selon d'autres. (Cf. Godefroy, Dicl. de
quatre doigts représentés par le poing l'une, langue française.) serre, selon les uns, ou Inen la mesure ^ On trouve dans les testes « ruidel,
du poing fermé plus le pouce étendu, guide! et quidel » , outil de pèche. (Id.)
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es lieux sollempnelz et acoustumez, affin que aucuns n'en puissent Mars i5i6 q, avoir ne prétendre, de lors en avant, aucune cause d'ignorance; toutesloys, nostre intencion est que, se es ordonnances anciennes a aucuns articles qui ne soient en ces présentes contenus et à tmoy ne soit desrogué par icelles, que ce demeure en sa force et vertu, et que on en puisse user et s'en ayder deuement et raisonnablement, quant les cas le requerront. Si donnons en mandement, par ces mesmes présentes, à nos amez et feauix les gens de noz cours de Parlement à Paris, Thoiose, Normandie, Bourdeaulx, Dijon, gens de noz comptes et trésoriers à Paris, grant maistre et gênerai reiformateur de nosdictes Eaues etforestz, baillifz, senescbaulv, prevostz et à tous noz autres justiciers et olliciers, ou à leurs lieuxtenans, presens et advenir, et à chacun d'eulx, en son regart et comme à luy appartiendra, que noz présent edicl, voulloir, ordonnance et declaracion ilz entretiennent, gardent et observent, et facent entretenir, garder et observer de point en point, selon leur forme et teneur, et icelles facent publier et enregistrer, cbacun en leursdictes cours et jurisdictions. Et pour ce (pie de ces présentes Ton pourra avoir à besongner en plusieurs lieux, nous voulions que au vidimus d'icelles, fait soubz seel royal, après ladicte pnblicacion et entérinement, foy soit adjoustée comme à ce présent original. Et affin que ce soit cbose ferme et estable à tousjours mais, nous avons fait mettre nostre seel à cesdictes présentes, sauf en autres cboses nostre droit et l'autruy en toutes.
Donné à Lyon, ou moys de mars l'an de grâce mil cinq cens et quinze, et de nostre règne le deuviesme.
Ainsi signé : EftANÇOYS.
Sur le repply : Par le Roy, messeigneurs les ducs d'Alençon ' et de Lorraine®, vous, les seigneurs d'Orval, de Boisy, grant maistre de France, de Montmorency et desChanetz^, et autres presens,
ROBEKTET.
Et au dessoubz est oit escripl ce qui s'ensuit : Visa, lecta, publi-
V) Charles J\, duc d'Alençon (cl. ci- de Loi raine, le 10 décembre i5o8, et
dessus, p. î/iy, note i ). mourut à Bar le i '\ juin i.Vi'i.
) Antoine, dit le lion, ne à Bar-le- ' Pour les sieurs d'Orval, de Boisy,
Duc, le \ juin 1489, lils aine de René II de Montmctrencv et des Chenets (Echè-
et de Philippine de Gueldfe , sa seconde nay)> voir ci-déssns, p. 11.'), i5o et
femme, succéda à son père comme duc ->17> notes.
Mai
."î iG n. s.
cala et reqistrata, de mandata cl precepto domini noslri Régis, reiteratis vicibus factis. Actum Parisius in Parlamenlo, undecima die mensis fcbruarii anno Domini millcsimo quingentesimo decimo sexto.
Vinsi si<mé : PlCHON.
Lecla similiier, pablicata et registrata in Caméra compotorum domini nos tri liegis , Parisius, tliesaurariis Francie presenlibus , vicesima die mardi anno Domini millesimo quingentesimo decimo sexto.
Ainsi signé : Leblanc.
Leues, publiées et enregistrées au siè^e des Eaues et forestz, à la Table de marbre du Palais royal à Paris, en la présence de maistre Jehan Sevin, procureur gênerai du Roy sur le fait desdictes Eaues et forestz, luv oy, le IXe jour de février mil vc wtii ' .
1 Pour ce qui est de l'enregistrement de celte ordonnance aux autres Cours souveraines, voir le Catalogue des actes de François Ier (n" 4-4-3 , t. I, p. 7 5 , et t. V11J, p. 5i6). Le Parlement de Paris avait présente au lioi des remontrances sur un grand nombre de points; mais, quoiqu'il en ait fait transcrire le texte completsurle registre du Conseil, à la même date que l'arrêt d'enregistrement (X1" i.)Hj, fol. 58), il n'en est lait aucune mention dans celui-ci. Au contraire, l'arrêt d'entérinement rendu par le Parlement de Rouen, le ô février i5i8 n. s. , contient des réserves et des modifications qui doivent avoir leur place ici. « Veu par la Cour les lettres patentes du Roy en forme de rhartre, données à Lyon au mois de mais i5l"5, contenant les ordonnances faites sur le fait des Eaues et forests, le règlement fait par ladicte Cour le wvin" jour du mois d'aoust dernier passe , contenant autres remonstrances a faire au Roy des modifications et déclarations qui avoient semblé estre à faire sur aucuns articles desdictes ordonnances; et sur ce ouy le rapport du premier président de ladicte cour, char-
gé de faire et déclarer au Roy lesdictes remonstrances; et tout veu a meure délibération ;
« Ladite Cour, les chambres assemblées, a dit (jue lesdictes ordonnances seront ieues, publiées et enregistrées, et (pie sur le replv d icelles sera mis : Lecta, Dublicata et retjîstraia, fie expressissimo mandato domini nostri Régis , soubz les modifications et déclarations qui ensuivent :
« Asçavoir qu'au premier article, après ces mots : « Si ce n'est qu'ils avent droict «de chasse et en lacent apparoir par «lettres patentes de nous et de nos pre- « decesseurs » , sera adjouste : «ou de « chose equipolent de droit et de cous- ■ tùme», et que le reste dudit article , faisant mention de possession depuis dix ans, et aussi de la restrinction d'en jouyr quant ilz seront en personne, sera entendue des privilèges personnels et ne s'estendra aux droicts réels et despendans de realite, lesquelz ne peu vent estre prescripts, parla coustume et chartre du pays, par moings de temps que de quarante ans.
« Et que le second article , contenant deffences aux officiers des forests, et à
SENKCH W SSKK D'AU M ACNAC.
