‹ Ordres de chevalerie et marques d'honneurChapitre 255 sur 272 · DÉCORATION DE LA GARDE NATIONALE · texte numérisé non relu

DÉCORATION DE LA GARDE NATIONALE

Guillaume ITT, par la grâce de Dieu, roi des Pays-Bas.

Vu l'art. 33 de la loi du 11 avril, 1827, portant qu'une marque de distinction, à déterminer ultérieurement, serait accordée aux officiers, sous-officiers et autres membres de la garde nationale, qui l’auraïent méritée par la continuité d’une conduite sans reproches, et la longue durée des services ou par des actions hors ligne.

Considérant que ces actions hors ligne peuvent, suivant les cas, être récompensées de la croix militaire de Guillaume ou de la croix civile du Lion belgique;

Que beaucoup d'officiers, sous-officiers et autres membres de la garde nationale se sont signalés par une bonne conduite persévérante et sans reproche, et par de longs services;

Voulant par la création d’un signe d'honneur destiné à récompenser ces longs services unis à une bonne conduite continue et exempte de reproches, régler l'exécution de l’article 33, et prouver ainsi l'intérêt que nous portons au service de la garde nationale :

ART. I

Les services actifs, longs et honorables dans la garde nationale seront récompensés par un signe d'honneur.

Arr. IL.

Ce signe consistera :

Pour les officiers, en une boucle d'argent sur laquelle figurera le chiffre des années accomplies au service actif, en un nombre divisible par à, tel que : XV, XX, XXV, etc., au milieu d'une guirlande de feuilles d’olivier et de chêne, s’enroulant autour et s'élevant au-dessus

de deux glaives croisées, le tout de la mème forme que le signe distinctif établi pour les officiers de l'armée par la décision royalé du 49 novéimbre 1844.

Psur les sous-officiers et les gardes, en un écu sur lequel figurent en relief les mots trouwe dienst ; posé sur un trophée de drapeaux et armes qui lerecouvrent en partie, et sous lequel est inscrit, en légende semi-circulaire le mot schuttery en relief : le tout d'argent, encadré d'une guirlande de feuilles d’olivier et de chêne, et surmonté d’une couronne civique.

| Arr. ITE

L'insigne se porte à gauche sur la poitrine, attaché pour les officiers, suspendu à un ruban moiré orange pour les sous-officiers et gardes,

Sur l'habit bourgeois, l'insigne peut être de dimension moindre, pourvu qu'il soit conforme au modèle.

Le ruban ne se porte jamais seul.

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