I. ri', pins loin, la réponse de Clarke, '.W mars
ORDRES ET APOSTH.EES DE NAPOLEON lij
;V-254. — La Maliiiaison, 3(1 ventôse an .Mil -21 mars iHOô;.
(JH piuposu do nommer chef d'escadron M. Moulon. capitaine, in-emiec aidc-de-camp du général Sera? et M. Coussaud, aide de-camp du général Bara^uey d'TIilliers (^i.
11 y a dans 1 armée des eai)ilaiiies île 92 (tni sont 1res bons.
335r>. — La iMalmaison, 30 ventôse an Xlll i21 mars 1805).
On propose de pljicei dans la IS- division militaire le général ?if»n-
\ill.' 1-1.
Accordé.
:it>5G. — La .Malinaison, 30 ventôse an XIII 21 mars 180.5,.
<Jn propose de nommer au conun.uidiMiienl de l;i 12° division militaire le général de division Travof et de maintenir les généraux de liricade qui rfinunanderil les 2^ 11^. 16* et 25« divisions.
Pi'oposeï" des oénériuix de division pour les 2 , 11^'. 13^ ol 25' divisioiis.
o2.>7. — La Maiuiaison, 30 ventôse au XIIl i21 mars 180.5). .Sur les dépenses des magasins de La Fère.
Les dépenses faites pour le magasin de La Fère seront imi)ulées snr l'an XIV. et les fonds eniplové.s sur Lan Xll jionr le jKiyement des effets, resteront au crédit de l'an Xn.
3258. — La Malniaison, 1 germinal an Xlll 22 mars 1805,.
Le général n<»lr,iiice demande pour le clief d Cscadron Ouinette la |)remièi"(' ]>lace \acaiilc ilr niai<>i' dans un eoips de troupes a che\al.
Accordé.
1. .Sur Cous-aud. \<mi- iioIic linur 11, p. ">. Mnuhm (.le.in-.\ntoine), né à Marseille en 1773. entre dans la Légion des .Mloicogcs en l7t)o. chef de bataillon (1807), colonel (181o), maréciial de cainp (182;î). mort à Mar- .-edle en ISi^O, « loyal el bra\c camarade » (Griois. I. )>. 2'i8.) 2. n. noti-e lomo 1. i). 205 et 200.
76 ORDRES ET Al'OS'J ll.LES DE NAPOLÉON
;i-^."»;>. - Sniiif-CIt.inl. 7 i:»M-minal ;ni \11! '28 mars 180ri\
Un propose (1 ;ip])rouvcr la denuuidc des luarccliaux .Soull cl Davoul qui désirent qu'il ne soil pas opéré de réduction dans le prix des lits neufs fourni? n In rnrdc.
Ai)i)r()iivi le rapj)orl du iniiiisire.
'^'>^î^^. Suiut-Cloud. It gorminal an Xlll :i() mars 1805). A propos de l.i Iniiii.iliim d'escadrons de aiiriT<'. .Faire vendre les elle vaux réformés.
3261. — Troyes, 13 germinal an Xlll 3 avril 1805).
Le général Seules {^), colonel du régiment de chasseurs à pied de la garde impériale, demande une augmentation de chevaux ainsi que de première mise et de pi-emièrf monture.
Je n'ai point d autre ordre à donner là-dessus que de suivre les lois existantes.
3262. — Chàlons. 17 germinal an XIII f7 avril 1805).
Le colonel du 22« régiment de dragons demande la aarnison de Pontà-Moussoii que S. M. lui avait i»romise.
Quoi(|ii il n y ail point d autre troui)e à vSchlestadt. ce régiment y est nécessaire, étant si jirès de la frontière.
3263. riiàlons, 17 germinal an XIII <J mars 1805).
On propose de transformer en une compagnie de canonniers gardecôtes sédentaires la compagnie franche de 83 hommes formée dans l'île de Caprara.
Me faire connaître ce que n\v coûterait cette compagnie, et ce qu'elle me coûterait, si je la comi)rennis dans un des bataillons de volontaires de Bastia.
I. .Jérôme Soulès, général de brigade (l(>puis le 17 octobre 180i.
3264. — Alexandrie, 14 lloréal an XIII (4 mai 1805).
On propose d'accorder au général Rochambeau, prisonnier en Angleterre, le traitement de non-activité de son grade pendant la durée de sa captivité.
Suivre les dispositions tl'iisage et autorisées par les rèolenients et les arrêtés.
3205. — Milan. 21 floréal an XIII (11 mai 1805).
« Le sieur Leclerc, cultivateur, père de vingt enfants, qui vient d'éprouver des malheurs, demande à être déchargé du paiement de l'indemnité de GOO francs pour la réforme d'un de ses. fils, conscrit infirme. »
Approuvé.
3266. — Milan, 21 floréal an XIII 11 mai 1805).
Le sieur J. Marty, cultivateur dans le Tarn, demande à être déchargé du paiement de l'amende de 1500 francs encourue par son fils .lean, réfractaire de l'an X.
3267. — Milan, 21 floréal an XIII fil mai 1805).
On propose d'exclure de la garde cinq vélites dont les parents ne peuvent payer la pension de deux cents francs qu'ils s'étaient engagés à payer exactement.
Renvoj'és dans d'autres corps.
3268. — Milan, 27 floréal an XIII (17 mai 1805).
On demande les intentions de l'Empereur sur la pension à accorder à la veuve du colonel Châtaignier, ex-commandant d'armes aux îles d'Hyères ; cet officier est mort de blessures reçues sur le . champ de bataille ; sa veuve aurait droit à une pension de 600 francs.
Accordé six cents francs de pension.
/8 oHDiîi < ) I M'osj 11,1 r.s i)i; nm'oi ion
3ti(>{). - Mihm. 1 |)i-;iiri;il ;iii Mil --.M iii;ii iSO.")).
H(''cl;iiii;itiuii d Milrlirrl i ' i. i hcl il< li.il.iillun (\,-^ pinmiH'i-.- luiii-s i|iii ,i «•lo i-i'Cni-int" s;iiis li-.-'iIrnirnl
I*';iii-(' l'xamiiu'r crllc al'l'iiirc; rciivoNr ;iii minisli'c di-
:ViH). -- Mihiii, 1 prjiiri::! ;iii Mil -21 mai 1805).
Le gonér;il r;irlr,iii\ lr;iiisinrl ,i llùiipci rnr le i-c.-uli.ii di- <:\ •■(ii!i|ila- Ijiiil»' pom- iiiniilii'f (jn il l'sl hinjuiirs diuin' <!<■ I.i pinlrciiun dr S.i Majostf.
Envoyé ;iii ininjsli'r di- l;i ;j;tic'i-re pour ordoiiiUT ;iii .général (Marteaux dr se rciuirc à Paris, lui doiinor son Irailcnicnl de l'éfornu' ou un coininandrnu'nl d'armes (-).
3271. — Milan. 3 praii-ial an XTU 23 mai 1805)
On demande si les auditeurs lu'ès le Conseil d Etat sont rompris dans les disposilions de la loi relative à la conscription.
La loi n( |)ronon('e aucune excejition.
;i272. - .Milan. ?, prairial an Mil '23 mai 1805).
On demande si l'on peut lU'endre dans la résenc les hommes d'élite qu'on ne pourrai! pas trouver dans les conscrils appelés pour le conlinïrenf de r.irniéc ,i(ii\-e en l'an XIII.
1. Aldclti'il avait .iu moins ?.") ans de service el n'avait que '16 ans d àce. 11 avait été l'éformé sans traitement i)Our exactions envers les noirs ; mais il se justifia et obtint le traitement de l'éforme de chef de liataillon à compter du jour où il avait cessé ses l'onclions. MuUer, Mainoni et Dupont-Chaumont le l'egardent comme <m Inurune pi'olte et estimable.
2. Carteaux était alor.»;. depuis le !• septembre 180:>. administrateur civil et commandant de la pi'incipauté de Piombino: il tut admis au traitement de réforme C'A mai 1805), et cinti ans idn- l.ird fS aoùl IM(Ï) il obtenait une retraite rh fi.OOO francs.
ORDRES KT APOSTUXES DE NAPOLÉON id
Non: (juaiid il n'y aura pas dhoinines de ladle on l)reiidra ceux qui suivent i}).
3273. — Milan, 3 prairial an XIII r23 mai 1805).
On propose la venle rie remplacement et des bâtiments qui servent d arsenal à Chambéry el I emploi des fonds qui en proviendront, h l'arrnngemenl des salles d'nrmes, elc.
Approuvé; il y a un décret cà'cet é^^ard.
3274. — Milan, 3 prairial an XIII (23 mai 1805).
Rapport sur une réclamation dc> intéressés de la manufacture des 'Is et acides minéraux de La Guillotiére.
Envoyer toutes les pièces au liquidateur général.
3275. — Milan, 3 prairial an XIII i23 mai 1805).
On rend compîe du résullat de l'essai fait à Douai d'une nouvelle liiKiclie à feu exécutée par le colonel \iliantroys.
I^airc l'essai en i>fand avec plusieurs bouclies à feu.
327(;. — Milan, 3 prairial an 5^111 (23 mai 1805).
Le maréchal Xey demande l.i mise en état de siège de la ville d'E-
I a pies.
Refusé.
1. Berthier conunenlait ainsi cette décision: « L'Ianpereur a <lerk)e que dans les départements où la conscription ne fournirait pas le5 honiffiies de la taille exigée, l'arlillerie et la cavalerie seraient oidieées de choisir parmi les plus grands au-dessous de la faille prescrite pour l'arme. On ne peut prendre dans In réserve. >i
80 OliDRES r.T Al'OSTII.r.F.S I)K NAPOI.KON
li'Zl'i. - -Mihui. J(i prairial an X 1 1 1 5 juin 180")).
On i)ropose de nouveau de iioimnt'r chef d'escadron M. Mouton, capi laine, premier aide-de-camp du général Seras (*).
Ajourné
3îi78. — Milan, 17 prainal an Mil ,li jiim 1805^.
On propose d'accorder une gralificalion de 600 francs à un ollicior et cinq sous-officiers du 2^ régiment d'artillerie légère qui ont montré la manœuvre du canon aux régiments de la 1^ division.
Approuve.
3279. — Milan, 17 prairial an XIII (6 juin 1805).
On propose d'admettre dans lo corps des tirailleurs du Po des hommes qui n'auraient pas encore servi pourvu qu ils ;uent moin? de vingt ans ou plus do vinet-rinq révolus.
Refusé; ils recevrouL cent hommes de la couscripiiou de TEtat de Parme.
3280. — Camp de Castiglione, 24 prairial an XIII (13 juin 18051
Le général Baraguey d'Hilliers expose la nécessité de familiariser avec la natation les miUtaires employés sous ses ordres ; il demande 3000 fr. pour ces objets.
Ap|)rouvé.
3381. — Manloue, 1 messidor an XIII (20 juin 1805).
.1 Mnnrpij.
Je donne ordre au vénérai de brigade Buquet de se rendre à (rênes pour y jjrendre le commandement de la gendarmerie de ces départements. Mon intention est qu'il restera à Gênes pendant un an et qu'il organisera le service à l'instar de celui de l'rance (2).
