TONNES

fort utile; il résume des renseignements que l'on ne trouve qu'éparpillés un peu partout.

Notre chapitre consacré à la procédure immobilière a aussi largement profité d’une « étude sur la procédure », publiée par M. Vassel, consul d'Allemagne à Fez, et dont une traduction française nous a été obligeamment communiquée par le chef de la Mission scientifique du Maroc, à Tanger , M. Michaux-Bellaire.

Nous avons enfin, au cours d'une mission au Maroc dont le Gouvernement a bien voulu nous charger, recueilli bien des renseignements utiles et vérifié d’autres sur place.

Nous ne nous flattons point d’avoir épuisé le sujet, encore moins d’avoir apporté des solutions définitives. Nous nous estimerions heureux si notre étude pouvait être de quelque utilité dans le prochain travail de réorganisation du régime immobilier du Maroc, auquel se prépare le gouvernement du Protectorat marocain.

Paris, ce 23 Octobre 1912.