TITRE VII
Section Z. — Organisation générale, — Régime législatif. — Comité supérieur de l’instruction publique aux colonies. — Inspection générale. — Rôle des vice-recteurs et des directeurs de l’intérieur. — Conseils coloniaux de l’enseignement secondaire et comités centraux de l’instruction publique. — Subventions et bourses.
Section II. — Enseignement supérieur. — Ecoles préparatoires de droit de Pondichéry et de Fort-de-France. — Enseignement secondaire ; notions générales. — Baccalauréats. — Etablissements d’enseignement secondaire : Martinique. — Guadeloupe. — Réunion. — Saint- Pierre et Miquelon. — Guyane. — Nouvelle-Calédonie. — Inde. — Indo-Chine. — Enseignement primaire : Anciennes colonies, Martinique, Guadeloupe, Réunion. — Autres colonies : Saint-Pierre et Miquelon, Guyane, Sénégal, Soudan, Guinée française. Côte d’ivoire, Dahomey, Congo français, Mayotte, Diégo-Suarez et dépendances, Obock, Inde, Nouvelle-Calédonie, Océanie, Indo-Chine.
SECTION I